24 Feb Environnement Gemapi/: la responsabilit? sans faute d'un syndicat peut ?tre invoqu Par une d?cision du 19 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Toulouse a refus? de retenir la responsabilit? du syndicat mixte du bassin vers Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp « La Gemapi, c'est une connerie » : clash au conseil d'agglo concernant les inondations Mardi soir, la Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) a fait des étincelles au conseil d'agglomération, à Guingamp. « C Le Télégramme
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Montreuil La GEMAPI, une taxe de plus en vue pour les habitants de la com d'agglo La Voix du Nord
11 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Inondations en Lot-et-Garonne : qu'est-ce que la compétence Gemapi et de qui relève-t-elle ? On vous explique Obligatoire depuis 2020, la compétence de Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) a été confiée aux intercommunalités La Dépêche
05 Apr Risque inondation en Gironde : le sénateur Hervé Gillé propose de réformer la taxe GEMAPI Comment financer l'entretien et la réparation des digues qui nous protègent des inondations le long de la Garonne ? Deux mois après la crue historique France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Impôts locaux : pourquoi la taxe Gemapi pourrait alourdir votre taxe foncière 2026 Attention le conditionnel est de mise. Le gouvernement souhaite revoir à la hausse le plafond de la taxe Gemapi, un des nombreux éléments de votre... cBanque
22 Jan Multimédia Double hausse pour des millions de propriétaires en 2026 : une ligne s'ajoute à la taxe foncière et la taxe d'habitation Des millions de propriétaires vont payer un nouveau prélèvement intégré à leur taxe foncière et leur taxe d'habitation. De nombreuses communes vont ap JDN • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Environnement Le S?nat s'attaque une nouvelle fois ? la comp?tence Gemapi Une mission d'information s?natoriale souhaite faciliter la mise en oeuvre de la gestion des milieux aquatiques et pr?vention des inondations (Gemapi) Actu Environnement
Dec 2025 Une Gemapi : comprendre cette taxe qui concernera toute la Sologne en 2026 La Nouvelle Republique
Régions Gemapi : une décision de justice qui sème la zizanie parmi les collectivités La Gazette des Communes
France Taxes foncières, taxe sur les ordures ménagères, taxe Gemapi : comment déduire ces charges des revenus locatifs ? La Montagne
Régions L'adaptation des règles de prévention des inondations aux territoires La Gazette des Communes
10 Apr Environnement Gemapi?: une proposition de loi active des leviers pour le financement La proposition de loi proposant des ?volutions pour la gestion des milieux aquatiques et la pr?vention des inondations a ?t? adopt?e en s?ance publiqu Actu Environnement
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Budget, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, Gemapi : une valse de chiffres annoncée au conseil communautaire de Nîmes métropole Le conseil communautaire de Nîmes métropole se tiendra ce lundi 15 décembre, 17 heures, à Nîmes, avec en grande partie des débats sur les budgets. Un Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Taxe Gemapi : pourquoi vos impôts fonciers ont encore augmenté dans l'Yonne ? Près de 30% d'augmentation, en moyenne, sur la taxe Gemapi. Prélevé sur vos impôts fonciers, cette taxe finance les aménagements contre les inondation France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Environnement Inondation et responsabilit??: quand l'absence d?lib?r?e d'entretien devient pr?ventive Actu Environnement
Régions - Bourgogne Taxes foncières, taxe sur les ordures ménagères, taxe Gemapi : comment déduire ces charges des revenus locatifs ? Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Taxes foncières, taxe sur les ordures ménagères, taxe Gemapi : comment déduire ces charges des revenus locatifs ? L'écho Républicain
Bretagne Saint-Brieuc. Catastrophe naturelle, taxe Gemapi : ce qu'il faut savoir quatre jours après les crues Ouest-France
