26 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Homicide involontaire à l'usine Paprec de recyclage de déchets : le tribunal condamne la société et le directeur après la mort terrifiante de Jules Le tribunal ce jeudi vient de déclarer coupable le directeur et la société Paprec. Le directeur de la société écope de 3 ans avec sursis et 10 000 eur Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
11 May Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un responsable logistique tué dans un accident du travail à l'usine de tri de déchets : la société Paprec convoquée en correctionnelle pour homicide involontaire Le responsable du centre le tri Valréna avait été écrasé par un imposant ballot de déchets. L'entreprise Paprec Méditerranée poursuivie pour des manqu Midi Libre
Sep 2025 Listeria : une enquête pour "tromperie" et "homicide involontaire" à l'encontre de la fromagerie Chavegrand en Creuse Le parquet de Paris indique qu'une enquête judicaire est ouverte à l'encontre de la fromagerie Chavegrand, suite à des intoxications à la bactérie lis France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Divers Fillette morte noyée à l'Aquaboulevard : une enquête pour homicide involontaire a été ouverte Magicmaman
Une VIDÉO - "Il a été abandonné" : le témoignage de la famille de Lucas, 25 ans, mort aux urgences d'Hyères TF1 News
07 Apr Divers - Dernière minute Après la mort de leur fils de 2 ans à l'Archet à Nice, des parents déposent plainte pour « homicide involontaire » Le décès du petit Miroslav Legin, survenu le 22 mars à l'hôpital L'Archet 2 à Nice, a donné lieu au dépôt d'une plainte pour homicide involontaire. La Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Normandie : Enquête ouverte pour homicide involontaire après la mort d'un mineur de l'aide à l'enfance retrouvé noyé Le 19 août, un adolescent de 15 ans sous la responsabilité de l'Aide sociale à l'enfance avait été retrouvé mort après s'être noyé durant une sortie p 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Un adolescent de l'aide à l'enfance se noie au Havre, enquête ouverte pour "homicide involontaire" Le parquet du Havre mène une enquête pour "homicide involontaire par maladresse, imprudence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence" TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 France Noyade d'un ado de l'aide sociale à l'enfance en Normandie : une enquête ouverte pour homicide involontaire La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Bourgogne Noyade d'un ado de l'aide sociale à l'enfance en Normandie : une enquête ouverte pour homicide involontaire Six jours après la noyade d'un adolescent de 15 ans confié à l'aide sociale à l'enfance sur une plage du Havre en Normandie, on apprend ce lundi qu'un Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Noyade d'un ado de l'aide sociale à l'enfance en Normandie : une enquête ouverte pour homicide involontaire Six jours après la noyade d'un adolescent de 15 ans confié à l'aide sociale à l'enfance sur une plage du Havre en Normandie, on apprend ce lundi qu'un L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 La Guerche sur l'Aubois : enquête pour homicide involontaire après un décès à l'Ehpad Une résidente de 99 ans est décédée le 6 juillet dernier à l'Ehpad Revenaz. Sa fille a porté plainte auprès de la procureure de Bourges pour homicide France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers - Actualité générale Intoxications alimentaires dans l'Aisne : Pourquoi une enquête judiciaire pour homicide involontaire a-t-elle été ouverte ? Dans cette affaire liée aux intoxications alimentaires sévères, une enquête judiciaire a été ouverte jeudi dernier, a annoncé lundi 23 juin le parquet L'humanité
International Collision mortelle en mer du Nord: le capitaine russe du cargo plaide non coupable d'homicide involontaire BFMTV
Economie Collision en mer du Nord: le capitaine du cargo inculpé pour homicide involontaire par négligence grave BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Mort de Léo Soulet-Pioppo dans un accident de la route à Agen : l'automobiliste à l'origine du drame sera jugé en mai pour homicide involontaire aggravé La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon Un enfant de deux ans meurt d'un infarctus à l'hôpital : une médecin jugée responsable est condamnée pour homicide involontaire Midi Libre
Régions - Midi-Pyrénées - Lot « Nous avons pris perpétuité » : l'audience poignante du procès pour un homicide involontaire à Pern et d'un bolide qui roule à 177 km/h La Dépêche
Accident de travail à l'abattoir de Lahontan : l'entreprise béarnaise Fipso jugée pour homicide involontaire France Bleu
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Sciences et médecine Décès de Frances à l'hôpital de Grasse: ce que révèle la plainte pour "homicide involontaire" déposée par sa soeur jumelle Var-Matin
Divers - Dernière minute Décès de Frances à l'hôpital de Grasse: ce que révèle la plainte pour "homicide involontaire" déposée par sa soeur jumelle Nice-Matin
Divers - Dernière minute Sa passagère est décédée après l'accident, le conducteur d'un scooter poursuivi pour homicide involontaire à Cannes Nice-Matin
Une Saint-Cyr: ouverture du procès de sept militaires pour la noyade d'un élève officier en 2012 L'Express
Régions - Rhône-Alpes - Savoie Chute mortelle : le Caf d'Albertville sera jugé pour homicide involontaire Le Dauphiné Libéré
Régions - Nord-Pas-de-Calais Décès de Maréva à l'hôpital de Cambrai : pourquoi seule la pédiatre est poursuivie pour homicide involontaire La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais Le conducteur frôle l'homicide involontaire à Neufchâtel-Hardelot La Semaine dans le Boulonnais
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Décès de deux adolescents à Villeneuve-sur-Lot : le conducteur positif à l'alcool et aux stupéfiants Sud Ouest
France - Société Affaire Cédric Chouviat : deux policiers mis en examen pour homicide involontaire L'Express
Médias et people Les 3 autres policiers qui ont procédé à l'arrestation de George Floyd ont finalement été arrêtés cette nuit et inculpés pour "meurtre" et non plus pour "homicide involontaire" Jean-Marc Morandini.com
Régions - Ile-de-France - Essonne Hécatombe à l'Ehpad de Bures-sur-Yvette : une famille dépose plainte pour homicide involontaire Le Parisien
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France Coronavirus : une nouvelle plainte à l'Ehpad de Mougins, pour "homicide involontaire" Europe 1
19 Jan Une Incendie à Crans-Montana : Jacques Moretti a réuni l'argent pour payer sa caution et sortir de prison Grâce à l'aide d'un proche, Jacques Moretti a réuni la caution de 200.000 francs suisses. La justice suisse doit encore valider sa libération 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Zineb Redouane : un CRS accusé d'avoir tiré la grenade qui a frappé l'octogénaire mis en examen pour « homicide involontaire » L'humanité
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Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Décès d'une patiente aux urgences à Paris: l'AP-HP sera jugée pour homicide involontaire Var-Matin
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France Couvreur tombé d'un toit à Chinon : l'entreprise Quinet reconnue coupable d'homicide involontaire La Nouvelle Republique
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Jeune homme mortellement percuté à Mauguio : l'automobiliste mis en examen pour homicide involontaire et délit de fuite Midi Libre
France Mort de Steve Caniço à Nantes : l'étonnante mutation du commissaire de police bientôt jugé pour homicide involontaire La Montagne
Régions - Bourgogne Mort de Steve Caniço à Nantes : l'étonnante mutation du commissaire de police bientôt jugé pour homicide involontaire Le Journal du Centre
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Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Agent de la route tué à La Rochelle : l'automobiliste sera jugée en mars pour homicide involontaire Sud Ouest
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