Hier Une Homicide involontaire au volant : « Les familles ont l'impression que si l'auteur n'est pas emprisonné, il n'est pas puni » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
06 May Régions - Bourgogne Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ? Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès Le Journal du Centre
06 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ? Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès L'écho Républicain
03 Feb Procès de Total Energies pour homicide involontaire au Havre : "Tout le monde rejette la faute sur le voisin" Total Energies et l'un de ses sous-traitants, la société Bataille, étaient jugés ce mardi devant le tribunal correctionnel du Havre pour homicide invo France Bleu
Nov 2025 Accident du travail mortel : 25.000 euros d'amende requis contre le parc du Bocasse pour homicide involontaire Un accident du travail avait fait un mort et un blessé grave en 2014 au parc d'attraction du Bocasse, en Seine-Maritime. Deux salariés avaient été vic France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Economie TotalEnergies visé par une information judiciaire pour homicide involontaire au Mozambique La Tribune
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Tarn-et-Garonne : déjà condamné pour homicide involontaire au volant , le jeune homme écope de deux ans de prison La Dépêche
03 Feb Divers - Actualité générale Mort au travail : 6 ans après la mort d'un travailleur sous-traitant, TotalEnergies est jugé pour homicide involontaire Six ans après que Cédric M, décède d'un « accident de travail » sur la raffinerie de Gonfreville-l'Orcher, TotalEnergies Raffinage France et le sous-t L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Divers Accident de la route : un père mis en examen après avoir été déclaré coupable d'homicide involontaire suite au décès de sa fille de 11 mois La Pause Info
Régions - Midi-Pyrénées Castres : l'hôpital et un médecin jugés pour homicide involontaire suite au décès de Céline Tondo France 3
Régions - Languedoc-Roussillon " Aujourd'hui, je n'arrive plus à pleurer " : le procès de Paprec pour homicide involontaire est renvoyé au 12 février 2026 Midi Libre
03 Jul Multimédia Le conducteur de la Tesla impliquée dans l'accident au Texas est inculpé d'homicide involontaire Après avoir tenté d'imputer le drame à l'Autopilot de Tesla, le conducteur vient d'être inculpé d'homicide involontaire. Les données du véhicule contr Numerama
17 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Opéré de la vessie au CHU de Rangueil à Toulouse, un homme de 48 ans meurt une semaine plus tard : une plainte est déposée, le parquet ouvre une enquête pour homicide involontaire EXCLUSIF. Le parquet de Toulouse a ouvert une enquête pour recherche des causes de la mort après le décès de José, un homme de 48 ans, survenu quelque La Dépêche
16 Jun La commune de Sainte-Engrâce jugée pour "homicide involontaire" le 8 octobre suite au drame de Kakueta La mairie de Sainte-Engrâce sera jugée le 8 octobre prochain devant le tribunal correctionnel de Pau pour "homicide involontaire" selon une informatio France Bleu
03 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Un motard de 63 ans trouve la mort lors d'un choc frontal au sud de Toulouse : l'automobiliste mis en cause jugé pour homicide involontaire aggravé Impliqué dans un accident mortel de la route, lors duquel un motard de 63 ans a perdu la vie en juin 2025 à Cintegabelle, un automobiliste est jugé ce La Dépêche
06 May Une Angers : Les deux militaires sont morts coincés dans une cavité, une enquête pour homicide involontaire ouverte Le sergent Bin Chen et le caporal-chef Axel Deplanche sont morts dans un accident de plongée dans la nuit de lundi à mardi à Angers 20 Minutes
01 May Deux médecins jugés au Havre pour homicide involontaire après le décès d'une patiente de complications postopératoires Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste, étaient jugés jeudi pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, M France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
29 Apr Mort d'un jeune apprenti en 2021 : au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho France Bleu
29 Apr Mort d'un jeune apprenti en 2021 : Au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho France Bleu
30 Mar Régions - Bourgogne L'injection esthétique vire au drame : une personne poursuivie pour "homicide involontaire" et "exercice illégal de la profession" Une personne, soupçonnée d'avoir pratiqué une injection esthétique illégale ayant entrainé le décès d'une femme à Villeurbanne, dans la banlieue lyonn Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
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30 Mar France L'injection esthétique vire au drame : une personne poursuivie pour "homicide involontaire" et "exercice illégal de la profession" Une personne, soupçonnée d'avoir pratiqué une injection esthétique illégale ayant entrainé le décès d'une femme à Villeurbanne, dans la banlieue lyonn La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Une Affaire Pilarski : Des dernières paroles d'Elisa à sa mort... Ces mystères enterrés avec elle La procureure a demandé au tribunal de reconnaître le prévenu Christophe Ellul coupable et de le condamner à quatre ans de prison intégralement assort 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Une Il avait abandonné sa compagne au sommet d'une montagne : un Autrichien condamné pour "homicide involontaire" Une alpiniste de 33 ans était morte d'hypothermie en janvier 2025 sur le Grossglockner, plus haut sommet d'Autriche. Son compagnon, redescendu seul da TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Une Incendie à Crans-Montana : Jacques Moretti a réuni l'argent pour payer sa caution et sortir de prison Grâce à l'aide d'un proche, Jacques Moretti a réuni la caution de 200.000 francs suisses. La justice suisse doit encore valider sa libération 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Mort étranglé par un drap de contention, son fils avait mis 5 ans pour récupérer son corps : un médecin et le centre hospitalier de Perpignan au tribunal 14 ans après pour "homicide involontaire" Les prévenus doivent comparaître ce jeudi 18 septembre 2025 devant le tribunal correctionnel de Perpignan. Ils sont poursuivis pour ne pas avoir respe L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Mort de la petite Zayneb au service néonatalogie du CHU de Lille : sa famille porte plainte pour homicide involontaire La famille de la petite Zayneb a déposé une plainte contre X pour homicide involontaire ce jeudi 4 septembre. Elle espère ainsi faire avancer l'enquêt France Bleu
Aug 2025 Jeune homme mort malgré deux appels au samu : une plainte pour "homicide involontaire" a été déposée Une plainte pour "homicide involontaire" a été déposée par la famille contre les médecins régulateurs du Samu du Mans a été déposée jeudi, après la mo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Denain : une information judiciaire ouverte pour homicide involontaire après la noyade d'un enfant au centre aquatique Douze jours après la noyade d'un enfant de 4 ans au centre aquatique de Denain. Le parquet de Valenciennes a ouvert ce mardi une information judiciair France Bleu
Aug 2025 Une Un adolescent de l'aide à l'enfance se noie au Havre, enquête ouverte pour "homicide involontaire" Le parquet du Havre mène une enquête pour "homicide involontaire par maladresse, imprudence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence" TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Bourgogne Noyade d'un ado de l'aide sociale à l'enfance en Normandie : une enquête ouverte pour homicide involontaire Six jours après la noyade d'un adolescent de 15 ans confié à l'aide sociale à l'enfance sur une plage du Havre en Normandie, on apprend ce lundi qu'un Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
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Jun 2025 Actualité générale Koba LaD jugé pour homicide involontaire : ses différentes versions au sujet d'un accident mortel Le rappeur Koba LaD est accusé d'avoir provoqué un accident de voiture mortel en septembre dernier. L'enquête a démonté qu'il conduisait bien au-dessu L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Accident mortel du travail au centre de tri de déchets : enquête ouverte pour homicide involontaire Midi Libre
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Une Attaque jihadiste au Mozambique : TotalEnergies visé par une information judiciaire pour homicide involontaire Sud Ouest
Une Mozambique : information judiciaire ouverte contre TotalEnergies pour homicide involontaire après une attaque djihadiste TF1 News
International Attaque jihadiste au Mozambique en 2021: information judiciaire ouverte contre TotalEnergies pour homicide involontaire La Provence
Divers - Actualité générale Attaque jihadiste au Mozambique en 2021 : une information judiciaire ouverte contre TotalEnergies pour homicide involontaire L'Indépendant
Economie Collision en mer du Nord: le capitaine du cargo inculpé pour homicide involontaire par négligence grave BFMTV
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Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne "Je suis marquée au fer noir, mon geste est impardonnable" : une automobiliste déclarée coupable d'homicide involontaire après un accident mortel La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Manque de rigueur des ouvriers ou mandataire responsable ? Un homicide involontaire survenu sur le chantier du CFA en 2018 fait débat au tribunal correctionnel de Carcassonne L'Indépendant
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Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Léo, 20 ans, dans un terrible accident de la route dans l'Hérault : 4 ans de prison pour son ami qui était alcoolisé au volant Midi Libre
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Régions - Alsace - Bas-Rhin - Strasbourg Alsace : Une sucrerie condamnée pour homicide involontaire après la mort violente d'un salarié 20 Minutes
Une conductrice jugée pour homicide involontaire, elle avait percuté un motard à Billère qui était militaire au 5e RHC France Bleu
Accident mortel devant Action au Mans : le jeune de 16 ans déclaré coupable d'homicide involontaire France Bleu
