05 Feb Une Homicide involontaire lors d'une soirée à Brest : comment les caméras du tramway ont aidé les enquêteurs Un Brestois de 26 ans comparaît ce jeudi devant la Cour d'assises du Finistère pour avoir poussé et tué involontairement un homme, en mai 2019, rue de Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Une Saint-Cyr: ouverture du procès de sept militaires pour la noyade d'un élève officier en 2012 L'Express
Aug 2025 Une Normandie : Enquête ouverte pour homicide involontaire après la mort d'un mineur de l'aide à l'enfance retrouvé noyé Le 19 août, un adolescent de 15 ans sous la responsabilité de l'Aide sociale à l'enfance avait été retrouvé mort après s'être noyé durant une sortie p 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Normandie Mort d'un adolescent lors d'une sortie à la plage du Havre : une enquête pour homicide involontaire ouverte Un mineur de 15 ans, confié à l'aide sociale à l'enfance de Seine-Maritime, est décédé noyé le 19 août sur une plage d... L'essentiel de l'actualité e infoNormandie.com • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Un enfant de 7 ans se noie lors d'une colonie de vacances, une enquête pour homicide involontaire ouverte Une enquête pour homicide involontaire a été ouverte après la noyade dans une colonie de vacances dans l'Allier d'un enfant de 7 ans atteint de troubl Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute Un enfant de 7 ans se noie lors d'une colonie de vacances, une enquête pour homicide involontaire ouverte Une enquête pour homicide involontaire a été ouverte après la noyade dans une colonie de vacances dans l'Allier d'un enfant de 7 ans atteint de troubl Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
France Une enquête ouverte pour "homicide involontaire" après la mort d'une fillette de dix ans lors d'une sortie scolaire au ski en Isère Francetv info
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var "L'hypothèse de l'étouffement sérieusement envisagée": Enquête pour homicide involontaire après le décès d'une migrante lors d'une tentative de traversée de la Manche Var-Matin
Divers - Dernière minute "L'hypothèse de l'étouffement sérieusement envisagée": Enquête pour homicide involontaire après le décès d'une migrante lors d'une tentative de traversée de la Manche Nice-Matin
Régions - Ile-de-France - Oise Oise : une enquête ouverte pour homicide involontaire après l'accident de chasse mortel Le Parisien
International Mort de George Floyd à Minneapolis : le policier inculpé d'homicide involontaire L'Express
France Enfant mort lors d'une opération à Metz : deux chirurgiens doivent être jugés pour homicide involontaire Le Parisien
Nov 2025 Une Mort de Stanislas lors d'un stage aux Glénan : l'école de voile mise en examen pour homicide involontaire La justice a mis en examen l'école de voile des Glénans (29), six années après la mort de Stanislas Renard, 18 ans, happé par l'hélice d'un bateau lor Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Une Bordeaux : Les parents d'Ilann, décédé après un match de foot, ont déposé plainte pour homicide involontaire 20 Minutes
Une Béarn : « Vous l'avez tué », une ancienne sage-femme jugée pour homicide involontaire après la mort d'un bébé lors d'un accouchement à domicile Sud Ouest
International Une gynécologue coupable d'homicide involontaire sur un bébé lors d'un accouchement L'Avenir.net
05 Mar Une Affaire Pilarski : Des dernières paroles d'Elisa à sa mort... Ces mystères enterrés avec elle La procureure a demandé au tribunal de reconnaître le prévenu Christophe Ellul coupable et de le condamner à quatre ans de prison intégralement assort 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Mort d'un jeune homme lors d'un stage de voile en 2019 : l'école des Glénans mise en examen pour homicide involontaire L'école des Glénans a été mise en examen pour homicide involontaire après la mort d'un jeune homme lors d'un stage de kitesurf en avril 2019, a appris France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Mort d'un jeune homme de 18 ans lors d'un drift : le conducteur jugé en mars pour "homicide involontaire aggravé" Le drame s'est produit dans la station de Praz de Lys le 20 septembre dernier. Un jeune homme de 18 ans est décédé éjecté d'une voiture qui faisait de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Je ne pourrai jamais vous pardonner", son mari écrasé par un bus lors d'un dépannage, Tisséo condamné pour homicide involontaire La Dépêche
France Trois policiers mis en examen pour "homicide involontaire" après la mort de Cédric Chouviat lors d'un contrôle Var-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Deux policiers mis en examen pour "homicide involontaire" après le décès d'un livreur lors d'un contrôle routier à Paris Var-Matin
Divers - Dernière minute Deux policiers mis en examen pour "homicide involontaire" après le décès d'un livreur lors d'un contrôle routier à Paris Nice-Matin
Supplément d'information ordonné lors du procès de deux sages-femmes de l'ancienne maternité de Pithiviers France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Léo, 20 ans, dans un terrible accident de la route dans l'Hérault : 4 ans de prison pour son ami qui était alcoolisé au volant Midi Libre
France Ille-et-Vilaine : Une jeune maman poursuivie pour homicide involontaire après un accident mortel 20 Minutes
12 May Un infirmier et l'hôpital de Sète devant le tribunal pour homicide involontaire après la mort de Marwa, 11 ans. Un infirmier et l'hôpital de Sète sont jugés ce mardi devant le tribunal correctionnel de Montpellier pour homicide involontaire Il y a 6 ans, en mai France Bleu
12 May Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Nos enfants ont été tués dans le même hôpital" : le CH de Sète et l'infirmier jugés pour homicide involontaire après la mort de Marwa, victime d'une injection fatale Ce mardi, Samira Fadil aura le soutien de Ghislaine Raffin, autre mère en deuil, lors du procès intenté contre le CH de Sète, poursuivi pour homicide Midi Libre
11 May Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un responsable logistique tué dans un accident du travail à l'usine de tri de déchets : la société Paprec convoquée en correctionnelle pour homicide involontaire Le responsable du centre le tri Valréna avait été écrasé par un imposant ballot de déchets. L'entreprise Paprec Méditerranée poursuivie pour des manqu Midi Libre
07 May Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Mohamed Gabsi à Béziers : un seul policier jugé pour "homicide involontaire", la famille fustige une décision incompréhensible Contrairement à ce qu'avait demandé la famille de Mohamed Gabsi, un homme de 33 ans décédé en avril 2020 après une arrestation par la police municipal Midi Libre
07 May Opinions et humeurs Brûlures mortelles sous la douche: un Ehpad du groupe Clariane sera jugé pour homicide involontaire Après le décès d'une résidente gravement brûlée, un Ehpad du groupe Clariane (ex-Korian) est renvoyé devant la justice pénale pour homicide involontai Mediapart
07 May Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Mohamed Gabsi après une interpellation à Béziers pendant le Covid : c'est tranché, il n'y aura pas de procès criminel Ce jeudi 7 mai, la cour d'appel de Montpellier a rendu sa décision dans l'affaire Gabsi : un seul policier municipal sera renvoyé devant le tribunal c Midi Libre
06 May Régions - Bourgogne Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ? Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès Le Journal du Centre
06 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Homicide involontaire au Puy-en-Velay : ces médecins de l'hôpital Émile-Roux ont-ils failli ? Deux anciens médecins de l'hôpital Émile-Roux comparaissaient devant la justice, mardi. Ils sont poursuivis pour homicide involontaire, après le décès L'écho Républicain
06 May Une Angers : Les deux militaires sont morts coincés dans une cavité, une enquête pour homicide involontaire ouverte Le sergent Bin Chen et le caporal-chef Axel Deplanche sont morts dans un accident de plongée dans la nuit de lundi à mardi à Angers 20 Minutes
06 May Militaires morts à Angers : une enquête ouverte pour homicide involontaire Une enquête pour "homicide involontaire" a été ouverte suite à la mort de deux militaires dans un accident de plongée à Angers (Maine-et-Loire) dans l France Bleu
05 May Mort de trois gendarmes à Saint-Just dans le Puy-de-Dôme : le dossier "homicide involontaire" classé sans suite Après la plainte des familles des victimes de Frédérik Limol pour homicide involontaire, le procureur de Cusset classe sans suite le dossier après enq France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 May Mort de trois gendarmes à Saint-Just (Puy-de-Dôme) : le dossier "homicide involontaire" classé sans suite Après la plainte des familles des victimes de Frédérik Limol pour homicide involontaire, le procureur de Cusset classe sans suite le dossier après enq France Bleu
01 May Une Un chauffeur de bus Vitalis condamné pour l'homicide involontaire d'une piétonne en 2023 à Buxerolles La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 May Deux médecins jugés au Havre pour homicide involontaire après le décès d'une patiente de complications postopératoires Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste, étaient jugés jeudi pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, M France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 May Deux médecins jugés pour homicide involontaire après le décès d'une patiente de complications post-opératoire Deux médecins, un chirurgien et un anesthésiste jugés pour homicide involontaire au tribunal correctionnel du Havre. En janvier 2018, Marcelline, 21 a France Bleu
29 Apr Mort d'un jeune apprenti en 2021 : au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho France Bleu
29 Apr Mort d'un jeune apprenti en 2021 : Au tribunal de Belfort, deux entreprises reconnues coupables d'homicide involontaire Ce mardi 28 avril 2026, le tribunal judiciaire de Belfort a rendu son délibéré dans une affaire d'homicide involontaire. En 2021, Bastien, un jeune ho France Bleu
28 Apr Gironde : une conductrice jugée pour homicide involontaire après un accident mortel ayant coûté la vie à une adolescente Une femme de 31 était jugée ce mardi devant le tribunal de Libourne après l'accident mortel qui a coûté la vie à Maely, le 7 juillet 2024 à Flaujagues France Bleu
24 Apr Divers - Actualité générale Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen pour homicide involontaire La Fédération française de rugby a été mise en examen pour homicide involontaire après la disparition en mer en 2024 de Medhi Narjissi, en stage avec L'Indépendant
24 Apr Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération Française de Rugby mise en examen pour homicide involontaire La Fédération française de rugby est mise en examen pour homicide involontaire, suite à la disparition en mer en 2024 de Medhi Narjissi, lors d'un sta France Bleu
24 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby est mise en examen pour homicide involontaire Ce vendredi 24 avril 2026, la Fédération française de rugby était convoquée devant le tribunal dans le cadre de l'affaire de la disparition de Medhi N Centre Presse Aveyron
24 Apr Une Disparition en mer de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen Medhi Narjissi, 17 ans, a disparu en mer lors d'un stage en Afrique du Sud avec l'équipe de France des moins de 18 ans en 2024. Vendredi, la Fédératio TF1 News
24 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Disparition de Medhi Narjissi : la Fédération française de rugby mise en examen pour homicide involontaire La FFR a été entendue par un juge d'instruction du tribunal judiciaire d'Agen ce vendredi 24 avril. La convocation a débouché sur la mise en examen de La Dépêche
23 Apr Mort de Calvin, 15 ans, en stage dans le Gard : le parquet ouvre une information judiciaire pour homicide involontaire Le parquet de Nîmes annonce ce jeudi 23 avril ouvrir une information judiciaire du chef d'homicide involontaire dans le cadre du travail, après la mor France Bleu
23 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Accident mortel du travail d'un ado de 15 ans : le parquet confie le dossier à un juge d'instruction pour homicide involontaire Le 17 avril dernier, un stagiaire d'un lycée a perdu la vie dans un tragique accident dans une entreprise de matériaux. Le parquet de Nîmes vient de r Midi Libre
16 Apr Divers - Dernière minute Affaire de la petite Kamilya, fauchée par une moto à Vallauris : le parquet requiert un procès pour homicide involontaire aggravé Plus d'un an et demi après la mort de la fillette, fauchée à l'âge de 7 ans sur un passage piéton le 29 août 2024, la justice franchit une étape décis Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
16 Apr Régions - Bourgogne Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire Un mineur de 15 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort lundi d'un jeune de 13 ans tué par balle à Villefranche-sur-Saône ( Le Journal du Centre
16 Apr Une Adolescent de 13 ans tué dans le Rhône : un mineur mis en examen pour "homicide involontaire" Un adolescent de 13 ans a été tué par balle lundi 13 avril à Villefranche-sur-Saône. Quatre mineurs et un majeur ont été placés en garde à vue dans un TF1 News
16 Apr International Garçon de 13 ans tué: mise en examen pour «homicide involontaire» L'adolescent de 15 ans qui aurait tiré a été placé sous contrôle judiciaire et «confié à la protection judiciaire de la jeunesse» dans un centre éduca Le Matin
16 Apr France Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire La Montagne
16 Apr Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Ado tué à Villefranche : un mineur mis en examen pour homicide involontaire Le mineur de 15 ans, soupçonné d'être l'auteur du tir mortel qui a touché Wissem, 13 ans, lundi dans le quartier de Belleroche à Villefranche-sur-Saôn LyonCapitale.fr
16 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Adolescent tué par balle dans le Rhône : un mineur mis en examen pour homicide involontaire Un mineur de 15 ans a été mis en examen pour homicide involontaire après la mort lundi d'un jeune de 13 ans tué par balle à Villefranche-sur-Saône ( L'écho Républicain
