Il tente de faire passer 44 cartouches d'Andorre en Ariège : 4 829 euros d'amende et 4 mois de prison avec sursis
4 829 euros d'amende et 4 mois de prison avec sursis : c'est la peine infligée le 19 septembre par le tribunal de Foix à un Ariégeois pour une tentative de ...Articles similaires à Il tente de faire passer 44 cartouches d'Andorre en Ariège : 4 829 euros d'amende et 4 mois de prison avec sursis
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Un Gersois de 61 ans a été reconnu coupable pour des faits de violences conjugales et de menaces de mort sur sa femme, ce lundi, devant le tribunal d'Auch. Il ...Actualités similaires
EN DIRECT: Accusé par son épouse de violences physiques, Adrien Quatennens a été condamné à quatre mois de prison avec sursis - Il est radié pendant 4 mois du groupe des députés LFI
14h55: Après sa condamnation Adrien Quatennens est radié pendant 4 mois du groupe des députés LFI, annonce un communiqué 13h46: Sur son compte Twitter, ...Actualités similaires
Condamné à 4 mois de prison avec sursis, Adrien Quatennens peut-il revenir à l'Assemblée nationale ?
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Soupçons de viande avariée : Des peines de 4 à 12 mois de prison avec sursis et jusqu'à 100.000 euros d'amende requis à l'encontre de Castel Viandes
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L'ancien haut-commissaire aux retraites Jean-Paul Delevoye condamné à 4 mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende pour ne pas avoir déclaré plusieurs mandats à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
L'ancien haut-commissaire aux retraites Jean-Paul Delevoye a été condamné à Paris à quatre mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende pour ne pas ...Actualités similaires
Une peine de 5 ans de prison dont 4 avec sursis requise contre François Fillon - L'accusation a aussi demandé 375.000 euros d'amende et 10 ans d'inéligibilité
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Nouvelles condamnations pour Dieudonné dans deux affaires distinctes : 4 mois de prison et 10.000 euros d'amende
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Plus de 21 000¬ d'amende et quatre mois de prison avec sursis, pour ce commerçant brabançon qui a ramené de l'alcool acheté au Grand-Duché.Actualités similaires
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Un Lexovien de 34 ans était jugé, mardi 1er décembre 2020, à la cité judiciaire de Lisieux pour deux faits : une escroquerie et un abandon de famille.En ...Actualités similaires
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Un éleveur, dont l'exploitation est basée sur la commune de Varenne-l'Arconce, était convoqué devant le tribunal correctionnel de Mâcon vendredi ...Actualités similaires
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Il en effraie plus d'un(e) au centre-ville. Ce quadragénaire reconnu handicapé, à la longue silhouette et à la démarche mal assurée, demande aux uns ...Actualités similaires
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