Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Infractions au Code de la route et aux incivilités liés à la propreté : Beaucaire compte sur la vidéoverbalisation La vidéoverbalisation est mise en place dans le centre-ville. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir À Dreux, certaines infractions au code de la route pourront être verbalisées grâce aux caméras Le conseil municipal de Dreux a validé la mise en place de la vidéoverbalisation. Le stationnement, la circulation en sens interdit et le non-respect L'écho Républicain
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Moussan : des infractions au code de la route et au confinement La Dépêche
Régions - Rhône-Alpes - Drôme Drôme : 159 infractions au code de la route et 14 permis retirés ce week-end ! Le Dauphiné Libéré
Sep 2025 Travail dissimulé, infractions au code de la route : 17 VTC et taxis verbalisés pendant la feria des Vendanges à Nîmes 17 chauffeurs de VTC-taxis ont été verbalisés à Nîmes pendant la feria des Vendanges. Notamment pour des infractions au code de la route et pour trava France Bleu
Sep 2025 Divers - Auto moto Dans ce département, les excès de vitesse et les infractions au code de la route s'enchainent Il y en a eu, des infractions, mercredi dernier, sur une route de Vendée, et plus précisément à Bellevigny. Un automobiliste a franchi la barre des 15 Autonews.fr
France Dix infractions au code de la route la même journée à Dissay et Naintré : 7 mois de prison La Nouvelle Republique
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire Ivresse, rébellion et infractions au Code de la route pour un automobiliste Charolais Le Journal de Saône et Loire
10 May Plusieurs conducteurs verbalisés pour des infractions au code de la route lors d'un mariage à Poitiers Un cortège de mariage composé d'une quizaine de voitures a été contrôlé par la police, samedi 9 mai 2026, à Poitiers. Plusieurs contraventions ont été France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jan À Nice, le maire annule un mariage après de graves infractions au Code de la route Un cortège de mariage a provoqué ce samedi 17 janvier 2026 de lourdes perturbations de circulation à Nice. La voie Mathis, côté nord, et l'avenue Marc France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan International - Belgique La police a constaté plus de 5 millions d'infractions au code de la route lors du 1er semestre 2025, un record Le nombre d'infractions routières enregistrées augmente d'année en année, et 2025 n'a pas fait exception. Sur plus... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan International - Belgique Un nouveau record: plus de 5 millions d'infractions au code de la route lors du 1er semestre 2025 La police fédérale a enregistré un nombre record de 5.028.562 infractions routières au cours des six premiers mois de 2025, une augmentation de plus d 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Attention, les caméras de surveillance peuvent vous verbaliser pour 11 infractions au Code de la route, voici lesquelles Pour faire la chasse aux infractions au Code de la route, certaines villes utilisent des caméras de sécurité. Cela oblige les automobilistes à faire p TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Dans un cortège de mariage à Montpellier, "de multiples infractions au Code de la route" : le maire fait annuler la célébration Midi Libre
Régions - Bourgogne - Côte-d'Or - Dijon Dijon : ivresses au volant après des infractions au Code de la route Le Bien Public
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais Boulogne-sur-Mer : il collectionne les infractions au code de la route La Semaine dans le Boulonnais
Régions - Rhône-Alpes - Drôme 354 infractions au code de la route relevées en un week-end par les gendarmes Le Dauphiné Libéré
Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes À Vannes, un automobiliste contrôlé à 131 km/h sur une portion à 90 km/h Le Télégramme
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Montreuil Prison ferme pour des infractions au code de la route à Hesdin La Voix du Nord
Creuse : 39 infractions au code de la route relevées ce week-end sur les routes du département France Bleu
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Infractions à la législation sur les stupéfiants ou au code de la route : les policiers de Carcassonne sur tous les fronts Au cours de la journée et de la soirée du jeudi 4 septembre 2025, les policiers carcassonnais ont procédé à plusieurs interpellations dans le cadre d' L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes Le vice-président de la CCI du Var Stéphane Bonifay poursuivi pour infractions au code de l'environnement et blanchiment aggravé Nice-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Le vice-président de la CCI du Var Stéphane Bonifay poursuivi pour infractions au code de l'environnement et blanchiment aggravé Var-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie CCI du Var: les élus installent le successeur de Stéphane Bonifay, poursuivi pour infractions au code de l'environnement et blanchiment aggravé Var-Matin
Divers - Dernière minute CCI du Var: les élus installent le successeur de Stéphane Bonifay, poursuivi pour infractions au code de l'environnement et blanchiment aggravé Nice-Matin
13 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un candidat d'Aigues-Mortes condamné à des infractions liées au code de l'urbanisme : il dépose un pourvoi en cassation Selon la décision rendue ce jeudi 12 mars par la cour d'appel du Gard, le candidat aux municipales d'Aigues-Mortes, Cédric Bonato a été, à nouveau, co Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
12 Mar Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle La Rochelle : une voiture qui détecte les infractions au stationnement payant restée au garage La Ville a acquis et testé une Renault Zoë dotée de caméras pour la lecture automatique des plaques d'immatriculation dans la zone de stationnement pa Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Opinions et humeurs «Harry Potter», «Le Petit Prince», Elton John ou Amel Bent: les multiples infractions au droit d'auteur de Mistral AI Mediapart révèle que la start-up française a utilisé des oeuvres protégées par le droit d'auteur pour entraîner son modèle d'intelligence artificielle Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique L'enquête sur des infractions au travail sur le chantier du métro 3 est clôturée après 200.000 euros de transactions pénales L'enquête pénale portant sur de possibles infractions à la législation du travail sur le chantier du métro 3 à Bruxelles, initiée par l'Auditorat du t 7sur7
Dec 2025 78 infractions au droit pénal de l'environnement relevées en deux jours en Camargue 78 infractions au droit pénal de l'environnement ont été relevées du 6 au 8 décembre en Camargue (Gard et Bouches-du-Rhône). Les contrôles ont été réa France Bleu
Nov 2025 Divers - Auto moto Il pensait que les gendarmes dormaient la nuit : cumulant les infractions au volant, il écope de neuf mois de prison Une nuit qui devait rester discrète s'est donc transformée en véritable leçon : les routes, même désertes, ne dorment jamais... et les gendarmes non p Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Refus d'obtempérer, délit de fuite, conduite sans permis et non-respect d'une interdiction de paraître : il cumule les infractions au Petit-Bard, à Montpellier Cet homme de 39 ans, interdit de séjour sur l'ensemble de la région Occitanie, a été interpellé mercredi 15 octobre au Petit-Bard, à Montpellier. Les Midi Libre
Oct 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Il cumule les infractions au centre-ville de Chaumont Il est 1 h 10, mercredi 1er octobre, lorsque les policiers de Chaumont voient un véhicule s'engager sur le pont de Langres, dans le sens interdit. Ils Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Il multipliait les infractions au guidon d'un scooter sans permis ni assurance à Cannes A Cannes, le conducteur d'un puissant scooter a été interpellé pare la police municipale alors qu'il commettait des infractions au code de la route Nice-Matin
Aug 2025 International - Belgique Plus de 500 infractions au règlement encadrant la pêche en Wallonie en 2024 Les infractions les plus fréquentes portent sur la pêche sans permis et la pêche, de nuit, d'une autre espèce que la... RTBF
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Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bassin d'Arcachon : parmi les infractions au Pyla Camping, un parking privé et payant ! Sud Ouest
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International - Belgique La loi colis, ciblant les infractions au droit du travail et au droit de la sécurité sociale, attaquée devant la Cour constitutionnelle RTBF
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Gironde : Talence lance une amende pour les infractions au droit de l'urbanisme Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Narbonne : Une quinzaine d'infractions au couvre-feu samedi soir L'Indépendant
Pays de la Loire La préfecture relève quinze infractions au confinement dans le Sud Vendée, en une semaine Ouest-France
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - Saintes Charente-Maritime : 47 infractions au confinement relevées ce jeudi Sud Ouest
Loire-Atlantique : ne possédant pas d'attestation de sortie, il multiplie les infractions au volant France Bleu
Sport - Basket Hand Voley NCAA : accusé de neuf infractions au règlement, Arizona se retrouve en pleine tourmente BasketUSA
Des contrôles et très peu d'infractions au port du masque dans la zone commerciale de Frouard France Bleu
Environnement La Commission européenne signale une hausse des infractions au droit européen en 2019 Actu Environnement
Divers - Auto moto Elle cumule les infractions au volant de sa Focus et décroche son ticket pour le tribunal Autonews.fr
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Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Montreuil À Berck, il multiplie les infractions au volant, ça lui vaut de la prison ferme La Voix du Nord
