Interdiction des portables dans les écoles et collèges : feu vert définitif du Parlement
Le Parlement a définitivement adopté lundi, par un ultime vote de l'Assemblée, l'interdiction des portables dans les écoles et collèges, voire dans ...Actualités similaires
Articles similaires à Interdiction des portables dans les écoles et collèges : feu vert définitif du Parlement
Le Parlement européen donne son feu vert à la réforme du Pacte de stabilité et de croissance
Après deux ans de négociations, les députés européens ont adopté la réforme du Pacte de stabilité et de croissance. Créé en 1997, cet instrument, ...Actualités similaires
Porte des Pyrénées à Muret : feu vert définitif pour la partie commerciale ?
Le conseil d'État considère irrecevables les arguments versés au recours intenté contre la décision de la CDAN d'autoriser le développement de la partie ...Actualités similaires
Méga-camions : le Parlement européen donne son feu vert pour une circulation plus libre
Première défaite pour les eurodéputés français dans leur combat contre les méga-camions. Ce mardi 12 mars, le Parlement européen a adopté la révision ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : En cas de feu vert du Sénat, le Parlement se réunira à Versailles la semaine prochaine
Si le Sénat accepte ce mercredi d'y inscrire le droit à l'IVG, le Parlement se réunira à Versailles la semaine prochaine pour changer la constitutionActualités similaires
Entrée de la Suède dans l'Otan : le Parlement hongrois donne son feu vert
La Suède va bientôt pouvoir intégrer l'Otan. En Hongrie, le Parlement a voté à une très large majorité en ce sens, lundi 26 février. Le Premier ministre ...Actualités similaires
Allemagne : Le parlement donne son feu vert à la légalisation du cannabis récréatif
Consommer du cannabis sera désormais légal en Allemagne dès le 1er avrilActualités similaires
Le parlement allemand donne son feu vert à la légalisation du cannabis récréatif
L'Allemagne se dirige vers la légalisation du cannabis à des fins récréatives. Le parlement allemand a donné ce vendredi son feu vert définitif à la ...Actualités similaires
Accord migratoire avec l'Italie: le Parlement albanais donne son ultime feu vert
Ce jeudi 22 février, le Parlement albanais a donné son ultime feu vert à un accord migratoire avec l'Italie. Le texte ouvrant la voie à la construction de ...Actualités similaires
Le parlement albanais donne l'ultime feu vert à un accord migratoire avec l'Italie
Le parlement albanais a donné jeudi l'ultime feu vert à l'accord migratoire avec l'Italie, adoptant en dernière lecture le texte ouvrant la voie à la ...Actualités similaires
Le DUP donne son feu vert au retour de Stormont après que le Parlement britannique ait accéléré la législation pour rétablir le courant
Dernière mise à jour | il y a 6 heures Le DUP a donné son feu vert pour rappeler l'Assemblée de Stormont et le partage du pouvoir dans le nord devrait être ...Actualités similaires
Entrée de la Suède dans l'Otan : le Parlement turc donne son feu vert, la Hongrie dernier obstacle
Le Parlement turc a ratifié l'adhésion de la Suède à l'Otan ce mardi soirActualités similaires
RER métropolitains : feu vert du Parlement
La proposition de loi du député macroniste Jean-Marc Zulesi a été définitivement votée le 18 décembre. Une conférence nationale du financement aura lieu ...Actualités similaires
Revalorisation des secrétaires de mairie : feu vert du Parlement
Sénateurs et députés sont parvenus à un accord, dans le cadre de la commission mixte paritaire réunie le 13 décembre, sur la proposition de loi visant à ...Actualités similaires
Espagne: le gouvernement veut interdire les téléphones portables dans les écoles, collèges et lycées
Le ministère espagnol souhaite un "usage zéro" du téléphone portable durant les heures de cours saug si l'enseignant le juge "nécessaire pour l'activité ...Actualités similaires
Reconversion : le Parlement européen donne son feu vert à l'aide aux licenciés de Makro en Wallonie
Le Parlement européen a approuvé mercredi la demande de la Belgique de débloquer 2,8 millions d'euros de fonds européens...Actualités similaires
Lutte contre l'inflation : feu vert du Parlement pour l'anticipation des négociations commerciales
Avancer le calendrier des négociations commerciales annuelles entre les supermarchés et leurs fournisseurs de l'agro-industrie qui déterminent les conditions ...Actualités similaires
Commerce : premier feu vert du Parlement européen à l'accord de libre-échange entre l'UE et la Nouvelle-Zélande
Vers un accroissement des échanges commerciaux entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande. Ce mardi 24 octobre, les eurodéputés de la commission du ...Actualités similaires
Gabon: la Cour constitutionnelle de transition donne le feu vert au Parlement de transition
Au Gabon, le parlement de Transition peut enfin entrer en fonction. Nommés le 6 octobre dernier, les députés et sénateurs de la Transition ne pouvaient pas ...Actualités similaires
Parlement: feu vert en vue pour la loi industrie verte
"Ce projet de loi inédit permettra à la France de se positionner comme le futur leader européen de l'industrie verte et le terreau des technologies vertes de ...Actualités similaires
Le Parlement européen donne son feu vert au doublement des énergies renouvelables
Les eurodéputés ont adopté une législation permettant de doubler la part des énergies renouvelables dans la consommation énergétique d'ici 2030 dans ...Actualités similaires
Feu vert définitif à la vente de South African Airways
Le Tribunal de la concurrence a autorisé la vente de 51% de la compagnie aérienne South African Airways au consortium Takatso Aviation, partenaire préféré ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : le Parlement européen octroie son feu vert à l'accroissement de la production de munitions
Le Parlement européen a donné son feu vert jeudi aux plans visant à accroître la production européenne de munitions et...Actualités similaires
Loi « restauration de la nature » : le Parlement donne son feu vert
Le Parlement européen a voté aujourd'hui en faveur de la loi « Restauration de la nature ». L'objectif de ce texte est d' « enrayer la perte de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
