Articles similaires à L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale adopte un texte contre la "discrimination capillaire"
L'Assemblée nationale a voté en première lecture, jeudi 28 mars, une proposition de loi visant à sanctionner la "discrimination capillaire", notamment au ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte un texte contre la "discrimination capillaire"
L'Assemblée nationale a voté en première lecture, jeudi 28 mars, une proposition de loi visant à sanctionner la "discrimination capillaire", notamment au ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte un texte contre la "discrimination capillaire"
L'Assemblée nationale a voté jeudi 28 mars en première lecture une proposition de loi visant à sanctionner la "discrimination capillaire", notamment au ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte un texte contre la "discrimination capillaire"
L'Assemblée nationale a voté jeudi en première lecture une proposition de loi visant à sanctionner la "discrimination capillaire", notamment au travail, ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte un texte contre la «discrimination capillaire»
Les députés ont adopté un texte pour reconnaître et lutter contre la "discrimination capillaire", notamment au travail, où certains employeurs demandent à ...Actualités similaires
Une proposition de loi, déposée par un député Liot, contre les discriminations capillaires ce jeudi à l'Assemblée nationale
Cette proposition de loi du député du député LIOT Olivier Serva veut mettre fin à la discrimination liée à la texture et au style capillaire des ...Actualités similaires
Polluants éternels : une proposition de loi examinée à l'Assemblée pour réduire leur usage "superflu" à partir de 2025
Poêles, papier sulfurisé, peintures, pesticides, textiles, emballages alimentaires... Les PFAS sont partout autour de nous et inquiètent de plus en plus. Une ...Actualités similaires
Financement de la défense : la loi dite Livret A se heurte au vote des présidents de groupe à l'Assemblée nationale
La proposition de loi du groupe Horizon, visant à faire financer les entreprises françaises de la défense via l'encours des livrets, n'a pas été approuvée ...Actualités similaires
Industrie de défense : la loi dite Livret A passera-t-elle un premier tir de barrage à l'Assemblée nationale?
Proposée par le groupe Horizons à l'Assemblée nationale, la loi dite Livret A adoptée début mars par le Sénat, doit passer mardi un premier jalon en ...Actualités similaires
La proposition de loi "bien vieillir" a été adoptée à l'Assemblée nationale... en attendant mieuxpour le grand âge ?
La proposition de loi "bien vieillir" a été adoptée ce mardi à l'Assemblée nationale. L'Héraultaise Laurence Cristol, députée de la majorité, en est la ...Actualités similaires
PFAS : que contient la proposition de loi pour protéger les populations des polluants éternels ?
Le député écologiste Nicolas Thierry a présenté ce jeudi 21 mars à l'Assemblée nationale les résultats de son étude sur les PFAS et sa proposition de ...Actualités similaires
Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en nouvelle lecture
Les députés se sont divisés sur l'un des principaux articles du texte, contre l'incitation à l'abstention thérapeutique. Les débats vont se poursuivre au ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté la loi "bien vieillir", un premier pas jugé par beaucoup insuffisant sur la voie d'une loi "grand âge" maintes fois promise par le gouvernement - VIDEO
L'Assemblée a adopté mardi la loi « bien vieillir », un premier pas jugé par beaucoup insuffisant sur la voie d'une loi « grand âge » maintes fois ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte des mesures pour pénaliser la "fast fashion"
La proposition de loi, adoptée en première lecture, devra désormais être examinée par le Sénat.Actualités similaires
Fast fashion : l'Assemblée nationale adopte des mesures pour limiter les dérives
Publicité interdite, « malus » environnemental renforcé : le texte de loi censé freiner la fast fashion doit désormais être examiné par le Sénat. ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte des mesures pour pénaliser la "fast fashion"
Interdiction de publicité, malus environnemental... L'Assemblée vote en faveur de la proposition de loi qui entend limiter l'essor de la mode éphémère.Actualités similaires
Shein, Primark, Temu : un projet de loi pour instaurer un "malus de 5 à 10 ¬" au site de fast-fashion va être étudié à l'Assemblée nationale ce jeudi, plusieurs marques dans le viseur du gouvernement
Présent sur Franceinfo ce jeudi 14 mars, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a dénoncé la surconsommation sur les sites de ...Actualités similaires
"Mode jetable" : une proposition de loi à l'Assemblée nationale pour mieux encadrer ces vêtements à bas prix
Une proposition de loi pour réduire l'impact environnemental de la fast fashion est examinée ce jeudi 14 mars 2024 à l'Assemblée nationale. Les députés ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale vote une loi pour mieux protéger les enfants
Après un an et demi de blocage, la commission mixte paritaire a trouvé un compromis pour adopter le proposition de loi visant à mieux protéger et ...Actualités similaires
VIDÉO. Fin de vie : le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 m
Fin de vie : le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 mai. Gabriel Attal, le Premier ministre, a indiqué que ce texte, , ...Actualités similaires
Le projet de loi "fin de vie" sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 mai, annonce Gabriel Attal
Le projet de loi sur la "fin de vie", qui comprendra une "aide à mourir" très encadrée, sera examiné en séance plénière à l'Assemblée nationale à ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi examiné à compter du 27 mai à l'Assemblée nationale
Le Premier ministre Gabriel Atal a annoncé l'examen du projet de loi sur la "fin de vie" à partir du 27 mai à l'Assemblé nationale. Emmanuel Macron a ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
