Un éleveur, dont l'exploitation est basée sur la commune de Varenne-l'Arconce, était convoqué devant le tribunal correctionnel de Mâcon vendredi ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'éleveur présente un faux certificat bio à l'abattoir, il écope de 4 mois de prison avec sursis
C'est en milieu d'après-midi, samedi 12 avril, que les policiers de Saint-Dizier sont appelés par une habitante du quartier du Vert-Bois : elle dénonce des ...
Actualités similaires
Après une violente altercation à La Ville-Dieu-du-Temple (Tarn-et-Garonne), un homme écope de quatre mois de prison avec sursis pour avoir frappé sa ...
Actualités similaires
Un Agenais a été condamné à trois mois de prison avec sursis ce mardi par le tribunal correctionnel d'Agen. Il lui était reproché d'avoir frappé, sans ...
Actualités similaires
Le patron narbonnais d'une entreprise dans le bâtiment passait devant le tribunal judiciaire ce jeudi 20 mars. Pour avoir fraudé à hauteur de 309 598 ¬, ...
Actualités similaires
Le patron narbonnais d'une entreprise dans le bâtiment passait devant le tribunal judiciaire ce jeudi 20 mars. Pour avoir fraudé à hauteur de 309 598 ¬, ...
Actualités similaires
Après deux jours de procès, 4 mois de prison avec sursis ont été requis contre l'auteur du tir fatal à l'ourse Caramelles en novembre 2021 à Seix. Les ...
Actualités similaires
Huit mois de prison c'est la sanction prononcée ce mercredi 19 mars à l'encontre d'un homme de 54 ans, jugé le 29 janvier, pour plusieurs tentatives ...
Actualités similaires
L'institutrice qui a violenté une petite fille de trois ans dans une école maternelle parisienne à la rentrée dernière depuis suspendue, a comparu vendredi ...
Actualités similaires
Une enseignante de l'école maternelle des Frères-Voisins dans le XVe arrondissement de Paris avait été filmée en train de frapper une petite fille de 3 ...
Actualités similaires
Samuel, la trentaine, comparaît une nouvelle fois devant la justice pour vol en récidive dans un appartement sur Foix. S'il plaide pour une peine avec ...
Actualités similaires
Plusieurs mois après sa comparution, la nourrice gersoise accusée d'avoir "mal parlé" aux enfants qu'elle gardait chez elle a finalement eu connaissance de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Castres a jugé un homme de 50 ans qui s'octroyait des virements réguliers depuis le compte de sa grand-tante de 102 ans sans son ...
Actualités similaires
Un gendarme établi dans le Jura a été condamné par le tribunal de Besançon (Doubs) à six mois de prison avec sursis, mercredi 22 janvier 2025, rapporte ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Toulouse a rendu son délibéré du procès en appel des dirigeants d'Emmaüs Tarn-et-Garonne. L'ancien directeur Christian Calmejane et son ...
Actualités similaires
Joseph Micheli, maire de Centuri entre 2002 et 2014, est poursuivi devant le tribunal correctionnel de Bastia, pour faux et usage de faux en écriture publique. ...
Actualités similaires
Un homme de 20 ans a été condamné, ce mercredi 8 janvier, pour deux refus d'obtempérer et de multiples infractions au code de la route. Entre ...
Actualités similaires
Entraîné dans le forfait par ses mauvaises fréquentations, le jeune homme avait participé au vol d'un motocross à Crampagna en 2022.
Actualités similaires
La chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) rendait son jugement ce vendredi 20 décembre 2024 dans une affaire ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné David Wantier, ce lundi 16 décembre 2024, à trois mois de prison avec sursis et 5 000 euros d'amende. ...
Actualités similaires
John Valovic-Galtier, le fils adoptif de l'ex-entraîneur du Paris SG Christophe Galtier, a été condamné lundi à deux ans de prison avec sursis et 300.000 ...
Actualités similaires