Oct 2025 Divers - Actualité générale La constitution des invisibles Par Dominique Rousseau, professeur émérite de droit public. L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Politique Après la constitution des commissions, le conseil municipal est prêt à se mettre au travail à Seyne-les-Alpes À Seyne-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence), les nouveaux élus, rassemblés pour leur premier conseil municipal depuis son installation, ont constitué La Provence
26 Feb "Dans les coulisses des municipales" à Voreppe - épisode 1 : la constitution des listes Alors que les élections municipales se rapprochent (15 et 22 mars prochain), les trois candidates à Voreppe (Isère) ont accepté d'être rassemblées sur France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "La majorité des agriculteurs de la région a été trahie", la CR 47 et Patrick Franken demandent une réforme de la constitution des chambres d'agriculture La Dépêche
Champions Cup : "Le champion n'a pas forcément d'avantage", la constitution des poules interroge au Stade Toulousain France Bleu
erreurFrance 4 En direct : dernier jour pour la constitution des groupes parlementaires à l'Assemblée France 24
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Opinions et humeurs À gauche, la constitution des groupes à l'Assemblée vire au grand bazar Mediapart
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International - Etats Etrangers La constitution des Etats Unis adoptée le 17 septembre 1787 et ses 27 amendements TXT en français et en anglais News Press
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Médias et people TikTok se tourne vers la justice américaine : "l'interdiction n'est pas conforme à la Constitution des Etats-Unis" RTBF
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International - Chine (Deux Sessions) Délibération de la commission de la Constitution et des Lois sur le projet de Code civil et une décision sur Hong Kong Xinhua
30 Jul International - Afrique Mauritanie: plus de 240 signataires réclament une révision de la Constitution en faveur des Haratines En Mauritanie, plus de 240 personnes ont signé une pétition pour demander la révision de la Constitution. Ils espèrent à travers cette révision une re RFI
27 Apr Economie Le Medef ne fait pas confiance aux politiques pour s'autodiscipliner: les patrons veulent graver dans la Constitution l'impossibilité des déficits publics excessifs Dans une lettre adressée au Premier ministre, le président du Medef avance ses propositions pour améliorer la procédure budgétaire et appelle à un cad BFMTV
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Politique IVG dans la Constitution: "Le progrès des droits des femmes est le progrès des droits de l'Homme", souligne Emmanuel Macron BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan IVG dans la Constitution : une députée des Pyrénées-Orientales vote en faveur de "la protection de la vie à naître" L'Indépendant
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Régions - Centre - Eure-et-Loir Référendum sur la Constitution : faible mobilisation des Algériens d'Eure-et-Loir L'écho Républicain
Auj. Economie Mutuelle santé : le Conseil constitutionnel a rendu sa décision, le gel des tarifs est contraire à la Constitution Les assurés qui contestaient les hausses de prix de leur complémentaire santé en 2026 n'auront pas gain de cause. Le Conseil constitutionnel a rendu.. cBanque
Hier Politique Interdiction des manifestations non syndicales: "Le droit de manifester est inscrit dans la Constitution française, on s'arrête où?", questionne Phlippe Ballard (RN) Emmanuel Macron annonce que les manifestations non syndicales seront interdites "partout où on le peut". Il indique aussi que "des tracés alternatifs" BFMTV
21 Oct Une Violences du 17 octobre : Qu'est-ce que l'état d'urgence et l'article 16 de la Constitution ? L'état d'urgence a été posé sur la table comme une option par le Premier ministre, tandis que l'article 16 est réclamé par une poignée d'élus 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
16 Oct Politique "Des propos innacceptables": Jordan Bardella charge Richard Ferrand qui a balayé la proposition duu RN de réviser la Constitution par référendum Jordan Bardella estime que Richard Ferrand, à la tête du Conseil constitutionnel, a manqué à son devoir de neutralité, après qu'il a publiquement bala BFMTV
15 Oct Economie "La plus importante victoire des travailleurs brésiliens depuis la Constitution de 1988": le Parlement brésilien approuve la réduction du temps de travail promise par Lula La réforme réduit de 44 à 40 le nombre d'heures et de six à cinq le nombre de jours de travail hebdomadaires. Le président de gauche Lula espère qu'el BFMTV
28 Sep Une IVG : Pourquoi l'accès à l'avortement est-il de plus en plus compliqué malgré son inscription dans la Constitution ? Dans son dernier baromètre, le planning familial montre les difficultés à l'accès à l'IVG en s'appuyant sur des remontées de terrain. Les femmes avec 20 Minutes
28 Sep France Malgré son inscription dans la Constitution, l'accès à l'IVG reste inégal et soumis à des pressions en France, selon le Planning familial Le Planning familial a publié ce lundi son "baromètre sur l'IVG", qui montre que l'accès à l'avortement en France reste entravé pour certaines femmes BFMTV
15 Sep Politique Manifestation des policiers: "Je réviserai la Constitution pour y mettre une charte de l'ordre républicain", propose Bruno Retailleau, candidat Les Républicains à l'élection présidentielle Les syndicats de police ont appelé à manifester ce mardi 15 septembre pour dénoncer le manque de moyens et de reconnaissance les concernant, mais auss BFMTV
15 Sep Une "Aux armes citoyennes !" : quand Catherine Ringer réécrivait "La Marseillaise" pour l'inscription de l'IVG dans la Constitution La chanteuse des Rita Mitsouko Catherine Ringer s'est éteinte à l'âge de 68 ans, emportée par un cancer foudroyant. En 2024, elle avait marqué les esp TF1 News
07 Sep Une Budget 2027 : Lecornu écarte la taxation de l'épargne salariale, Matignon saisit la justice après des fuites Matignon a saisi la justice, lundi, après la fuite de documents sur une possible taxation de l'épargne salariale. Cette piste a été confirmée Roland L 20 Minutes
28 Aug International - Moyen-orient Syrie: «Les promesses ne suffisent pas, les droits des kurdes doivent être protégés par la Constitution» La Syrie a réalisé un pas de plus vers son unité territoriale, avec l'annonce de la dissolution des forces kurdes de l'Administration autonome du Nord RFI
21 Aug Divers - Dernière minute Les hadballeurs de Draguignan (en Proligue) de sortie dans l'Hérault ce vendredi : des incertitudes planent encore sur la constitution de l'équipe Draguignan Les handballeurs de la cité du Dragon, privés de quelques titulaires, se déplacent, ce soir, à Frontignan Thau handball dans le cadre de le Nice-Matin
11 Aug International - Afrique Sierra Leone: le gouvernement veut inscrire des quotas dans la Constitution pour favoriser la parité Dans un discours à la télévision ce lundi 9 août, le président sierra-léonais Julius Maada Bio a fait pression sur le Parlement pour adopter sa réform RFI • Voir articles similaires → Similaires →
07 Aug Une Guerre en Ukraine : L'Europe face aux ingérences russes, tensions avec l'Allemagne sur l'affaire du drone de Leipzig « 20 Minutes » fait le point pour vous tous les soirs sur le conflit en Ukraine. Ce vendredi 7 août, les tensions sont vives entre la Russie et l'Alle 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
31 Jul Une Taxe de séjour à Oléron : la « proportionnalité » des amendes d'Airbnb est conforme à la Constitution La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
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14 Jul Divers - Actualité générale La Ligue contre le cancer veut protéger la santé des Français en inscrivant le principe de précaution dans la Consitutution La ligue contre le cancer veut introduire un principe de précaution sanitaire dans la Constitution française. Selon une information de France Inter, l L'humanité
