12 Feb Environnement La Cour de cassation italienne ?rige la comp?tence du juge civil dans les contentieux climatiques horizontaux Par une ordonnance sp?ciale en date du 21 juillet 2025, la Cour de cassation italienne a reconnu la comp?tence du juge civil ? conna?tre d'une action Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Hier International - Belgique L'État belge doit indemniser cinq victimes de la période coloniale selon la Cour de cassation L'État belge est définitivement condamné pour un crime contre l'humanité commis durant la période... RTBF
Hier International GPA: la Cour de cassation doit trancher sur la reconnaissance de la filiation La plus haute juridiction s'est réunie dans la matinée en assemblée plénière, sa formation de jugement la plus solennelle.Elle se penchait plus précis La Provence
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Hier Multimédia Rupture anticipée d'un contrat de prestation : la Cour de cassation siffle la fin du paiement automatique Par un arrêt du 13 mai 2026, la Cour de cassation pose que les échéances restantes d'un contrat de prestation rompu avant terme ne sont plus dues d'of JDN
Hier Une GPA : une jurisprudence sur la filiation confirmée par la Cour de cassation ? Dans certains pays autorisant la gestation pour autrui, des tribunaux valident le lien de filiation entre l'enfant et ses parents d'intention. La just Le Télégramme
20 May Divers - Dernière minute GPA : certains pays valident le lien de filiation entre l'enfant et ses parents d'intention, la Cour de Cassation va examiner cette décision pour la France Dans certains pays autorisant la gestation pour autrui (GPA), des tribunaux valident le lien de filiation entre l'enfant et ses parents d'intention. L Nice-Matin
20 May International GPA: la Cour de cassation examine la reconnaissance de la filiation - Quel est le cas examiné vendredi ?Un couple d'hommes français vivant au Canada a eu recours à deux reprises à une GPA dans ce pays, où elle est léga La Provence
13 May Affaire Leprince : la Cour de cassation confirme le statut de témoin assisté pour Martine Compain, pas de mise en examen C'était une décision très attendue dans "l'affaire Dany Leprince". Ce mercredi 13 mai 2026, la Cour de cassation a confirmé la décision de la cour d'a France Bleu
12 May Une La remise en liberté de l'anesthésiste Frédéric Péchier rejetée par la Cour de cassation Frédéric Péchier a été condamné à perpétuité pour 30 empoisonnements dont 12 morts. L'anesthésiste a réclamé sa remise en liberté pour préparer son pr TF1 News
12 May La Cour de cassation rejette la demande de remise en liberté de Frédéric Péchier Condamné en décembre 2025 à la prison à perpétuité, l'anesthésiste originaire de la Vienne, Frédéric Péchier, a vu son recours rejeté par la Cour de c France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 May Pas de remise en liberté pour l'ex-anesthésiste de Besançon Frédéric Péchier, décide la Cour de cassation La Cour de cassation a refusé la demande de remise en liberté de l'ex-anesthésiste de Besançon, Frédéric Péchier. L'ancien médecin, condamné en premiè France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 May Une La Cour de cassation rejette le recours de Frédéric Péchier sur sa demande de mise en liberté La Nouvelle Republique
30 Apr Multimédia Succession : il s'en prend à sa femme puis hérite de tous ses biens - la Cour de Cassation le juge indigne mais il touche la donation Une femme fait une donation immobilière de plusieurs propriétés à son mari. La Cour de cassation le juge indigne de toucher la succession, mais l'auto JDN
23 Apr Multimédia Sous-payée car elle n'avait pas le diplôme requis, cette salariée fait plier son employeur devant la Cour de cassation Un intitulé de poste sur un contrat vaut-il plus qu'un diplôme ? La Cour de cassation tranche ce litige avec l'article 1103 du Code civil. JDN
21 Apr Multimédia Son employeur met fin à sa période d'essai en apprenant sa grossesse, la Cour de cassation se prononce Dans sa décision, la Cour de cassation a renversé la charge de la preuve offrant une nouvelle protection aux femmes enceintes. JDN
17 Apr Economie Airbnb : sous-louer pendant des stages ne permet pas de contourner les règles, tranche la Cour de cassation La Cour de cassation a donné raison jeudi à la ville de Paris face à une étudiante qui sous-louait son logement sur Airbnb, estimant que ses études... cBanque
16 Apr Multimédia Un propriétaire réclame 9 500 ¬ de loyers impayés à des locataires qui ont gardé les clefs du logement : la Cour de cassation lui donne tort A la fin du bail locatif, un locataire est obligé de rendre les clefs du logement au propriétaire. S'il les garde, le bailleur ne pourra pas réclamer JDN
09 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Le Libanais Georges Ibrahim Abdallah n'aurait pas dû être libéré et expulsé de France, juge la Cour de cassation La Cour de cassation a annulé mercredi 1er avril la libération conditionnelle de Georges Ibrahim Abdallah, accordée en juillet. Condamné à perpétuité, Midi Libre
06 Apr Multimédia Droit du travail : votre employeur n'a plus le droit de vous évaluer selon ces critères d'après la Cour de cassation Une décision récente de la Cour de cassation vient poser des limites aux employeurs. Certains critères ne peuvent faire l'objet d'une évaluation. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
05 Apr Multimédia Licencié parce qu'il refuse de travailler le dimanche, il obtient gain de cause devant la Cour de cassation Dans ce litige juridique, la justice a donné raison au salarié. L'employeur ne peut pas le forcer à travailler le dimanche sans son accord exprès. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
03 Apr Une Affaire Leslie et Kevin : le procès pourrait être reporté après une décision de la Cour de cassation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr International Le Libanais Georges Ibrahim Abdallah n'aurait pas dû être libéré et expulsé de France, juge la Cour de cassation "En cas de condamnation à la réclusion criminelle à perpétuité, la libération conditionnelle ne peut être accordée tant que le condamné n'a pas été pl La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Affaire Dany Leprince : la Cour de cassation rend sa décision sur le cas de son ex-femme, Martine Compain, ce mercredi Martine Compain, ex-femme de Dany Leprince, doit-elle être mise en examen dans le cadre du quadruple meurtre de Thorigné-sur-Dué (Sarthe) en 1994 ? Ac France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
29 Mar Multimédia Son CDD est fini depuis deux ans mais son employeur a oublié de lui dire : la Cour de cassation lui accorde plusieurs milliers d'euros Cette entreprise a très mal géré la fin du CDD de remplacement de ce salarié. Elle a été condamnée à lui verser des milliers d'euros. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Peut-on continuer de travailler en étant arrêt maladie ? La Cour de cassation tranche et condamne un homme à rembourser la sécurité sociale Peut-on travailler tout en étant en arrêt maladie et percevoir des indemnités journalières de l'assurance maladie ? Dans un arrêt du jeudi 19 mars 202 Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Economie Une femme enceinte peut-elle être licenciée pendant sa période d'essai? Non, répond la Cour de cassation (sauf si l'entreprise prouve que le motif n'a rien à voir avec la grossesse) Selon un arrêt de Cour de cassation, un employeur qui rompt la période d'essai d'une femme enceinte doit justifier que la décision n'a rien à voir ave BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Economie Arrêt maladie : la Cour de cassation interdit de travailler tout en percevant les indemnités Sécu Peut-on travailler tout en étant en arrêt maladie et percevoir des indemnités journalières de l'assurance maladie ? La Cour de cassation estime que... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Divers - Dernière minute La Cour de cassation a tranché : les femmes n'ont plus à prouver leur relation avec le père présumé pour demander un test de paternité Dans un arrêt du 25 mars 2026, la Cour de cassation a rappelé qu'un test de paternité peut être ordonné en justice sans que la mère ait à prouver l'ex Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Gers Viols sur deux femmes déficientes mentales : le prédateur sexuel conteste son procès, la Cour de cassation rejette sa demande Condamné à 30 ans de prison pour les viols de deux femmes souffrant d'un handicap mental, en appel à Auch (Gers) en mars 2025, Philippe Pouillade, un La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Multimédia La justice les oblige à payer le chauffage de leurs voisins : ils doivent régler une facture de 3 000 euros, décide la Cour de cassation En droit immobilier, les propriétaires doivent parfois respecter une clause qui semble injuste, estime la Cour de cassation. Dans un arrêt, la plus ha JDN • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Multimédia Géolocalisation au travail : la Cour de cassation autorise l'employeur à suivre le GPS de ses salariés La Cour de cassation a confirmé, il y a quelques jours, la géolocalisation des distributeurs de Mediaposte, une filiale du groupe La Poste. Un arrêt q Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
21 Mar Divers - Buzz Prime exceptionnelle supprimée, la Cour de cassation précise quand elle devient obligatoire Une prime versée chaque année peut-elle devenir obligatoire ? La Cour de cassation vient de trancher dans une affaire qui pourrait concerner de nombre meltyBuzz • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Opinions et humeurs Secret des sources: l'arrêt en trompe-l'oeil de la Cour de cassation Le récent arrêt de la Cour de cassation, qui consacre le secret des sources des journalistes en tout lieu, même en dehors de leur rédaction, constitue Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Affaire Dany Leprince : l'audience sur la mise en examen ou non de Martine Compain renvoyée par la cour de cassation L'audience de la chambre criminelle de la cour de cassation sur la question de la mise en examen ou non de Martine Compain dans l'affaire du quadruple France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Divers - Actualité générale Le secret des sources des journalistes consacré « en tout lieu, même en dehors de leur rédaction » : que dit réellement le dernier arrêt de la Cour de cassation ? Un pourvoi en cassation avait été formé par le journaliste Philippe Miller, qui a vu ses notes, son téléphone et son ordinateur saisis lors d'un rende L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Affaire Dany Leprince : la Cour de cassation se penche sur le cas de son ex-femme, Martine Compain, ce mercredi Martine Compain, ex-femme de Dany Leprince, doit-elle être mise en examen dans le cadre du quadruple meurtre de Thorigné-sur-Dué (Sarthe) en 1994 ? Ac France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Une Secret des sources : la justice étend la protection aux journalistes hors de la rédaction La Cour de cassation juge que le secret des sources suit le journaliste dans tout lieu d'exercice, restaurant compris. Cette décision sécurise les éch La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Economie Arnaque sur votre compte bancaire : la Cour de cassation tranche sur la responsabilité des banques Un conseiller de votre banque appelle pour que vous effectuez des opérations sur votre application bancaire. Prudence, l'arnaque rode... et si la... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Une Affaire Leslie et Kevin : on sait quand les pourvois de deux des suspects seront examinés par la Cour de cassation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Multimédia Ce salarié obtient la fiche de paie de ses collègues après une décision de la Cour de cassation Pour résoudre un litige juridique, la Cour de cassation valide l'accès aux fiches de paie des salariés au nom du droit à la preuve. Une décision essen JDN • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Incendie mortel à la poudrerie de St-Médard-en-Jalles : la Cour de cassation annule la condamnation de l'entreprise Dans un arrêt rendu le mardi 10 mars, la Cour de cassation annule la condamnation de Safran Ceramics pour homicide et blessures involontaires suite à France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Mar Divers - Buzz La Cour de cassation tranche : un enfant majeur peut réclamer une aide financière à ses parents Une décision de la Cour de cassation rappelle un principe souvent ignoré : un enfant majeur peut demander une aide financière à ses parents dans certa meltyBuzz • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Multimédia Voici ce que votre employeur doit respecter en matière de temps de pause, la Cour de cassation précise les sanctions Dans cette nouvelle décision, la Cour de cassation a condamné la société Vinci Construction Grands Projets pour non-respect du temps de pause de ses s JDN • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Politique Candidature à présidentielle en 2027: une décision de la Cour de cassation en janvier "sera trop tard", estime Marine Le Pen Marine Le Pen, présidente du groupe Rassemblement national à l'Assemblée, donne sa toute première interview depuis le procès en appel du RN à BFMTV ce BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Multimédia Elle pensait son emploi protégé par son arrêt maladie, la Cour de cassation autorise pourtant son licenciement Malgré son arrêt de travail, cette salariée n'a pu échapper au licenciement. La faute à des erreurs très spécifiques. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir La Cour de cassation rend son arrêt dans la déchirante affaire des sangliers de La Ferté-Saint-Aubin, Mimi et Pumba Le pourvoi en cassation du couple de La Ferté-Saint-Aubin a été rejeté, mardi 17 février. Ils se battent devant la justice, depuis près de trois ans m L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Régions - Bourgogne La Cour de cassation rend son arrêt dans la déchirante affaire des sangliers de La Ferté-Saint-Aubin, Mimi et Pumba Le pourvoi en cassation du couple de La Ferté-Saint-Aubin a été rejeté, mardi 17 février. Ils se battent devant la justice, depuis près de trois ans m Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb La cour de cassation rejette le pourvoi du couple qui avait recueilli les sangliers Mimi et Pumba à La Ferté-Saint-Aubin Est-ce la fin du feuilleton judiciaire "Mimi et Pumba" ? Ces deux marcassins avaient été recueillis par deux habitants La Ferté-Saint-Aubin en 2022. F France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Noyade en Loire à Ouvrouer-les-Champs en 2016 : il n'y aura pas de nouveau procès, tranche la Cour de cassation C'est une information de votre radio ICI Orléans : il n'y aura pas de nouveau procès dans l'affaire de la noyade d'Ouvrouer-les-Champs, dans le Loiret France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb International En France, la Cour de cassation confirme un futur procès pour l'attentat de la rue des Rosiers de 1982 Près de 44 ans après l'attentat antisémite de la rue des Rosiers, qui avait fait six morts en 1982, la Cour de cassation a confirmé jeudi la tenue d'u 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb International La Cour de cassation confirme un futur procès pour l'attentat de la rue des Rosiers Cette issue est sans surprise, entérinant une décision du 24 novembre 2025 de la cour d'appel de Paris, qui avait déjà balayé les recours de ces mêmes La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Divers - Actualité générale Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu, la famille va se tourner vers la Cour européenne des droits de l'Homme. Ils dénoncent L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Affaire Adama Traoré: la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a confirmé mercredi le non-lieu en faveur des gendarmes dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré en juillet 2016. La famille a dé RFI • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a validé le non-lieu pour les gendarmes dans l'affaire de la mort Adama Traoré en 2016, poussant la famille à saisir la justice e Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes, la famille ne baisse pas les bras La Cour de cassation a confirmé, mercredi 11 février, le non-lieu en faveur des gendarmes mis en cause dans la mort d'Adama Traoré survenue en juillet France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu, la famille saisit la Cour européenne des droits de l'Homme La Cour de cassation a confirmé ce mercredi le non-lieu dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré. La famille du jeune homme décédé en 2016 avait saisi TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb erreurFrance Affaire Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes Près de dix ans après la mort d'Adama Traoré dans une gendarmerie du Val-d'Oise, la Cour de cassation a confirmé, mercredi, le non-lieu prononcé en ao France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation prononce un non-lieu définitif en faveur des gendarmes du Val d'Oise accusés des violences ayant entraîné son décès L'avocat de la famille a annoncé dans la foulée qu'il allait saisir la Cour européenne des droits de l'homme pour "faire condamner la France". Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Affaire Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes Les fonctionnaires impliqués dans la mort d'Adama Traoré en 2016 avaient bénéficié d'un non-lieu en 2023, confirmé en appel en 2024. Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
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