Jun 2025 International La Cour suprême américaine donne raison à des parents refusant d'exposer leurs enfants à des livres LGBT+ à l'école La plus haute juridiction des États-Unis, constituée à majorité de juges conservateurs, a considéré qu'empêcher des parents de ne pas exposer leurs en BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
International - Amériques La Cour suprême américaine donne raison au procureur de New York face à Trump RFI
International La Cour suprême américaine donne raison aux religieux sur les restrictions de culte 7sur7
International La Cour suprême américaine valide le statut de jeunes migrants et donne tort à Trump Le Télégramme
13 Apr Culture IA et copyright : la Cour suprême américaine offre un nouvel espoir aux éditeurs Un arrêt unanime de la Cour suprême des États-Unis, rendu dans le dossier Cox contre Sony Music, attire désormais l'attention des maisons d'édition. E Actualitté
12 Apr International Les juges de la Cour suprême américaine vieillissent: Trump pourrait en profiter pour les remplacer Plusieurs juges de la Cour suprême des États-Unis ont dépassé l'âge de 70 ans. S'ils prennent leur retraite, Donald Trump pourrait en profiter pour no 7sur7
01 Apr Une La Cour suprême américaine se prononce contre une loi interdisant les "thérapies de conversion" La Cour suprême américaine a conclu mardi qu'une loi de l'État du Colorado interdisant les "thérapies de conversion" pour les mineurs LGBT+ portait at France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Multimédia Pas d'humain, pas de copyright : la Cour suprême américaine a tranché La Cour suprême des États-Unis a refusé d'examiner l'appel de l'informaticien Stephen Thaler, qui cherchait à obtenir un copyright pour une image géné Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb International - Amériques Droits de douane annulés par la Cour suprême américaine: FedEx demande à être remboursé Trois jours après l'invalidation par la Cour suprême, le vendredi 20 février, d'une grande partie des droits de douane imposés par Donald Trump, FedEx RFI • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb International Droits de douane invalidés par la Cour suprême américaine: Les contre-pouvoirs ont fonctionné , se réjouit Thierry Breton Thierry Breton, ancien commissaire européen et ancien ministre de l'Économie, était l'invité du Face-à-Face sur BFMTV et RMC, ce mardi 24 février. Il BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb International - Afrique Droits de douane annulés par la Cour suprême américaine: qui sont les grands gagnants en Afrique? A 00h00, heure de Washington (5h00 TU), les droits de douane imposés par les États-Unis ne sont plus appliqués ni collectés. Sur le continent africain RFI
23 Feb International Accord UE-USA : le Parlement européen prêt à suspendre les négociations après la décision de la Cour suprême américaine Le Parlement européen va suspendre ce lundi 23 février la procédure de mise en oeuvre de l'accord commercial entre l'UE et les États-Unis, après la dé La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Une Après la décision de la Cour suprême, Pékin presse Washington de lever les droits de douane Évaluant le contenu de la récente décision de la Cour suprême des États-Unis sur les droits de douane, la Chine presse Washington "d'annuler les mesur France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
21 Feb International - Afrique Droits de douane: après la décision de la Cour suprême américaine, l'incertitude prévaut en Afrique du Sud Vendredi 20 février, la Cour suprême américaine a jugé illégale une partie des droits de douane imposés par Donald Trump dans le monde entier. Une déc RFI • Voir articles similaires → Similaires →
21 Feb Une Droits de douane : La Cour suprême américaine inflige un revers à Donald Trump Donald Trump s'en est violemment pris vendredi 22 février à la Cour suprême, se disant "profondément déçu" par sa décision jugeant illégale une bonne France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
21 Feb Une Droits de douane : quelles conséquences après la décision de la Cour suprême américaine ? La Cour suprême des États-Unis a estimé vendredi qu'une bonne part des droits de douane imposés par Donald Trump depuis son retour à la Maison Blanche Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
21 Feb International - Amériques Droits de douane: quelles conséquences après la décision de la Cour suprême américaine? La Cour suprême des États-Unis a estimé vendredi qu'une bonne part des droits de douane imposés par Donald Trump depuis son retour à la Maison Blanche RFI • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International Droits de douanes annulés : quelles conséquences après la décision de la Cour suprême américaine ? Quelles sont les conséquences de cette décision et comment le gouvernement américain peut-il répliquer ? RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Economie Les Etats-Unis vont-ils devoir rembourser plusieurs milliards de dollars aux entreprises? Voici les conséquences de la décision de la Cour suprême américaine sur les droits de douane La Cour suprême américaine a annulé, ce vendredi 20 février, les droits de douane réciproques imposés par Donald Trump à ses partenaires commerciaux. BFMTV
20 Feb International La Cour suprême américaine abat les droits de douane de Trump Véritable pierre angulaire du programme économique de Trump, ces droits à l'importation sur un très large éventail de produits sont maintenant remis e La Provence
20 Feb Economie CAC 40 : L'annulation par la Cour Suprême américaine des droits de douane réciproques, le luxe et Air Liquide catapultent le CAC 40 au-dessus des 8.500 points https://www.tradingsat.com/cac-40-FR0003500008/actualites/cac-40-l-annulation-par-la-cour-supreme-americaine-des-droits-de-douane-reciproques-le-luxe- Trading Sat
20 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Droits de douane : la Cour suprême américaine juge illégale une grande partie des surtaxes de Donald Trump Vendredi 20 février, la Cour suprême des États-Unis a jugé illégal les droits de douane "réciproques" annoncés par Donald Trump, infligeant un sérieux Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Une Etats-Unis : La Cour suprême juge illégale une grande partie des droits de douane de Donald Trump Pour la Cour, le président américain ne pouvait pas justifier ces droits de douane par la nécessité d'urgence économique 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International Une grande partie des droits de douane de Trump déclarés illégaux par la Cour suprême américaine La Cour suprême des États-Unis a invalidé vendredi les droits de douane imposés par le président Donald Trump sur la quasi-totalité des produits entra 7sur7
20 Feb Une La Cour suprême américaine juge illégale une grande partie des droits de douane de Donald Trump Selon la Cour suprême des États-Unis, Donald Trump a dépassé les pouvoirs prévus par la Constitution avec l'instauration de ses fameux droits de douan Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Une La Cour suprême américaine juge illégale une grande partie des droits de douane de Trump La Cour suprême des États-Unis a jugé ce vendredi que Donald Trump avait dépassé les pouvoirs prévus par la Constitution en imposant des droits de dou TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Une Pesticide : la Cour suprême américaine se penche sur le recours de Bayer concernant les plaintes liées au Roundup La Cour suprême des États-Unis accepte d'examiner un recours de Bayer sur la recevabilité des plaintes concernant les risques de cancer liés à l'herbi Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Une États-Unis : la Cour suprême américaine prête à valider l'exclusion des sportives transgenres des compétitions féminines ? La Cour suprême américaine discute sur la question de la participation de sportives transgenres aux compétitions féminines scolaires et universitaires Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Economie Les droits de douane de Trump vont-ils sauter? La Cour suprême américaine devrait rendre son verdict ce vendredi (et elle risque de secouer les marchés) Après avoir émis de premiers doutes sur la légalité des droits de douane en novembre, la Cour suprême américaine pourrait annoncer leur possible annul BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une États-Unis : la Cour suprême américaine favorable à une extension des pouvoirs de révocation du président La Cour suprême des États-Unis semble prête à renforcer l'autorité présidentielle en matière de limogeage des responsables d'agences fédérales indépen Sud Ouest
Dec 2025 Une Le décret de Trump contre le droit du sol bientôt étudié par la Cour suprême américaine La plus haute juridiction américaine a accepté vendredi d'examiner la constitutionnalité du décret de Donald Trump revenant sur le droit du sol pour l France 24
Nov 2025 Une Mariage homosexuel : contre toute attente, la Cour suprême américaine freine la droite religieuse Malgré une majorité conservatrice et des précédents hostiles aux droits LGBT, la Cour suprême a refusé lundi d'examiner le recours d'une greffière con France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Etats-Unis : La Cour suprême américaine examine le cas d'un Rastafarien rasé de force en prison Rasé de force malgré ses convictions religieuses, un ex-détenu rastafarien de Louisiane a porté son combat devant la Cour suprême américaine 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International La Cour suprême américaine refuse d'examiner un recours contre le mariage homosexuel La Cour suprême des États-Unis, à majorité conservatrice, a refusé d'examiner un recours contestant la constitutionnalité du mariage entre personnes d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International La Cour suprême américaine gèle le versement d'aides alimentaires Aux Etats-Unis, la décision de la Cour suprême crée une incertitude pour 42 millions d'Américains dépendant des aides alimentaires. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International La cour suprême américaine se montre sceptique face aux droits de douane de Trump Une majorité des neuf juges a paru douter mercredi de la légalité d'une bonne partie des taxes douanières imposées par le président républicain. Les c Courrier International
Nov 2025 Economie "Une question DE VIE OU DE MORT" selon Trump: ses droits de douane vont-ils être déclarés illégaux? La Cour suprême américaine se penche sur le sujet La Cour suprême américaine examine la légalité des droits de douane imposés par Donald Trump. La décision de la Cour peut ne pas être rendue avant plu BFMTV
Oct 2025 International La Cour suprême américaine pourrait porter l'estocade à une loi emblématique sur les droits civiques Les neuf juges de la Cour, majoritairement conservatrice, sont une nouvelle fois saisis d'un recours contre une carte électorale dans un Etat comporta La Provence
Oct 2025 International La Cour suprême américaine pourrait accélérer le retour des thérapies de conversion Les thérapies controversées qui visent à changer l'orientation sexuelle ou l'identité de genre de certains adolescents reviennent sur la table aux Éta Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une États-Unis : la Cour suprême américaine face à l'hyperprésidence de Donald Trump La Cour suprême des États-Unis, à majorité conservatrice, aborde une nouvelle session annuelle dans un contexte de tensions croissantes avec la présid Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International Affaire Jeffrey Epstein: la Cour suprême américaine rejette le pourvoi de son ex-compagne Ghislaine Maxwell contre sa condamnation Dans une décision non motivée, la Cour rejette le recours de Ghislaine Maxwell pour obtenir l'annulation des poursuites qui ont amené à sa condamnatio BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International La Cour suprême américaine ouvre sa session annuelle dans l'ombre de l'hyperprésidence Trump La Cour suprême, plus haute juridiction des États-Unis, ouvre ce lundi 6 octobre une nouvelle session annuelle marquée par des dossiers explosifs. À l BFMTV
Oct 2025 International La Cour suprême américaine face aux défis de l'hyperprésidence Trump Appelée à trancher des questions explosives dans une société américaine ultrapolarisée, la Cour se heurte à l'incompréhension voire aux critiques croi La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International La Cour suprême américaine appelée pour la première fois à se prononcer sur l'annulation du mariage homosexuel En 2015, Kim Davis avait été emprisonnée six jours pour avoir refusé de délivrer des licences de mariage à un couple homosexuel pour des raisons relig BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers La Cour suprême américaine appelée à se prononcer sur l'annulation du mariage homosexuel En 2015, ancienne greffière du comté du Kentucky avait été emprisonnée six jours pour avoir refusé de délivrer des licences de mariage à un couple hom Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
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Jul 2025 International La Cour suprême américaine ouvre la voie aux licenciements massifs de fonctionnaires voulus par Trump Une juge de première instance avait prononcé en mai une suspension temporaire de licenciements à grande échelle... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une La Cour suprême américaine ouvre la voie aux licenciements de fonctionnaires voulus par Trump La Cour suprême américaine a levé mardi la suspension de licenciements massifs de fonctionnaires fédéraux décidée par un tribunal de Californie en mai France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International La Cour suprême américaine ouvre la voie aux licenciements massifs de fonctionnaires voulus par Trump Une juge de première instance, Susan Illston, avait prononcé en mai une suspension temporaire de licenciements à grande échelle d'employés fédéraux, a La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International "C'est très important", déclare Donald Trump après la décision de la Cour suprême américaine qui a décidé de limiter les pouvoirs des juges Donald Trump s'est exprimé à propos de la Cour suprême américaine qui a considéré ce vendredi que les décisions de portée nationale par des juges fédé BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International La Cour suprême américaine restreint l'autorité des juges face aux décisions de l'exécutif Par six voix contre trois, celles des six conservateurs contre les trois progressistes, la plus haute juridiction des... RTBF
Jun 2025 Une Donald Trump marque un point crucial devant la Cour suprême américaine La plus haute juridiction américaine a décidé de limiter la capacité des juges à bloquer des décisions de l’administration Trump."/ script defer="" as L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
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