Jun 2025 Multimédia La justice américaine autorise l'usage de contenus sous copyright pour l'entrainement des IA génératives Un tribunal fédéral américain a rendu une décision particulièrement controversée : les juges ont en effet autorisé l'utilisation d'oeuvres protégées p KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie La justice autorise l'administration Trump à démanteler un organe créé après la crise financière de 2008 pour protéger les clients des banques Le Bureau de protection des consommateurs en matière financière était passé le 3 février sous la direction du nouveau secrétaire au Trésor Scott Besse BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Attentats du 11 septembre 2001 : la justice américaine autorise les familles des victimes à poursuivre l'Arabie saoudite, accusée d'avoir aidé les terroristes à préparer les attaques Les familles des victimes du 11 septembre 2001 ont obtenu gain de cause devant la justice américaine, un juge new-yorkais a rejeté la demande de l'Ara L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia La Justice américaine autorise Google à restreindre l'accès aux contenus postés sur ses services PhonAndroid
International Présidentielle américaine : la Justice autorise l'ouverture d'enquêtes sur d'éventuelles irrégularités Le Parisien
Divers - Actualité générale Présidentielle américaine: le ministre de la Justice autorise l'ouverture d'enquêtes Le Progrès.fr
Une Présidentielle américaine : Le ministre américain de la Justice autorise l'ouverture d'enquêtes sur l'élection 20 Minutes
Une Présidentielle américaine : le ministre de la Justice autorise l'ouverture d'enquêtes pour fraudes Sud Ouest
Multimédia Apple a le droit de bloquer Fortnite de son App Store, estime pour l'instant la justice américaine Numerama
17 Apr International La justice américaine autorise la poursuite des travaux d'un bunker à la Maison Blanche mais suspend celle de la salle de bal "La salle de bal est très importante pour notre sécurité nationale, et aucun juge ne peut avoir le droit de mettre un terme à ce projet historique et BFMTV
12 Apr International La justice américaine autorise temporairement la poursuite des travaux de la salle de bal de Donald Trump Une cour d'appel fédérale a autorisé la poursuite temporaire des travaux de rénovation de la salle de bal de la Maison Blanche. Un projet estimé à 400 BFMTV
15 Jan Economie Un nouveau camouflet pour Trump qui contestait le projet: la justice américaine autorise la reprise du chantier d'un parc éolien au large de New York En décembre, l'administration Trump avait pourtant ordonné la suspension de tous les grands chantiers d'éolien en mer. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bourgogne La justice américaine autorise la récupération du télégraphe du Titanic Le Journal du Centre
International La justice américaine autorise la récupération du télégraphe du Titanic, une première Europe 1
Divers - Actualité générale La justice américaine autorise la récupération du télégraphe du Titanic La Croix
Sport - Basket Hand Voley La justice américaine autorise NBA 2K à reproduire les tatouages des joueurs BasketUSA
Hier Multimédia Coupe du monde 2026 : la justice américaine fait fermer 400 sites de streaming illégal 400 sites qui diffusaient illégalement les matchs de la Coupe du monde 2026 ont été fermés. C'est cinq fois plus qu'en 2022. Si vous comptiez sur un s FrAndroid
25 Jun Economie Une grosse victoire pour Bayer et son glyphosate: la justice américaine lui donne raison face à des dizaines de milliers de plaignants (le titre s'envole de 18% en Bourse) Les plaintes reposées sur le risque supposé de cancer lié à l'herbicide Roundup. La Cour suprême américaine a jugé qu'il ne pouvait être reproché à Ba BFMTV
24 Jun International La justice américaine interdit les arrestations d'immigrés au tribunal Un juge fédéral américain a interdit aux autorités d'effectuer des arrestations dans les tribunaux d'immigration, une pratique reflétant les mesures d 7sur7
24 Jun Une Liste noire du Pentagone : Alibaba saisit la justice américaine Le géant chinois conteste remplir les critères pour figurer sur la liste noire du ministère de la Défense américain, actualisée début juin, qui répert La Tribune
16 Jun Multimédia La justice américaine déclare la guerre aux hallucinations de l'IA Fausses jurisprudences, citations inventées et références inexistantes : confrontée à une explosion des erreurs générées par l'intelligence artificiel La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
08 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Incendies meurtriers de Los Angeles : "Éliminons tous les milliardaires" le chauffeur Uber pyromane, principal suspect, face à la justice américaine Le procès d'un des suspects des incendies meurtriers de Los Angeles en 2025 s'ouvre, ce lundi 8 juin 2026. Plusieurs questions se posent sur ce chauff Midi Libre
30 May International La justice américaine réclame des éclaircissements sur le fonds anti-instrumentalisation de Trump Soupçonnant une tromperie , la justice fédérale américaine a réclamé vendredi à la famille Trump et à ses avocats des éclaircissements sur l'accord c Courrier International
29 May Une Donald Trump : la justice américaine gèle son fonds d'indemnisation controversé Une juge fédérale a gelé le fonds de 1,8 milliard de dollars créé par Donald Trump après un accord avec le fisc. Cette caisse, destinée à indemniser s La Tribune
20 May Régions - Bourgogne La justice américaine inculpe l'ex-président cubain Raul Castro, Trump parle d'un très grand jour Raul Castro est accusé, par les États-Unis, de complot en vue d'assassiner des Américains dans une affaire remontant à 1996, lorsque deux avions civil Le Journal du Centre
20 May Régions - Centre - Eure-et-Loir La justice américaine inculpe l'ex-président cubain Raul Castro, Trump parle d'un très grand jour Raul Castro est accusé, par les États-Unis, de complot en vue d'assassiner des Américains dans une affaire remontant à 1996, lorsque deux avions civil L'écho Républicain
20 May Divers - Actualité générale Escalade entre les États-Unis et Cuba : 30 ans après les faits, l'ancien président cubain Raul Castro inculpé par la justice américaine pour son implication présumée dans la destruction de deux avions civils L'inculpation de Raul Castro relance la tension entre Washington et La Havane. Trente ans après la destruction de deux avions civils, la justice améri L'Indépendant
20 May International - Amériques La justice américaine inculpe l'ancien président cubain Raul Castro La justice américaine a inculpé mercredi 20 mai l'ex-président cubain Raul Castro, 94 ans, dans une affaire remontant à 1996, lorsque deux avions civi RFI • Voir articles similaires → Similaires →
20 May Une L'ancien président cubain Raul Castro inculpé par la justice américaine Les États-Unis ont annoncé mercredi lancer des poursuites pénales contre l'ex-président cubain Raul Castro pour "complot en vue d'assassiner des Améri France 24
20 May International La justice américaine inculpe l'ex-président cubain Raul Castro Un acte d'accusation rendu public accuse Raul Castro et d'autres personnes de complot en vue d'assassiner des Américains,... RTBF
16 May International - Belgique Le cerveau de l'attentat contre la synagogue de Liège arrêté? Il est aux mains de la justice américaine Un Irakien, soupçonné d'avoir coordonné et planifié au moins 18 attaques visant la communauté juive et des intérêts américains en Europe, dont l'explo 7sur7
07 May Economie Des paris massifs sur le pétrole intriguent la justice américaine La justice américaine enquête sur plusieurs opérations réalisées juste avant des annonces majeures de Donald Trump et d'un haut responsable iranien. S ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
07 May Une Affaire Epstein : ce que dit la lettre de suicide présumée écrite par le pédocriminel Un juge américain a divulgué, mercredi 6 mai, une potentielle lettre de suicide attribuée au criminel sexuel Jeffrey Epstein, mort en prison le 10 aoû TF1 News
07 May Une Affaire Epstein : une potentielle lettre de suicide rendue publique par la justice américaine La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 May International - Amériques IVG: la justice américaine s'attaque à l'envoi postal de la pilule abortive Une cour d'appel américaine a provisoirement suspendu, vendredi 1er mai, la possibilité d'envoyer par la poste la mifépristone. Utilisé dans la majori RFI
30 Apr Une Mexique : la justice américaine inculpe un gouverneur pour trafic de drogue Le parquet fédéral de New York a inculpé pour trafic de drogue le gouverneur de l'Etat de Sinaloa, dans une rare mise en cause d'un haut responsable m France 24
30 Apr International La justice américaine inculpe le gouverneur de l'Etat mexicain de Sinaloa pour trafic de drogue Ruben Rocha Moya, membre du parti Morena au pouvoir au Mexique, gouverne le Sinaloa (nord-ouest) depuis 2021. Sous son mandat, cet Etat a été secoué p La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
29 Apr Divers - Actualité générale "Je suis toujours innocent..." : accusé d'avoir menacé "la vie et l'intégrité physique" de Trump, l'ex-directeur du FBI Comey est dans le viseur de la justice américaine L'inculpation de James Comey relance la controverse sur la justice américaine. L'ex-directeur du FBI est poursuivi pour une photo jugée menaçante enve L'Indépendant
27 Apr Multimédia OpenAI et Jony Ive stoppés sur la marque io : la justice américaine donne l'avantage à iyO Le projet lancé par OpenAI avec Jony Ive au design vient de subir un sérieux revers judiciaire. Un tribunal fédéral de Californie a en effet accordé à KultureGeek
27 Apr Une Elon Musk contre Sam Altman : pourquoi les deux géants de l'IA se retrouvent-ils devant la justice américaine ? Un tribunal californien examine l'affaire intentée par Elon Musk contre l'entrepreneur Sam Altman, qu'il accuse d'avoir détourné la vocation non lucra TF1 News
27 Apr Divers - Actualité générale Tirs au gala de la presse à Washington : il "ciblait des membres de l'administration" Trump... Le suspect présenté ce lundi à la justice américaine Le tireur qui a tenté de faire irruption dans un gala à Washington va être présenté lundi à la justice. Le suspect, largement identifié par la presse L'Indépendant
27 Apr International Tirs au gala des correspondants de la Maison blanche : le suspect présenté à la justice américaine Le suspect, largement identifié par la presse américaine sous le nom de Cole Allen, 31 ans, a cherché à assassiner le... RTBF
27 Apr International Gala de la presse: le suspect présenté à la justice américaine Cole Allen devrait être inculpé de deux chefs d'accusation: usage d'une arme à feu lors d'un crime violent et agression d'un agent fédéral à l'aide d' Le Matin
27 Apr International Gala de la presse: le suspect présenté à la justice américaine Le suspect, largement identifié par la presse américaine sous le nom de Cole Allen, 31 ans, a cherché à assassiner le président américain et de hauts La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
24 Apr Une La justice américaine abandonne les poursuites contre Jerome Powell, la voie est libre pour son successeur à la Fed La procureure de Washington, Jeanine Pirro, met fin à l'enquête sur les coûts de rénovation du siège de la banque centrale américaine. Ce dénouement j La Tribune
23 Apr France La justice américaine a ordonné sa restitution: l'incroyable histoire d'un chef-d'oeuvre de Modigliani spolié par les nazis Le 3 avril 2026, la justice américaine a ordonné la restitution d'un tableau de Modigliani, spolié pendant la Seconde Guerre mondiale, à l'héritier d' BFMTV
20 Apr Une Enquête sur X : la justice américaine refuse de collaborer avec la France Dans une lettre datée du 17 avril, le département de la Justice américain a indiqué ne pas apporter son aide au Parquet de Paris, devant lequel Elon M Le JDD
10 Apr Economie La justice américaine ordonne la restitution à un agriculteur français d'un Modigliani volé par les nazis La Cour suprême de l'État de New York a ordonné la restitution d'un tableau de Modigliani. L'oeuvre a été spoliée pendant la Seconde Guerre mondiale à RFI
09 Apr Multimédia Anthropic contre le Pentagone : la justice américaine refuse de suspendre le bannissement La bataille judiciaire entre Anthropic et l'administration Trump se joue désormais sur deux fronts. Cette semaine, trois juges à Washington ont refusé KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr International La justice américaine annule la condamnation d'un ex-président du Honduras Une cour d'appel des Etats-Unis a annulé mercredi la peine à 45 ans d'emprisonnement pour trafic de drogue à l'encontre de l'ancien président hondurie 7sur7
31 Mar Economie La justice américaine abandonne les poursuites pénales liées au 737 MAX de Boeing Le constructeur échappe à un procès malgré les critiques sur le manque de responsabilité après les crashs ayant fait 346 morts. ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar International - Moyen-orient La justice américaine annule une lourde condamnation de l'Argentine après une nationalisation C'est un immense soulagement pour les comptes publics argentins. La justice américaine a annulé, vendredi 27 mars, la condamnation de l'Argentine à ve RFI • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar International Le président vénézuélien déchu, Nicolas Maduro, de retour devant la justice américaine Le président vénézuélien déchu Nicolas Maduro comparait, ce jeudi 26 mars, devant un tribunal de New York, sa deuxième apparition publique depuis sa s BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Une Vénézuela : le président Maduro, accusé de narcoterrorisme, de retour devant la justice américaine Le président vénézuélien déchu Nicolas Maduro comparait jeudi 26 mars devant un tribunal de New York, sa deuxième apparition publique depuis sa specta France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar International Maduro de retour devant la justice américaine: une apparition très scrutée Enfermé dans une prison de Brooklyn depuis sa spectaculaire capture par l'armée américaine début janvier, le président vénézuélien déchu Nicolas Madur 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar International Près de trois mois après sa capture, Maduro revient devant la justice américaine Cette rare apparition publique de l'ancien homme fort de Caracas, âgé de 63 ans, sera particulièrement scrutée. Il ne s'est pas exprimé depuis une pre La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
