Oct 2025 Une La justice suspend le placement à l'isolement de Rédoine Faïd en raison de son "état de santé psychique" Le tribunal administratif de Caen a suspendu lundi le placement à l'isolement du braqueur multirécidiviste Rédoine Faïd, incarcéré à la prison de Cond TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Divers - Actualité générale A69 : la justice suspend le chantier sur 51 hectares qui débordent du tracé initial La justice pénale s'est prononcée pour la suspension des travaux sur des zones de dépassement, soit plusieurs dizaines d'hectares, occupées par le cha L'humanité
12 Jan Autoroute A69 : la justice suspend le chantier sur les zones où le dépassement d'emprise a été constaté Les opposants à l'autoroute Toulouse-Castres avaient déposé plainte après avoir constaté des dépassements d'emprise non autorisés. Le juge ordonne ce France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon DOSSIER. La justice suspend le chantier de l'A69 : "C'est la règle de droit qui s'impose" Midi Libre
International Lutte anticorruption : la justice suspend le refus d'agrément à l'association Anticor La Provence
Environnement Toitures photovolta?ques sur poulaillers?: la justice suspend le refus de permis de construire Actu Environnement
La justice suspend le projet de construire une retenue d'eau sur l'ancienne carrière de Baixos France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Philippe Etchebest à Bordeaux : la justice suspend le second permis de construire du chef aux Chartrons Sud Ouest
Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes À Larmor-Baden, la justice suspend le projet d'extension du camping Le Diben Le Télégramme
Régions - Languedoc-Roussillon Coronavirus : pourquoi la justice suspend le reconfinement d'une zone de Catalogne Midi Libre
International Espagne : la justice suspend le reconfinement d'une zone autour de Lérida, en Catalogne L'Express
Europe Espagne - Catalogne. La justice suspend le reconfinement d'une zone de Catalogne Ouest-France
Régions - Ile-de-France - Paris Catalogne : la justice suspend le reconfinement de plus de 200.000 habitants Metronews
Sport - Football Foot - Justice - Brésil : la justice suspend le paiement d'une amende de Neymar au fisc L'Equipe
Sport - Football Bonne nouvelle pour Neymar : la justice suspend le paiement d'une amende de 14,7 millions d'euros Eurosport
Divers - Actualité générale Brésil: la justice suspend le paiement d'une amende de Neymar au fisc La Croix
Une Oise - Coronavirus. La justice suspend le couvre-feu dans trois communes de l'Oise Ouest-France
Sciences et médecine Coronavirus : la justice suspend le couvre-feu dans trois communes de l'Oise Francetv info
Régions - Ile-de-France - Seine-Saint-Denis JO 2024 : à Saint-Denis, la justice suspend le chantier des échangeurs d'autoroute Le Parisien
Régions - Ile-de-France - Seine-Saint-Denis JO 2024 : à Saint-Denis, la justice suspend le chantier des échangeurs d'autoroute Le Parisien
Sport Confinement : la justice suspend le couvre-feu d'Amiens mis en place le 24 mars dernier Francetv info
Une Coronavirus à Cholet : La justice suspend le couvre-feu, le maire Gilles Bourdouleix dégaine « un nouvel arrêté » 20 Minutes
Divers - Actualité générale La justice américaine suspend le décret de Trump visant à exclure les personnes transgenres de l'armée L'humanité
Multimédia Moins de news dans vos recherches ? La justice française suspend le test de Google, et voici pourquoi Clubic
Régions - Centre - Eure-et-Loir Une réforme des retraites "absolument indispensable" selon Bruno Le Maire, la justice espagnole suspend le reconfinement en Catalogne... les cinq infos du Midi pile L'écho Républicain
Régions - Midi-Pyrénées Catalogne : la justice espagnole suspend le reconfinement à Lérida et dans 7 communes voisines France 3
International La justice espagnole suspend le reconfinement exagéré d'une zone de Catalogne 7sur7
Sport - Football Football - Ligue 1 - La justice brésilienne suspend le paiement d'une amende de Neymar au fisc Sport24
Sciences et médecine La justice US suspend le contrat JEDI entre le Pentagone et Microsoft Sciences et avenir
21 May International En Turquie, la justice suspend la direction du CHP, le principal parti d'opposition Un tribunal d'Ankara a suspendu jeudi en appel la direction du Parti républicain du peuple (CHP, social-démocrate), principale formation de l'oppositi Euronews
20 May Une Bouches-du-Rhône : la justice suspend deux expulsions de logements sociaux liées au narcotrafic Les premières procédures d'expulsion engagées dans le cadre de la loi contre le narcotrafic ont été rejetées par la justice. Ces décisions concernent Le JDD
03 Apr Environnement Viticulture?: la justice suspend les annulations de mise sur le march? de quatre fongicides Par une ordonnance du 31?mars?2026, le tribunal administratif de Melun a suspendu quatre d?cisions de l'Anses refusant la mise sur le march? de produi Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Divers - Actualité générale La justice suspend la révocation de l'infirmière radiée de l'AP-HP pour avoir porté le calot Licenciée le 10 novembre dernier pour avoir porté son couvre-chef sanitaire qui pourrait, selon son employeur, être un signe religieux, la révocation L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : Le gouvernement suspend le ministre de la Justice dans le cadre d'une enquête sur la corruption dans le secteur de l'énergie La corruption dans le secteur de l'énergie secoue l'Ukraine. Le ministre de la Justice, Herman Halouchtchenko, est suspendu dans le cadre d'une enquêt L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Actualité générale Méga-bassines : la justice suspend les prélèvements d'eau dans le Marais poitevin La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé, vendredi 26 septembre, « l'annulation de l'autorisation pluriannuelle de prélèvement d'eau acco L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 La chasse à la bécassine des marais suspendue par la justice dans le Jura et le Doubs L'autorisation de la chasse à la bécassine des marais et la bécassine sourde est suspendue jusqu'à nouvel ordre par le tribunal administratif de Besan France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Urgence de la situation" : la justice impose la réouverture du PAIO, l'accueil des plus démunis reprend le 30 juillet Le Tribunal Administratif de Toulouse a rendu un premier verdict quant à la fermeture Pôle d'Accueil, d'Information et d'Orientation (PAIO) de Toulous La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 France France: la justice suspend la décision de Nice de limiter le nombre de paquebots géants La justice française a suspendu dimanche 13 juillet une mesure du maire de Nice visant pour des raisons environnementales à limiter le nombre de paque RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Sites pornos accessibles en France : la justice suspend la vérification d'âge imposée par l'État Après plusieurs jours de suspension, les sites Youporn, Pornhub et Redtube ont rouvert en France, profitant de la décision du tribunal administratif d Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Rejet des eaux usées dans le bassin d'Arcachon : la justice suspend les arrêtés préfectoraux Sud Ouest
