05 Jan Une La légalité de la capture de Nicolas Maduro débattue par le Conseil de sécurité de l'ONU À la demande du Venezuela, le Conseil de sécurité de l'ONU se réunit lundi pour débattre de la légalité de la capture du président déchu Nicolas Madur France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar International Des pièces danoises de F-35 utilisées par Israël: la Cour suprême du Danemark se penche sur la légalité de la vente Au printemps dernier, la diplomatie danoise avait indiqué à l'AFP que le contrôle des exportations du pays, y compris en ce qui concerne le programme BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
28 Feb Divers - Dernière minute « Nous nous interrogeons sur la légalité de ces travaux » : une association s'alarme de l'impact du chantier sur la plage de la Garoupe, au cap d'Antibes L'exploitation de la plage de Juan-les-Pins a fait l'objet de critiques en janvier 2026. C'est au tour de la réfection de la plage de la Garoupe, au c Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International Coup d'arrêt pour le traité avec le Mercosur : le Parlement européen demande l'avis de la justice européenne sur la légalité de l'accord Les eurodéputés `ont voté à 334 pour tandis `que 324 ont voté contre et 11 se sont abstenus. Un vote... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International Remise en cause du traité avec le Mercosur ? Le Parlement européen demande l'avis de la justice européenne sur la légalité de l'accord Les eurodéputés `ont voté à 334 pour tandis `que 324 ont voté contre et 11 se sont abstenus. Ce... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Une À l'ONU, le conseil de sécurité se réunit sur la légalité de la destitution de Maduro Mike Waltz, représentant permanent des États-Unis à l'ONU s'exprime lors du conseil de sécurité autour de la légalité de la destitution de Maduro. France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Un pêcheur colombien tué dans une frappe américaine : déjà attaqué sur la légalité de ces opérations, le gouvernement fait face à une plainte de la famille d'un défunt La plainte contre les États-Unis pour la mort d'un pêcheur colombien lors d'un bombardement soulève des questions sur les opérations militaires améric L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Perpignan : le Parti communiste interpelle la justice sur la légalité de la rémunération, en son absence, de l'ex directeur de cabinet de Louis Aliot L'Indépendant
Régions - La Réunion Université: Selon le Rectorat, il y a un doute sur la légalité de la séance du 8 décembre Zinfos 974
International - Belgique Ham-sur-Heure-Nalinnes : l'administration de l'enseignement obligatoire met en cause la légalité de la fermeture des écoles. RTBF
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais Béthune : la légalité de la vente de l'hôtel Beaulaincourt remise en cause L'Avenir de l'Artois
France Affaire François Fillon : Le CSM confirme la légalité de la procédure dans son ensemble France Soir
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire - Le Creusot L'opposition conteste la légalité de la commission d'appel d'offres Le Journal de Saône et Loire
Sport - Auto-moto Racing Point ne doute pas de la légalité de sa RP20 et avance ses arguments Autohebdo.fr
Sport - Auto-moto James Allison pas inquiet quant à la légalité de la nouvelle direction Mercedes Autohebdo.fr
International Une «gifle» pour Berlin: un rapport du Bundestag doute de la légalité de l'attaque US contre Soleimani RIA Novosti
24 Mar Incendie dans les anciens locaux du Blue Note : la légalité de l'installation en question Après l'incendie qui a ravagé 80 mètres carrés d'un bâtiment de l'ancien complexe de la boîte de nuit « Blue Note », à Chabeuil, une enquête de gendar France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Une Le tribunal de Blois garant de la légalité du scrutin municipal en Loir-et-Cher La Nouvelle Republique
28 Feb Une Frappes sur l'Iran : la légalité de l'opération orchestrée par Donald Trump remise en cause Mettant fin à un long suspense, Donald Trump a annoncé samedi 28 février lancer une opération "majeure" contre l'Iran, aux côtés d'Israël. Dans la fou TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Sport - Auto Moto Red Bull confiant sur la légalité de son moteur malgré la polémique Avec la présentation Red Bull à Détroit, le partenariat entre Red Bull Powertrains et Ford est officiellement lancé, même si, dans les faits, le trava ToileF1 • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Divers - Actualité générale Venezuela : une "violation illégale de l'inviolabilité et de l'immunité d'un chef d'État en exercice" selon un expert... À l'ONU, la légalité de l'arrestation de Maduro en question L'arrestation de Nicolas Maduro par les États-Unis suscite un débat intense sur la scène internationale. Washington invoque la légitime défense, mais L'Indépendant
France Chantier de l'A69 : le tribunal administratif donne raison aux opposants et juge le projet autoroutier illégal, deux ans après le début des travaux Francetv info
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Crèche de noël dans les mairies de Béziers et Perpignan : il n'y a "pas d'urgence" à décider de la légalité pour le juge Midi Libre
Multimédia Kit d'électrification PikaBoost 2 : la marque nous répond sur la légalité de son produit en Europe FrAndroid
Multimédia Une sérieuse enquête remet en cause la légalité de ce vélo électrique : un conseil, ne l'achetez pas FrAndroid
Divers - Actualité générale La grande gagnante de l'EuroMillions veut divorcer, son nouveau mari la prend "pour un distributeur de billets" : "Pas sûr de la légalité du contrat de mariage", il veut sa part du gâteau L'Indépendant
International - Afrique Niger: l'ordre des avocats alerte sur de «graves manquements au respect de la légalité» dans la lutte contre la délinquance financière RFI
Régions - La Réunion Université: Selon le Rectorat, il y a un doute sur la légalité de l'élection de F. Miranville Zinfos 974
International - Viêt Nam Caoutchouc : Promouvoir la conformité du système de garantie de la légalité du bois Vietnam+
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Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Budget participatif dans l'Aude : le SE-Unsa s'interroge sur la légalité de certains projets L'Indépendant
International - Mali Analyste politique Dr. Salifou Fomba, professeur a propos de la légalité des sanctions : Le Mali peut attaquer la CEDEAO en justice ! MaliWeb.net
International - Liban L'ABL s'interroge sur la légalité des circulaires de la Banque du Liban Libnanews
International GP d'Autriche: Réclamation de Red-Bull au sujet de la légalité du DAS utilisé par Mercedes L'Avenir.net
Politique Masque obligatoire à Nice : Estrosi "confiant" dans la légalité de son futur arrêté Europe 1
Sports Formule 1. Essais de Barcelone : Mercedes assure de la légalité du DAS, son mystérieux système de direction Ouest-France
Régions - Bourgogne La désobéissance civile, protester de manière non violente, au-delà de la légalité Le Journal du Centre
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International Un rapport du Parlement allemand remet en question la légalité de l'assassinat ciblé du général iranien Soleimani Xinhua
27 Mar Politique Municipales 2026 à Peyruis : Lila Desjardins compte "respecter la légalité" vis à vis de l'opposition Avec 316 voix de plus que la liste du maire sortant Patrick Vivos et 476 de plus que celle de la candidate du RN Aurélie Abeille, la liste RéAgir : Pe La Provence
16 Mar Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne La Semaine de l'égalité marquée par un ciné-débat autour de la migration La section Amnesty international de Saint-Dizier, groupe 32 Le Perthois, a proposé un ciné-débat, à l'occasion de la Semaine de l'égalité, jeudi 12 ma Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
06 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pour sa 3e édition de la Quinzaine de l'Égalité et de la Diversité dans l'Aude, le Département s'appuie sur le thème "Femmes et ruralités" Depuis ce vendredi 6 mars et jusqu'au 20 mars, la troisième édition de "La quinzaine de l'égalité et de la diversité" se tient sur l'ensemble du dépar L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne La Semaine de l'égalité lancée par une marche La section randonnée du Centre socioculturel a ouvert la Semaine de l'égalité, lundi 2 mars, avec une randonnée thématique. Après un départ de la stru Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb International - Belgique Plusieurs partis s'opposent à la disparition de la commission de l'Égalité des chances Les services du parlement bruxellois proposent de rétrograder la commission de l'Égalité des chances en groupe de travail. Une perspective qui n'est p 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Une formation autour de la mixité, de l'égalité et du respect La Dépêche
Une TRIBUNE. Pour une seconde lecture de la loi bioéthique en septembre 2020 : "L'égalité de droits n'attend pas" Le JDD
02 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende La Guinguette de l'Égalité de retour pour sensibiliser à l'égalité femmes-hommes Cette année encore, la Guinguette de l'Égalité revient, à l'occasion de la journée internationale de lutte pour les droits des femmes. Rendez-vous le Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Pas de doute sérieux sur sa légalité" : l'arrêté de la Ville de Montpellier qui limite l'ouverture des épiceries de nuit validé par la justice Le tribunal administratif avait été saisi ce mardi par trois épiceries de nuit qui demandaient la suspension de l'arrêté fixant la fermeture de ces co Midi Libre
Dec 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Aulas et Sarselli demandent un contrôle de légalité du budget 2026 de la Métropole de Lyon Jean-Michel Aulas et Véronique Sarselli ont annoncé ce lundi qu'ils saisiraient la préfecture du Rhône pour qu'elle procède à un contrôle de légalité LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Frappes sur des bateaux au large du Venezuela : la légalité douteuse de l'opération de Donald Trump De nombreux élus américains, démocrates comme républicains, ont fait part de leurs interrogations concernant la légalité de ces frappes antridrogue, t L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International Un "permis de tuer"? La légalité des frappes antidrogue américaines dans les Caraïbes contestée L'armée américaine a récemment détruit au moins deux bateaux accusés de transporter de la drogue vers les Etats-Unis, tuant 14 personnes présentées pa La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Languedoc-Roussillon "Un déni de l'égalité des chances" : les parents vent debout contre la fermeture de la classe internationale de 6e dans ce collège de Montpellier Midi Libre