04 Mar Politique « La procédure peut durer encore longtemps, alors que la salle se dégrade vraiment » : à Pégomas, la réfection de la salle Mistral est une priorité Fortement endommagée par les intempéries de mars 2024, la réserve de la salle Mistral, qui accueille les gros évènements de la commune, continue de se Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Jegou-Auradou : "Lorsque (les accusés) sont libres, la procédure peut être reportée", la demande de non-lieu n'aura pas lieu le 25 octobre Midi Libre
Actualité générale Destitution de Macron : la procédure peut encore aboutir... à ces conditions L'Internaute
Actualité générale Destitution de Macron : pourquoi la procédure peut renforcer le président L'Internaute
20 Feb International - Belgique Qatargate: la procédure judiciaire peut se poursuivre Après avoir passé l'enquête du Qatargate au crible, la chambre des mises en accusation a validé la poursuite de la procédure et écarté la plupart des 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Europe Article 7 : comment l'Union européenne peut suspendre le droit de vote d'un État, et pourquoi la Hongrie reste visée L'article 7 du traité sur l'Union européenne (TUE) donne à l'UE la possibilité de sanctionner un État membre qui ne respecterait pas les valeurs énumé Toute l'Europe
17 Mar International - Suisse La commune ne peut pas faire partie de la procédure Le Tribunal cantonal valaisan a tranché sur la demande des autorités de la station. Un recours au Tribunal fédéral reste possible. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Actualité générale Démission de Macron : la procédure de destitution de LFI peut-elle le pousser au départ ? LFI appelle à l'examen immédiat de la procédure de destitution d'Emmanuel Macron qu'elle a initié en septembre après la démission du gouvernement Leco L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Vous aidez vos parents âgés à gérer leurs finances ? Cette procédure peut vous faciliter la vie Nombre de personnes âgées peuvent avoir besoin d'aide pour gérer leurs finances. Afin de faciliter cette assistance, elles peuvent donner une procurat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Affaire Stormy Daniels - Donald Trump : le président élu peut demander l'annulation de la procédure en raison de son prochain retour à la Maison Blanche L'Indépendant
Auto Moto Nicolas Toitot, OFB : » Le moindre petit incident peut alourdir la procédure » Flottes Automobiles
05 May Divers - Actualité générale Volotea a-t-elle le droit d'augmenter ses tarifs après la vente d'un billet ? "La mesure est peut-être illicite", estime le gouvernement, une procédure engagée en Espagne La politique tarifaire de Volotea interroge les autorités. Le ministre des Transports a saisi la DGAC sur la légalité du prix flexible, qui peut major L'Indépendant
Dec 2025 Une « Il ne peut plus incarner la profession » : des avocats réclament une procédure disciplinaire contre leur confrère Nicolas Sarkozy Neuf avocats souhaitent qu'une procédure disciplinaire soit lancée à l'encontre de Nicolas Sarkozy, avocat depuis 44 ans. Ils s'indignent du fait que Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon "La famille ne peut pas comprendre" : soupçonné d'un assassinat sanglant près de Béziers, il est libéré après un couac de procédure Midi Libre
Une Procédure de contrôle des investissements étrangers : le gouvernement peut-il « bloquer » la cession du Doliprane ? La Tribune
Une Procédure de destitution d'Emmanuel Macron : pourquoi la commission des lois peut enterrer l'affaire Sud Ouest
Régions - La Réunion Grève des avocats: "Des délais (de procédure judiciaire) qu'on ne peut nous imputer" Zinfos 974
31 Jul Annecy : viol présumé impliquant un élu, la procureure de la République fait le point sur la procédure judiciaire L'enquête préliminaire sur l'affaire de viol visant un élu d'Annecy est close indique dans un communiqué, la procureure de la République. Après de nom France Bleu
31 Jul Une Girondins de Bordeaux : Le club sur le point d'être racheté, Gérard Lopez va enfin s'en aller Le fonds d'investissement Sparta Capital a fourni les garanties financières nécessaires pour racheter les Girondins de Bordeaux 20 Minutes
31 Jul Annecy : viol présumé impliquant un élu, la procureur de la République fait le point sur la procédure judiciaire L'enquête préliminaire sur l'affaire de viol visant un élu d'Annecy est close indique dans un communiqué, la procureure de la République. Après de nom France Bleu
29 Jul International - Belgique Trop cher : le nombre de demandes de nationalité belge divisé par deux, le prix de la procédure multiplié par sept Avant la réforme du 29 juillet 2025, environ 4000 paiements de ce droit étaient enregistrés chaque mois. Depuis son... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jul Une États-Unis : l'administration Trump réforme la procédure d'asile pour accélérer l'examen des dossiers Une réforme de la procédure d'asile, entrée en vigueur mardi, vise à accélérer le traitement des dossiers en supprimant, dans certains cas, une étape Le JDD
28 Jul Une Philips se fait rembourser 186 millions d'euros de droits de douane américains et voit son bénéfice s'envoler Porté par un remboursement quasi-intégral de 186 millions d'euros de droits de douane américains, le bénéfice net de Philips a bondi à 386 millions au La Tribune
24 Jul Une Soins : Le gouvernement prévoit de nouveaux transferts de remboursements vers les mutuelles Dentistes, transports médicaux... La ministre de Stéphanie Rist a annoncé vendredi de nouveaux transferts de remboursements vers les complémentaires s 20 Minutes
23 Jul Régions - Languedoc-Roussillon La procédure a été déclenchée à la suite d'une plainte de l'ex-PDG de casino : les bureaux du patron de Carrefour perquisitionnés Les bureaux du PDG de Carrefour, Alexandre Bompard, ont été perquisitionnés le 3 février suite à une plainte de l'ex-PDG de Casino, Jean-Charles Naour Midi Libre
17 Jul International - Afrique Cameroun: l'ambassade de France justifie le renforcement de la procédure pour l'attribution de visas étudiants L'ambassade de France au Cameroun a répondu ce jeudi 16 juillet aux critiques dénonçant le durcissement des modalités financières exigées pour la déli RFI • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jul International - Belgique Saint-Josse conteste la procédure de sa mise sous tutelle La commune de Saint-Josse conteste formellement la volonté du ministre bruxellois des Pouvoirs locaux Ahmed Laaouej (PS) d'engager à son encontre une 7sur7
05 Jul Multimédia Rufus et Windows 11 : la procédure pour l'installation sur votre PC Windows 11 sans limites L'utilitaire Rufus : ce logiciel contourne les barrières imposées par Microsoft pour installer Windows 11 sur des machines jug Android et Vous ! • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jun Régions - Bourgogne La procédure aux prud'hommes contre l'institut de formation des imams dissous dans le Morvan va se poursuivre Un couple d'employés de l'IESH de Saint-Léger-de-Fougeret, licencié à la suite de la dissolution de l'établissement par un décret ministériel, a inten Le Journal du Centre
29 Jun Multimédia Messagerie académique nantes : la procédure pour accéder au nouveau portail Modernisation du webmail nantais La plateforme nationale : uniformise les outils de communication pour sécuriser les échanges de données de trente-cin Android et Vous !
27 Jun Multimédia Filbanque : la procédure efficace pour sécuriser votre espace client professionnel Sécurité bancaire pro L authentification forte : l application mobile sécurise les accès via la biométrie intégrée pour bloquer les pirates. Le lecteu Android et Vous !
25 Jun Régions - Normandie Pollution à l'ozone : la procédure d'alerte levée en Seine-Maritime dès vendredi L'amélioration attendue de la qualité de l'air conduit la préfecture de Seine-Maritime à mettre fin aux mesure... ð Ne ratez rien de l'info locale ! A infoNormandie.com
24 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers Mort de Lyhanna : "Je ne pouvais pas faire mieux"... la substitut du parquet d'Auch visée par la procédure disciplinaire estime être "déjà sanctionnée" Après la publication du rapport pointant de graves dysfonctionnements dans l'affaire Lyhanna, une magistrate du parquet d'Auch se retrouve dans le vis La Dépêche
24 Jun International - Afrique Centrafrique: au procès «Bossembélé», la défense de François Bozizé dénonce des manquements à la procédure Le procès de l'affaire de Bossembélé se poursuit devant la Cour pénale spéciale (CPS) en Centrafrique, jugeant notamment François Bozizé pour crimes c RFI
23 Jun Sport - Auto Moto Podium contesté de Gasly : où en est la procédure et quelle est la suite ? McLaren et Red Bull attendent actuellement la fixation d'une date d'audience devant la Cour d'appel internationale, après avoir contesté la décision d ToileF1
23 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Mort de Lyhanna : les 5 ratés dans la plainte pour viol d'août 2025 et le terrible aveu du gendarme, débordé, en charge de la procédure contre Jérôme Barella Dans l'affaire du meurtre de Lyhanna, un prérapport de 45 pages pointe successivement des erreurs d'aiguillage, des lenteurs, des défauts d'appréciati La Dépêche
22 Jun Divers - Actualité générale « La procédure criminelle a été traitée comme une procédure ordinaire » « La procédure criminelle a été traitée comme une procédure ordinaire. Ou à tout le moins, n'a pas été traitée comme une procédure prioritaire, tant d L'humanité
22 Jun L'air pollué à l'ozone dans tout le sud de l'Isère, la préfecture déclenche la procédure d'information-recommandation La préfecture de l'Isère déclenche ce lundi 22 mai le niveau 1 d'alerte pour un épisode de pollution de l'air à l'ozone dans le bassin grenoblois et t France Bleu
20 Jun International - Belgique Le gouvernement belge lancera la procédure de vente de 20% du capital de Belfius ce lundi La SFPIM (Société Fédérale de Participations et d'Investissement) donnera davantage d'informations lundi, entend-on.... RTBF
18 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers ENTRETIEN. Mort de Lyhanna : "Pour une réponse éclairée, il faut que ça prenne du temps"... le point sur la procédure avec l'avocat des parents Deux semaines après la découverte du corps de la petite Lyhanna, l'instruction judiciaire se poursuit pour établir les causes exactes du décès. L'auto La Dépêche
16 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Dès le départ, il y a une irrégularité !" : l'avocat carcassonnais fait annuler l'ensemble de la procédure concernant son client poursuivi pour des cambriolages à répétition Lundi 15 juin, un homme de 32 ans aurait dû être jugé devant le tribunal pour répondre d'une série de vols et de vols aggravés perpétrés en Normandie L'Indépendant
15 Jun Divers - Dernière minute À Monaco, la procédure de « plaider-coupable » va faire son apparition dans le droit pénal À Monaco, les élus du Conseil national ont adopté ce jeudi 11 juin 2026 un projet de loi instaurant deux nouvelles procédures dans le Code de procédur Nice-Matin
14 Jun Une Affaire Lyhanna : la magistrate Béatrice Brugère appelle à simplifier la procédure pénale AVENIR. Béatrice Brugère, magistrate et secrétaire générale d'Unité magistrats FO, appelle à faire du drame de la mort de Lyhanna un véritable nouveau Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun International - Belgique Incident violent à la prison de Gand: les syndicats déclenchent la procédure d'alarme Les syndicats ont déclenché une procédure d'alarme après une nouvelle agression contre un membre du personnel de la prison de Gand, une procédure de c 7sur7
09 Jun International 50 millions pour du matériel anti-drones réclamé par Théo Francken : la Cour des comptes est chargée d'un audit sur la légalité de la procédure La Cour sera chargée de réaliser un audit portant sur la légalité et le déroulement de la procédure d'achat de ce... RTBF
09 Jun Sport - Football "On est dans la procédure": le président Laurent Nicollin (Montpellier) fait le point sur l'ouverture du capital du club Ce lundi 8 juin, Laurent Nicollin a évoqué, lors d'un entretien accordé à L'Équipe, la situation et l'avènement du processus de son club. Si le présid Foot National
09 Jun Divers - Actualité générale La Cour pénale internationale suspend le procureur Karim Khan, accusé d'agression sexuelle, en attendant « l'issue finale » de la procédure de destitution Les 21 membres du Bureau de l'Assemblée des États parties de la Cour pénale internationale ont voté, lundi 8 juin, en faveur de la suspension du procu L'humanité
06 Jun Une Adhésion de l'Ukraine à l'UE : le feu vert historique de la Hongrie, qui refuse toutefois d'accélérer la procédure Le nouveau dirigeant hongrois a mis fin au blocage sur l’ouverture des négociations d’adhésion de l’Ukraine à l’Union européenne. Une avancée majeure L'Express
05 Jun International Bulgarie : la procédure européenne pour déficit excessif embrase Sofia Une procédure pour déficit excessif a été lancée par la Commission européenne contre Sofia, provoquant une première passe d'armes sérieuse entre le no Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Disparition de Lyhanna dans le Gers : Gérald Darmanin juge "inacceptable" la procédure judiciaire concernant le suspect Le garde des Sceaux s'est engagé ce jeudi à rendre public le rapport d'inspection sur les possibles dysfonctionnements dans les enquêtes visant le sus France Bleu
04 Jun Divers - Actualité générale Extrême droite : la procédure bâillon contre l'Huma déclarée « nulle » La procédure bâillon engagée par les militants du groupuscule identitaire catholique Sophia Polis, à l'origine du spectacle Murmures de la cité en jui L'humanité
03 Jun Divers - Actualité générale L'Humanité attaquée par Murmures de la cité : le tribunal de Moulins déclare la procédure « nulle » La procédure bâillon engagée par les militants du groupuscule identitaire catholique Sophia Polis, à l'origine du spectacle Murmures de la cité en jui L'humanité
03 Jun Divers Deux nouvelles plaintes déposées contre Patrick Poivre d'Arvor, où en est la procédure à Nanterre ? Deux nouvelles plaintes pour agressions sexuelles viennent d'être déposées contre Patrick Poivre d'Arvor, portant à treize le nombre de parties civile Magicmaman
02 Jun Sport - Football Faute d'éléments, la procédure judiciaire contre Oumar Solet classée sans suite Alors qu’une plainte avait été déposée par une femme en mai 2025 pour violences sexuelles, le procès impliquant... So Foot
28 May International - Belgique Saint-Josse placée sous tutelle coercitive: la Région active la procédure Le gouvernement bruxellois a activé jeudi la procédure de tutelle coercitive envers la commune de Saint-Josse, a-t-il indiqué dans un communiqué. La c 7sur7
25 May Régions - Bourgogne "Il faut prendre notre mal en patience" : après l'accident de poids lourd qui a embouti une maison de la Nièvre, la procédure s'annonce longue Après l'impressionnant accident de poids lourd à Saint-Vérain le 11 mai dernier, la maison percutée reste éventrée et son occupant très marqué. Entre Le Journal du Centre
23 May International - Afrique Afrique du Sud: la procédure d'extradition de l'influenceur anti-occidental Kemi Seba officiellement lancée Nouvelle audience, le vendredi 22 mai 2026, en Afrique du Sud pour l'influenceur anti-occidental Kemi Seba, arrêté le mois dernier alors qu'il tentait RFI
21 May International En Israël, la procédure de dissolution de la Knesset lance la bataille de la date des élections Sous la pression des ultraorthodoxes qui n'ont pas obtenu la loi sur l'exemption qu'ils souhaitaient, la coalition au pouvoir a dû se résoudre à faire Courrier International
