04 Mar Politique « La procédure peut durer encore longtemps, alors que la salle se dégrade vraiment » : à Pégomas, la réfection de la salle Mistral est une priorité Fortement endommagée par les intempéries de mars 2024, la réserve de la salle Mistral, qui accueille les gros évènements de la commune, continue de se Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Jegou-Auradou : "Lorsque (les accusés) sont libres, la procédure peut être reportée", la demande de non-lieu n'aura pas lieu le 25 octobre Midi Libre
Actualité générale Destitution de Macron : la procédure peut encore aboutir... à ces conditions L'Internaute
Actualité générale Destitution de Macron : pourquoi la procédure peut renforcer le président L'Internaute
20 Feb International - Belgique Qatargate: la procédure judiciaire peut se poursuivre Après avoir passé l'enquête du Qatargate au crible, la chambre des mises en accusation a validé la poursuite de la procédure et écarté la plupart des 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Europe Article 7 : comment l'Union européenne peut suspendre le droit de vote d'un État, et pourquoi la Hongrie reste visée L'article 7 du traité sur l'Union européenne (TUE) donne à l'UE la possibilité de sanctionner un État membre qui ne respecterait pas les valeurs énumé Toute l'Europe
17 Mar International - Suisse La commune ne peut pas faire partie de la procédure Le Tribunal cantonal valaisan a tranché sur la demande des autorités de la station. Un recours au Tribunal fédéral reste possible. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Actualité générale Démission de Macron : la procédure de destitution de LFI peut-elle le pousser au départ ? LFI appelle à l'examen immédiat de la procédure de destitution d'Emmanuel Macron qu'elle a initié en septembre après la démission du gouvernement Leco L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Vous aidez vos parents âgés à gérer leurs finances ? Cette procédure peut vous faciliter la vie Nombre de personnes âgées peuvent avoir besoin d'aide pour gérer leurs finances. Afin de faciliter cette assistance, elles peuvent donner une procurat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Affaire Stormy Daniels - Donald Trump : le président élu peut demander l'annulation de la procédure en raison de son prochain retour à la Maison Blanche L'Indépendant
Auto Moto Nicolas Toitot, OFB : » Le moindre petit incident peut alourdir la procédure » Flottes Automobiles
05 May Divers - Actualité générale Volotea a-t-elle le droit d'augmenter ses tarifs après la vente d'un billet ? "La mesure est peut-être illicite", estime le gouvernement, une procédure engagée en Espagne La politique tarifaire de Volotea interroge les autorités. Le ministre des Transports a saisi la DGAC sur la légalité du prix flexible, qui peut major L'Indépendant
Dec 2025 Une « Il ne peut plus incarner la profession » : des avocats réclament une procédure disciplinaire contre leur confrère Nicolas Sarkozy Neuf avocats souhaitent qu'une procédure disciplinaire soit lancée à l'encontre de Nicolas Sarkozy, avocat depuis 44 ans. Ils s'indignent du fait que Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon "La famille ne peut pas comprendre" : soupçonné d'un assassinat sanglant près de Béziers, il est libéré après un couac de procédure Midi Libre
Une Procédure de contrôle des investissements étrangers : le gouvernement peut-il « bloquer » la cession du Doliprane ? La Tribune
Une Procédure de destitution d'Emmanuel Macron : pourquoi la commission des lois peut enterrer l'affaire Sud Ouest
Régions - La Réunion Grève des avocats: "Des délais (de procédure judiciaire) qu'on ne peut nous imputer" Zinfos 974
11 Sep Mode L'amour impossible de Victoire, 39 ans : « La moindre ambiguïté pouvait fragiliser toute la procédure » " Je suis avocate en droit de la famille depuis une douzaine d'années. Les divorces font partie de mon quotidien. J'en ai vu de toutes sortes : les sé Elle
10 Sep Divers - Dernière minute « Une atteinte grave et irrémédiable à la sincérité et à la sérénité de la procédure » : Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après un article de Paris Match Les avocats de Patrick Bruel ont déposé plainte ce mercredi 9 septembre 2026, notamment pour violation du secret de l'instruction. Ils dénoncent la pu Nice-Matin
09 Sep L'extension du pôle nautique de Canet-en-Roussillon va bénéficier de la procédure express "Notre-Dame" Deux mois après l'incendie de Canet-en-Roussillon, le gouvernement inscrit le projet d'extension du pôle nautique dans le dispositif "Notre-Dame", pou France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Sep Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : la mairie a usurpé son nom pour aller plus vite dans la procédure... L'identité d'un ingénieur utilisée à son insu pour faciliter des travaux dans le Constellation L'enquête sur l'incendie du bar Le Constellation à Crans-Montana, qui a causé 41 morts le 31 décembre, révèle que le nom d'un ingénieur a été utilisé L'Indépendant
08 Sep Sécheresse : les participants du Concours des Maisons Fleuries de Châtenois-les-Forges favorisés par la procédure Depuis cette année, les participants du Concours des Maisons Fleuries de Châtenois-les-Forges peuvent envoyer des photos de leur jardin à la période q France Bleu
02 Sep Multimédia Windows 11 ne démarre plus après mise à jour : la procédure de récupération étape par étape Un écran noir qui persiste, un logo Windows qui tourne en boucle, ou un message "Réparation automatique" qui échoue : c'est le scénario que redoutent. LaptopSpirit.fr
01 Sep Interpellation irrégulière sur le marché de Pertuis : la justice relaxe un Tunisien et annule la procédure des gendarmes Le tribunal d'Avignon annule la procédure des gendarmes de Pertuis après une interpellation sur le marché. Un Tunisien de 30 ans a été relaxé. Son avo France Bleu
24 Aug Multimédia Désinstaller Windows 11 pour Windows 10 : la procédure officielle sans perte de données Revenir à Windows 10 après avoir testé Windows 11 n'a rien d'une manipulation obscure réservée aux geeks. Microsoft a intégré une fonction de retour e LaptopSpirit.fr
23 Aug Multimédia Mettre à jour Windows 10 vers Windows 11 : la procédure complète via Windows Update J'ai assez d'informations pour rédiger l'article maintenant. Trois clics. C'est littéralement tout ce qu'il faut pour lancer la migration vers Windows LaptopSpirit.fr
21 Aug Une Handball (D2F) : la fédération toujours « dans l'attente de l'issue de la procédure » de Celles-sur-Belle La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Aug Sport - Auto Moto La procédure de "pré-départ" maintenue malgré un danger désormais maîtrisé Les départs étaient un sujet d'inquiétude en début d'année. Les pilotes n'ont plus le droit d'avoir recours au MGU-K au moment où ils s'élancent et la ToileF1
18 Aug Régions - Bourgogne Le tribunal administratif annule la procédure d'attribution d'un lot du marché public de rénovation du collège d'Imphy La procédure d'attribution d'un des lots du marché public de rénovation des façades du collège Louis-Aragon d'Imphy a été récemment annulée par le tri Le Journal du Centre
14 Aug Pollution à l'ozone : la procédure d'alerte de niveau 1 déclenchée dans le Haut-Rhin et le Bas-Rhin Le Haut-Rhin et le Bas-Rhin passent en procédure d'alerte de niveau 1 ce samedi 15 aout à cause d'une pollution persistante à l'ozone. France Bleu
13 Aug Pollution de l'air : la préfecture active la procédure d'information en nord Isère et dans le bassin lyonnais Un épisode de pollution à l'ozone est en cours dans le nord du département et dans la métropole de Lyon. Des mesures d'information et de recommandatio France Bleu
07 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Disparition de Medhi Narjissi : mise en examen de la FFR, demande d'élargissement de l'enquête par la famille... deux ans après le drame, où en est la procédure judiciaire ? Deux ans après la disparition de Medhi Narjissi, emporté par les vagues lors d'un stage de l'équipe de France U18 en Afrique du Sud, l'information jud La Dépêche
06 Aug International - Afrique La Cour international de justice fixe le calendrier de la procédure engagée par la RDC contre le Rwanda La procédure enclenchée par la RDC contre le Rwanda devant la Cour internationale de justice avance lentement, mais sûrement. Les juges ont fixé le ca RFI
05 Aug Régions - Bourgogne Il n'acceptait pas la procédure de divorce : un homme avoue avoir étranglé son fils avec le câble du fer à repasser, à Nice Un homme de 59 ans a avoué avoir tué son fils de 17 ans en l'étranglant à leur domicile de Nice. Il a invoqué un coup de folie dans le cadre d'une s Le Journal du Centre
05 Aug Régions - Centre - Eure-et-Loir Il n'acceptait pas la procédure de divorce : un homme avoue avoir étranglé son fils avec le câble du fer à repasser, à Nice Un homme de 59 ans a avoué avoir tué son fils de 17 ans en l'étranglant à leur domicile de Nice. Il a invoqué un coup de folie dans le cadre d'une s L'écho Républicain
03 Aug International - Belgique Beenders simplifie la procédure de résiliation d'un contrat d'assurance: Bientôt en trois clics À partir du printemps 2027, vous pourrez changer de contrat d'assurance d'un simple clic sur l'application ou le site web de votre assureur. Selon le 7sur7
31 Jul Annecy : viol présumé impliquant un élu, la procureure de la République fait le point sur la procédure judiciaire L'enquête préliminaire sur l'affaire de viol visant un élu d'Annecy est close indique dans un communiqué, la procureure de la République. Après de nom France Bleu
31 Jul Une Girondins de Bordeaux : Le club sur le point d'être racheté, Gérard Lopez va enfin s'en aller Le fonds d'investissement Sparta Capital a fourni les garanties financières nécessaires pour racheter les Girondins de Bordeaux 20 Minutes
31 Jul Annecy : viol présumé impliquant un élu, la procureur de la République fait le point sur la procédure judiciaire L'enquête préliminaire sur l'affaire de viol visant un élu d'Annecy est close indique dans un communiqué, la procureure de la République. Après de nom France Bleu
29 Jul International - Belgique Trop cher : le nombre de demandes de nationalité belge divisé par deux, le prix de la procédure multiplié par sept Avant la réforme du 29 juillet 2025, environ 4000 paiements de ce droit étaient enregistrés chaque mois. Depuis son... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jul Une États-Unis : l'administration Trump réforme la procédure d'asile pour accélérer l'examen des dossiers Une réforme de la procédure d'asile, entrée en vigueur mardi, vise à accélérer le traitement des dossiers en supprimant, dans certains cas, une étape Le JDD
28 Jul Une Philips se fait rembourser 186 millions d'euros de droits de douane américains et voit son bénéfice s'envoler Porté par un remboursement quasi-intégral de 186 millions d'euros de droits de douane américains, le bénéfice net de Philips a bondi à 386 millions au La Tribune
24 Jul Une Soins : Le gouvernement prévoit de nouveaux transferts de remboursements vers les mutuelles Dentistes, transports médicaux... La ministre de Stéphanie Rist a annoncé vendredi de nouveaux transferts de remboursements vers les complémentaires s 20 Minutes
23 Jul Régions - Languedoc-Roussillon La procédure a été déclenchée à la suite d'une plainte de l'ex-PDG de casino : les bureaux du patron de Carrefour perquisitionnés Les bureaux du PDG de Carrefour, Alexandre Bompard, ont été perquisitionnés le 3 février suite à une plainte de l'ex-PDG de Casino, Jean-Charles Naour Midi Libre
17 Jul International - Afrique Cameroun: l'ambassade de France justifie le renforcement de la procédure pour l'attribution de visas étudiants L'ambassade de France au Cameroun a répondu ce jeudi 16 juillet aux critiques dénonçant le durcissement des modalités financières exigées pour la déli RFI • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jul International - Belgique Saint-Josse conteste la procédure de sa mise sous tutelle La commune de Saint-Josse conteste formellement la volonté du ministre bruxellois des Pouvoirs locaux Ahmed Laaouej (PS) d'engager à son encontre une 7sur7
05 Jul Multimédia Rufus et Windows 11 : la procédure pour l'installation sur votre PC Windows 11 sans limites L'utilitaire Rufus : ce logiciel contourne les barrières imposées par Microsoft pour installer Windows 11 sur des machines jug Android et Vous ! • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jun Régions - Bourgogne La procédure aux prud'hommes contre l'institut de formation des imams dissous dans le Morvan va se poursuivre Un couple d'employés de l'IESH de Saint-Léger-de-Fougeret, licencié à la suite de la dissolution de l'établissement par un décret ministériel, a inten Le Journal du Centre
29 Jun Multimédia Messagerie académique nantes : la procédure pour accéder au nouveau portail Modernisation du webmail nantais La plateforme nationale : uniformise les outils de communication pour sécuriser les échanges de données de trente-cin Android et Vous !
27 Jun Multimédia Filbanque : la procédure efficace pour sécuriser votre espace client professionnel Sécurité bancaire pro L authentification forte : l application mobile sécurise les accès via la biométrie intégrée pour bloquer les pirates. Le lecteu Android et Vous !
25 Jun Régions - Normandie Pollution à l'ozone : la procédure d'alerte levée en Seine-Maritime dès vendredi L'amélioration attendue de la qualité de l'air conduit la préfecture de Seine-Maritime à mettre fin aux mesure... ð Ne ratez rien de l'info locale ! A infoNormandie.com
24 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers Mort de Lyhanna : "Je ne pouvais pas faire mieux"... la substitut du parquet d'Auch visée par la procédure disciplinaire estime être "déjà sanctionnée" Après la publication du rapport pointant de graves dysfonctionnements dans l'affaire Lyhanna, une magistrate du parquet d'Auch se retrouve dans le vis La Dépêche
24 Jun International - Afrique Centrafrique: au procès «Bossembélé», la défense de François Bozizé dénonce des manquements à la procédure Le procès de l'affaire de Bossembélé se poursuit devant la Cour pénale spéciale (CPS) en Centrafrique, jugeant notamment François Bozizé pour crimes c RFI
23 Jun Sport - Auto Moto Podium contesté de Gasly : où en est la procédure et quelle est la suite ? McLaren et Red Bull attendent actuellement la fixation d'une date d'audience devant la Cour d'appel internationale, après avoir contesté la décision d ToileF1
23 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Mort de Lyhanna : les 5 ratés dans la plainte pour viol d'août 2025 et le terrible aveu du gendarme, débordé, en charge de la procédure contre Jérôme Barella Dans l'affaire du meurtre de Lyhanna, un prérapport de 45 pages pointe successivement des erreurs d'aiguillage, des lenteurs, des défauts d'appréciati La Dépêche
22 Jun Divers - Actualité générale « La procédure criminelle a été traitée comme une procédure ordinaire » « La procédure criminelle a été traitée comme une procédure ordinaire. Ou à tout le moins, n'a pas été traitée comme une procédure prioritaire, tant d L'humanité
22 Jun L'air pollué à l'ozone dans tout le sud de l'Isère, la préfecture déclenche la procédure d'information-recommandation La préfecture de l'Isère déclenche ce lundi 22 mai le niveau 1 d'alerte pour un épisode de pollution de l'air à l'ozone dans le bassin grenoblois et t France Bleu
20 Jun International - Belgique Le gouvernement belge lancera la procédure de vente de 20% du capital de Belfius ce lundi La SFPIM (Société Fédérale de Participations et d'Investissement) donnera davantage d'informations lundi, entend-on.... RTBF
18 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers ENTRETIEN. Mort de Lyhanna : "Pour une réponse éclairée, il faut que ça prenne du temps"... le point sur la procédure avec l'avocat des parents Deux semaines après la découverte du corps de la petite Lyhanna, l'instruction judiciaire se poursuit pour établir les causes exactes du décès. L'auto La Dépêche
