04 Mar Politique « La procédure peut durer encore longtemps, alors que la salle se dégrade vraiment » : à Pégomas, la réfection de la salle Mistral est une priorité Fortement endommagée par les intempéries de mars 2024, la réserve de la salle Mistral, qui accueille les gros évènements de la commune, continue de se Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Jegou-Auradou : "Lorsque (les accusés) sont libres, la procédure peut être reportée", la demande de non-lieu n'aura pas lieu le 25 octobre Midi Libre
Actualité générale Destitution de Macron : la procédure peut encore aboutir... à ces conditions L'Internaute
Actualité générale Destitution de Macron : pourquoi la procédure peut renforcer le président L'Internaute
20 Feb International - Belgique Qatargate: la procédure judiciaire peut se poursuivre Après avoir passé l'enquête du Qatargate au crible, la chambre des mises en accusation a validé la poursuite de la procédure et écarté la plupart des 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Europe Article 7 : comment l'Union européenne peut suspendre le droit de vote d'un État, et pourquoi la Hongrie reste visée L'article 7 du traité sur l'Union européenne (TUE) donne à l'UE la possibilité de sanctionner un État membre qui ne respecterait pas les valeurs énumé Toute l'Europe
17 Mar International - Suisse La commune ne peut pas faire partie de la procédure Le Tribunal cantonal valaisan a tranché sur la demande des autorités de la station. Un recours au Tribunal fédéral reste possible. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Actualité générale Démission de Macron : la procédure de destitution de LFI peut-elle le pousser au départ ? LFI appelle à l'examen immédiat de la procédure de destitution d'Emmanuel Macron qu'elle a initié en septembre après la démission du gouvernement Leco L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Vous aidez vos parents âgés à gérer leurs finances ? Cette procédure peut vous faciliter la vie Nombre de personnes âgées peuvent avoir besoin d'aide pour gérer leurs finances. Afin de faciliter cette assistance, elles peuvent donner une procurat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Affaire Stormy Daniels - Donald Trump : le président élu peut demander l'annulation de la procédure en raison de son prochain retour à la Maison Blanche L'Indépendant
Auto Moto Nicolas Toitot, OFB : » Le moindre petit incident peut alourdir la procédure » Flottes Automobiles
Dec 2025 Une « Il ne peut plus incarner la profession » : des avocats réclament une procédure disciplinaire contre leur confrère Nicolas Sarkozy Neuf avocats souhaitent qu'une procédure disciplinaire soit lancée à l'encontre de Nicolas Sarkozy, avocat depuis 44 ans. Ils s'indignent du fait que Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon "La famille ne peut pas comprendre" : soupçonné d'un assassinat sanglant près de Béziers, il est libéré après un couac de procédure Midi Libre
Une Procédure de contrôle des investissements étrangers : le gouvernement peut-il « bloquer » la cession du Doliprane ? La Tribune
Une Procédure de destitution d'Emmanuel Macron : pourquoi la commission des lois peut enterrer l'affaire Sud Ouest
Régions - La Réunion Grève des avocats: "Des délais (de procédure judiciaire) qu'on ne peut nous imputer" Zinfos 974
Hier Une Titularisation des médecins étrangers : après la colère de Macron, la procédure bientôt "simplifiée" La procédure de titularisation des médecins diplômés en dehors de l'Union européenne mais exerçant dans des hôpitaux français "rend dingue" Emmanuel M TF1 News
Hier Divers - Dernière minute Le gouvernement annonce qu'il va « simplifier » la procédure de titularisation des médecins étrangers Le gouvernement va « simplifier » la procédure visant à titulariser les médecins diplômés hors de l'UE qui exercent en France de manière précaire. Nice-Matin
24 Apr Economie Le gouvernement wallon adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
24 Apr International Le gouvernement adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
23 Apr Economie L'entreprise Galler se relance via la procédure de "pré-pack", la faillite silencieuse : 70 travailleurs sont licenciés 70 travailleurs de Galler ont été licenciés. Parmi eux, se trouve Colette. "On a été convoqué ce matin pour une... RTBF
23 Apr Une Tuée par son ex-compagnon dans les Deux-Sèvres malgré un dépôt de plainte : le calendrier de la procédure contre l'État connu La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
21 Apr Une « Quand il fallait l'hospitaliser, on passait par la procédure » : l'ancienne maire de Plouasne témoigne Depuis la mort de Catherine Josselin, le 7 avril à Plouasne, lors d'une intervention visant à la faire hospitaliser, la commune est sous le choc. Parm Le Télégramme
21 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Arrestations au Champ-de-Mars lors d'une opération contre le narcotrafic : le procès renvoyé pour manquement à la procédure Les avocats ont invoqué le manque de communication des pièces du dossier, ce qui les a empêchés de préparer la défense. L'Indépendant
20 Apr Multimédia Apple Watch pratique : faites lui passer la procédure de calibrage de 20 minutes si vous vous entraînez régulièrement Vous souhaitez obtenir de votre montre des données de santé plus précises et personnalisées pendant vos activités physiques à l'extérieur ? Voici comm ZDNet
13 Apr Emission spéciale : après la 30e journée de Ligue 2, où en est la procédure de dissolution des groupes ultras ? L'AS Saint-Étienne a remporté son match contre l'USL Dunkerque sur le score de deux buts à un lors de la 30e journée de Ligue 2. Une rencontre marquée France Bleu
13 Apr Réforme de la procédure criminelle : "il faut des moyens alloués à la justice" plaide la bâtonnière de Grenoble Les avocats sont en grève pour dénoncer la réforme de la justice criminelle examinée au Sénat. Sandrine Fiat, bâtonnière de l'Ordre des avocats de Gre France Bleu
11 Apr Une Budget : vers une modification très light de la procédure à l'Assemblée nationale Faute de temps et de consensus politique sur des mesures d'ampleur qui nécessiteraient une modification de la Constitution, la procédure budgétaire po La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Divers - Actualité générale Rima Hassan : la procédure pour possession de drogue classée sans suite, son avocat dénonce un « scandale politico-judiciaire » La procédure concernant « la prétendue découverte d'un produit stupéfiant » dans les affaires de Rima Hassan lors de sa garde à vue il y a une semaine L'humanité
09 Apr Régions - Bourgogne De la prétendue drogue retrouvée dans les affaires de Rima Hassan : la procédure classée sans suite L'enquête concernant le produit stupéfiant dans les affaires de Rima Hassan, lors de sa garde à vue, a été classée sans suite, fait savoir l'avocat de Le Journal du Centre
09 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir De la prétendue drogue retrouvée dans les affaires de Rima Hassan : la procédure classée sans suite L'enquête concernant le produit stupéfiant dans les affaires de Rima Hassan, lors de sa garde à vue, a été classée sans suite, fait savoir l'avocat de L'écho Républicain
08 Apr Economie Lyf Pay ferme : la procédure officielle pour récupérer son argent avant le 24 mai 2026 La disparition du portefeuille de paiement mobile est programmée pour le 1er juin 2026. D'ici là, plusieurs échéances sont fixées pour retrouver son.. cBanque
06 Apr Multimédia Mel Ouvert Normandie : la procédure pas à pas pour se connecter Accès rapide messagerie Ouverture : ouvrez https://mel.ac-normandie.fr, cliquez sur Se connecter et activez la boîte avec l'identifiant et le code pro Android et Vous ! • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Europe CPI: la procédure disciplinaire à l'encontre du procureur Karim Khan se poursuit Les allégations visant le procureur Karim Khan continuent de diviser les 125 États membres de l'Assemblée de la Cour pénale internationale. Le Bureau RFI • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Le ministre de l'Intérieur relance la dissolution de deux groupes de supporters ultras de l'AS Saint-Étienne Deux groupes de supporters ultras de l'AS Saint-Étienne, les Magic Fans et les Green Angels, sont dans le viseur du ministère de l'Intérieur. Un an ap France Bleu
01 Apr Le ministère de l'intérieur relance la procédure de dissolution de deux groupes de supporters de l'AS Saint-Etienne Deux groupes de supporters ultras de l'AS Saint-Étienne, les Magic Fans et les Green Angels, sont dans le viseur du ministère de l'intérieur. Un an ap France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar Divers Céline Dion en concert à Paris : voici la procédure pour acheter des places (ou en tout cas essayer) C'est officiel, Céline Dion va faire son retour sur scène en commençant par donner dix concerts à Paris La Défense Arena. Les fans attendent avec impa Magicmaman • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Sciences et médecine Servier reçoit l'avis favorable dans le cadre de la procédure décentralisée européenne pour Quadrixam Servier, groupe pharmaceutique international indépendant gouverné par une fondation, a annoncé avoir reçu un avis favorable dans le cadre de The post MyPharma Editions • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Economie Bravant les menaces de Donald Trump, Jerome Powell assure qu'il ne quittera pas la Fed avant la fin de la procédure judiciaire lancée à son encontre Le président de la banque centrale américaine a précisé qu'il pourrait rester à la Fed à titre provisoire si la nomination de Kevin Hasset, choisi par BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Divers - Actualité générale "Plaider-coupable" : vers une accélération de la "procédure de jugement des crimes reconnus" ? Gérald Darmanin présente son projet en Conseil des ministres La justice criminelle pourrait changer de visage avec l'introduction du plaider-coupable pour les crimes. Une réforme censée accélérer 6/000 dossiers L'Indépendant
14 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Lot TÉMOIGNAGE. "Qui est responsable dans une situation comme ça ?" : un propriétaire dénonce des failles dans la procédure d'expulsion des squatteurs Le squat d'un logement à Cahors plonge un propriétaire dans une impasse. Malgré plusieurs expulsions et plaintes, la même occupante revient sans cesse La Dépêche
13 Mar International Bras de fer avec le président de la Fed: un juge annule la procédure lancée par l'administration Trump Un juge fédéral a annulé la procédure judiciaire engagée par l'administration Trump contre le président de la Réserve fédérale (Fed) Jerome Powell, au 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Economie Etats-Unis : la procédure contre Jerome Powell, le président de la Fed, lancée par l'administration Trump annulée par la justice "Il existe de multiples preuves que l'objectif principal (sinon le seul) de cette procédure est de harceler M. Powell pour... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
12 Mar Une Etats-Unis : Donald Trump relance la procédure pour de nouveaux droits de douane La Cour suprême a annulé une large part des droits de douane mis en place par Donald Trump. Mais le président des Etats-Unis veut toujours cibler la C 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Permis de conduire de Charles Dayot : la procédure classée sans suite pour "infraction insuffisamment caractérisée" Le parquet de Pau, en charge de trois enquêtes visant le maire sortant de Mont-de-Marsan, annonce ce mercredi 11 mars que la première, portant sur sa France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar Régions - Normandie Pollution de l'air : la procédure d'alerte levée en Seine-Maritime Après un épisode marqué par de fortes concentrations de particules fines ce week-end, la qualité de l'air devrai... ð Ne ratez rien de l'info locale ! infoNormandie.com
01 Mar Divers - Buzz APL suspendues dès 2027, 450 euros ou trois mois de retard suffiront pour déclencher la procédure Dès 2027, un retard de loyer pourra entraîner la suspension ou le transfert des APL. Nouveau seuil à 450 euros, signalement accéléré, versement direct meltyBuzz
27 Feb Divers Une femme décède après une complication liée à la procédure de FIV Suite à une complication pendant la procédure de fécondation in vitro, une femme est tombée dans le coma. Elle y est restée pendant 8 jours, avant que Magicmaman • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir "Chacun travaille dans son rôle" : la Région Auvergne-Rhône-Alpes répond aux écologistes sur le cumul supposé des mandats de Wauquiez Le groupe écologiste de la Région Auvergne-Rhône-Alpes a saisi le Conseil constitutionnel, estimant que Laurent Wauquiez ne respecte pas la loi sur le L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Régions - Bourgogne "Chacun travaille dans son rôle" : la Région AuRA répond à la procédure des écologistes sur le cumul des mandats de Wauquiez Le groupe écologiste de la Région Auvergne-Rhône-Alpes a saisi le Conseil constitutionnel, estimant que Laurent Wauquiez ne respecte pas la loi sur le Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Cussac-Fort-Médoc : la procédure pour fraude lancée par l'ancien maire jugée prescrite, ce dernier condamné Le tribunal correctionnel a jugé prescrite l'action engagée par l'ancien maire Jean-Claude Martin contre Dominique Fédieu, après validation du scrutin Sud Ouest
20 Feb France Municipales 2026 : la procédure qui permet aux sans-abri d'aller voter La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Régions - Bourgogne Municipales 2026 : la procédure qui permet aux sans-abri d'aller voter Comment voter lorsque l'on n'a pas d'adresse ? Une procédure permet aux personnes sans-abri de voter depuis 1988. On fait le point sur "l'élection de Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
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16 Feb Une «Aide à mourir» en France : la procédure la plus permissive, expéditive et répressive au monde TRIBUNE. La proposition de loi sur « l'aide à mourir », actuellement soumise au vote des députés, est considérée comme l'une des plus radicales au mon Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb International - Afrique La ministre de la Justice malgache en visite à Maurice dans le cadre de la procédure contre Mamy Ravatomanga La ministre malgache de la Justice, Fanirisoa Ernaivo, a achevé sa visite de travail à Maurice dimanche. Elle était sur place pour des rencontres avec RFI • Voir articles similaires → Similaires →
08 Feb Politique "Je serai 1.000 fois plus utile dans ma ville qu'à Paris": ces députés lancés dans la course aux municipales, prêts à quitter l'Assemblée Des dizaines d'élus du Palais Bourbon se présentent aux élections municipales de mars prochain. Entre frustration du travail parlementaire, crainte de BFMTV
