04 Mar Politique « La procédure peut durer encore longtemps, alors que la salle se dégrade vraiment » : à Pégomas, la réfection de la salle Mistral est une priorité Fortement endommagée par les intempéries de mars 2024, la réserve de la salle Mistral, qui accueille les gros évènements de la commune, continue de se Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Jegou-Auradou : "Lorsque (les accusés) sont libres, la procédure peut être reportée", la demande de non-lieu n'aura pas lieu le 25 octobre Midi Libre
Actualité générale Destitution de Macron : la procédure peut encore aboutir... à ces conditions L'Internaute
Actualité générale Destitution de Macron : pourquoi la procédure peut renforcer le président L'Internaute
20 Feb International - Belgique Qatargate: la procédure judiciaire peut se poursuivre Après avoir passé l'enquête du Qatargate au crible, la chambre des mises en accusation a validé la poursuite de la procédure et écarté la plupart des 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Europe Article 7 : comment l'Union européenne peut suspendre le droit de vote d'un État, et pourquoi la Hongrie reste visée L'article 7 du traité sur l'Union européenne (TUE) donne à l'UE la possibilité de sanctionner un État membre qui ne respecterait pas les valeurs énumé Toute l'Europe
17 Mar International - Suisse La commune ne peut pas faire partie de la procédure Le Tribunal cantonal valaisan a tranché sur la demande des autorités de la station. Un recours au Tribunal fédéral reste possible. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Actualité générale Démission de Macron : la procédure de destitution de LFI peut-elle le pousser au départ ? LFI appelle à l'examen immédiat de la procédure de destitution d'Emmanuel Macron qu'elle a initié en septembre après la démission du gouvernement Leco L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Vous aidez vos parents âgés à gérer leurs finances ? Cette procédure peut vous faciliter la vie Nombre de personnes âgées peuvent avoir besoin d'aide pour gérer leurs finances. Afin de faciliter cette assistance, elles peuvent donner une procurat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Affaire Stormy Daniels - Donald Trump : le président élu peut demander l'annulation de la procédure en raison de son prochain retour à la Maison Blanche L'Indépendant
Auto Moto Nicolas Toitot, OFB : » Le moindre petit incident peut alourdir la procédure » Flottes Automobiles
05 May Divers - Actualité générale Volotea a-t-elle le droit d'augmenter ses tarifs après la vente d'un billet ? "La mesure est peut-être illicite", estime le gouvernement, une procédure engagée en Espagne La politique tarifaire de Volotea interroge les autorités. Le ministre des Transports a saisi la DGAC sur la légalité du prix flexible, qui peut major L'Indépendant
Dec 2025 Une « Il ne peut plus incarner la profession » : des avocats réclament une procédure disciplinaire contre leur confrère Nicolas Sarkozy Neuf avocats souhaitent qu'une procédure disciplinaire soit lancée à l'encontre de Nicolas Sarkozy, avocat depuis 44 ans. Ils s'indignent du fait que Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon "La famille ne peut pas comprendre" : soupçonné d'un assassinat sanglant près de Béziers, il est libéré après un couac de procédure Midi Libre
Une Procédure de contrôle des investissements étrangers : le gouvernement peut-il « bloquer » la cession du Doliprane ? La Tribune
Une Procédure de destitution d'Emmanuel Macron : pourquoi la commission des lois peut enterrer l'affaire Sud Ouest
Régions - La Réunion Grève des avocats: "Des délais (de procédure judiciaire) qu'on ne peut nous imputer" Zinfos 974
Hier Régions - Midi-Pyrénées - Gers ENTRETIEN. Mort de Lyhanna : "Pour une réponse éclairée, il faut que ça prenne du temps"... le point sur la procédure avec l'avocat des parents Deux semaines après la découverte du corps de la petite Lyhanna, l'instruction judiciaire se poursuit pour établir les causes exactes du décès. L'auto La Dépêche
16 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Dès le départ, il y a une irrégularité !" : l'avocat carcassonnais fait annuler l'ensemble de la procédure concernant son client poursuivi pour des cambriolages à répétition Lundi 15 juin, un homme de 32 ans aurait dû être jugé devant le tribunal pour répondre d'une série de vols et de vols aggravés perpétrés en Normandie L'Indépendant
15 Jun Divers - Dernière minute À Monaco, la procédure de « plaider-coupable » va faire son apparition dans le droit pénal À Monaco, les élus du Conseil national ont adopté ce jeudi 11 juin 2026 un projet de loi instaurant deux nouvelles procédures dans le Code de procédur Nice-Matin
14 Jun Une Affaire Lyhanna : la magistrate Béatrice Brugère appelle à simplifier la procédure pénale AVENIR. Béatrice Brugère, magistrate et secrétaire générale d'Unité magistrats FO, appelle à faire du drame de la mort de Lyhanna un véritable nouveau Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun International - Belgique Incident violent à la prison de Gand: les syndicats déclenchent la procédure d'alarme Les syndicats ont déclenché une procédure d'alarme après une nouvelle agression contre un membre du personnel de la prison de Gand, une procédure de c 7sur7
09 Jun International 50 millions pour du matériel anti-drones réclamé par Théo Francken : la Cour des comptes est chargée d'un audit sur la légalité de la procédure La Cour sera chargée de réaliser un audit portant sur la légalité et le déroulement de la procédure d'achat de ce... RTBF
09 Jun Sport - Football "On est dans la procédure": le président Laurent Nicollin (Montpellier) fait le point sur l'ouverture du capital du club Ce lundi 8 juin, Laurent Nicollin a évoqué, lors d'un entretien accordé à L'Équipe, la situation et l'avènement du processus de son club. Si le présid Foot National
09 Jun Divers - Actualité générale La Cour pénale internationale suspend le procureur Karim Khan, accusé d'agression sexuelle, en attendant « l'issue finale » de la procédure de destitution Les 21 membres du Bureau de l'Assemblée des États parties de la Cour pénale internationale ont voté, lundi 8 juin, en faveur de la suspension du procu L'humanité
06 Jun Une Adhésion de l'Ukraine à l'UE : le feu vert historique de la Hongrie, qui refuse toutefois d'accélérer la procédure Le nouveau dirigeant hongrois a mis fin au blocage sur l’ouverture des négociations d’adhésion de l’Ukraine à l’Union européenne. Une avancée majeure L'Express
05 Jun International Bulgarie : la procédure européenne pour déficit excessif embrase Sofia Une procédure pour déficit excessif a été lancée par la Commission européenne contre Sofia, provoquant une première passe d'armes sérieuse entre le no Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Disparition de Lyhanna dans le Gers : Gérald Darmanin juge "inacceptable" la procédure judiciaire concernant le suspect Le garde des Sceaux s'est engagé ce jeudi à rendre public le rapport d'inspection sur les possibles dysfonctionnements dans les enquêtes visant le sus France Bleu
04 Jun Divers - Actualité générale Extrême droite : la procédure bâillon contre l'Huma déclarée « nulle » La procédure bâillon engagée par les militants du groupuscule identitaire catholique Sophia Polis, à l'origine du spectacle Murmures de la cité en jui L'humanité
03 Jun Divers - Actualité générale L'Humanité attaquée par Murmures de la cité : le tribunal de Moulins déclare la procédure « nulle » La procédure bâillon engagée par les militants du groupuscule identitaire catholique Sophia Polis, à l'origine du spectacle Murmures de la cité en jui L'humanité
03 Jun Divers Deux nouvelles plaintes déposées contre Patrick Poivre d'Arvor, où en est la procédure à Nanterre ? Deux nouvelles plaintes pour agressions sexuelles viennent d'être déposées contre Patrick Poivre d'Arvor, portant à treize le nombre de parties civile Magicmaman
02 Jun Sport - Football Faute d'éléments, la procédure judiciaire contre Oumar Solet classée sans suite Alors qu’une plainte avait été déposée par une femme en mai 2025 pour violences sexuelles, le procès impliquant... So Foot
28 May International - Belgique Saint-Josse placée sous tutelle coercitive: la Région active la procédure Le gouvernement bruxellois a activé jeudi la procédure de tutelle coercitive envers la commune de Saint-Josse, a-t-il indiqué dans un communiqué. La c 7sur7
25 May Régions - Bourgogne "Il faut prendre notre mal en patience" : après l'accident de poids lourd qui a embouti une maison de la Nièvre, la procédure s'annonce longue Après l'impressionnant accident de poids lourd à Saint-Vérain le 11 mai dernier, la maison percutée reste éventrée et son occupant très marqué. Entre Le Journal du Centre
23 May International - Afrique Afrique du Sud: la procédure d'extradition de l'influenceur anti-occidental Kemi Seba officiellement lancée Nouvelle audience, le vendredi 22 mai 2026, en Afrique du Sud pour l'influenceur anti-occidental Kemi Seba, arrêté le mois dernier alors qu'il tentait RFI
21 May International En Israël, la procédure de dissolution de la Knesset lance la bataille de la date des élections Sous la pression des ultraorthodoxes qui n'ont pas obtenu la loi sur l'exemption qu'ils souhaitaient, la coalition au pouvoir a dû se résoudre à faire Courrier International
21 May Multimédia Débloquer quelqu'un sur snap : la procédure rapide pour rétablir le contact Maîtriser le déblocage snapchat La gestion technique : accéder aux paramètres avancés du profil permet de retrouver et de libérer facilement les profi Android et Vous !
20 May Divers - Actualité générale La procédure bâillon de Bolloré contre le journaliste Jean-Baptiste Rivoire confirmée par la cour d'appel de Versailles Ce mercredi après-midi la cour d'appel de Versailles a confirmé la condamnation et la lourde amende du journaliste Jean-Baptiste Rivoire attaqué par s L'humanité
18 May Multimédia Réinitialiser app santé iPhone : la procédure pour corriger les erreurs techniques Réparer l'app santé La maintenance logicielle : une purge complète des bases de données saturées restaure la réactivité globale du tableau de bord. Le Android et Vous !
16 May Multimédia Webmail grenoble : la procédure pour se connecter à votre messagerie professionnelle Messagerie professionnelle grenobloise Les portails spécifiques centralisent l'accès aux différents serveurs : chaque établissement grenoblois dispose Android et Vous !
14 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Nous avons été rigoureux dans la procédure", à Toulouse un recours qui retarde ce projet à plusieurs dizaines de millions d'euros La vente de l'ancienne cité administrative de Toulouse, à Compans-Caffarelli, n'est pas encore définitivement bouclée. Le groupement composé de Bouygu La Dépêche
12 May Opinions et humeurs Affaire Luc Besson: le parquet général demande la réouverture de la procédure pour viol Selon nos informations, le parquet général de la cour d'appel de Paris a requis la réouverture de la procédure pour viol concernant le cinéaste. La pl Mediapart
09 May erreuInternational - Afrique Destitution de Cyril Ramaphosa en Afrique du Sud, la cour constitutionnelle relance la procédure La Cour constitutionnelle sud-africaine a rouvert vendredi la porte à une procédure de destitution du président Cyril Ramaphosa dans le cadre d'un sca France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
07 May Une Lille : Vers une relaxe ? La justice perd la procédure d'une affaire de stups et libère un multirécidiviste de 76 ans Interpellé 13 ans après sa condamnation en son absence pour trafic de stupéfiants, un Egyptien de 76 ans devait être rejugé mardi, à Lille, dans ce do 20 Minutes
07 May Multimédia Déblocage opérateur iPhone : la procédure officielle pour changer de carte SIM Libérer votre iphone Le diagnostic préalable : le menu des réglages système permet de confirmer officiellement l'absence de restriction réseau. Le cod Android et Vous !
03 May Multimédia Chrome flush dns : la procédure efficace pour vider le cache réseau Purger le cache chrome La purge manuelle : elle synchronise l'affichage avec le serveur pour supprimer les versions obsolètes d'un site web. Le moteur Android et Vous !
02 May Multimédia Alice webmail : la procédure pour accéder à vos messages sur Zimbra Migration vers zimbra La migration technique : l'opérateur Free transfère les comptes Alice vers Zimbra pour pérenniser ce service de messagerie histo Android et Vous !
29 Apr Une Titularisation des médecins étrangers : après la colère de Macron, la procédure bientôt "simplifiée" La procédure de titularisation des médecins diplômés en dehors de l'Union européenne mais exerçant dans des hôpitaux français "rend dingue" Emmanuel M TF1 News
29 Apr Divers - Dernière minute Le gouvernement annonce qu'il va « simplifier » la procédure de titularisation des médecins étrangers Le gouvernement va « simplifier » la procédure visant à titulariser les médecins diplômés hors de l'UE qui exercent en France de manière précaire. Nice-Matin
24 Apr Economie Le gouvernement wallon adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
24 Apr International Le gouvernement adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
23 Apr Economie L'entreprise Galler se relance via la procédure de "pré-pack", la faillite silencieuse : 70 travailleurs sont licenciés 70 travailleurs de Galler ont été licenciés. Parmi eux, se trouve Colette. "On a été convoqué ce matin pour une... RTBF
23 Apr Une Tuée par son ex-compagnon dans les Deux-Sèvres malgré un dépôt de plainte : le calendrier de la procédure contre l'État connu La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
21 Apr Une « Quand il fallait l'hospitaliser, on passait par la procédure » : l'ancienne maire de Plouasne témoigne Depuis la mort de Catherine Josselin, le 7 avril à Plouasne, lors d'une intervention visant à la faire hospitaliser, la commune est sous le choc. Parm Le Télégramme
21 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Arrestations au Champ-de-Mars lors d'une opération contre le narcotrafic : le procès renvoyé pour manquement à la procédure Les avocats ont invoqué le manque de communication des pièces du dossier, ce qui les a empêchés de préparer la défense. L'Indépendant
20 Apr Multimédia Apple Watch pratique : faites lui passer la procédure de calibrage de 20 minutes si vous vous entraînez régulièrement Vous souhaitez obtenir de votre montre des données de santé plus précises et personnalisées pendant vos activités physiques à l'extérieur ? Voici comm ZDNet
