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06 Feb Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Projet d'Aulas de stade à La Duchère : le conseil national d'éthique de la FFF ouvre une enquête C'est une nouvelle promesse de campagne qui pourrait bien se transformer en caillou dans la chaussure du candidat Aulas. Ce mercredi, au cours d'un dé LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Bretagne Terreur climatique en Allemagne. Selon le Conseil d'éthique, la restriction des libertés peut être nécessaire pour lutter contre le changement climatique Breizh-Info
Une Vaccin : le Conseil consultatif national d'éthique rappelle l'importance du consentement France Inter
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Culture Coronavirus : Conseil d'État, quatorzaine, Inde, Roland-Garros... Le récap du 7 septembre La Croix
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Auj. Le Conseil d'État examinera mercredi le recours du collectif contre la cherté des carburants en Corse Le Conseil d'État doit examiner mercredi le recours du collectif contre la cherté des carburants en Corse. Il concerne le "rejet implicite" du gouvern France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Politique Accès aux stades à Six-Fours : le litige entre la ville et le club historique bientôt devant le conseil d'Etat Après le jugement obligeant la Ville à lui rétablir l'accès aux équipements sportifs, le club de foot a de nouveau saisi le tribunal administratif. Ce Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
25 Sep Multimédia Le conseil d'administration de TotalEnergies propose de renouveler le mandat de Patrick Pouyanné comme PDG La direction du groupe pétrolier mise sur la continuité stratégique, soumettant le renouvellement du mandat de Patrick Pouyanné au vote des actionnair JDN
25 Sep Multimédia L'Alliance de la radio dépose un recours devant le Conseil d'Etat pour demander l'annulation de la permutation de fréquences en faveur de Franceinfo et Ici Les radios privées contestent la réorganisation des fréquences FM de Radio France, dénonçant une distorsion de concurrence et un risque d'accroissemen JDN
25 Sep Economie Patrick Pouyanné jusqu'à 70 ans à la tête de Totalenergies? Le conseil d'administration veut renouveler son mandat en 2027 Le conseil d'administration de Totalenergies veut proposer le renouvellement du mandat de Patrick Pouyanné en 2027. Quelques mois plus tôt, les action BFMTV
24 Sep Divers Ce décret permet désormais de changer un élève d'établissement à cause de sa famille : la FCPE saisit le Conseil d'État La FCPE a saisi le Conseil d'État pour demander l'annulation d'un décret publié fin juillet, qui autorise le changement d'établissement forcé d'un élè Magicmaman
23 Sep Sciences et médecine LFB : le Conseil d'administration propose la nomination de Claire Biot en tant que Directrice Générale Le Conseil d'administration du LFB a décidé, le 23 septembre 2026, de proposer la nomination de Claire Biot en tant The post LFB : le Conseil d'admini MyPharma Editions
23 Sep Annulation des élections municipales de Chambon-sur-Voueize en Creuse : le Conseil d'Etat tranche ce jeudi C'est a priori le dernier épisode d'un feuilleton qui dure depuis le mois de mars 2026 à Chambon-sur-Voueize. Après la décision du tribunal administra France Bleu
22 Sep Economie Sanctions des chômeurs et des allocataires du RSA: le Conseil d'Etat rejette les demandes en annulation d'un décret, portées par plusieurs syndicats et associations Le Conseil d'État a rejeté mardi 22 septembre les requêtes en annulation de plusieurs syndicats et associations contre un décret de 2025 modifiant le BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
18 Sep Sport Le Conseil d'État maintient l'interdiction de déplacement des supporters du PSG à Marseille Le Conseil d'État a maintenu vendredi l'interdiction de déplacement des supporters du Paris SG à Marseille, dimanche (20h45) à l'occasion de la cinqui La Provence
16 Sep Sport - Football - PSG OM/PSG - Après onze ans d'interdictions, le CUP saisit le Conseil d'État Le Collectif Ultras Paris a décidé de passer à l'offensive devant la justice. Dans un communiqué publié sur X, le principal groupe de supporters du Pa Paris Fans
15 Sep International Un juge décide que le nom de Trump ne peut pas être affiché sur le Kennedy Center, le président américain annonce que le conseil d'administration a voté sa fermeture immédiate Le Kennedy Center à Washington n'a pas à recevoir le nom de Donald Trump sur sa façade a statué un juge américain ce mardi 15 septembre. BFMTV
15 Sep Divers Tasneem 4 mois, est hospitalisée à Necker : ses parents refusent l'arrêt de certains traitements et saisissent le Conseil d'État À seulement 4 mois, Tasneem est hospitalisée en réanimation à l'hôpital Necker, à Paris. Face à son état de santé, les médecins ont décidé de limiter Magicmaman
14 Sep International - Belgique Projet de métro 3: des organisations resaisissent le Conseil d'État sur le démantèlement du Palais du Midi L'Arau, le Bral et Inter-Environnement Bruxelles (IEB) ont, via un communiqué commun publié lundi, sollicité une nouvelle fois le Conseil d'État afin 7sur7
10 Sep Multimédia OpenAI : un chercheur catastrophiste sur l'avenir de l'IA rejoint le conseil d'administration Chez OpenAI, on commence à prendre au sérieux la question de la sécurité des IA. La preuve avec l'arrivée de ce chercheur très inquiet au conseil d'ad Clubic
09 Sep International - Belgique Zone basse émission à Bruxelles: le Conseil d'État ne rejette pas le principe d'un pass Le Conseil d'État n'est pas opposé au principe d'un pass permettant aux automobilistes de prolonger la vie de leur véhicule dans le trafic de la capit 7sur7
06 Sep Une Épandage de produits dangereux en Touraine et en Loir-et-Cher : le Conseil d'État confirme l'insuffisance d'information des citoyens La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 Sep International - Afrique Madagascar: le Conseil d'État se penche sur la suspension de trois magistrats du pôle anti-corruption À Madagascar, le conseil d'État doit se prononcer vendredi 4 septembre au sujet de la suspension le 27 août de trois magistrats du pôle anti-corruptio RFI
03 Sep Conditions de détention à Condé sur Sarthe : le Conseil d'Etat rejette le recours de Gérald Darmanin C'est un revers pour Gérald Darmanin. Le Conseil d'Etat a rejeté le recours qu'il avait intenté contre la décision d'un juge des référés de faire cess France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Gers Crise au Toit de Gascogne : accusé de harcèlement, Serge Campagnolle est destitué de ses fonctions par le conseil d'administration, un nouveau directeur général prend sa place Réuni ce mercredi 2 septembre, le conseil d'administration de la SA Gascogne d'HLM du Gers a pris la décision de mettre fin aux fonctions du directeur La Dépêche
31 Aug International - Belgique Le Conseil d'État suspend l'attribution de la concession du Casino de Bruxelles Le Conseil d'État a suspendu lundi la décision du collège des bourgmestre et échevins de la Ville de Bruxelles d'attribuer la concession du Casino de 7sur7
27 Aug Sport - Football Atlético de Madrid : le conseil d'administration refuse à l'unanimité de négocier le transfert de Julián Álvarez au Barça Circulez, il n'y a rien à négocier. So Foot
26 Aug Oradour-sur-Glane - Le Conseil d'Etat suspend l'arrêté interdisant aux mineurs de sortir seuls la nuit cet été Le Conseil d'Etat a tranché concernant l'arrêté du maire d'Oradour sur Glane. Un arrêté pris cet été pour interdire aux mineurs de sortir seuls entre France Bleu
23 Aug Régions - Bretagne Ecosse : le conseil d'Argyll & Bute vient d'approuver son plan pour développer le gaélique dans les Gàidhealtachd Voici une politique qui pourrait faire réfléchir en Bretagne : Le conseil d'Argyll et Bute, au sud des îles Hébrides, vient d'approuver son plan pour Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
21 Aug Divers - Actualité générale Prison de haute sécurité à Condé-sur-Sarthe : le Conseil d'État examine le recours de Gérald Darmanin après les accusations de violences Le Conseil d'État examine ce vendredi 21 août le recours de Gérald Darmanin contre la décision du tribunal administratif de Caen lui ordonnant de fair L'humanité
19 Aug Economie 40.000 Franco-Américains ne veulent plus que leurs données bancaires soient transmises au fisc états-unien: une association dépose un recours devant le Conseil d'État pour suspendre l'accord entre Paris et Washington L'Association des Américains Accidentels a déposé un recours auprès du Conseil d'État pour demander la suspension du FATCA, un texte voté en 2010 qui BFMTV
11 Aug Mauvaises conditions de détention à Condé-sur-Sarthe : Gérald Darmanin contre-attaque et saisit le Conseil d'Etat A la mi-juillet, le tribunal administratif de Caen avait ordonné au ministre de la Justice de faire cesser certains comportements des agents pénitenti France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 Aug Une Conditions de détention à Condé-sur-Sarthe : Gérald Darmanin saisit le Conseil d'État pour annuler la décision d'un juge des référés La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Autoroute A69 : des collectifs d'opposants appellent à un rassemblement en octobre, malgré la validation du chantier par le Conseil d'État Des opposants à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse appellent à une "mobilisation nationale" du 9 au 11 octobre, avant l'inauguration prévue le La Dépêche
06 Aug Le conseil d'administration de Sokoa change de président à la veille de sa fermeture annuelle La crise est étalée au plein jour à l'entreprise Sokoa d'Hendaye. Elle a décidé de débarquer le président du conseil d'administration, Joseph "Txistu" France Bleu
06 Aug Politique L'ancienne députée et secrétaire d'État Brune Poirson intègre le conseil d'administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco La Fondation Prince Albert II de Monaco accueille dans ses rangs une ancienne membre du gouvernement français en la personne de Brune Poirson. Nice-Matin
04 Aug Régions - Bretagne Ecosse : Le conseil d'Argyll & Bute sollicite l'avis de la population sur sa politique de promotion du gaélique Le conseil d'Argyll and Bute a lancé une consultation publique sur un projet de plan quinquennal visant à assurer l'avenir à long terme de la langue g Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
