La décision selon laquelle Meta, société mère de Facebook, peut être poursuivie au Kenya pourrait s'appliquer non seulement à Meta, mais aussi à d'autres ...
Articles similaires à Le procès contre Meta au Kenya ouvre la voie aux pays africains pour poursuivre les entreprises technologiques
Face au Daily Mail, le prince Harry et d'autres personnalités ont remporté vendredi une nouvelle bataille judiciaire contre les tabloïds britanniques
Actualités similaires
L'institution a censuré un article de loi portant sur un point de procédure. Cette décision, purement technique, ne présage en rien de l'innocence des ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a ouvert la voie jeudi à d'éventuels nouveaux procès dans l'affaire des "emplois fictifs", impliquant l'ancien Premier ministre ...
Actualités similaires
La décision selon laquelle Meta, société mère de Facebook, peut être poursuivie au Kenya pourrait s'appliquer non seulement à Meta, mais aussi à d'autres ...
Actualités similaires
Le parquet de Rennes a requis le renvoi devant le tribunal correctionnel d'un commissaire de police et d'un sous-préfet. Le procureur estime que des fautes ont ...
Actualités similaires
Hanoï (VNA) - Le Vietnam se transforme progressivement pour devenir une économie numérique et le commerce transfrontalier est en train de jouer un rôle ...
Actualités similaires
Le gendarme allemand de la concurrence a ouvert la voie à la mise en place de restrictions des activités du géant américain Google dans le pays, en ...
Le rejet par la chambe d'instruction de la cour d'appel de Douai des demandes de non-lieu et de prescription formées par sa défense ouvre la voie au procès ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a déclaré irrecevable le pourvoi du député LR Bernard Brochand. Son procès devant le tribunal correctionnel pour ne pas avoir ...
Actualités similaires
Le premier procès dans l'affaire du crash du vol MH17 s'est ouvert, lundi, aux Pays-Bas, malgré l'absence des quatre hommes accusés d'avoir provoqué ...
Actualités similaires
Le premier procès dans l'affaire du crash du vol MH17 s'est ouvert, lundi, aux Pays-Bas, malgré l'absence des quatre hommes accusés d'avoir provoqué ...
Actualités similaires
Le 17 juillet 2014, le Boeing 777 de la compagnie Malaysian Airlines, parti d'Amsterdam pour Kuala Lumpur, avait été abattu par un missile russe au-dessus de ...
Actualités similaires
L'affaire du crash du vol MH17 sera présentée à la justice néerlandaise à partir de ce lundi. Tous les regards seront tournés vers les autorités russes. ...
Actualités similaires
Le premier procès dans l'affaire du crash du vol MH17 s'ouvre lundi aux Pays-Bas, malgré l'absence des quatre hommes accusés d'avoir provoqué l'explosion de ...
Actualités similaires
Le Boeing 777 de la compagnie Malaysia Airlines, parti d'Amsterdam pour Kuala Lumpur le 17 juillet 2014, avait été frappé par un missile de conception ...
Actualités similaires
Le premier procès dans l'affaire du crash du vol MH17 s'ouvre lundi aux Pays-Bas, malgré l'absence des quatre hommes accusés d'avoir provoqué l'explosion de ...
Actualités similaires
Le premier procès dans l'affaire du crash du vol MH17 s'ouvre lundi aux Pays-Bas, malgré l'absence des quatre hommes accusés d'avoir provoqué l'explosion de ...
Actualités similaires
L'affaire du crash du vol MH17 sera présentée à la justice néerlandaise à partir de ce lundi. Tous les regards seront tournés vers les autorités russes. ...
Actualités similaires
Le premier procès dans l'affaire du crash du vol MH17 s'ouvre lundi aux Pays-Bas, malgré l'absence des quatre hommes accusés d'avoir provoqué l'explosion de ...
Actualités similaires