Le projet de loi mobilité au Sénat : une réponse aux galères des transports ?
Le projet de loi, examine par le Senat en premiere lecture, comporte 50 articles et un rapport detaillant la programmation des investissements de l'Etat.Actualités similaires
Articles similaires à Le projet de loi mobilité au Sénat : une réponse aux galères des transports ?
Fin de vie : le projet de loi discuté à l'Assemblée va aller beaucoup plus loin qu'annoncé
La commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur la fin de vie continue de décortiquer le texte avant son étude en séance publique le 27 ...Actualités similaires
Transports en Agenais : « Pas question de dégrader le service de mobilité collective », avertit la maire de Boé
Après les déchets verts, la mobilité sera-t-elle un nouveau point d'achoppement entre les communes et l'Agglomération ? Pour Pascale Luguet, maire de Boé, ...Actualités similaires
"J'ai aidé ma mère à mourir": l'émotion de Sandrine Rousseau lors des débats sur le projet de loi fin de vie
Devant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi du gouvernement sur la fin de vie, la députée écologiste a appelé à considérer "la ...Actualités similaires
Géorgie: un manifestant contre le projet de «loi russe» libéré après un an de prison
En Géorgie, la grogne continue d'agiter une partie de la population qui s'oppose au projet du gouvernement d'adopter une loi dite sur « la transparence de ...Actualités similaires
Simplification pour les entreprises : ce que contient le projet de loi
Bulletin de salaire simplifié, suppression des formulaires Cerfa, allègements pour l'industrie : le plan de simplification pour les entreprises a été ...Actualités similaires
Agriculture: le projet de loi Fesneau favorable aux spéculateurs
À partir du 13 mai, les députés, puis les sénateurs, vont examiner un projet de loi présenté par le ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté ...Actualités similaires
Derrière le projet de loi de simplification, la fin du modèle social français ?
Un projet de loi pour simplifier la vie des Français. Le texte est présenté en conseil des ministres ce mercredi matin et sera ensuite étudié par le Sénat ...Actualités similaires
Bruno Le Maire présente ce mercredi Conseil des ministres son projet de loi sur la simplification administrative
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, présente ce matin son projet de loi sur la simplification administrative en Conseil des ministres. ...Actualités similaires
Projet de loi de simplification : Bruno Le Maire veut réduire le bulletin de paie à "une quinzaine de lignes"
Alors que le projet de loi sur la simplification de la vie économique est présenté en Conseil des ministres ce mercredi, Bruno Le Maire a annoncé ce mardi ...Actualités similaires
Le projet de loi britannique sur le Rwanda sera-t-il étendu à d'autres pays ?
Les demandeurs d'asile britanniques seront envoyés au Rwanda pour y être traités après l'adoption par le gouvernement britannique de son projet de loi sur ...Actualités similaires
"La loi s'applique à tout le monde même à Free": le maire de cette commune limitrophe de Nice s'oppose à un projet d'antenne-relais
La semaine dernière, un engin de chantier a commencé à creuser le terrain censé accueillir une antenne-relais de 12mètres de haut à L'Abadie sur la ...Actualités similaires
Le Parlement britannique approuve le projet de loi sur l'expulsion de migrants au Rwanda
Le Premier ministre britannique Rishi Sunak a finalement obtenu l'approbation du Parlement mardi, quelques heures après avoir promis que les vols d'expulsion ...Actualités similaires
VIDÉO. Le Parlement britannique a adopté le projet de loi sur l'expulsion de migrants au Rwanda
Après des mois de bataille, le Parlement britannique a approuvé, dans la nuit de lundi 22 au mardi 23 avril 2024, le projet de loi permettant l'expulsion des ...Actualités similaires
Le Parlement britannique adopte le projet de loi d'expulsion des migrants irréguliers vers le Rwanda
Le parlement britannique a adopté, dans la nuit de lundi à mardi, le projet de loi controversé d'expulsion des demandeurs d'asile entrés illégalement au ...Actualités similaires
Expulsion de migrants vers le Rwanda : le Parlement britannique adopte le projet de loi
Malgré la polémique et d'intenses débats le projet de loi a été adopté par le Parlement britannique. Annoncé il y a deux ans par le gouvernement ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le parlement britannique adopte le projet de loi controversé d'expulsion de migrants vers le Rwanda
Le Parlement britannique a approuvé dans la nuit de lundi à mardi le projet de loi permettant l'expulsion vers le Rwanda...Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie entame son marathon législatif devant l'Assemblée
Un dossier très sensible, celui du projet de loi sur la fin de vie est arrivé lundi à l'Assemblée nationale sur le bureau de la commission spéciale qui va ...Actualités similaires
Royaume-Uni: le Parlement adopte le projet de loi pour expulser les migrants vers le Rwanda
Le texte vise à envoyer au Rwanda les demandeurs d'asile (d'où qu'ils viennent) entrés illégalement au Royaume-Uni, notamment en traversant la Manche sur ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi entame sa course de fond à l'Assemblée
Le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée nationale. Le départ du marathon législatif autour de cette grande réforme sociétale sera ...Actualités similaires
Fin de vie: le projet de loi entame sa course de fond à l'Assemblée
Le départ du marathon législatif autour de cette grande réforme sociétale du deuxième quinquennat Macron sera donné lundi à 18H00. Première sur la ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi entame sa course de fond à l'Assemblée nationale
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive, ce lundi, à l'Assemblée. La commission spéciale va ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
