Hier Une Le recours électoral de l'opposition rejeté à Montoire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Politique La préfecture bas-alpine reconnait une "erreur de plume" dans l'arrêté au coeur d'un recours électoral à Manosque Nouveau rebondissement dans le cadre du recours électoral déposé à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) par Fabrice Durnerin, candidat investi par le Ra La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Recours électoral : le commissaire du gouvernement le rejette, au tribunal de trancher ce mardi Le Dauphiné Libéré
Régions - Rhône-Alpes - Hautes-Alpes Vallouise-Pelvoux : le recours électoral contre le maire rejeté Le Dauphiné Libéré
Hier Prêt de la tapisserie de Bayeux : le Conseil d'État rejette le recours d'une association patrimoniale Le Conseil d'État rejette, ce vendredi 5 juin 2026, la demande de l'association Sites et Monuments qui tentait d'obtenir l'annulation du prêt de la ta France Bleu
Hier Divers - Actualité générale Il demandait la reconnaissance de son cancer du poumon comme maladie professionnelle : son avocat invente des citations juridiques avec l'IA, les juges rejettent le recours L'intelligence artificielle s'invite au coeur de la justice. Un avocat est visé par une enquête après la découverte de plus de 20 citations juridiques L'Indépendant
04 Jun Divers - Actualité générale Election municipale à Saleilles : le recours du candidat Fabrice Rallo rejeté Fabrice Rallo, à la tête de la liste "Saleilles d'abord", battu au second tour des élections municipales le 22 mars dernier, avait déposé un recours a L'Indépendant
04 Jun International Autoroute A69: audience au Conseil d'État sur le recours des opposants le 15 juin "Il est l'heure pour le Conseil d'Etat de remettre le Tarn sur le Droit chemin", a affirmé le collectif anti-A69 La Voie est libre (LVEL), dans un com La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Multimédia Les développeurs de Tomb Raider: Legacy of Atlantis assument totalement le recours à l'IA Lors du PlayStation State of Play du 2 juin 2026, les studios Flying Wild Hog et Crystal Dynamics ont dévoilé une nouvelle bande-annonce de Legacy of Numerama
03 Jun Interdiction de la conférence du franco-palestinien Salah Hamouri à Besançon : le recours sera étudié ce jeudi matin Un recours a été déposé devant le tribunal administratif de Besançon suite à l'interdiction par le préfet d'une conférence de l'avocat franco-palestin France Bleu
03 Jun Élection à Tours Métropole : le recours de Christophe Bouchet finalement examiné par le tribunal administratif Frédéric Augis, le président de Tours Métropole annonce que le tribunal administratif a bien examiné, ce mercredi, le recours de Christophe Bouchet au France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Divers - Dernière minute Municipales 2026 à Drap : la justice rejette le recours de l'opposition, l'élection de Robert Nardelli confirmée Le tribunal administratif de Nice valide la victoire de Robert Nardelli aux élections municipales de Drap du 15 mars dernier. Nice-Matin
01 Jun Politique Logements sociaux : le recours de la commune de Grans contre l'État examiné par le tribunal administratif Au-delà des chiffres et des textes de loi, c'est la question de l'avenir de Grans qui s'est invitée devant le tribunal administratif de Marseille ce l La Provence
29 May Municipales 2026 : l'élection du maire "Les Patriotes" d'Harfleur annulée après le recours du candidat communiste Le tribunal administratif de Rouen a annulé, ce vendredi 29 mai 2026, l'élection municipale d'Harfleur (Seine-Maritime) du 15 mars dernier. Le candida France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 May Une Élection de Frédéric Augis à la Métropole de Tours : le recours de Christophe Bouchet bientôt examiné La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
26 May Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Fresnes-sur-Apance : le recours du candidat vainqueur conduit à l'annulation des élections municipales Jean-Marie Thiebaut avait emporté les élections municipales en mars dernier, dès le premier tour du scrutin. Mais il a saisi le tribunal administratif Le Journal de la Haute-Marne
26 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Ligne C du métro de Toulouse : le recours des opposants, vieux de quatre ans, pourrait être rejeté par le tribunal administratif Opposés à la 3e ligne de métro de Toulouse, les Amis de la Terre avaient déposé un recours fin 2022 devant le tribunal administratif. Ce jeudi 28 mai, La Dépêche
22 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales 2026 : le recours d'une candidate ne passe pas pour la justice, il n'y aura pas de nouvelles élections dans cette commune de l'Aveyron Le 6 mai 2026, le tribunal administratif de Toulouse a examiné le recours de la liste "Unis et solidaires Allons plus loin pour Aubin" menée par Chris Centre Presse Aveyron
21 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Le recours fantôme/? Suite à la proclamation des résultats à Decazeville en Aveyron, au terme du 2e tour des élections municipales, des recours ont été formulés en justice La Dépêche
20 May Divers - Actualité générale Élections municipales 2026 : le rapporteur public rejette le recours pour l'annulation du scrutin à Font-Romeu Une colistière de la candidate battue au premier tour des municipales de mars 2026 à Font-Romeu-Odeillo-Via, avait déposé un recours en annulation. Lo L'Indépendant
20 May Une Festival de BD d'Angoulême : le recours de 9e Art + en suspens du fait de son placement en liquidation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
18 May Economie Face à la multiplication des incursions d'appareils étrangers dans les espaces aériens, les députés approuvent le recours à des opérateurs privés dans la lutte anti-drones L'Assemblée nationale a validé lundi un article-clé de la loi de programmation militaire permettant aux aéroports et sites sensibles de confier la lut BFMTV
18 May Une Le recours à des opérateurs privés dans la lutte anti-drones approuvé par les députés L'Assemblée nationale a validé ce lundi un article-clé de l'actualisation de la loi de programmation militaire 2024-2030, concernant la lutte anti-dro Le Télégramme
14 May Municipales 2026 : le tribunal rejette le recours déposé pour contester l'élection de cette commune de Dordogne Le tribunal administratif de Bordeaux a décidé de rejeter le recours déposé après les élections municipales à Val-de-Louyre-et-Caudeau (Dordogne). Une France Bleu
14 May Divers - Actualité générale PODCAST - On vous dit tout sur le recours à l'emprunt dans le cadre de la reprise ou création d'entreprise Dans ce nouveau numéro de Mon territoire j'y crois, l'émission de L'Indépendant réalisée en partenariat avec le Crédit Agricole Sud Méditerranée, on p L'Indépendant
14 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Ligne C du métro de Toulouse : le recours oublié des opposants refait surface au tribunal quatre ans après le début du chantier Près de quatre ans après le début du chantier de la troisième ligne de métro de Toulouse, le tribunal administratif va examiner le recours des Amis de La Dépêche
13 May Multimédia Le Conseil d'État rejette le recours d'Amazon sur les frais de port obligatoires pour les livres Le prix de 3 euros comme frais de port pour les livres de moins de 35 euros reste en vigueur en France. Le Conseil d'État a rejeté le recours d'Amazon KultureGeek
12 May Une « La réponse du berger à la bergère » : le recours de Christophe Bouchet à la Métropole de Tours, pour quoi faire ? La Nouvelle Republique
12 May Une La Cour de cassation rejette le recours de Frédéric Péchier sur sa demande de mise en liberté La Nouvelle Republique
07 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales 2026 : le tribunal administratif a examiné le recours en annulation des élections à Aubin, voici le verdict du rapporteur public Le tribunal administratif de Toulouse a examiné ce 6 mai 2026 le recours engagé par la municipalité sortante d'Aubin, en Aveyron, contre l'élection de Centre Presse Aveyron
07 May Une « Ça va être un mammouth ! » : le recours d'un habitant de Châtellerault contre un grand programme immobilier en bord de Vienne La Nouvelle Republique
06 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales à Aubin : le recours en annulation examiné ce 6 mai 2026 par le tribunal administratif Le tribunal administratif de Toulouse a examiné ce 6 mai 2026 le recours engagé par la municipalité sortante d'Aubin, en Aveyron, contre l'élection de La Dépêche
06 May Divers - Actualité générale Arrêté antimendicité du maire Rassemblement national de Carcassonne : la justice rejette le recours déposé par la Ligue des droits de l'Homme Ce mercredi 6 mai, le tribunal administratif a statué sur le recours déposé par la Ligue des droits de l'Homme contre l'arrêté antimendicité par le ma L'Indépendant
06 May International Face au retard de l'IA de Siri, Apple paie 250 millions de dollars pour solder le recours collectif Le fabricant de l'iPhone a préféré passer un accord plutôt que reconnaître sa faute. Le géant de Cupertino était poursuivi par des consommateurs améri Courrier International
04 May International La Chine veut généraliser le recours à l'IA pour assister les juges Le tribunal de Shenzhen fait le bilan après deux ans d'expérimentation de justice assistée par intelligence artificielle : avec 50 % d'affaires trai Courrier International
30 Apr Divers - Actualité générale La dissolution de La Jeune Garde confirmée : le Conseil d'Etat rejette le recours du mouvement d'ultragauche La dissolution de La Jeune Garde a été confirmée par le Conseil d'État, jugeant la mesure proportionnée aux violences reprochées. Le mouvement d'ultra L'Indépendant
30 Apr Régions - Languedoc-Roussillon La Jeune Garde définitivement dissoute : pourquoi le Conseil d'Etat a rejeté le recours du groupe antifasciste ? Saisi après la dissolution de La Jeune Garde et sur fond de tensions ravivées par la mort d'un militant à Lyon, le Conseil d'État a confirmé la dissol Midi Libre
29 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales 2026 à La Loupe : le recours d'Anna Stépanoff sera examiné le 22 mai par le tribunal administratif d'Orléans Le tribunal administratif d'Orléans (Loiret) examinera le vendredi 22 mai 2026 le recours formé par Anna Stépanoff, à la tête de la liste Espoir loupé L'écho Républicain
29 Apr Raffinerie de Total La Mède : le Conseil d'État rejette le recours d'associations sur les études d'impact Le conseil d'État a décidé de rejeter le recours d'associations contre l'exploitation de la bioraffinerie de La Mède par TotalEnergies. Greenpeace Fra France Bleu
26 Apr Divers - Actualité générale Peloton d'exécution, électrocution, inhalation de gaz mortel... L'administration Trump veut faciliter le recours à la peine de mort Le ministère américain de la Justice a annoncé vendredi une série de mesures visant à faciliter le recours à la peine capitale dans les dossiers fédér L'humanité
24 Apr International L'administration Trump veut faciliter le recours à la peine capitale Le ministère américain de la Justice a annoncé vendredi une série de mesures visant à faciliter le recours à la peine capitale dans les dossiers fédér 7sur7
24 Apr Une Tokyo : les salariés encouragés à aller travailler en short pour réduire le recours à la clim Devant la menace d'une crise énergétique, la ville de Tokyo a décidé d'encourager ses employés à porter des shorts et des tenues légères cet été. Cet TF1 News
10 Apr Divers - Actualité générale Le pape Léon s'oppose à l'administration Trump sur le recours à dieu pour justifier la guerre en Iran Dans une formulation à peine voilée, le pape a critiqué la guerre menée par les États-Unis et Israël contre l'Iran, affirmant que « l'action militaire L'humanité
10 Apr Auto Moto Nassera Ouzrara, Amiens Métropole : « Le vélo partagé a fait baisser de 40 % le recours aux véhicules de service » Auprès de ses 3 500 agents, Amiens Métropole fait le pari de la mobilité à vélo en s'appuyant sur des vélos partagés et en misant sur les deux-roues p Flottes Automobiles
09 Apr Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême La justice rejette le recours du Bêta : le tiers-lieu d'Angoulême reste fermé mais maintient des soirées hors les murs Le tiers-lieu, près de la médiathèque l'Alpha, à Angoulême, est sous le coup d'une fermeture administrative de la préfecture. Charente Libre
07 Apr International La Maison Blanche dément le recours à l'arme nucléaire en Iran à quelques heures de la fin de l'ultimatum de Donald Trump L'exécutif américain a démenti en termes vifs le recours à l'arme nucléaire en Iran. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi le tribunal administratif de Montpellier a décidé de rejeter le recours en annulation de deux électeurs dans cette commune de l'Aude ? Le 15 mars 2026, à l'issue du 1er tour, la liste conduite par Marc Panzani avait été déclarée vainqueur du duel qui l'opposait à la liste de la maire L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
06 Apr Une Police judiciaire : le recours aux «indics» remis en cause AVENIR. L'ancien patron de la lutte anti-stupéfiants, François Thierry, a été condamné à un an de prison avec sursis dans l'affaire des 7 tonnes de co Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
04 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne VIDÉO. Municipales 2026 à Toulouse : le recours de François Piquemal (LFI) pour annuler l'élection a-t-il une chance d'aboutir ? Après la victoire de Jean-Luc Moudenc aux municipales de Toulouse le 22 mars, François Piquemal (LFI) a déposé un recours pour faire annuler l'électio La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Une Municipales à Toulouse : Va-t-on devoir revoter après le recours de l'insoumis François Piquemal ? François Piquemal a déposé un recours en annulation des élections municipales de Toulouse où il est sorti défait. Le candidat LFI soupçonne des faits 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
