05 Jun Une Le recours électoral de l'opposition rejeté à Montoire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Politique La préfecture bas-alpine reconnait une "erreur de plume" dans l'arrêté au coeur d'un recours électoral à Manosque Nouveau rebondissement dans le cadre du recours électoral déposé à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) par Fabrice Durnerin, candidat investi par le Ra La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Recours électoral : le commissaire du gouvernement le rejette, au tribunal de trancher ce mardi Le Dauphiné Libéré
Régions - Rhône-Alpes - Hautes-Alpes Vallouise-Pelvoux : le recours électoral contre le maire rejeté Le Dauphiné Libéré
04 Sep Une "Il faut limiter le recours régulier aux horaires atypiques" : quels sont les effets néfastes du travail en décalé ? Entre la moitié et les trois quarts des actifs en France travaillent, au cours de leur vie professionnelle, avec des "horaires atypiques", décalés, lo TF1 News
04 Sep Le rapporteur public du tribunal administratif rejette le recours contre l'élection du maire d'Apt Le tribunal administratif de Nîmes rendra sa décision dans deux semaines. Le rapporteur public propose de rejeter le recours pour annuler l'élection d France Bleu
03 Sep Conditions de détention à Condé sur Sarthe : le Conseil d'Etat rejette le recours de Gérald Darmanin C'est un revers pour Gérald Darmanin. Le Conseil d'Etat a rejeté le recours qu'il avait intenté contre la décision d'un juge des référés de faire cess France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Sep Coupe de la Creuse : le recours sur l'exclusion de Guéret et Gouzon sera étudié par la ligue régionale de foot C'est finalement la ligue régionale de football Nouvelle-Aquitaine qui étudiera le recours déposé suite à la décision du District de la Creuse d'exclu France Bleu
02 Sep Environnement Quotas d'?missions de gaz ? effet de serre?: le Tribunal de l'Union europ?enne rejette le recours de deux ONG Par un arr?t/du 2 septembre 2026, le Tribunal de l'Union europ?enne a rejet? le recours des ONG Global Legal Action Network et CAN Europe portant sur Actu Environnement
01 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Municipales 2026 : une seule voix séparait les deux candidats... le recours en annulation des élections de cette commune de l'Ouest toulousain sera examiné dans quinze jours Le tribunal administratif de Toulouse examinera le 16 septembre le recours en annulation de l'élection municipale de Tournefeuille, à l'ouest de Toulo La Dépêche
31 Aug Divers IA : le recours massif aux bots, moteur d'une nouvelle crise de la santé des adolescents Entre projection anthropomorphique des jeunes et recherche de rentabilité des entreprises tech, l'émergence des chatbots comme confidents virtuels amp Atlantico
30 Aug International - Afrique Côte d'Ivoire: le recours aux assistants de vie auprès des personnes âgées se développe En Côte d'Ivoire, ils sont encore peu connus du grand public, mais leur rôle est essentiel auprès des personnes âgées, malades ou dépendantes. Les ass RFI
29 Aug Politique Municipales 2026 à Manosque : le recours de Fabrice Durnerin après les élections examiné le 24 septembre 2026 Près de six mois plus tard, les élections municipales ne sont toujours pas finies à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence). En effet, à la suite de la vic La Provence
21 Aug Divers - Actualité générale Prison de haute sécurité à Condé-sur-Sarthe : le Conseil d'État examine le recours de Gérald Darmanin après les accusations de violences Le Conseil d'État examine ce vendredi 21 août le recours de Gérald Darmanin contre la décision du tribunal administratif de Caen lui ordonnant de fair L'humanité
19 Aug Oradour-sur-Glane : le tribunal administratif de Limoges conforte le couvre-feu imposé aux mineurs par le maire Depuis la mi-juillet, le maire d'Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne) interdit jusqu'à fin août aux mineurs seuls de circuler entre 23h et 6h. Une associa France Bleu
19 Aug Présidentielle 2027 : François Hollande se veut "le recours de la gauche", selon l'un de ses très proches conseillers François Hollande n'est pas candidat pour la présidentielle de 2027, mais il loue déjà des locaux à Paris en prévision d'une éventuelle candidature. L France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 Aug Présidentielle 2027 : François Hollande se veut "le recours de la gauche", un de ses proches conseillers est Drômois François Hollande n'est pas candidat pour la présidentielle de 2027, mais il loue déjà des locaux à Paris en prévision d'une éventuelle candidature. L France Bleu
17 Aug Sport - Football Bordeaux : le recours auprès du tribunal administratif de Paris officiellement déposé par les Girondins Après le verdict du CNOSF, les Girondins de Bordeaux ont activé un nouveau recours dans l'espoir d'être réintégrés dans les championnats nationaux. Un Foot National
17 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Couvre-feu pour les moins de 15 ans à Amélie-les-Bains : le tribunal rejette le recours de la Ligue des droits de l'Homme Ce samedi 15 août 2026, le tribunal administratif de Montpellier, saisi en urgence par la Ligue des droits de l'Homme, a validé l'arrêté que la maire L'Indépendant
14 Aug Le Stade Poitevin Football évoluera en R2, le recours devant le comité olympique et sportif rejeté Le CNOSF, comité olympique et sportif, a rendu son verdict. Le Stade Poitevin Football devra engager sa première équipe seniors lors de la saison 2026 France Bleu
14 Aug Une Le tribunal administratif de Paris rejette le recours contre l'expulsion de la chroniqueuse « pro-Russe » Xenia Fedorova Le tribunal administratif de Paris a rejeté ce vendredi un recours en référé suspension contre l'expulsion de la chroniqueuse russe pro-Kremlin Xenia 20 Minutes
12 Aug International "Le recours à la peine capitale en aucun cas justifié": 26 pays dont la France condamnent les exécutions de manifestants en Iran L'Union européenne et 26 pays ont publié ce mercredi une déclaration conjointe dans laquelle ils condamnent les exécutions judiciaires de manifestants BFMTV
03 Aug Une Expulsion de Xenia Fedorova : la justice administrative rejette le recours de la chroniqueuse pro-russe Le tribunal administratif de Paris a rejeté lundi 3 août un recours en référé-liberté de Xenia Fedorova contre son expulsion du territoire et le gel d TF1 News
03 Aug Une L'info du midi en 2 minutes : Le feu contenu dans le Var, le recours de Fedorova rejeté, Pogacar au Tour d'Espagne « 20 Minutes » a compilé pour vous les infos de ce jeudi 30 juillet qui vont animer votre repas à la cantine ou votre apéro au camping 20 Minutes
30 Jul Economie Il conteste son éviction du conseil d'administration d'une des principales holdings du groupe Castel: la justice de Singapour rejette le recours du directeur général du géant du vin et des boissons En février, par une décision provisoire, la Haute Cour de la Cité-Etat asiatique avait confirmé la suspension de Grégory Clerc, quelques jours après u BFMTV
29 Jul Politique Municipales à Apt : le tribunal administratif examinera le recours le 4 septembre 2026 Six mois après les élections municipales à Apt, le recours déposé par la liste "Union des droites pour Apt" franchira une nouvelle étape. Le tribunal La Provence
27 Jul Sport - Football Bordeaux : le recours devant le CNOSF officiellement déposé par les Girondins Les Girondins de Bordeaux jouent leur avenir à court terme dans les prochains jours. Après avoir annoncé vouloir saisir le CNOSF, le club au scapulair Foot National
24 Jul Sport - Football Bordeaux : Sparta Capital confiant après le recours déposé devant le CNOSF ? Sparta Capital serait confiant quant à l'issue du dossier des Girondins de Bordeaux. Foot National
24 Jul Divers - Actualité générale Loi Darmanin : le Conseil constitutionnel censure le recours judiciaire à la généalogie génétique mais valide l'essentiel du projet de loi Le Conseil constitutionnel a censuré ce jeudi 23 juillet, l'une des mesures emblématiques de la loi sur la justice criminelle de Gérald Darmanin : le L'humanité
23 Jul Une Loi Darmanin : le Conseil constitutionnel censure le recours judiciaire à la généalogie génétique Le Conseil constitutionnel a censuré le recours à la généalogie génétique dans les enquêtes, jugé contraire à la Constitution. Le projet de loi sur la Le Télégramme
17 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Dauphins au zoo de Beauval : le tribunal administratif a rejeté le recours de l'association "C'est Assez !" Le tribunal administratif d'Orléans a rejeté, le 17 juillet, le référé déposé par l'association "C'est Assez !" visant à suspendre le projet de créati L'écho Républicain
10 Jul Une Affaire « Bismuth » : le recours de Nicolas Sarkozy devant la CEDH franchit une première étape Le recours de l'ancien Président de la République Nicolas Sarkozy devant la CEDH a franchi une étape procédurale, avant qu'elle soit jugée ou non rece Le Télégramme
10 Jul International Affaire Bismuth : le recours de Nicolas Sarkozy devant la CEDH franchit une première étape La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a demandé aux autorités françaises leurs observations concernant le recours de Nicolas Sarkozy contre 7sur7
08 Jul International - Afrique Est de la RDC: le recours aux violences sexuelles comme arme de guerre ne faiblit pas, selon l'ONU Les violences sexuelles continuent d'être utilisées comme une arme de guerre dans l'est de la RDC. Selon le Bureau conjoint des Nations unies aux droi RFI
08 Jul Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Vénissieux : la contre-attaque de l'exécutif LFI après le recours de l'ex-maire Michèle Picard Le dossier des élections municipales connaît un nouveau rebondissement à Vénissieux. Alors que Serge Truscello, le directeur de campagne de l'ancienne LyonCapitale.fr
07 Jul Divers - Actualité générale Présidentielle 2027 : Jordan Bardella, le recours identitaire et pro-business du RN Le potentiel représentant du RN pour la présidentielle de 2027, obnubilé par l'immigration, a adopté ces dernières années un discours ultralibéral pou L'humanité
06 Jul Sport Mondial 2026: la Fifa rejette le recours belge sur la suspension du carton rouge de Balogun La polémique enfle autour de la suspension par la Fifa du carton rouge infligé à l'attaquant américain Folarin Balogun, lors du match États-Unis- Bosn RFI
02 Jul Multimédia Amazon Leo : la justice française rejette le recours contre le service de connexion à Internet par satellite Le Conseil d'État n'a pas suivi le syndicat CFE-CGC qui contestait l'autorisation d'émettre en France accordée au géant américain. Le service pourra d La Tribune
02 Jul Besançon: le tribunal administratif rejette le recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive du maire Ludovic Fagaut Le tribunal administratif de Besançon a rejeté ce mercredi 2 juillet le recours déposé contre l'arrêté anti-mendicité agressive pris par le maire LR d France Bleu
01 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi le recours étudié par la municipalité RN de Carcassonne contre le projet de médiathèque est un coup d'épée dans l'eau Alors que la mairie Rassemblement national de Carcassonne, Christophe Barthès, avait annoncé étudier un recours déposé contre la construction de la mé L'Indépendant
29 Jun International - Amériques États-Unis: la Cour suprême rejette le recours de Trump et confirme sa condamnation pour agression sexuelle La Cour suprême des États-Unis a refusé lundi 29 juin d'examiner le recours déposé par Donald Trump contre sa condamnation au civil à payer 5 millions RFI
29 Jun International La Cour suprême rejette le recours de Donald Trump contre une condamnation pour agression sexuelle L'écrivaine E. Jean Carroll accuse le président des États-Unis de l'avoir agressée sexuellement puis diffamée lorsqu'elle a révélé les faits. Donald T BFMTV
29 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Le recours contre les élections municipales à Gallardon balayé par la justice Le recours déposé contre les élections municipales à Gallardon n'a pas abouti. L'écho Républicain
25 Jun Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Démission de Tiffany Joncour : le tribunal rejette le recours déposé par des élus écologistes Elue à la Métropole de Lyon, à Saint-Priest et à l'Assemblée, la députée RN, Tiffany Joncour, avait dû se dessaisir de l'un de ses mandats. Elle avait LyonCapitale.fr
24 Jun International - Amériques États-Unis: la Cour suprême rejette le recours d'un rastafarien dont les dreadlocks ont été rasées en prison Un rastafarien peut-il porter des dreadlocks en prison aux États-Unis ? La Cour suprême a débouté le 23 juin un ancien détenu qui avait porté plainte RFI
22 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Auneau : le tribunal rejette le recours de l'opposition et confirme la victoire de Jean-Luc Ducerf aux élections municipales Après l'échec de son alliance de second tour dans les urnes, l'opposition a également perdu devant la justice, qui a confirmé les résultats du scrutin L'écho Républicain
21 Jun Régions - Languedoc-Roussillon "Rien ne peut justifier le recours à la violence" : une enseignante agressée devant chez elle par une parent d'élève Une professeure d'un lycée du Var a été agressée devant son domicile par un parent d'élève mécontent des notes de son enfant. Les syndicats CGT, FSU e Midi Libre
17 Jun La qualité de l'eau d'abreuvement au coeur des débats sur le recours contre le projet de méga-ferme à Peyrilhac Le tribunal administratif de Limoges a examiné ce mardi le recours des opposants au projet de centre d'engraissement de 2.120 bovins à Peyrilhac et Ni France Bleu
15 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Autoroute A69 : le Conseil d'État se penche sur le recours des opposants ce lundi... Le chantier Toulouse-Castres va-t-il être stoppé ? Le Conseil d'État se penche ce 15 juin 2026 sur le recours des opposants à l'A69, qui contestent la validation du chantier par la cour administrative Midi Libre
