05 Jun Une Le recours électoral de l'opposition rejeté à Montoire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Politique La préfecture bas-alpine reconnait une "erreur de plume" dans l'arrêté au coeur d'un recours électoral à Manosque Nouveau rebondissement dans le cadre du recours électoral déposé à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) par Fabrice Durnerin, candidat investi par le Ra La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Recours électoral : le commissaire du gouvernement le rejette, au tribunal de trancher ce mardi Le Dauphiné Libéré
Régions - Rhône-Alpes - Hautes-Alpes Vallouise-Pelvoux : le recours électoral contre le maire rejeté Le Dauphiné Libéré
17 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Dauphins au zoo de Beauval : le tribunal administratif a rejeté le recours de l'association "C'est Assez !" Le tribunal administratif d'Orléans a rejeté, le 17 juillet, le référé déposé par l'association "C'est Assez !" visant à suspendre le projet de créati L'écho Républicain
10 Jul Une Affaire « Bismuth » : le recours de Nicolas Sarkozy devant la CEDH franchit une première étape Le recours de l'ancien Président de la République Nicolas Sarkozy devant la CEDH a franchi une étape procédurale, avant qu'elle soit jugée ou non rece Le Télégramme
10 Jul International Affaire Bismuth : le recours de Nicolas Sarkozy devant la CEDH franchit une première étape La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a demandé aux autorités françaises leurs observations concernant le recours de Nicolas Sarkozy contre 7sur7
08 Jul International - Afrique Est de la RDC: le recours aux violences sexuelles comme arme de guerre ne faiblit pas, selon l'ONU Les violences sexuelles continuent d'être utilisées comme une arme de guerre dans l'est de la RDC. Selon le Bureau conjoint des Nations unies aux droi RFI
08 Jul Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Vénissieux : la contre-attaque de l'exécutif LFI après le recours de l'ex-maire Michèle Picard Le dossier des élections municipales connaît un nouveau rebondissement à Vénissieux. Alors que Serge Truscello, le directeur de campagne de l'ancienne LyonCapitale.fr
07 Jul Divers - Actualité générale Présidentielle 2027 : Jordan Bardella, le recours identitaire et pro-business du RN Le potentiel représentant du RN pour la présidentielle de 2027, obnubilé par l'immigration, a adopté ces dernières années un discours ultralibéral pou L'humanité
06 Jul Sport Mondial 2026: la Fifa rejette le recours belge sur la suspension du carton rouge de Balogun La polémique enfle autour de la suspension par la Fifa du carton rouge infligé à l'attaquant américain Folarin Balogun, lors du match États-Unis- Bosn RFI
02 Jul Multimédia Amazon Leo : la justice française rejette le recours contre le service de connexion à Internet par satellite Le Conseil d'État n'a pas suivi le syndicat CFE-CGC qui contestait l'autorisation d'émettre en France accordée au géant américain. Le service pourra d La Tribune
02 Jul Besançon: le tribunal administratif rejette le recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive du maire Ludovic Fagaut Le tribunal administratif de Besançon a rejeté ce mercredi 2 juillet le recours déposé contre l'arrêté anti-mendicité agressive pris par le maire LR d France Bleu
01 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi le recours étudié par la municipalité RN de Carcassonne contre le projet de médiathèque est un coup d'épée dans l'eau Alors que la mairie Rassemblement national de Carcassonne, Christophe Barthès, avait annoncé étudier un recours déposé contre la construction de la mé L'Indépendant
29 Jun International - Amériques États-Unis: la Cour suprême rejette le recours de Trump et confirme sa condamnation pour agression sexuelle La Cour suprême des États-Unis a refusé lundi 29 juin d'examiner le recours déposé par Donald Trump contre sa condamnation au civil à payer 5 millions RFI
29 Jun International La Cour suprême rejette le recours de Donald Trump contre une condamnation pour agression sexuelle L'écrivaine E. Jean Carroll accuse le président des États-Unis de l'avoir agressée sexuellement puis diffamée lorsqu'elle a révélé les faits. Donald T BFMTV
29 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Le recours contre les élections municipales à Gallardon balayé par la justice Le recours déposé contre les élections municipales à Gallardon n'a pas abouti. L'écho Républicain
25 Jun Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Démission de Tiffany Joncour : le tribunal rejette le recours déposé par des élus écologistes Elue à la Métropole de Lyon, à Saint-Priest et à l'Assemblée, la députée RN, Tiffany Joncour, avait dû se dessaisir de l'un de ses mandats. Elle avait LyonCapitale.fr
24 Jun International - Amériques États-Unis: la Cour suprême rejette le recours d'un rastafarien dont les dreadlocks ont été rasées en prison Un rastafarien peut-il porter des dreadlocks en prison aux États-Unis ? La Cour suprême a débouté le 23 juin un ancien détenu qui avait porté plainte RFI
22 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Auneau : le tribunal rejette le recours de l'opposition et confirme la victoire de Jean-Luc Ducerf aux élections municipales Après l'échec de son alliance de second tour dans les urnes, l'opposition a également perdu devant la justice, qui a confirmé les résultats du scrutin L'écho Républicain
21 Jun Régions - Languedoc-Roussillon "Rien ne peut justifier le recours à la violence" : une enseignante agressée devant chez elle par une parent d'élève Une professeure d'un lycée du Var a été agressée devant son domicile par un parent d'élève mécontent des notes de son enfant. Les syndicats CGT, FSU e Midi Libre
17 Jun La qualité de l'eau d'abreuvement au coeur des débats sur le recours contre le projet de méga-ferme à Peyrilhac Le tribunal administratif de Limoges a examiné ce mardi le recours des opposants au projet de centre d'engraissement de 2.120 bovins à Peyrilhac et Ni France Bleu
15 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Autoroute A69 : le Conseil d'État se penche sur le recours des opposants ce lundi... Le chantier Toulouse-Castres va-t-il être stoppé ? Le Conseil d'État se penche ce 15 juin 2026 sur le recours des opposants à l'A69, qui contestent la validation du chantier par la cour administrative Midi Libre
13 Jun Politique "Ça a touché à mon intégrité" : Émilie Frutoso-Bertero défend le recours qui a fait annuler les élections municipales d'Aurons "Satisfaite que la vérité puisse être rétablie", mais aussi "désolée d'en arriver là". Quelques jours après l'annulation des élections municipales d'A La Provence
13 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Élections municipales à Francourville : le recours des deux élus d'opposition rejeté La justice vient d'écarter le recours présenté par deux membres de la liste arrivée en seconde position aux élections municipales de mars 2026 à Franc L'écho Républicain
12 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales Font-Romeu-Odeillo-Via : demande d'annulation des élections municipales, le recours rejeté Marie-Paule Wagner, candidate aux municipales sur la liste de Dominique Batllo-Baudry, avait déposé un recours pour l'annulation des élections municip L'Indépendant
12 Jun Une « Cela lève toute ambiguïté » : le recours de Christophe Bouchet sur l'élection à la métropole de Tours rejeté La Nouvelle Republique
11 Jun Divers - Dernière minute Municipales à Roquefort-les-Pins : le recours de Michel Rossi rejeté, Ewan Corinaldesi confirmé maire Le tribunal administratif de Nice a rejeté, ce jeudi 11 juin 2026, le recours introduit par l'ancien maire de Roquefort-les-Pins, Michel Rossi, contes Nice-Matin
11 Jun Une Élections municipales à Naintré : le tribunal administratif de Poitiers rejette le recours de la liste battue La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jun Une Le tribunal administratif de Poitiers rejette le recours de l'opposition à Sainte-Eanne, les élections validées La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jun Une Municipales 2026 : le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition de Secondigné-sur-Belle La Nouvelle Republique
11 Jun Une Élections municipales à Chauvigny : le tribunal administratif de Poitiers rejette le recours de l'ancienne maire La Nouvelle Republique
10 Jun La justice administrative rejette le recours sur le fond déposé par l'imam de Toulouse contre son expulsion Le recours de l'ancien imam de la Grande mosquée de Toulouse, Mohamed Tataï, a été rejeté ce mardi 9 juin par le tribunal administratif de Paris. Il c France Bleu
10 Jun Une Municipales à L'Absie : le recours de l'élue d'opposition rejeté par le tribunal de Poitiers La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jun Politique Municipales 2026 à Sénas : le recours de Romain Baubry contre le résultat des élections municipales examiné ce jeudi devant la justice Près de trois mois après les élections municipales de mars dernier, le recours engagé par l'ex-candidat Romain Baubry arrive à un moment décisif. En e La Provence
09 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales à La Loupe : les juges rejettent le recours contre l'élection d'Éric Gérard Saisie par la candidate battue Anna Stépanoff, la justice administrative a rejeté la demande d'annulation du scrutin municipal de mars à La Loupe. Mal L'écho Républicain
09 Jun Une « Le recours auprès du tribunal administratif tombe de fait » : comment le conseil municipal du Blanc a désamorcé la crise La Nouvelle Republique
08 Jun Thorigné-Fouillard : près de Rennes l'élection municipale confirmée, le recours de l'ancien maire rejeté Gaël Lefeuvre, l'ancien maire de Thorigné-Fouillard (Ille-et-Vilaine), battu de 68 voix par l'actuel maire Benoit Claudon lors des élections municipal France Bleu
08 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Forages à Issanka : le député LFI Sylvain Carrière saisit la ministre de la Santé, l'élu écologiste Silvain Pastor défend le recours contentieux Cette semaine, Sylvain Carrière a engagé un recours auprès de la ministre de la Santé, pendant que l'élu sétois Silvain Pastor a défendu le lancement Midi Libre
07 Jun Régions - Bourgogne Bolivie : le parlement autorise le recours à l'armée pour lever les barrages routiers tenus depuis un mois par des manifestants Le Parlement bolivien a approuvé dimanche 7 juin 2026 une loi autorisant le président de centre droit Rodrigo Paz à recourir à l'armée afin de lever l Le Journal du Centre
07 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Bolivie : le parlement autorise le recours à l'armée pour lever les barrages routiers tenus depuis un mois par des manifestants Le Parlement bolivien a approuvé dimanche 7 juin 2026 une loi autorisant le président de centre droit Rodrigo Paz à recourir à l'armée afin de lever l L'écho Républicain
05 Jun Prêt de la tapisserie de Bayeux : le Conseil d'État rejette le recours d'une association patrimoniale Le Conseil d'État rejette, ce vendredi 5 juin 2026, la demande de l'association Sites et Monuments qui tentait d'obtenir l'annulation du prêt de la ta France Bleu
05 Jun Divers - Actualité générale Il demandait la reconnaissance de son cancer du poumon comme maladie professionnelle : son avocat invente des citations juridiques avec l'IA, les juges rejettent le recours L'intelligence artificielle s'invite au coeur de la justice. Un avocat est visé par une enquête après la découverte de plus de 20 citations juridiques L'Indépendant
04 Jun Divers - Actualité générale Election municipale à Saleilles : le recours du candidat Fabrice Rallo rejeté Fabrice Rallo, à la tête de la liste "Saleilles d'abord", battu au second tour des élections municipales le 22 mars dernier, avait déposé un recours a L'Indépendant
04 Jun International Autoroute A69: audience au Conseil d'État sur le recours des opposants le 15 juin "Il est l'heure pour le Conseil d'Etat de remettre le Tarn sur le Droit chemin", a affirmé le collectif anti-A69 La Voie est libre (LVEL), dans un com La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Multimédia Les développeurs de Tomb Raider: Legacy of Atlantis assument totalement le recours à l'IA Lors du PlayStation State of Play du 2 juin 2026, les studios Flying Wild Hog et Crystal Dynamics ont dévoilé une nouvelle bande-annonce de Legacy of Numerama
03 Jun Interdiction de la conférence du franco-palestinien Salah Hamouri à Besançon : le recours sera étudié ce jeudi matin Un recours a été déposé devant le tribunal administratif de Besançon suite à l'interdiction par le préfet d'une conférence de l'avocat franco-palestin France Bleu
03 Jun Élection à Tours Métropole : le recours de Christophe Bouchet finalement examiné par le tribunal administratif Frédéric Augis, le président de Tours Métropole annonce que le tribunal administratif a bien examiné, ce mercredi, le recours de Christophe Bouchet au France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Divers - Dernière minute Municipales 2026 à Drap : la justice rejette le recours de l'opposition, l'élection de Robert Nardelli confirmée Le tribunal administratif de Nice valide la victoire de Robert Nardelli aux élections municipales de Drap du 15 mars dernier. Nice-Matin
01 Jun Politique Logements sociaux : le recours de la commune de Grans contre l'État examiné par le tribunal administratif Au-delà des chiffres et des textes de loi, c'est la question de l'avenir de Grans qui s'est invitée devant le tribunal administratif de Marseille ce l La Provence
