Le Sénat enterre l'objectif «zéro artificialisation nette»
La proposition de loi portée par la droite sénatoriale et qui visait à «assouplir» les objectifs jugés trop contraignants du «ZAN» a été adoptée à ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat enterre l'objectif «zéro artificialisation nette»
Démarchage téléphonique : opérateurs téléphoniques, fournisseurs d'énergies... les appels indésirables vont-ils être bientôt interdits après le vote du Sénat ?
Si le texte est définitivement adopté par le Parlement, le consentement sera obligatoire.Actualités similaires
Automobile : c'est confirmé, le gouvernement enterre la prime à la conversion pour l'achat de véhicules moins polluants
Quelque 45 000 personnes en ont bénéficié cette année. Le gouvernement souhaite désormais "se concentrer sur le bonus écologique" et le leasing social.Actualités similaires
Nomination du cabinet de Trump: certains noms bientôt bloqués par le Sénat?
Certaines personnalités, nommées par Donald Trump pour faire partie de son futur cabinet, suscitent la controverse au sein même du camp républicain, voire ...Actualités similaires
Windows 10 : Microsoft enterre (encore) le canal Beta, et après ?
Microsoft ferme le canal bêta de Windows 10 pour la deuxième fois, et cette fois-ci, ça sent vraiment la fin. Une décision qui risque de faire grincer des ...Actualités similaires
Une proposition de loi du Sénat détricote le ZAN
Déposée le 7 novembre au Sénat, la proposition de loi des sénateurs Blanc et Cambier visant à instaurer une trajectoire de réduction de ...Actualités similaires
Déficit budgétaire: Elisabeth Borne se justifie devant le Sénat
"Ce n'est pas par plaisir qu'on mène des réformes", explique l'ancienne Première ministre Elisabeth Borne, lors de son audition au Sénat vendredi 15 ...Actualités similaires
PLF 2025 : le Sénat veut revoir les mesures concernant les collectivités
Le Sénat examinera à compter du 25 novembre prochain le projet de loi de finances pour 2025 dans la version initiale du gouvernement après son rejet par ...Actualités similaires
Interdiction de la corrida aux mineurs : le Sénat rejette massivement la proposition de loi
Jeudi soir, le Sénat a largement rejeté une proposition de loi visant à interdire l'accès des mineurs de moins de 16 ans aux corridas, invoquant la liberté ...Actualités similaires
Le Sénat vote pour interdire le démarchage téléphonique sans consentement
"Changer de braquet" contre des abus qui "nous empoisonnent la vie" : le Sénat a sévèrement renforcé l'arsenal de lutte contre le démarchage téléphonique ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : le Sénat adopte une loi pour protéger les consommateurs
Le Sénat a marqué un tournant dans la lutte contre les abus liés au démarchage téléphonique. Jeudi, une proposition de loi visant à interdire cette ...Actualités similaires
COP29: Madagascar et les autres pays neutres en carbone créent le club «G-Zéro»
Aux côtés du Suriname, du Panama et du Bhoutan, Madagascar a lancé ce mardi 12 novembre 2024 à Bakou une alliance que peu d'autres États peuvent prétendre ...Actualités similaires
Le G-Zéro: le groupe des pays déjà neutres en carbone
Le Suriname, le Panama, le Bhoutan et Madagascar ont formé une alliance à la COP29. Celle des pays neutre en carbone. Leurs revendications: que leurs efforts ...Actualités similaires
Le Sénat s'oppose à l'interdiction des spectacles de corrida pour les mineurs de moins de 16 ans
Le Sénat a largement repoussé jeudi un texte d'interdiction des spectacles de corrida aux mineurs de moins de 16 ans, au terme d'un débat qui a ravivé les ...Actualités similaires
Interdire la corrida aux moins de 16 ans ? C'est « non », vote le Sénat
Les sénateurs ont largement repoussé jeudi un texte visant à interdire les spectacles de corrida aux jeunes de moins de 16 ansActualités similaires
Corrida et protection de l'enfance : le Sénat s'oppose à l'interdiction pour les mineurs
Le Sénat a largement repoussé jeudi un texte d'interdiction des spectacles de corrida aux mineurs de moins de 16 ans, au terme d'un débat qui a ravivé les ...Actualités similaires
Le Sénat s'oppose à l'interdiction des spectacles de corrida pour les mineurs de moins de 16 ans
Les sénateurs ont largement voté contre ce texte qui était porté au nom de la « protection de l'enfance »Actualités similaires
La corrida interdite aux mineurs de moins de seize ans : le Sénat rejette la proposition de loi
La proposition de loi qui visait à interdire la corrida aux mineurs de moins de 16 ans a été largement rejetée par l'hémicycle de la chambre haute.Actualités similaires
Le Sénat rejette la proposition de loi visant à interdire la corrida aux moins de 16 ans
Les mineurs de moins de 16 ans pourront toujours se rendre aux arènes pour assister à une corrida. Le Sénat a rejeté ce jeudi soir la proposition de loi ...Actualités similaires
Corrida et protection de l'enfance : le Sénat relance un débat sensible
Le débat sur la corrida et la tauromachie n'a pas fini de faire couler de l'encre en France. Ce jeudi 14 novembre, le Sénat a rouvert les débats sur ...Actualités similaires
Corrida: le Sénat s'oppose à l'interdiction des spectacles pour les mineurs de moins de 16 ans
Les séanateurs ont voté contre l'interdiction des spectacles de corrida pour les mineurs de moins de 16 ans.Actualités similaires
Des sénateurs proposent de dynamiter la loi sur le «zéro artificialisation nette»
Alors que Michel Barnier a ouvert la porte à un assouplissement de la loi sur le «ZAN», la droite sénatoriale vient de déposer une proposition de loi qui ...Actualités similaires
"Tolérance zéro", demande le député Guillaume Lepers après l'agression d'une enseignante à Villeneuve-sur-Lot
Jeudi 14 novembre, au lycée l'Oustal de Villleneuve-sur-Lot, une enseignante a reçu un coup de la part d'un de ses élèves. Ce dernier a été placé en ...Actualités similaires
Des sénateurs veulent dynamiter la loi sur le «zéro artificialisation nette»
Alors que Michel Barnier a ouvert la porte à un assouplissement de la loi sur le «ZAN», la droite sénatoriale vient de déposer une proposition de loi qui ...Actualités similaires
Face à l'échec de Bloctel, le Sénat vote l'interdiction du démarchage téléphonique
Une proposition de loi a été votée par le Sénat pour interdire le démarchage téléphonique sans consentement du consommateur. De plus grandes contraintes ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
