02 Feb Economie Le Sénat peut s'opposer à Kevun Warsh "En théorie, ça devrait être une formalité, mais il faut que le Sénat approuve cette nomination" explique Alexis Karlins-Marchay, directeur général dé BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
France Législatives en France: sans majorité à l'Assemblée, le Sénat peut-il jouer un rôle de contre-pouvoir ? RFI
Divers - Actualité générale Mariage d'une personne en situation irrégulière : la loi adoptée par le Sénat peut-elle vraiment entrer en vigueur ? L'Indépendant
10 Mar International "Si les élections avaient lieu aujourd'hui, Donald Trump perdrait au moins la Chambre, peut-être le Sénat" L'annulation des droits de douane de Donald Trump sur décision de la Cour suprême le 20 févier a marqué un revers... RTBF
18 Feb Une "Notre République ne peut tolérer cela" : le Sénat rend hommage à Quentin Deranque Le Sénat a observé une minute de silence en la mémoire de Quetin Deranque. "Notre République ne peut tolérer cela", a lancé son président Gérard Larch TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Une "Notre République ne peut tolérer cela" : le Sénat observe une minute de silence en la mémoire de Quentin Deranque Le Sénat a observé une minute de silence en la mémoire de Quentin Deranque. "Notre République ne peut tolérer cela", a lancé son président Gérard Larc TF1 News
Politique Le Sénat adopte la proposition de loi contre le narcotrafic à la quasi-unanimité La Provence
International Joe Biden peut compter sur une majorité démocrate à la Chambre, le Sénat aux mains des Républicains 7sur7
Multimédia Le Sénat accueille les pétitions des citoyens et peut même les transformer en proposition de loi Clubic
Médias et people EN DIRECT - Coronavirus - Edouard Philippe au Sénat : "Personne ne peut prédire l'été ou l'automne que nous aurons - Aide aux jeunes précaires - Lieux de culte rouvert le 26 mai - Masque obligatoire pour les Jean-Marc Morandini.com
Médias et people EN DIRECT - Coronavirus - Edouard Philippe au Sénat : "Personne ne peut prédire l'été ou l'automne que nous aurons. Seul l'avenir le dira. Mais nous ne pouvons rester confinés" Jean-Marc Morandini.com
28 Jan Politique Lien entre Capgemini et l'Ice : "l'argent n'a peut-être pas d'odeur, mais il commence à avoir le goût du sang", dénonce Ian Brossat au Sénat Le sénateur PCF Ian Brossat interpelle le gouvernement lors de la séance de questions au gouvernement au Sénat, mercredi 28 janvier. BFMTV
24 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Coût, Congrès, Sénat, Otan... Donald Trump peut-il vraiment acheter le Groenland ? L'acquisition du Groenland par les États-Unis suscite des débats intenses. Donald Trump a évoqué un accord flou avec l'Otan pour un "accès total". Le Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Exil fiscal : les riches moins enclins à partir que prévu, selon le Conseil d'analyse économique Si les ménages qui détiennent du patrimoine sont sensibles aux évolutions de la fiscalité, peu font le choix de s'exiler à l'étranger pour des raisons La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp « La santé peut être une compétence de la Région » : à Guingamp, Gaël Roblin propose une loi au Sénat Le Télégramme
"Sur le papier, ça peut paraître séduisant" : un texte de loi pour renforcer l'accès aux soins étudié au Sénat France Bleu
France Congrès du PS : Boris Vallaud peut-il prendre la place d'Olivier Faure à la tête du parti ? 20 Minutes
30 Apr Une Entre l'Elysée, la Banque de France et le Sénat, le jeu de chaises musicales de la Macronie Pierre-André Imbert, ancien secrétaire général adjoint de l’Elysée et proche d'Emmanuel Macron revient au Palais pour remplacer Emmanuel Moulin dont l L'Express
30 Apr International - Amériques Brésil: le candidat de Lula à la Cour suprême rejeté par le Sénat Le Sénat brésilien a rejeté mercredi le candidat du président de gauche Luiz Inacio Lula da Silva pour occuper un siège à la Cour suprême, une premièr RFI • Voir articles similaires → Similaires →
29 Apr Une Immobilier de l'État : comment le Sénat entend peser sur la création de la future foncière Le président des Républicains au Sénat, Mathieu Darnaud, et la vice-présidente de la commission d'enquête sur les missions des agences, opérateurs et La Tribune
29 Apr Politique Le Sénat reprend l'examen de la réforme sur la fin de vie, avec une version bien plus restrictive que celle des députés La commission des Affaires sociales du Sénat examine ce mercredi 29 avril 2026 en deuxième lecture les propositions de loi sur l'aide à mourir et les Nice-Matin
29 Apr International Fin de vie: le Sénat reprend l'examen de la réforme en commission, après un report La commission des Affaires sociales se réunit dans la matinée pour examiner ces textes en deuxième lecture, avant leur arrivée dans l'hémicycle les 11 La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Apr Une Crise du logement : le projet de loi arrivera au Sénat en juin Selon nos informations, confirmées de sources concordantes, le texte annoncé, jeudi dernier à Marseille, par le Premier ministre Sébastien Lecornu et La Tribune
28 Apr France France: le Sénat étudie un projet de loi sur le rapatriement de dépouilles kali'nas à la Guyane En France, le Sénat commence à se pencher avec des auditions ce mardi 28 avril sur une proposition de loi qui doit permettre le rapatriement en Guyane RFI
21 Apr Economie L'éco du monde : Kevin Warsh, premier test devant le Sénat américain - 21/04 Ce mardi 21 avril, Samy Chaar, chef économiste chez Lombard Odier & Cie, a abordé la hausse des ventes au détail en mars aux États-Unis, le S&P et le BFMTV
20 Apr Economie L'éco du monde : Kevin Warsh sous pression devant le Sénat américain - 20/04 Ce lundi 20 avril, Juliette Cohen, stratégiste chez CPR AM, a abordé la résilience des économies européennes face au risque d'une prolongation de la g BFMTV
18 Apr Une Voyage en train : comment pourrait fonctionner la "garantie de correspondance" adoptée par le Sénat ? Lors d'un voyage en train, il peut arriver de rater une correspondance. Si un trajet est constitué de plusieurs compagnies ferroviaires, il n'existe p TF1 News
17 Apr Transports : le Sénat veut forcer la SNCF à vendre les billets de ses concurrents sur ses plateformes numériques Jeudi, le Sénat a adopté une mesure contraignant la SNCF à commercialiser les billets des autres opérateurs ferroviaires sur SNCF Connect d'ici fin 20 France Bleu
16 Apr Sciences et médecine La SNCF en pétard : le Sénat veut l'obliger à vendre les billets de ses concurrents Les sénateurs ont voté l'obligation pour la SNCF Connect de vendre les billets de ses compagnies concurrentes. Un premier pas pour sortir du capharnaü Reporterre
16 Apr Economie Suppression des ZFE : « On s'arrête au milieu du chemin » (ATMO AURA) Face au revers que vient de subir l'instauration des zones à faibles émissions (ZFE), dont le but était de réduire les émissions polluantes des véhicu La Tribune
16 Apr Economie "Faire primer l'intérêt des usagers": le Sénat adopte la mesure obligeant la SNCF à vendre les billets de ses concurrents sur son application Ce texte doit permettre aux usagers de pouvoir utiliser l'application SNCF Connect pour acheter des billets des compagnies concurrentes Trenitalia ou BFMTV
16 Apr Régions - Bourgogne La Nivernaise Martine Daoust, nommée par le Sénat, a passé six ans à évaluer l'école Martine Daoust, Nivernaise de Corancy, a été nommée par le Sénat en 2020 comme membre du conseil d'évaluation de l'école. Le contrat de cette professe Le Journal du Centre
15 Apr International Iran: le Sénat américain vote favorablement à la poursuite de la guerre Les sénateurs américains ont décidé de voter la poursuite de la guerre contre l'Iran, ce mercredi 15 avril. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
15 Apr Politique Face à la montée du masculinisme, quelles solutions ? Le Sénat explore les pistes pour contrer la désinformation et le sexisme Ce qu'il faut retenir des échanges avant la remise d'un rapport fin juin sur cette nébuleuse misogyne en expansion sur laquelle il est "plus que temps La Provence
15 Apr International Transports: le Sénat se penche sur une loi-cadre, premier pas face à d'immenses besoins de financements Porté par le ministre des Transports Philippe Tabarot, lui-même sénateur Les Républicains des Alpes-Maritimes, le texte sera soumis à l'hémicycle en m La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Les "sans trains" manifestent devant le Sénat pour défendre les petites lignes ferroviaires 40 associations ou collectifs de défense du train manifestent ce 14 avril devant le Sénat avant l'examen d'une loi-cadre sur les transports. Pour Chri France Bleu
13 Apr Aix-en-Provence : les avocats mobilisés contre le "plaider-coupable" au coeur du projet de loi SURE examiné par le Sénat Plusieurs dizaines d'avocats se sont rassemblés en robes noires sur les marches de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence ce lundi. En protestation contre France Bleu
13 Apr erreurFrance Les avocats protestent devant le Sénat avant l'examen de la réforme judiciaire de Darmanin Les avocats se sont mobilisés, lundi, pour protester contre l'instauration d'une nouvelle procédure de "plaider-coupable". C'est la mesure phare d'une France 24
13 Apr France France: le Sénat examine la réforme Darmanin sur la justice criminelle, contestée par les avocats La nouvelle réforme de la justice criminelle commence son parcours législatif ce lundi 13 avril par son étude au Sénat. Le projet de loi SURE, porté p RFI
13 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Ma fille s'est retrouvée prise dans cette bulle, jusqu'à s'y noyer" : cette mère dénonce la modification par le Sénat du projet de loi interdisant les réseaux sociaux Le 31 mars dernier le Sénat a largement adopté la proposition de loi interdisant les réseaux sociaux aux moins de 15 ans mais a ajouté quelques précis La Dépêche
10 Apr Régions - Bourgogne "Le mariage n'est jamais une autorisation" : le Sénat met fin à une ambiguïté juridique sur le "devoir conjugal" Une clarification du droit pour s'assurer qu'aucune forme de "devoir conjugal" ne découle du mariage : le Sénat a adopté jeudi 9 avril 2026 une propos Le Journal du Centre
10 Apr France "Le mariage n'est jamais une autorisation" : le Sénat met fin à une ambiguïté juridique sur le "devoir conjugal" La Montagne
10 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir "Le mariage n'est jamais une autorisation" : le Sénat met fin à une ambiguïté juridique sur le "devoir conjugal" Une clarification du droit pour s'assurer qu'aucune forme de "devoir conjugal" ne découle du mariage : le Sénat a adopté jeudi 9 avril 2026 une propos L'écho Républicain
10 Apr Politique "Devoir conjugal": le Sénat adopte la loi pour y mettre fin, la droite s'est majoritairement abstenue Une loi met fin à une ambiguïté sur le "devoir conjugal" dans le Code civil. Le Sénat a adopté le texte, sans le soutien d'une large majorité de parle BFMTV
10 Apr Multimédia IA générative et droit d'auteur : le Sénat adopte en première lecture une proposition de loi sur l'utilisation des contenus culturels Le Sénat a adopté à l'unanimité, le 8 avril 2026 en première lecture, une proposition de loi visant à instaurer une présomption d'utilisation des cont KultureGeek
09 Apr International Le Sénat français met fin à une ambiguïté sur le devoir conjugal Une clarification du droit pour s'assurer qu'aucune forme de devoir conjugal ne découle du mariage: le Sénat français a adopté jeudi une proposition 7sur7
09 Apr Divers - Actualité générale VSS : le Sénat vote la fin du « devoir conjugal » Après débat en commission et en séance, la chambre haute a voté en faveur de la proposition de loi, qui devra être encore approuvée par une commission L'humanité
09 Apr Régions - Languedoc-Roussillon "Communauté de vie" ne rime plus avec "devoir conjugal" : le Sénat met fin à cette ambiguïté juridique Le Sénat a adopté ce jeudi une proposition de loi visant à affirmer clairement qu'aucune obligation sexuelle ne découle du mariage, afin de mettre fin Midi Libre
09 Apr Multimédia Le Sénat valide à l'unanimité la loi pour obliger l'IA à respecter le droit d'auteur Le Sénat a validé une proposition de loi cruciale visant à protéger les auteurs face à l'intelligence artificielle. Le texte inverse la charge de la p Generation Nouvelles Technologies
09 Apr Divers - Dernière minute Ce texte « mettra fin à une aberration dans le droit français » : le Sénat signe la fin du devoir conjugal Adopté fin janvier à l'Assemblée nationale, le texte visant à mettre fin au « devoir conjugal » pour prévenir les viols dans les relations maritales a Nice-Matin
09 Apr International Le Sénat met fin à toute ambiguïté sur le «devoir conjugal» L'initiative entend en finir avec une interprétation qui a pu conduire la jurisprudence à considérer la «communauté de vie», comme une forme de devoir Le Matin
09 Apr Culture IA : le Sénat change les règles du jeu pour défendre les oeuvres culturelles Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de loi qui change un point décisif dans les litiges liés à l'intelligence artificielle : la preuve. Sa Actualitté
09 Apr Renaud Muselier va quitter la Région PACA pour briguer le Sénat Dans un entretien au Figaro et à La Marseillaise mercredi, Renaud Muselier annonce qu'il va quitter la présidence de la Région PACA en septembre. L'an France Bleu
08 Apr Renaud Muselier va quitter la région PACA pour briguer le Sénat Dans un entretien au Figaro et à La Marseillaise mercredi, Renaud Muselier annonce qu'il va quitter la présidence de la région PACA en septembre. L'an France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Apr Une « Il faut siffler la fin de la récré » : le Sénat mène la contre-offensive face au « pillage » des contenus culturels par l'IA Le Sénat a adopté un dispositif pour soutenir les créateurs dans leurs contentieux face aux plateformes, pour lutter contre le « pillage » des contenu Le Télégramme
