Nouveau rebondissement dans l'affaire des mégabassines. Le tribunal administratif de Poitiers a annulé, le 3 octobre, deux arrêtés préfectoraux autorisant ...
Articles similaires à Le tribunal annule 15 projets de bassines en Poitou-Charentes
Ce mercredi 10 avril 2024, le tribunal administratif de Montpellier a annulé la délégation du service public des transports d'Argelès-sur-Mer (petits ...
Actualités similaires
L'avocat du collège musulman de Nice a déposé, le 2 avril, un recours pour excès de pouvoir contre le préfet Hugues Moutouh qui avait ordonné la fermeture ...
Actualités similaires
Quatre communes étaient en compétition pour tenter de décrocher le titre régional du concours du Plus beau marché, organisé par TF1, en partenariat ...
Actualités similaires
Les militaires des Pelotons d'intervention et de surveillance de la gendarmerie (PSIG) de l'Aube et de la Haute-Marne ont travaillé en commun pour ...
Actualités similaires
Ce lundi 4 mars, le tribunal administratif d'Orléans examinait le recours des opposants au projet de bassine agricole aux Aix d'Angillon, dans le Cher. Ils ...
Actualités similaires
La justice vient d'annuler l'ensemble des délibérations inscrites à l'ordre du jour du conseil municipal de Nogent-sur-Eure, en novembre 2021, à cause d'un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé l'agrément du centre de primatologie géré par l'université. L'association Pro Anima, à l'origine de ...
Actualités similaires
Au lycée agricole de Melle, la finale territoriale des Ovinpiades Poitou-Charentes, dont c'est la dix-neuvième édition, a réuni ce mercredi 7 février 2024 ...
Actualités similaires
La situation des deux passagères du véhicule qui, le 23 janvier dernier, a fauché Jean-Michel, Alexandra et Camille Sonac sur la RN 20, coûtant la vie à ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Limoges a tranché ce mercredi. Il a annulé la vente des terrains qui permettait le projet d'extension de la scierie Farges à ...
Actualités similaires
Il est poursuivi pour "détention sans motif légitime de substance ou produit explosif" ainsi que pour "divulgation d'information fausse afin de faire croire ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, l'US Concarneau a annoncé que le tribunal administratif a annulé la sanction de la FFF concernant la purge de la suspension de Tom ...
Actualités similaires
Selon le collectif Eaux à Gué, l'Association Syndicale Autorisée de Saint-Jean-de-Maruéjols s'oriente vers la construction de deux méga-bassines dans le ...
Actualités similaires
Huit arrêtés du préfet de la Nièvre, autorisant l'abattage de renards, en 2022, viennent d'être annulés par le tribunal administratif de Dijon.
Actualités similaires
Un si grand soleil du 15 janvier 2024, spoiler résumé de l'épisode 1317 en avance - Alors que votre épisode est déprogrammé ce soir, que va-t-il se passer ...
Actualités similaires