Dec 2025 Une Les députés examinent une loi pour réhabiliter et indemniser les personnes condamnées pour homosexualité L'Assemblée nationale va examiner jeudi en deuxième lecture une proposition de loi visant à réhabiliter les personnes condamnées pour homosexualité en Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Les députés examinent une proposition de loi "contre les fermetures abusives" de comptes bancaires BFMTV
Dons de congés aux soignants : une proposition de loi débattue à l'Assemblée nationale France Bleu
Une Royaume-Uni : divisés, les députés examinent la loi revenant sur l'accord du Brexit Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon Guerre en Ukraine : faut-il saisir les avoirs russes gelés ? Les députés examinent une proposition de résolution ce mercredi Midi Libre
Une Guerre en Ukraine : les députés divisés examinent une résolution appelant à saisir les avoirs russes Sud Ouest
International Saisie des avoirs russes : les députés divisés examinent une résolution sur l'Ukraine La Provence
Régions - Monaco Les députés divisés examinent une résolution sur l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes Nice-Matin
International Les députés divisés examinent une résolution sur l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes La Provence
Une Ce que prévoit le prolongement de l'état d'urgence qu'examinent les députés ce samedi TF1 News
05 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes : mobilisation à Carcassonne alors que les députés examinent le texte Une trentaine de personnes se sont rassemblées devant le palais de justice de Carcassonne ce lundi 5 octobre pour soutenir la proposition de loi contr L'Indépendant
Aug 2025 International - Afrique Sénégal: les députés examinent un projet de loi pour protéger les lanceurs d'alerte Les députés sénégalais sont convoqués en séance plénière extraordinaire, lundi 18 août. Ils examinent quatre projets de loi, notamment un concernant l RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Les députés examinent le texte pour élever Alfred Dreyfus au rang de général de brigade, divergences dans le bloc central BFMTV
Divers Budget 2025 : les députés examinent les deux motions de censure déposées contre le gouvernement Atlantico
Politique Présidentielle anticipée : Marine Le Pen « se prépare » car Emmanuel Macron, c'est fini ou presque » 20 Minutes
Politique Les députés examinent ce jeudi un projet de loi pour limiter et encadrer la "fast-fashion" BFMTV
Sanctions alourdies, accompagnement des victimes : les députés examinent le texte pour mieux protéger les élus France Bleu
erreurFrance "Sécurité globale" : les députés examinent le texte controversé, les opposants manifestent France 24
Régions - Bourgogne Les députés examinent ce samedi 24 octobre la prolongation de l'état d'urgence sanitaire Le Journal du Centre
International - Afrique - République centrafricaine Bénin : les députés examinent le budget 2021 JournaldeBangui.com
Sécurité sociale : congé paternité, salaire des aides à domicile... les députés examinent le budget 2021 France Bleu
Sciences et médecine Les députés examinent un budget 2021 « décevant d'un point de vue écologique » Reporterre
International - Viêt Nam Les députés examinent deux projets de loi, un projet de résolution le 23 mai Vietnam+
Régions - Nord-Pas-de-Calais Brexit : divisés, les députés britanniques examinent la loi revenant sur l'accord signé en janvier France 3
International Brexit : divisés, les députés britanniques examinent le projet de loi de Johnson, revenant sur l'accord RTBF
France Divisés, les députés britanniques examinent la loi revenant sur l'accord du Brexit La Nouvelle Republique
Hier Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu : les députés rejettent massivement le texte du gouvernement, le spectre du 49.3 ressurgit Après une semaine de débats marquée par la suppression de nombreuses mesures, l'Assemblée nationale a rejeté le budget 2027 de la Sécurité sociale. Un Midi Libre
Hier Economie Après avoir supprimé l'essentiel des mesures du texte, les députés rejettent à la quasi-unanimité la partie "recettes" du budget de la Sécurité sociale en première lecture Le projet de budget sera examiné dans sa version initiale au Sénat à partir du 9 novembre dans l'hémicycle. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Politique "Le budget de la France n'est pas un jeu vidéo": David Amiel accuse les députés RN "de doubler" le déficit de la Sécurité sociale Le ministre des Comptes publics David Amiel s'exprime lors des débats sur le budget de sécurité sociale à l'Assemblée nationale, ce vendredi 23 octobr BFMTV
Hier Multimédia Les députés rejettent la taxe sur les produits sucrés proposée par le gouvernement Les députés ont écarté la taxe sur les produits sucrés, mesure phare du gouvernement pour lutter contre les maladies chroniques, mais le débat se pour JDN
Hier Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2027 : la nouvelle taxe sur les produits sucrés transformés souhaitée par le gouvernement, rejetée par les députés de la droite et du RN L'Assemblée nationale a rejeté jeudi 21 octobre la création d'une taxe sur les aliments transformés trop sucrés, intégrée au budget de la Sécurité soc Midi Libre
22 Oct Economie Budget 2027 : une taxe sur les produits sucrés rejetée par les députés Les députés ont rejeté jeudi la création d'une taxe sur les produits sucrés visant à lutter contre les maladies chroniques associées à l'excès de... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Une Budget de la « Sécu » : Les députés LR et RN rejettent une taxe poussant les industriels à diminuer la quantité de sucre Les députés LR et RN ont estimé, jeudi, que cette taxe ferait augmenter les prix pour les consommateurs sans les inciter suffisamment à réduire leur c 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Economie Elle devait concerner les viennoiseries, pâtisseries et autres gâteaux industriels: les députés rejettent la création d'une taxe sur les sucrés Lors de l'examen du budget de la Sécurité sociale, les députés ont rejeté la création d'une taxe sur les produits sucrés visant à lutter contre les ma BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Politique Budget de la Sécurité sociale: les députés suppriment l'article élargissant la taxe sur les produits sucrés Les députés examinent en première lecture le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Ce jeudi 22 octobre, les députés ont adopté un amend BFMTV
22 Oct Economie Envoyer un "signal" au gouvernement: en commission des Finances, les députés votent 800 millions d'euros de hausse du budget du ministère de l'Agriculture Sur ce montant, plus de 600 millions d'euros sont destinés à aider les agriculteurs en difficulté après les épisodes caniculaires de l'été. BFMTV
22 Oct Economie Budget de la Sécu : les députés accusés de « tuer » le texte en supprimant des recettes Les députés ont rejeté jeudi une mesure importante du budget de la Sécurité sociale pour 2027, qui devait rapporter 3,7 milliards d'euros en... cBanque
22 Oct Economie Les députés accusés de "tuer" le projet de budget de la Sécurité sociale en multipliant les suppressions de recettes pour plusieurs "milliards" d'euros Lors de l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale, les députés ont rejeté plusieurs mesures dont une réduction des exonérations de cotisatio BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Economie Budget de la Sécu : les députés votent un dispositif pour un départ en retraite à 62 ans Les députés ont adopté jeudi un amendement écologiste au budget de la Sécurité sociale pour 2027 visant à permettre aux salariés ayant cotisé pendant. cBanque
22 Oct Politique Budget de la Sécu: les députés votent un dispositif pour un départ en retraite à 62 ans Les députés adoptent un amendement écologiste, défendu par Sandrine Rousseau, visant à permettre aux salariés ayant cotisé pendant 42 ans de cesser de BFMTV
22 Oct Economie Arrêter de travailler à 62 ans tout en étant payé jusqu'à 64 ans: c'est quoi ce dispositif inédit que viennent de voter les députés? Arrêter de travailler dès 62 ans après 42 années de cotisation, tout en continuant à percevoir de son employeur l'équivalent de sa future pension de r BFMTV
22 Oct Divers - Dernière minute Budget 2027 : les députés votent pour interdire l'hexane dans l'alimentation, un neurotoxique suspecté d'être un perturbateur endocrinien Les députés ont voté ce mercredi 21 octobre 2026, contre l'avis du gouvernement, pour interdire à partir de 2027 le recours à l'hexane dans l'industri Nice-Matin
22 Oct Economie Ce solvant très utilisé par l'industrie agroalimentaire est suspecté d'être un perturbateur endocrinien: les députés veulent interdire l'utilisation de l'hexane dans l'alimentation dès 2027 Lors de l'examen du budget de la Sécurité sociale pour 2027, les députés ont adopté mercredi un amendement visant à interdire le recours à l'hexane da BFMTV
21 Oct Régions - Bourgogne Huiles végétales, aliments transformés : les députés votent pour interdire l'hexane, soupçonné de causer Parkinson Les députés ont voté mercredi 21 octobre 2026, contre l'avis du gouvernement, pour interdire à partir de 2027 le recours à l'hexane dans l'industrie a Le Journal du Centre
21 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir Huiles végétales, aliments transformés : les députés votent pour interdire l'hexane, soupçonné de causer Parkinson Les députés ont voté mercredi 21 octobre 2026, contre l'avis du gouvernement, pour interdire à partir de 2027 le recours à l'hexane dans l'industrie a L'écho Républicain
21 Oct Economie Personnes âgées employant une aide à domicile, apprentis... Les députés votent plusieurs exonérations de cotisations malgré les mises en garde du gouvernement sur le déficit de la Sécurité sociale L'Assemblée nationale poursuit l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale. Face au texte du gouvernement qui prévoit de diviser le déficit pa BFMTV
21 Oct International - Belgique "Boudin noir", "retourne à tes casseroles" : la dégradation du climat politique inquiète les députés francophones Un député d'origine africaine traité de "boudin noir" sur les réseaux sociaux, une élue invitée à "rester dans ses... RTBF
21 Oct Europe En Pologne, les députés votent un assouplissement des restrictions au droit à l'avortement, mais la réforme pourrait être bloquée par un veto présidentiel "Ovations, cris de joie, acclamations", entame le média polonais Wyborcza. "La chambre basse du parlement polonais a voté mardi [20 octobre] en faveur Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
21 Oct Divers - Actualité générale IVG : en Pologne, après une longue bataille, les députés votent l'assouplissement du droit à l'avortement À l'initiative de partis de gauche et du centre, les députés polonais ont adopté de peu, mardi 20 octobre 2026, deux textes de loi assouplissant le dr L'humanité
