16 Feb Sciences et médecine Les députés favorables à l'expérimentation de l'éducation à l'alimentation à l'école Le texte prévoit, sur la base du volontariat, trois séances minimum par an d'éducation à l'alimentation, de la petite section de maternelle au CM2. La Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb France "Un apprentissage fondamental": les députés favorables pour expérimenter l'éducation à l'alimentation à l'école Adopté par 68 voix pour et aucune contre, le texte prévoit, à titre expérimental pour trois ans et sur la base du volontariat des académies et établis BFMTV
Politique Une majorité des Français favorables à des compromis entre la gauche et le gouvernement BFMTV
Divers - Actualité générale Les députés favorables à une flotte européenne de sauvetage en mer Méditerranée, malgré l'opposition du RN et de la Macronie L'humanité
Sport - Football Deux députés favorables à l'utilisation des fumigènes par les supporters L'Alsace
Divers - Dernière minute Budget 2025: les députés favorables à une extension de la contribution des foyers aisés Nice-Matin
Politique Un vote des députés NFP pour désigner leur Premier ministre? Les communistes y sont favorables BFMTV
Auj. France Chlordécone: les députés français pointent la responsabilité de l'État, les indemnisations dans le flou L'Assemblée nationale a adopté définitivement et à l'unanimité, mardi 2 juin 2026, une loi reconnaissant la « part de responsabilité » de l'État dans RFI
Auj. Politique "On parle de gens qui sont malades": débat très attendu à l'Assemblée nationale ce mercredi pour réduire l'exposition au cadmium Le texte du député écologiste Benoît Biteau, également porté par Clémentine Autain (l'Après), propose une baisse des limites maximales autorisées de c BFMTV
Hier Divers - Actualité générale Loi d'urgence agricole : les députés votent un texte aligné sur les exigences de l'agrobusiness Une nouvelle fois, une alliance entre bloc central et extrême droite s'est constituée pour valider de nombreux reculs environnementaux, sans véritable L'humanité
Hier Economie Projet de loi d'urgence agricole: les députés donnent leur feu vert à l'alourdissement des sanctions contre les vols dans les exploitations agricoles Après deux semaines de discussions marathon, le projet de loi d'urgence agricole a été adopté ce mardi en première lecture à l'Assemblée nationale. En BFMTV
Hier Politique "Nous devons soutenir les forces de sécurité intérieure" exhorte Sébastien Lecornu devant les députés Plusieurs personnes ont été interpellées ce week-end en marge du sacre du PSG en Ligue des champions, en raison des débordements qui ont émaillé les c BFMTV
Hier Une Violences en milieu scolaire : ce que contient la loi post-Bétharram adoptée par les députés L'Assemblée nationale a voté lundi soir en faveur d'une proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu sc L'Express
Hier Une Ce que prévoit la proposition de loi post-Bétharram pour protéger les enfants à l'école adoptée par les députés L'Assemblée nationale a adopté, ce lundi, la proposition de loi "post-Bétharram", afin de mieux protéger les enfants victimes de violences à l'école. TF1 News
Hier Divers - Actualité générale Proposition de loi post-Bétharram : les députés adoptent le texte à l'unanimité Malgré la course contre la montre imposée par Gabriel Attal, la proposition de loi issue de la commission créée après l'affaire de Bétharram a été ado L'humanité
Hier Bétharram : les députés adoptent à l'unanimité un texte pour mieux protéger les enfants contre les violences scolaires Lundi soir, à l'Assemblée nationale, les députés ont adopté par 187 voix contre zéro la proposition de loi visant à renforcer la protection des enfant France Bleu
Hier Divers - Actualité générale Violences à l'école : "certificat d'honorabilité", liste noire des intervenants, les députés adoptent à l'unanimité la loi "Bétharram" en première lecture Le texte adopté tard ce lundi 1er juin 2026 renforce le contrôle des intervenants au contact des enfants dans les écoles et le milieu périscolaire, et L'Indépendant
01 Jun Une Violences à l'école et dans le périscolaire : les députés adoptent des mesures pour renforcer le contrôle des intervenants Les députés ont voté, lundi, des mesures pour renforcer le contrôle des adultes susceptibles d'être au contact des enfants dans les écoles et le milie Le Télégramme
Hier Divers - Dernière minute Les députés adoptent à l'unanimité la proposition de loi post-Bétharram pour mieux protéger les enfants contre les violences à l'école et dans le périscolaire Les députés ont adopté lundi 1er juin 2026 à l'unanimité la proposition de loi visant à mieux protéger les enfants contre les violences à l'école et d Nice-Matin
Hier France Scandale Bétharram: les députés votent à l'unanimité une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants à l'école et dans le périscolaire Ce lundi 1er juin, les députés ont adopté à l'unanimité la proposition de loi visant à lutter contre les violences exercées sur les enfants à l'école BFMTV
01 Jun Politique Violences à l'école et dans le périscolaire: la proposition de loi post-Bétharram adoptée à l'unanimité par les députés Ce lundi 1er juin, les députés ont adopté à l'unanimité la proposition de loi visant à lutter contre les violences exercées sur les enfants à l'école BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jun International Violences à l'école et dans le périscolaire: les députés adoptent des mesures pour renforcer le contrôle des intervenants Avec le scandale provoqué par la révélation de violences sexuelles dans le périscolaire à Paris, le renforcement des contrôles des personnes intervena La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jun Une Violences à l'école et dans le périscolaire : les députés se penchent sur la proposition de loi post-Bétharram La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jun erreurFrance Violences à l'école en France : les députés se penchent sur la proposition de loi post-Bétharram Les députés examinent lundi 1er juin la proposition de loi visant à lutter contre les violences exercées sur les enfants à l'école et dans le périscol France 24
01 Jun Politique En finir avec "un prétendu droit de correction" à l'école: les députés se penchent sur la proposition de loi post-Bétharram La proposition de loi rédigée par Violette Spillebout (Renaissance) et Paul Vannier (LFI) allonge le délai de prescription du délit de non-dénonciatio BFMTV
01 Jun Divers - Dernière minute « En finir avec un prétendu droit de correction » : les députés se penchent sur la proposition de loi post-Bétharram pour enrayer les violences à l'école Les députés examinent ce lundi 1er juin 2026 la proposition de loi visant à lutter contre les violences exercées sur les enfants à l'école et dans le Nice-Matin
01 Jun International Violences à l'école et dans le périscolaire: les députés se penchent sur la proposition de loi post-Bétharram "Pendant des décennies, un climat d'omerta, la défaillance de l'Etat, une culture légitimant la violence sur les enfants, ont laissé des criminels, en La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
30 May Economie Facilitation des bassines, produits français à la cantine, prix planchers... Les députés achèvent l'examen du projet de loi d'urgence agricole et voteront mardi Le gouvernement a subi plusieurs revers à l'Assemblée avec des amendements adoptés sans son aval, notamment sur l'instauration de "prix planchers" dan BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
29 May International Les députés pour un approvisionnement en produits français dans les cantines publiques Dans sa version initiale, le texte prévoyait d'interdire les achats hors Union européenne, sauf pour les produits non disponibles.Mais une majorité de La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
29 May Sciences et médecine Les députés pour un approvisionnement en produits français dans les cantines publiques Un amendement de la députée LFI Aurélie Trouvé a été voté avec les voix du RN, contre l'avis du gouvernement. Francetv info
29 May Economie Dispositif Jeanbrun : les députés assouplissent les règles pour relancer l'investissement locatif Les députés ont adopté en première lecture une proposition de loi visant à élargir le dispositif Jeanbrun, ce nouveau statut fiscal du bailleur privé. cBanque
29 May Sciences et médecine 178 ans après l'abolition de l'esclavage, les députés français abrogent le "Code noir" L'Assemblée nationale a adopté jeudi 29 mai 2026 à l'unanimité un vote symbolique : l'abrogation du Code noir et des textes coloniaux sur l'esclavage, Sciences et avenir
28 May International - Belgique Lalieux répète que les procédures ont été respectées, sans convaincre les députés Interrogée en commission du Logement du Parlement bruxellois, la secrétaire d'État régionale en charge du Logement Karine Lalieux (PS) a répété jeudi 7sur7
28 May International - Afrique Les députés français abrogent formellement le Code noir: «La question des réparations reste ouverte» Les députés français ont voté ce jeudi 28 mai à l'unanimité l'abrogation formelle du Code noir de 1685. Ce texte, qui organisait juridiquement l'escla RFI
28 May Divers - Actualité générale Au Brésil, les députés approuvent une réforme pour réduire le temps de travail et instaurer deux jours de repos par semaine La Chambre des députés du Brésil a adopté, mercredi 27 mai, une réforme qui prévoit une réduction du temps de travail et l'instauration de deux jours L'humanité
28 May Une 178 ans après l'abolition de l'esclavage, les députés abrogent le Code noir 178 ans après l'abolition de l'esclavage, les députés ont voté l'abrogation du Code noir. Ce texte du 17e siècle qui réglementait l'esclavage dans le France 24
28 May erreuInternational - Afrique Les députés français abrogent le Code noir, 178 ans après l'abolition de l'esclavage L'Assemblée nationale a unanimement approuvé jeudi 28 mai l'abrogation du "Code noir" et l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans les c France 24
28 May L'encadrement des loyers doit absolument être prolongé pour les députés du Pays Basque Le ministre du logement Vincent Jeanbrun veut modifier l'encadrement des loyers. Pour Iñaki Echaniz, rapporteur de la loi, l'expérimentation doit être France Bleu
28 May International 178 ans après l'abolition de l'esclavage, les députés abrogent le Code noir Les 254 députés présents, issus de tous les groupes politiques ont soutenu la proposition de loi, présentée dans une journée réservée au groupe centri La Provence
28 May Une Esclavage : Les députés abrogent à l'unanimité le « Code noir » Même s'il n'a « plus d'effet depuis longtemps », son « empreinte et son poids sont toujours là », a soutenu la ministre des Outre-mer Naïma Moutchou, 20 Minutes
28 May France 178 ans après l'abolition de l'esclavage, les députés français abrogent à l'unanimité le Code noir L'Assemblée nationale française a unanimement approuvé jeudi l'abrogation du « Code noir » et l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans RFI
28 May Une L'Assemblée nationale vote à l'unanimité l'abrogation du "Code noir", 178 ans après l'abolition de l'esclavage L'Assemblée nationale a approuvé, jeudi 28 mai, à l'unanimité l'abrogation du "Code noir". Ce texte datant de 1685 et l'ensemble des textes ayant régl TF1 News
28 May erreurFrance 178 ans après l'abolition de l'esclavage, les députés votent pour abroger le Code noir Les députés s'apprêtent à voter jeudi 28 mai pour l'abrogation du "Code noir" et l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans les colonies France 24
28 May erreurFrance Les députés français abrogent le Code noir, 178 ans après l'abolition de l'esclavage Les députés ont voté à l'unanimité, jeudi, l'abrogation du Code noir et de l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans les colonies frança France 24
28 May Politique Code noir, habitat, petite enfance: les députés Liot présentent leurs textes à l'Assemblée nationale À l'occasion de sa "niche parlementaire", le groupe parlementaire Liberté, indépendants, outre-mer et territoires a la main sur l'ordre du jour de l'A BFMTV
28 May Politique 178 ans après l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, les députés en passe d'abroger le Code noir L'abrogation symbolique du "Code noir", nom donné à un ensemble d'édits royaux datant des XVIIe et XVIIIe siècles organisant l'esclavage et jamais for BFMTV
28 May Divers - Actualité générale Pourquoi les députés doivent voter pour l'abrogation du Code noir ce jeudi L'Assemblée nationale va examiner une proposition de loi visant à abroger ce texte juridique encadrant l'esclavage aux XVIIe et XVIIIe siècles ce 28 m L'humanité
27 May International Hongrie : les députés votent contre la sortie de la CPI voulue par Viktor Orban Sur les 199 élus au Parlement, 133 ont voté pour un rejet de la loi prévoyant une sortie du statut de Rome, le traité fondateur de la CPI, qui devait La Provence
27 May Politique "L'Etat a failli": la proposition de loi post-Bétharram adoptée en commission par les députés Les députés ont donné leur feu vert sur ce texte, qui sera examiné le 1er juin dans l'hémicycle. Son objectif: "que les agressions n'arrivent plus" et BFMTV
26 May Economie Ils l'adoptent après l'avoir rejetée en première lecture: les députés approuvent finalement la réduction de la durée d'indemnisation du chômage en cas de rupture conventionnelle Les députés de l'Assemblée nationale ont approuvé ce mardi 26 mai le projet de loi transposant l'avenant à la convention d'assurance chômage, qui rédu BFMTV
22 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Les députés votent une "symbolique" abrogation du Code noir à la veille des 25 ans de la loi Taubira A la veille du 25e anniversaire de la loi Taubira reconnaissant la traite et l'esclavage comme crime contre l'humanité, les députés de la commission d L'écho Républicain
22 May Une Environnement : les députés assouplissent les règles de restauration des zones humides, un texte largement rejeté par la gauche Dans le cadre du projet de loi d'urgence agricole, les députes ont voté pour un assouplissement des compensations environnementales sur des zones humi Sud Ouest