Les résultats des dernières élections municipales et la désignation du maire et des conseillers municipaux de la majorité sur la commune suivront ...
Actualités similaires
Articles similaires à Marignane : la justice a tranché dans l'affaire du recours des résultats aux municipales
Le tribunal judiciaire de Vannes a estimé, ce vendredi, que le recours déposé par FO contre les suppressions de postes chez Yves Rocher était recevable. Une ...
Actualités similaires
Lors d'une audience tenue devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, le policier mis en cause a reconnu un tir au LBD la nuit des ...
Actualités similaires
La décision rendue le 24 juillet 2023 par le tribunal de grande instance de Kati ordonnant l'expulsion des occupants et la démolition des concessions ...
Actualités similaires
La Cour de cassation française a condamné l'État du Sénégal à verser 256,8 millions d'euros (environ 168,5 milliards francs CFA) de dédommagements à ...
Actualités similaires
Les opposants au projet de construction de l'autoroute entre Toulouse et Castres ne prennent pas de vacances... Ils viennent de déposer un recours en justice
Actualités similaires
En mai dernier, le ministre délégué aux Transports Clément Beaune avait soutenu que l'autoroute allait se faire malgré les contestations, mais que ...
Actualités similaires
Un an et six mois après avoir annoncé son intention de racheter Activision Blizzard pour 68,7 milliards de dollars, Microsoft voit enfin le bout du tunnel. La ...
Actualités similaires
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Limoges rejette la demande de nullité présentée par l'avocat du jeune homme mis en examen en octobre ...
Actualités similaires
Libération et Alexandre Hervaud, son ancien chef du service web qui avait été licencié durant l'affaire de la Ligue du LOL, ont conclu un accord pour mettre ...
Actualités similaires
Télévision De 2013 à 2016, une bataille juridique acharnée s'est tenue entre l'avionneur français et les autorités états-unienne, sur fond de soupcons de ...
Actualités similaires
L'ex-patron de l'alliance Renault-Nissan, Carlos Ghosn, a déposé un recours devant la justice libanaise contre Nissan, réclamant au groupe japonais un ...
Actualités similaires
À Maurice, le report des élections municipales à 2025 fait l'objet de plusieurs plaintes en justice. Des citoyens et des partis politiques ont saisi la Cour ...
Actualités similaires
L'ancien président des États-Unis Donald Trump doit comparaître mardi devant un tribunal fédéral de Miami, en Floride, dans le cadre de son inculpation ...
Actualités similaires
L'ancien président des États-Unis, Donald Trump, doit comparaître mardi devant un tribunal fédéral de Miami, en Floride, dans le cadre de son inculpation ...
Actualités similaires
L'ancien président américain Donald Trump, qui veut reconquérir la Maison Blanche en 2024, s'exprimera mardi soir après sa comparution en justice à Miami, ...
Actualités similaires
Les ennuis judiciaires de Donald Trump s'accumulent. Jeudi, l'ancien président américain a annoncé sur Truth Social que le département de la Justice avait ...
Actualités similaires