Odeurs d'étables, chant du coq: le Sénat vote à l'unanimité la loi pour protéger le "patrimoine sensoriel" des campagnes
Le 21 janvier, le Sénat a voté à l'unanimité la loi protégeant le patrimoine sensoriel des campagnes. Il ne sera donc plus possible d'avoir recours à des ...Actualités similaires
Articles similaires à Odeurs d'étables, chant du coq: le Sénat vote à l'unanimité la loi pour protéger le "patrimoine sensoriel" des campagnes
Chant du coq, vaches : une proposition de loi pour protéger les agriculteurs des plaintes des néo-ruraux
Une proposition de loi pour protéger les agriculteurs contre les procès intentés par leurs voisins est examinée dès ce lundi par l'Assemblée nationale. Si ...Actualités similaires
Interdiction de l'écriture inclusive : le Sénat vote une proposition de loi pour "protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive"
Ce vote intervient alors que le Président de la république, Emmanuel Macron, s'est dit lui-même opposé à l'écriture inclusive.Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : le Sénat vote à l'unanimité un texte pour protéger les mineurs
Depuis les révélations de Sarah Abitbol dans " Un si long silence " en 2020, la parole s'est libérée dans le milieu du sport. Dans ce livre bouleversant, ...Actualités similaires
Le Sénat vote à l'unanimité une loi-cadre pour faciliter la restitution des oeuvres pillées par les nazis
Le texte, qui va maintenant aller à l'Assemblée nationale, concerne tout bien culturel (objets d'art, tableaux, livres...) dont la spoliation par les nazis a ...Actualités similaires
États-Unis : le Sénat vote une loi pour protéger le mariage homosexuel
Le Sénat américain a voté, mardi 29 novembre, une loi protégeant le mariage homosexuel au niveau fédéral, avec le soutien de certains sénateurs...Actualités similaires
États-Unis : le Sénat vote une loi pour protéger le mariage homosexuel, par crainte d'une offensive de la Cour suprême
Après avoir affaibli le droit à l'avortement en juin dernier, la Cour suprême américaine était soupçonnée par les progressistes de vouloir désormais ...Actualités similaires
États-Unis: le Sénat vote une loi fédérale pour protéger le mariage homosexuel
Le Sénat américain a voté mardi 29 novembre une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble des États-Unis. Le projet de loi a été introduit par ...Actualités similaires
Odeurs du fumier et chant du coq reconnus «patrimoine sensoriel» en France
Le Parlement français a adopté fin janvier une proposition de loi consacrée au «patrimoine sensoriel» des campagnes.Actualités similaires
Chant du coq, cloches d'églises, odeurs de fumier... la loi protège la campagne lorraine
Le coq du voisin, les odeurs du tas de fumier, l'angelus de l'église... Le parlement a récemment adopté une loi pour reconnaître et protéger le ...Actualités similaires
Le chant du coq et les odeurs de fumier bientôt classés au patrimoine sensoriel rural
Le chant du coq et les odeurs de fumier bientôt classés au patrimoine sensoriel rural clicanoo ven 29/01/2021 - 05:33Actualités similaires
Loi sur "le patrimoine sensoriel" : la jurisprudence de Maurice le coq
Le parlement vient d'adopter une proposition de loi introduisant la notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes françaises. Une loi inspirée par ...Actualités similaires
Odeurs d'étables, chant du coq: le Sénat vote à l'unanimité la loi pour protéger le "patrimoine sensoriel" des campagnes
Le 21 janvier, le Sénat a voté à l'unanimité la loi protégeant le patrimoine sensoriel des campagnes. Il ne sera donc plus possible d'avoir recours à des ...Actualités similaires
Chant du coq et crottin de cheval : qu'est-ce que le patrimoine sensoriel ?
Le « patrimoine sensoriel des campagnes françaises » va être protégé par la loi. Une terminologie qui fait surtout référence aux sons et aux odeurs ...Actualités similaires
Chant du coq ou odeur du fumier : le Parlement adopte une loi pour protéger le "patrimoine sensoriel" des campagnes
Déjà votée par l'Assemblée Nationale, la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité par le Sénat jeudi. Elle entend mettre fin aux plaintes pour ...Actualités similaires
Coq, canards, étables : le parlement consacre le "patrimoine sensoriel" de nos campagnes
Les litiges liés aux bruits ou aux odeurs, souvent liés aux animaux, se multiplient dans les campagnes françaises. Cette loi se veut un "outil utile" pour ...Actualités similaires
Coq, cloches, étables ou cigales : le Parlement consacre « le patrimoine sensoriel » des campagnes
Chant du coq ou des cigales, effluves de crottin de cheval ou d'étable... le Parlement a adopté définitivement ce jeudi 21 janvier 2021, par un ultime vote ...Actualités similaires
Cloches, chant du coq, purin : le Parlement consacre "le patrimoine sensoriel" des campagnes
Le texte, qui introduit la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, a été définitivement adopté par le Parlement.Actualités similaires
Chant du coq, effluves de crottin : la loi qui défend le patrimoine des campagnes définitivement adoptée
Le Sénat a définitivement adopté ce jeudi une proposition de loi visant à défendre la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit ...Actualités similaires
France - Coq, cloches, étables ou cigales : le Parlement consacre « le patrimoine sensoriel » des campagnes
La notion de « patrimoine sensoriel » des campagnes est entrée dans le droit français ce jeudi. Alors que les bruits et effluves campagnards peuvent donner ...Actualités similaires
Coq, cloches ou cigales: le Parlement consacre "le patrimoine sensoriel" des campagnes
Chant du coq ou des cigales, effluves de crottin de cheval ou d'étable... le Parlement a adopté définitivement jeudi, par un ultime vote du Sénat, une ...Actualités similaires
Protection du patrimoine sensoriel des campagnes : une loi pour défendre la ruralité et apaiser les tensions de voisinage
Pierre-Antoine Lévi, sénateur LR du Tarn-et-Garonne, défend ce jeudi 21 janvier devant la chambre haute du Parlement une proposition de loi visant à ...Actualités similaires
Pourquoi l'odeur de la bouse et le chant du coq pourraient entrer au patrimoine des campagnes
La proposition de loi d'un député centriste veut définir et protéger un « patrimoine sensoriel des campagnes », pour couper court aux poursuites ...Lozère : la loi sur le patrimoine sensoriel des campagnes débattue au Sénat
Le député de Lozère Pierre Morel-à-l'Huissier a été l'initiateur de ce projet de loi, déjà adopté à l'unanimité à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
VIDEO. Le texte de loi sur le patrimoine sensoriel des campagnes françaises sur les bancs du Sénat au premier semestre 2021
Il avait été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale en janvier. Le député centriste de la Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier, qui porte la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
