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Trois anciens rugbymen français, néo-zélandais et irlandais du club de Grenoble, dans le sud-est de la France, ont été condamnés, dans la nuit de vend

Algérie : lourdes peines de prison confirmées contre d'ex-dirigeants de l'ère Bouteflika

Algérie: lourdes peines de prison confirmées contre d'ex-dirigeants de l'ère Bouteflika (avocat à l'AFP)

CAN 2025 : peines de prison confirmées pour 18 supporters sénégalais

Les peines de prison infligées par la justice marocaine à 18 supporters sénégalais pour leur implication dans les violences survenues lors de la final

CAN 2025 au Maroc: peines de prison confirmées pour les 18 supporters sénégalais

Ni plus ferme, ni plus clémente, au Maroc, la cour d'appel de Rabat a confirmé, le lundi 13 avril 2026 au soir, les peines prononcées en première inst

Braquage d'un tabac-presse, vol dans une bijouterie : peines de prison confirmées en appel pour le duo de "pieds nickelés" polonais

Reconnus coupables de deux vols violents commis début 2024 à Albi et Carmaux, Przemyslaw B. et Cezary C., deux ressortissants polonais, devraient rest

Procès des antispécistes : Des peines de prison confirmées ou alourdies en appel pour trois militantes

Blanchiment : des peines de prison confirmées pour les Balkany

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Royaume-Uni: peines de prison ferme confirmées en appel pour dix militants écologistes

Algérie : Les peines de prison des ex-Premiers ministres d'Abdelaziz Bouteflika confirmées

Procès de trois ex-rugbymen jugés pour un viol collectif : les peines sont confirmées en appel, jusqu'à 14 ans de prison

Les trois ex-rugbymen de Grenoble, jugés en appel devant la cour d'assises de la Charente à Angoulême, ont vu leurs peines confirmées dans la nuit de

A Orléans, des peines de prison et de lourdes amendes requises contre les protagonistes d'un réseau de contrefaçons

Dernière ligne droite dans le procès à Orléans d'un vaste réseau de contrefaçons. Neuf personnes sont jugées depuis mardi et jusqu'à jeudi devant le t

Laboratoire d'héroïne à Metz-Grigy : des peines de 12 mois à 5 ans et demi de prison ferme requises

Des peines de prison ferme, allant d'un an à cinq ans et demi, ont été réclamées, ce mardi, par le ministère public à l'encontre de douze hommes, âgés

Ciblé par deux textes de lois, des peines de prison et des amendes prohibitives, le mouvement des free parties se mobilise

Du 30 mai au 13 juin, le mouvement des free parties organise des « manifestives » aux quatre coins du pays pour s'opposer à deux textes législatifs po

Trafic de stupéfiants à Belfort : des peines de 6 mois avec sursis à 4 ans de prison ferme pour les 12 prévenus

Le tribunal judiciaire de Belfort a condamné ce jeudi 21 mai les 12 prévenus du trafic de stupéfiants démantelé au printemps 2025 quartier de l'Arsot

Réseau organisé ou "trafic entre amis" ? Des peines de prison requises pour un trafic de stupéfiants à Belfort

Entendus après avoir participé à un trafic de stupéfiants, 12 prévenus âgés pour la plupart d'une petite vingtaine d'années seront jugés ce jeudi 21 m

Des militants antijets privés condamnés en Suède à des peines de prison avec sursis et à des amendes

Un tribunal suédois a condamné lundi deux militants d'Extinction Rebellion pour avoir projeté de la peinture rouge dans un aéroport de Stockholm desse

Lynché et dépouillé dans le tramway à Montpellier : un couple de SDF condamné à des peines de prison ferme

Samedi 25 avril, un homme de 34 ans avait été violemment agressé par quatre individus à bord du tramway, dans le quartier des Prés-d'Arènes, à Montpel

Vols de véhicules et de matériels : huit personnes condamnées à des peines de prison à Chartres

Le tribunal judiciaire de Chartres a condamné huit personnes à des peines de prison à l'issue d'un procès portant sur des vols de minipelles, de fourg

Deepfakes sexuels : les patrons de la tech menacés de peines de prison

Dans la lutte contre la diffusion d'images intimes non consenties en ligne, le gouvernement britannique avertit les dirigeants d'entreprises tech qu'i

Deepfakes sexuels : Des peines de prison pour les patrons de la tech au Royaume-Uni ?

L'exécutif britannique, qui dispose de la majorité absolue à la Chambre des communes, a déposé ce vendredi un amendement en ce sens à un projet de loi

Procès de l'agression de Lorenzo à Lattes : peines de prison requises pour les six accusés

Le verdict sera rendu lundi dans le procès de l'agression de Lorenzo à Lattes, en aout 2020. Ce vendredi, l'avocat général a requis des peines de pris

Trafic de stupéfiants à Carpentras : 4 prévenus relaxés et des peines de prison de 1 an de sursis à 3 ans ferme

Des peines de 1 an de sursis à 3 ans de prison ont été prononcées ce vendredi 10 avril au tribunal judiciaire de Carpentras (Vaucluse). Depuis ce mard

Les courtes peines de prison bientôt exécutées ? Les députés vont trancher

Dans le cadre de leur niche parlementaire, les députés Horizons vont soumettre une proposition de loi favorisant l'exécution des courtes peines de pri

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Agés de 24 à 30 ans, Anna Arkhipova, Vassili Neoustroïev, Ian Ksenjepolski, Evguéni Zateïev, Pavel Sinelnikov et Valentin Khorochenine étaient notamme

Le Sénégal promulgue une loi doublant les peines de prison pour homosexualité

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Le Sénégal adopte une loi doublant les peines de prison pour homosexualité

Le président sénégalais Bassirou Diomaye Faye a promulgué mardi une loi adoptée par l'Assemblée mi-mars durcissant la répression des relations homosex

Le président sénégalais promulgue la loi doublant les peines de prison réprimant l'homosexualité

La loi prévoit également des sanctions pénales concernant la promotion et le financement de l'homosexualité dans ce...

Sénégal : le président promulgue la loi doublant les peines de prison réprimant l'homosexualité

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Peines de prison et des amendes à plusieurs milliers d'euros : l'État durcit la législation pour lutter contre l'usage du protoxyde d'azote

Le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a annoncé mardi la création de trois nouveaux délits pour lutter contre l'usage détourné du protoxyde d'azote

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Neuf CRS ont été condamnés mardi à des peines d'emprisonnement avec sursis de 6 mois à deux ans pour avoir matraqué des "gilets jaunes" dans un Burger

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Le Sénégal envisage de doubler les peines de prison pour les relations homosexuelles, suscitant des débats sur les droits humains et les valeurs cultu

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Dans un cas rare, trois soldats ont été condamnés à des peines de prison pour des meurtres commis dans une région anglophone en proie à des troubles.

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