04 Apr International Peines de prison confirmées contre trois ex-rugbymen pour viol en réunion Trois anciens rugbymen français, néo-zélandais et irlandais du club de Grenoble, dans le sud-est de la France, ont été condamnés, dans la nuit de vend 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
International Algérie : lourdes peines de prison confirmées contre d'ex-dirigeants de l'ère Bouteflika La Provence
Culture Algérie: lourdes peines de prison confirmées contre d'ex-dirigeants de l'ère Bouteflika (avocat à l'AFP) La Croix
24 Aug Intrusion de militants sur le site de Lafarge à Val-de-Reuil : les peines de prison confirmées en appel Jugés devant la cour d'appel de Rouen, quatre militants écologistes ont été condamnés, ce lundi, à 6 à 10 mois de prison avec sursis après une intrusi France Bleu
14 Apr erreuInternational - Afrique CAN 2025 : peines de prison confirmées pour 18 supporters sénégalais Les peines de prison infligées par la justice marocaine à 18 supporters sénégalais pour leur implication dans les violences survenues lors de la final France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr International - Afrique CAN 2025 au Maroc: peines de prison confirmées pour les 18 supporters sénégalais Ni plus ferme, ni plus clémente, au Maroc, la cour d'appel de Rabat a confirmé, le lundi 13 avril 2026 au soir, les peines prononcées en première inst RFI
12 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Braquage d'un tabac-presse, vol dans une bijouterie : peines de prison confirmées en appel pour le duo de "pieds nickelés" polonais Reconnus coupables de deux vols violents commis début 2024 à Albi et Carmaux, Przemyslaw B. et Cezary C., deux ressortissants polonais, devraient rest La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Lille Procès des antispécistes : Des peines de prison confirmées ou alourdies en appel pour trois militantes 20 Minutes
International - Afrique Algérie: lourdes peines de prison confirmées pour des ex-dirigeants de l'ère Bouteflika RFI
International Algérie : lourdes peines de prison confirmées pour Saïd Bouteflika et deux ex-chefs du renseignement Le Parisien
International Algérie : lourdes peines de prison confirmées pour Saïd Bouteflika et deux ex-chefs du renseignement Le Parisien
International Algérie : lourdes peines de prison confirmées pour Saïd Bouteflika et deux ex-chefs du renseignement Le Parisien
30 Jul Une Travaux surfacturés en Indre-et-Loire : les peines de prison de trois dirigeants confirmées en appel La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
International Algérie : Les peines de prison des ex-Premiers ministres d'Abdelaziz Bouteflika confirmées 20 Minutes
04 Apr Procès de trois ex-rugbymen jugés pour un viol collectif : les peines sont confirmées en appel, jusqu'à 14 ans de prison Les trois ex-rugbymen de Grenoble, jugés en appel devant la cour d'assises de la Charente à Angoulême, ont vu leurs peines confirmées dans la nuit de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Oct Mobilisation du 17 octobre : sept peines de prison ferme après les 138 gardes à vue à Toulouse Le procureur de la République de Toulouse a fait le bilan de la réponse pénale après les nombreuses infractions commises en marge de la manifestation France Bleu
23 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Toulouse : 138 gardes à vue après la manifestation du 17 octobre, sept peines de prison ferme prononcées pour violences et pillages Le procureur de Toulouse, David Charmatz, a présenté un bilan des infractions commises lors de la manifestation du 17 octobre. Sur 138 gardes à vue, 4 La Dépêche
21 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Manifestations du 17 octobre : deux femmes condamnées à des peines de prison avec sursis après des violences envers un policier à Agen, le procureur de la République fait appel de la décision Ce lundi 19 octobre, à Agen, deux femmes de 33 et 25 ans avaient été reconnues coupables de violences, rébellion et outrage envers un policier en marg La Dépêche
20 Oct Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Émeutes du 17 octobre à Lyon : plusieurs dizaines de personnes condamnées à des peines de prison Dans un communiqué diffusé ce mardi 20 octobre, le parquet de Lyon a actualisé le bilan des procédures engagées suite aux dégradations et pillages com LyonCapitale.fr
20 Oct Divers Procès du 17 octobre : derrière les consignes de fermeté de Darmanin, les vies brisées de gens ordinaires Lors des comparutions immédiates suite au 17 octobre à Paris, les peines de prisons et les placements en détention provisoire pleuvent, qu'importent l Basta !
20 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées - Tarbes émeutes du 17 octobre, couvre feux et peines de prison La journée de mobilisation lycéens, Gilets Jaunes et syndicats a été brouillée par les violences qui ont émaillé de nombreux cortèges dans plusieurs g tarbes7.fr
19 Oct Divers - Dernière minute Débordements du 17 octobre à Nice : 110 personnes placées en garde à vue et de premières peines de prison ferme après les troubles À la suite des violences et dégradations survenues ce week-end à Nice, 114 personnes ont été interpellées, dont une majorité de mineurs et de jeunes a Nice-Matin
19 Oct Mobilisation du 17 octobre : des peines de prison ferme pour 10 personnes à Limoges Après les dégradations et les vols commis samedi 17 octobre à l'encontre de plusieurs magasins du centre-ville de Limoges, la justice a prononcé ce lu France Bleu
18 Oct Divers - Actualité générale Mobilisation du 17 octobre : 27 gardes à vue, la vidéoprotection exploitée, des peines de prison ferme requises par le procureur... À Perpignan, comment la justice entend répondre aux violences À Perpignan, suite aux violences du samedi 17 octobre, 27 personnes, dont neuf mineurs, ont été interpellées. Le procureur Jérôme Bourrier annonce des L'Indépendant
08 Oct Divers - Actualité générale Procès Maradona : des peines de quatre à douze ans de prison requises contre l'équipe médicale Des peines de quatre à douze ans de prison ont été requises ce jeudi contre l'équipe médicale ayant pris en charge Diego Maradona avant sa mort en nov L'Indépendant
08 Oct International Procès Maradona : peines de 4 à 12 ans de prison requises contre l'équipe médicale Le procureur Patricio Ferrari a établi une distinction entre deux groupes d'accusés. Il a requis entre 8 et 12 ans contre trois professionnels de sant La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
08 Oct Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Diego Maradona : des peines de 4 à 12 ans de prison requises contre l'équipe médicale de la star du football Le procureur argentin a requis jeudi 8 octobre, des peines de 4 à 12 ans de prison contre six membres de l'équipe médicale ayant pris en charge Diego Midi Libre
03 Oct Divers - Dernière minute Le bébé présentait des hématomes sur le visage et le corps : un couple dont le nourrisson est mort à Nice, condamné à de lourdes peines de prison La cour d'assises de Haute-Corse a condamné vendredi 2 octobre, les parents d'un bébé de quatre mois et demi décédé en janvier 2021, le père écopant d Nice-Matin
24 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Deux frères taxis soupçonnés de fraude et de falsification de documents pour obtenir une autorisation : près de 750 000 ¬ saisis sur leurs comptes, des peines de prison avec sursis requises Deux frères chauffeurs de taxi, âgés de 46 et 32 ans, sont jugés à Toulouse pour avoir, selon les gendarmes de la brigade de recherches de Muret, util La Dépêche
22 Sep International - Asie-Pacifique Attentats de 2019 au Sri Lanka: la justice condamne 15 condamnés à de très lourdes peines de prison Une quinzaine de personnes ont été reconnues coupables mardi 22 septembre à Colombo d'avoir participé aux terribles attentats-suicides du dimanche de RFI
22 Sep Divers - Dernière minute Tensions, détonations, interpellations : le procès de deux coups de force à Nice se solde par de lourdes peines de prison Le tribunal correctionnel de Nice a infligé des peines allant jusqu'à 8 ans de prison, ce lundi 21 septembre 2026, à cinq prévenus impliqués dans une Nice-Matin
17 Sep Tentative de braquage de la société de joaillerie Losange à Besançon : des peines de deux à trois ans de prison ferme Le tribunal judiciaire de Besançon (Doubs) a rendu, ce jeudi 17 septembre, sa décision dans l'affaire de la tentative de braquage, en juin 2025, de la France Bleu
14 Sep Divers - Dernière minute « Le cuivre, on sait où il est » : pris en flagrant délit dans les hauteurs de Nice, les quatre voleurs condamnés à des peines de 18 à 24 mois de prison ferme Quatre hommes ont été jugés et condamnés par le tribunal correctionnel de Nice après avoir été interpellés route de Colomars dans la nuit du 10 au 11 Nice-Matin
11 Sep International - Asie-Pacifique Hong Kong: trois militants de la mémoire de Tiananmen condamnés à des peines de cinq et sept ans de prison Trois militants qui organisaient des veillées en souvenir du massacre de la place Tiananmen, dans la nuit du 3 au 4 juin 1989, à Pékin, ont été condam RFI
10 Sep Régions - Bourgogne Escroquerie immobilière dans le Cher : des peines de prison avec sursis et jusqu'à 700.000 euros d'amende requis Les réquisitions dans l'affaire de vaste escroquerie immobilière jugée depuis ce mercredi 9 septembre devant le tribunal correctionnel de Bourges ont Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
10 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Escroquerie immobilière dans le Cher : des peines de prison avec sursis et jusqu'à 700.000 euros d'amende requis Les réquisitions dans l'affaire de vaste escroquerie immobilière jugée depuis ce mercredi 9 septembre devant le tribunal correctionnel de Bourges ont L'écho Républicain
18 Aug Survols de la prison de l'Elsau à Strasbourg par des drones : deux hommes condamnés à des peines de prison ferme Deux hommes de 18 et 19 ans ont été condamnés ce mardi 18 août à des peines de 18 mois et 6 mois de prison ferme par le tribunal correctionnel de Stra France Bleu
17 Aug International Au Mali, lourdes peines de prison pour un chroniqueur et une influenceuse critiques de la junte Animateur de radio et de télévision, Ras Bath, 53 ans, est aussi une célèbre figure de la société civile malienne. Il était jugé avec Rokia Doumbia, 4 La Provence
23 Jul International Deux Russes condamnés à des peines de prison pour terrorisme et espionnage en Angola Un tribunal de Luanda a condamné deux ressortissants russes à respectivement 11 et 8 ans de prison pour terrorisme, espionnage et autres infractions l BBC Afrique
23 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Un retraité roué de coups dans son potager de bon matin à Tournefeuille : les voleurs l'ont séquestré et torturé avant de prendre le coffre-fort, ils écopent de lourdes peines de prison Cinq ans après une agression d'une violence inouïe commise au domicile d'un septuagénaire à Tournefeuille, près de Toulouse, la justice a rendu son ve La Dépêche
22 Jul Ardèche : 3 à 6 ans de prison pour trois Gardois après une série de cambriolages chez des commerçants Trois Gardois ont été condamnés à des peines allant de trois à six ans de prison ferme ce mercredi par le tribunal correctionnel de Privas. Ils avaien France Bleu
22 Jul Ardèche : trois hommes condamnés à des peines de 3 à 6 ans de prison pour une série de cambriolages chez des commerçants Trois individus ont été condamnés à des peines allant de trois à six ans de prison ferme ce mercredi par le tribunal correctionnel de Privas. Ils avai France Bleu
20 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées - Tarbes 3 peines de prison après une rave party Le week-end dernier, les gendarmes de la compagnie de Castres dans le Tarn, appuyés par les renforts départementaux (21 militaires engagés), sont inte tarbes7.fr
17 Jul Opinions et humeurs Procès de la loge Athanor: de lourdes peines de prison et un camouflet pour l'accusation Dix-sept hommes et femmes sont reconnus coupables d'avoir commandité ou exécuté des crimes pour des raisons financières dans le cadre d'une officine d Mediapart
13 Jul Une En Corée du Sud, l'ex-président Yoon accumule les peines de prison Un tribunal a condamné, lundi, l'ancien président de la Corée du Sud, Yoon Suk-yeol, à deux ans de prison pour corruption. La justice l'a déclaré coup France 24
08 Jul Une « Free party » : Les députés approuvent des peines de prison pour les organisateurs et les participants L'Assemblée nationale a adopté un amendement créant de nouveaux délits pour les free parties. Les organisateurs risquent jusqu'à deux ans de prison et 20 Minutes
08 Jul Une « Free parties » : les députés favorables à des peines de prison pour organisateurs et participants Les députés ont voté en faveur de peines de prison pour les organisateurs et participants de free parties. Cette mesure avait dans un premier temps ét Le Télégramme
08 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Aveyron Nourriture et parfums volés, argent liquide : deux peines de prison ferme Le 30 juin, vers 17 h 30, un commerçant signale directement auprès d'un gendarme de la brigade locale le comportement suspect d'un couple, qui sollici La Dépêche
07 Jul Politique Bruno Retailleau veut des peines de prison "dès qu'on touche un policier, un gendarme, un sapeur-pompier" Bruno Retailleau, président des Républicains et candidat à l'élection présidentielle, était l'invité du Face-à-Face de ce mardi 7 juillet sur BFMTV et BFMTV
11 Jun Cour criminelle du Loiret : des peines de 6 à 16 ans de prison pour les quatre membres d'un réseau pédocriminel en ligne La cour criminelle du Loiret a condamné ce jeudi quatre hommes à des peines allant de X à X ans de prison, pour détention d'images pédopornographiques France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jun International Procès à Orléans d'un réseau pédocriminel: des peines de 10 à 20 ans de prison requises Dans cette affaire, 930.000 fichiers pédopornographiques ont été retrouvés par les enquêteurs, qui ont estimé à 120 le nombre de victimes. Les accusés La Provence
03 Jun A Orléans, des peines de prison et de lourdes amendes requises contre les protagonistes d'un réseau de contrefaçons Dernière ligne droite dans le procès à Orléans d'un vaste réseau de contrefaçons. Neuf personnes sont jugées depuis mardi et jusqu'à jeudi devant le t France Bleu
02 Jun Laboratoire d'héroïne à Metz-Grigy : des peines de 12 mois à 5 ans et demi de prison ferme requises Des peines de prison ferme, allant d'un an à cinq ans et demi, ont été réclamées, ce mardi, par le ministère public à l'encontre de douze hommes, âgés France Bleu
29 May Divers Ciblé par deux textes de lois, des peines de prison et des amendes prohibitives, le mouvement des free parties se mobilise Du 30 mai au 13 juin, le mouvement des free parties organise des « manifestives » aux quatre coins du pays pour s'opposer à deux textes législatifs po Basta ! • Voir articles similaires → Similaires →
21 May Trafic de stupéfiants à Belfort : des peines de 6 mois avec sursis à 4 ans de prison ferme pour les 12 prévenus Le tribunal judiciaire de Belfort a condamné ce jeudi 21 mai les 12 prévenus du trafic de stupéfiants démantelé au printemps 2025 quartier de l'Arsot France Bleu
20 May Réseau organisé ou "trafic entre amis" ? Des peines de prison requises pour un trafic de stupéfiants à Belfort Entendus après avoir participé à un trafic de stupéfiants, 12 prévenus âgés pour la plupart d'une petite vingtaine d'années seront jugés ce jeudi 21 m France Bleu
04 May International Des militants antijets privés condamnés en Suède à des peines de prison avec sursis et à des amendes Un tribunal suédois a condamné lundi deux militants d'Extinction Rebellion pour avoir projeté de la peinture rouge dans un aéroport de Stockholm desse 7sur7
