Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Poursuivi pour fraude fiscale à hauteur de 216 000 ¬, le maçon narbonnais est-il incompétent ou malhonnête ? Un entrepreneur en maçonnerie de Narbonne devait s'acquitter d'une somme de 216 000 ¬ auprès des impôts. N'ayant pas payé l'impôt sur les sociétés ni L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sport - Football Football - Etranger - Carlo Ancelotti poursuivi pour fraude fiscale en Espagne Sport24
Sports Real Madrid. Carlo Ancelotti poursuivi pour fraude fiscale pour un million d'euros non déclaré Ouest-France
23 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Carnon : près de 500 maillots de football contrefaits saisis sur le marché, un vendeur poursuivi pour fraude Sur le marché de Carnon, mardi 21 juillet, des gendarmes ont découvert des maillots de football contrefaits vendus à bas prix. Les articles, achetés p Midi Libre
24 Apr Une Il avait parié sur la chute de Maduro, un militaire américain inculpé pour fraude Soupçonné d'avoir utilisé des informations confidentielles pour parier sur l'intervention des États-Unis au Venezuela, un soldat américain a été incul France 24
International - Asie & Pacifique À Hong Kong, le magnat prodémocratie Jimmy Lai poursuivi pour fraude France 24
International - Asie-Pacifique Hong Kong: Jimmy Lai, le magnat pro-démocratie, poursuivi pour fraude RFI
International Mouvement de contestation à Hong Kong : le magnat pro-démocratie Jimmy Lai poursuivi pour fraude RTBF
International - Asie & Pacifique À Hong Kong, le magnat pro-démocratie Jimmy Lai poursuivi pour fraude France 24
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Carcassonne : poursuivi pour une fraude sur l'origine de son vin de table, un restaurateur relaxé Midi Libre
Divers - Actualité générale Aude : poursuivi pour une fraude sur l'origine de son vin de table, un restaurateur relaxé L'Indépendant
Multimédia Pour une nouvelle fois, Elon Musk est poursuivi en justice pour fraude présumée concernant sa loterie à 1 million de dollars destinée aux électeurs américains ! Fredzone
Hier La femme fauchée près de Lure décédée, l'automobiliste en cause poursuivi pour homicide routier La femme fauchée mardi 8 septembre à Adelans-et-le-Val-de-Bithaine, près de Lure, en Haute-Saône, est décédée. L'automobiliste qui l'a renversée a été France Bleu
08 Sep Un des deux frères poursuivi pour traite d'êtres humains dans les Hautes-Pyrénées demande sa remise en liberté Dans l'attente de leur procès, renvoyé le temps d'investigations supplémentaires, l'un des deux frères suspecté d'avoir exploité, fait miroiter à des France Bleu
08 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Ce dossier n'est ni fait ni à faire" : poursuivi pour plusieurs tentatives de vol dans des exploitations agricoles, ce ferrailleur de la communauté des gens du voyage est relaxé Jugé par le tribunal judiciaire de Foix pour un vol, quatre tentatives de vol et une violation de domicile commis dans plusieurs exploitations ariégeo La Dépêche
07 Sep Une Affaire des contrôles du RSA : Maël de Calan, poursuivi pour harcèlement moral, est relaxé par le tribunal Le tribunal judiciaire a rendu, ce lundi 7 septembre, son très attendu délibéré dans l'affaire opposant le président du conseil départemental du Finis Le Télégramme
04 Sep International Andrew Tate poursuivi pour traite de mineurs et blanchiment en Roumanie Les procureurs roumains ont renvoyé vendredi l'influenceur Andrew Tate devant la justice pour trafic de mineurs, agression sexuelle sur mineure, blanc 7sur7
03 Sep International Un ex-Premier ministre poursuivi pour «insulte au président» Ahmet Davutoglu avait dirigé le premier gouvernement d'Erdogan avant de passer dans l'opposition. Le Matin
01 Sep Divers - Actualité générale Poursuivi pour corruption, Bolloré dépose plainte pour « association de malfaiteurs » contre... des magistrats Au voleur, au feu, à l'assassin... Vincent Bolloré, selon des informations du Monde, a déposé le 21 mai une plainte sur la base de l'article 450-1 du L'humanité
01 Sep Régions - Bourgogne Amazon poursuivi pour avoir surfacturé les publicités à plus d'un million d'entreprises Le géant américain Amazon est poursuivi aux États-Unis pour avoir secrètement et systématiquement surfacturé 1,2 million d'annonceurs, dont plus de Le Journal du Centre
01 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Amazon poursuivi pour avoir surfacturé les publicités à plus d'un million d'entreprises Le géant américain Amazon est poursuivi aux États-Unis pour avoir secrètement et systématiquement surfacturé 1,2 million d'annonceurs, dont plus de L'écho Républicain
01 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées - Tarbes Amazon poursuivi pour avoir surfacturé les publicités Amazon poursuivi aux États-Unis pour avoir surfacturé en secret les publicités. La Commission fédérale du commerce a déposé lundi une plainte contre A tarbes7.fr
27 Aug Divers - Dernière minute Il était poursuivi pour détention et diffusion d'images pédopornographiques, un ancien adjoint au maire condamné à Mazan Démis de ses fonctions depuis que l'affaire a éclaté, l'ancien adjoint au maire vient d'être condamné à deux ans de prison avec sursis par le tribunal Nice-Matin
27 Aug L'homme poursuivi pour des menaces antisémites contre un couple juif dans un supermarché d'Avignon reconnaît les faits L'Irlandais d'une soixantaine d'années accusé d'avoir proféré des insultes antisémites et des menaces de mort, envers un couple juif australien, a rec France Bleu
26 Aug Une Interpellation musclée à Saint-Secondin : l'employé communal poursuivi pour avoir menacé un gendarme avec un couteau La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Aug International Turquie : l'artiste LGBTQIA + Mabel Matiz poursuivi pour "obscénité" pour un regard entre deux hommes dans un clip Un mariage entre un homme et une femme, un repas, une fête et puis, un regard entre deux hommes. Un regard prolongé dans... RTBF
13 Aug Multimédia Donald Trump poursuivi pour avoir vendu ses publications sur Truth Social La frontière entre le Bureau Ovale et la salle des marchés financiers vient de voler en éclats. Une plainte déposée à Manhattan accuse le président am Generation Nouvelles Technologies
12 Aug International Trump poursuivi pour monnayer un accès à ses publications Le président propose un accès prioritaire à ses messages sur Truth Social. C'est «corrompu et inconstitutionnel», selon deux groupes de médias. Le Matin
07 Aug Sport - Football Ligue 1 : 18 mois de prison avec sursis requis contre un arbitre poursuivi pour violences conjugales Un arbitre ayant officié en Ligue 1 ces deux dernières saisons était jugé ce vendredi par le tribunal correctionnel de Nîmes pour des faits de violenc Foot National • Voir articles similaires → Similaires →
06 Aug Une Afrique du Sud : Un employé français du Club Med poursuivi pour viol sur un jeune client Un GO français du Club Med de Ballito, en Afrique du Sud, est poursuivi pour viol et agression sexuelle sur un client canadien de 18 ans 20 Minutes
05 Aug Une Etats-Unis : L'homme arrêté sur le golf de Trump en Californie poursuivi pour possession illégale d'arme à feu Un homme a été inculpé après son arrestation près du golf de Donald Trump en Californie. Les autorités assurent qu'aucun élément ne démontre, à ce sta 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
05 Aug International Un employé français du Club Med poursuivi pour viol sur un client en Afrique du Sud Un employé français du Club Med inauguré en juillet à Ballito (Afrique du Sud) est poursuivi pour viol et agression sexuelle sur un client de 18 ans. BFMTV
05 Aug International Etats-Unis : un homme armé arrêté sur un golf de Donald Trump poursuivi pour possession illégale d'arme à feu "Bien que nous enquêtions toujours sur les motivations de cet individu, nous sommes soulagés qu'il ait été appréhendé... RTBF
05 Aug International Afrique du Sud: un employé français du Club Med poursuivi pour viol sur un client Inauguré en juillet à Ballito, station balnéaire proche de Durban sur l'océan Indien, l'établissement est une figure de proue du groupe hôtelier franç La Provence
05 Aug Régions - Bourgogne Club Med en Afrique du Sud : un employé français de 35 ans poursuivi pour avoir violé un client de 18 ans Un employé français du Club Med en Afrique du Sud, ouvert il y a seulement un mois, est poursuivi pour viol et agression sexuelle sur un client, a ind Le Journal du Centre
05 Aug Régions - Centre - Eure-et-Loir Club Med en Afrique du Sud : un employé français de 35 ans poursuivi pour avoir violé un client de 18 ans Un employé français du Club Med en Afrique du Sud, ouvert il y a seulement un mois, est poursuivi pour viol et agression sexuelle sur un client, a ind L'écho Républicain
03 Aug Médias et people Jean Imbert privé de son restaurant étoilé, le chef a été poursuivi pour "violences et séquestration" Poursuivi pour "violences et séquestration", le chef Jean Imbert a été privé de son restaurant étoilé. À ce jour, il n'est plus à sa direction. melty
30 Jul Un ancien enseignant d'un lycée de Périgueux poursuivi pour avoir agressé sexuellement trois étudiantes Un enseignant a été placé en garde à vue à Périgueux (Dordogne) mercredi 29 juillet pour avoir agressé sexuellement trois étudiantes de classe prépara France Bleu
30 Jul Une Singapour : le Français poursuivi pour une paille léchée a été condamné à une amende de 600 dollars Didier Gaspard Owen Maximilien, étudiant âgé 19 ans, a reconnu avoir publié sur les réseaux sociaux une vidéo le montrant en train de remettre une pai TF1 News
30 Jul International Singapour: simple amende pour un Français poursuivi pour une paille léchée Didier Gaspard Owen Maximilien, étudiant âgé 19 ans, a reconnu avoir publié sur les réseaux sociaux une vidéo le montrant en train de remettre une pai La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Je vais te brûler, toi, ton mari et tes enfants" : poursuivi pour menaces de mort contre des soignants et exhibition sexuelle, un homme hospitalisé en psychiatrie voit son procès encore renvoyé Ce vendredi 24 juillet 2026, dans une salle vide, le tribunal correctionnel de Foix a décidé de renvoyer une nouvelle fois ce procès. Kévin* est pours La Dépêche
23 Jul Régions - Languedoc-Roussillon Le maire d'Uzès Jean-Luc Chapon poursuivi pour deux affaires concernant des marchés publics Jean-Luc Chapon, maire d'Uzès depuis 43 ans et ancien président de la communauté de communes, comparaîtra le 4 décembre pour deux affaires judiciaires Midi Libre
15 Jul Multimédia Google poursuivi pour avoir entraîné Gemini avec des livres sans autorisation Plusieurs maisons d'édition, dont Hachette, poursuivent Google en justice pour avoir utilisé sans autorisation des livrés protégés dans l'entraînement KultureGeek
15 Jul Multimédia Meta poursuivi pour avoir utilisé une IA « discriminatoire » pour ses licenciements Meta fait face à une nouvelle plainte sensible aux États-Unis. Vingt-six employés anonymes accusent le groupe d'avoir utilisé des systèmes d'intellige KultureGeek
15 Jul International Google poursuivi pour violation des droits d'auteur Plusieurs maisons d'édition, dont Hachette, ont poursuivi Google pour avoir utilisé sans autorisation des oeuvres protégées pour entraîner ses modèles Le Matin
08 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Il était l'artisan de la chute d'un ancien maire poursuivi pour corruption : Thierry Brugère, privé de ses délégations, n'est plus adjoint de cette commune proche de Toulouse Le dernier conseil municipal de Saint-Jory, mardi 7 juillet, a acté une réorganisation de l'exécutif marquée notamment par le retrait des délégations La Dépêche
07 Jul Opinions et humeurs «Bâillonner l'action syndicale»: un dirigeant de la CGT poursuivi pour diffamation Gérard Ré, secrétaire confédéral de la CGT, comparaissait le 6 juillet pour diffamation par l'entreprise de collecte de déchets Sepur, qui conteste fa Mediapart
07 Jul Divers Périscolaire à Paris : un animateur poursuivi pour agressions sexuelles sur des 3-5 ans relaxé " au bénéfice du doute " Poursuivi pour des agressions sexuelles présumées sur neuf enfants de maternelle à Paris, un animateur périscolaire a été relaxé au bénéfice du doute Magicmaman
