Le tribunal correctionnel a rendu son délibéré dans l'affaire de l'intrusion violente à la fac de Montpellier, en mars 2018. L'ensemble des sept prévenus ...
Actualités similaires
Articles similaires à Procès de la fac de droit de Montpellier : 18 mois de prison avec sursis pour l'ex-doyen
Un Audois de 50 ans a été condamné par le tribunal de Foix pour des violences exercées sur son ex-compagne, qui habitait Mazères au moment des faits ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Foix, en Ariège, a jugé un habitant de Belpech, dans l'Aude, mardi 20 septembre. Il était poursuivi pour violences, menaces et ...
Actualités similaires
Jean-Leu Elnivent, le principal du collège Lacaussade, jugé pour des faits de harcèlement moral et sexuel et pour agression sexuelle, avait affirmé n'avoir ...
Actualités similaires
Un contrôleur de la TAM avait reçu le 8 juin dernier un coup de couteau dans la cuisse par un usager âgé de 20 ans qui n'avait pas de ticket de bus. Les ...
Actualités similaires
Ce mardi, un couple de Lotois était jugé au tribunal de Cahors pour des faits de proxénétisme entre 2019 et 2022. Ils louaient plusieurs chambres à des ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Auxerre a condamné aujourd'hui à 24 mois de prison dont 18 avec sursis simple, un automobiliste reconnu coupable d'avoir jeté son ...
Actualités similaires
Après son procès devant la cour d'assises de Tarn-et-Garonne fin juin, un habitant de Labastide-Saint-Pierre est jugé pour une conduite sans permis de ...
Actualités similaires
Une peine de dix-huit mois d'emprisonnement assortie d'un sursis probatoire de trois ans avait été requise le 25 mars par la vice-procureure de la ...
Actualités similaires
Désormais ex-député du Médoc après sa lourde défaite au premier tour des législatives, Benoît Simian a été condamné ce jeudi 23 juin à huit mois de ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis, ce mercredi matin, une peine d'emprisonnement d'un an et huit mois, assortie d'un sursis avec mise à l'épreuve de deux ans, à ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires
Le tribunal pénal fédéral suisse a prononcé son réquisitoire, mercredi, dans le cadre du procès visant l'ex-patron de la Fifa et celui qui était alors ...
Actualités similaires
Le tribunal pénal fédéral suisse a prononcé son réquisitoire, mercredi, dans le cadre du procès visant l'ex-patron de la Fifa et celui qui était alors ...
Actualités similaires
Relaxe pour les faux et usage de faux. Relaxe pour le travail dissimulé... Mais condamnation pour tout le reste : ce mardi 7 juin, Gert Corluy, ...
Actualités similaires
Un procureur d'Alger a requis jeudi 18 mois de prison ferme contre l'ancien sélectionneur des Fennecs et ancien attaquant vedette de l'équipe de foot ...
Actualités similaires
L'ancien directeur général de l'Agence nationale de développement du biocarburant (Anadeb), Madani Mamadou Diallo, trainé en justice pour opposition à ...
Actualités similaires
L'ex-maire LR de Corbeil-Essonnes, Jean-Pierre Bechter, ancien bras droit du défunt Serge Dassault, a été condamné ce mardi 17 mai à deux ans de prison ...
Actualités similaires
Jan Fabre, figure majeure des arts plastiques et de la danse en Belgique, a été condamné ce vendredi 29 avril à 18 mois de prison avec sursis suite à des ...
Actualités similaires
L'artiste et chorégraphe belge Jan Fabre, accusé de "harcèlement sexuel" au sein de sa compagnie de danse, a été condamné vendredi à 18 mois avec sursis ...
Actualités similaires
L'artiste et chorégraphe belge Jan Fabre, accusé de "harcèlement sexuel" au sein de sa compagnie de danse, a été condamné vendredi à 18 mois avec sursis ...
Actualités similaires
Le plasticien et chorégraphe Jan Fabre, accusé de harcèlement et d'un attentat à la pudeur par des danseuses au sein de sa compagnie, a été condamné à ...
Actualités similaires
Rattrapé par la vague #metoo en 2018, le Flamand de 63 ans, a été jugé pour « violence, harcèlement ou harcèlement sexuel au travail » à l'égard ...
Actualités similaires