La cour d'assises a décidé mercredi de récuser le 11e juré effectif du procès des attentats du 22 mars 2016 à Bruxelles en raison des liens de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Procès des attentats: un juré récusé pour ses liens de subordination avec une partie civile
JUSTICE - Cinquième semaine d'audience au procès des attentats du 13 novembre 2015. Parmi les temps forts dans les jours à venir, la suite des témoignages ...
Actualités similaires
Mardi 31 août au soir, les élus casseneuillois se sont réunis en urgence en conseil municipal Ils ont approuvé la procédure de convocation d'urgence, ...
Actualités similaires
Me Lisiane Brackman, partie civile pour une famille de Chenois qui s'est beaucoup occupée de la victime Raymond Lochet, a signalé à la cour ce matin qu'un ...
JUSTICE - La partie civile a réclamé jeudi une condamnation pour l'exemple, mais sans exiger de peine précise, à l'encontre de Valérie Bacot, jugée pour ...
Actualités similaires
Chalon-sur-Saône - La partie civile a réclamé jeudi une condamnation pour l'exemple, mais sans exiger de peine précise, à l'encontre de Valérie Bacot, ...
Actualités similaires
La partie civile a réclamé jeudi une condamnation pour l'exemple, mais sans exiger de peine précise, à l'encontre de Valérie Bacot, jugée devant les ...
Actualités similaires
La partie civile a réclamé jeudi une condamnation pour l'exemple, mais sans exiger de peine précise, à l'encontre de Valérie Bacot, jugée devant les ...
Actualités similaires
SOCIÉTÉ - Serveur dans un restaurant parisien visé par des terroristes à l'automne 2015 et partie civile au procès qui doit débuter en septembre prochain, ...
Actualités similaires
Lundi, quatre experts psychologues et psychiatres se sont succédé à la barre, dressant le portrait d'un accusé "intelligent" mais "extrêmement fragile".
Actualités similaires
Passée quasiment inaperçue lors de la seconde demande de renvoi, la SPL RMR est depuis quelques semaines partie civile au procès de Didier Robert et son ...
Actualités similaires
Au deuxième jour du procès de l'accusé du meurtre de la jeune prostituée roumaine de 18 ans retrouvée en forêt dans le Jura en 2016, l'avocat de la ...
Actualités similaires
Maître Frédéric Noetinger, avocat de l'ex-compagne et du père de Marc Sutton, tué par un tir accidentel, livre son avis sur le déroulé du procès qui se ...
Actualités similaires
Dans le procès de Jonathann Daval, le verdict doit être rendu samedi 21 novembre. L'audience est suspendue après une cinquième journée devant la Cour ...
Actualités similaires
Déçue et un désabusée la famille d'Alexia au sortir de cette journée d'audience marathon. "On tourne en rond", concède Gilles-jean Portejoie, l'avocat ...
Actualités similaires
HISTORIQUE - Le procès des attentats de janvier 2015 à Charlie Hebdo, Montrouge et à l'Hyper Cacher se poursuit. Ce vendredi matin, une enquêtrice de la ...
Actualités similaires
Ce mardi 13 octobre avait lieu à Riom la deuxième journée du procès aux assises sur l'affaire de la mort suspecte du petit Lilian, en février 2017 à ...
Actualités similaires
Ce mardi 13 octobre avait lieu à Riom la deuxième journée du procès aux assises sur l'affaire de la mort suspecte du petit Lilian, en février 2017 à ...
Actualités similaires
Accusé d'avoir apporté un soutien logistique au tueur de Montrouge et de l'Hyper Cacher, Nezar Mickaël Pastor Alwatik a tenté, lors de son interrogatoire ...
Actualités similaires
JUSTICE - Plusieurs avocats de la partie civile ont demandé ce jeudi au président de la cour d'assises d'ordonner l'audition de l'ancien ministre de ...
Actualités similaires