Procès du violeur de La Sambre : Dino Scala fait appel de sa condamnation
Dino Scala, souvent qualifié de "violeur de la Sambre" et condamné il y a quelques jours à 20 ans de prison, la peine...Actualités similaires
Articles similaires à Procès du violeur de La Sambre : Dino Scala fait appel de sa condamnation
Procès des six responsables ruraux ariégeois : "Nous sommes abasourdis de la sévérité de la condamnation"
Après la condamnation par le tribunal judiciaire de Foix, en Ariège, de six responsables ruraux ariégeois, mardi 29 novembre, la partie civile s'est montée ...Actualités similaires
Affaire Malgouyres : suivez en direct la première journée du procès en appel à Carcassonne
DIRECT. Condamné à 18 ans de réclusion criminelle pour avoir organisé le cambriolage sanglant du jardin Saint Adrien à Servian, le 5 octobre 2017, Daniel ...Actualités similaires
La maire d'Auribeau fait appel de sa condamnation en tant que citoyenne
Michèle Pecquereau et son ex-mari Marc Paganin, dont elle a conservé le nom, ont interjeté appel de leur condamnation par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Royaume-Uni: ouverture du procès en appel de la «fiancée de l'EI»
Ce lundi 21 novembre, s'ouvre un nouveau procès lié au terrorisme au Royaume-Uni. Shamima Begum, née en Angleterre de parents bangladais, fait appel de la ...Actualités similaires
Procès du drame de Millas : "Cette décision n'est pas d'une sévérité extrême", analyse Me Chemla après la condamnation de la conductrice du bus
Pour Me Gérard Chemla, avocat de plusieurs familles de victimes et de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs, la ...Actualités similaires
Procès du drame de Millas : la conductrice du bus va faire appel de sa condamnation
Condamné à 5 ans de prison dont un ferme, Nadine Oliveira fait savoir par ses avocats qu'elle va faire appel. Les parties civiles font part de leur ...Actualités similaires
Après la cassation, le procès d'Alain Armand en appel est renvoyé
Condamné en novembre 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis pour prise illégale d'intérêts dans l'affaire Sodiac-Sobefi, Alain Armand avait vu cette ...Actualités similaires
Catastrophe de Brétigny : la SNCF ne fait pas appel de sa condamnation, par respect pour les victimes
Après un procès de huit semaines, la SNCF a été condamnée le 26 octobre à une amende de 300 000 euros, reconnue coupable d'avoir négligé sa mission ...Actualités similaires
La SNCF annonce ne pas faire appel de sa condamnation pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge de 2013
La SNCF a annoncé lundi à l'AFP ne pas faire appel de sa condamnation pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe ferroviaire de ...Actualités similaires
Catastrophe de Brétigny en 2013 : la SNCF ne fait pas appel de sa condamnation "par respect pour les victimes"
La SNCF a été condamnée en octobre à une amende de 300 000 euros pour avoir négligé sa mission de maintenance.Actualités similaires
Catastrophe de Brétigny : la SNCF annonce ne pas faire appel de sa condamnation
La SNCF a annoncé lundi ne pas faire appel de sa condamnation pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge, ...Actualités similaires
La SNCF ne fera pas appel de sa condamnation après la catastrophe de Brétigny, "par respect pour les victimes"
La SNCF ne fera pas appel de sa condamnation dans le cadre de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge, en 2013.Actualités similaires
Catastrophe de Brétigny: la SNCF annonce ne pas faire appel de sa condamnation
Évry-Courcouronnes (France) - La SNCF a annoncé lundi à l'AFP ne pas faire appel de sa condamnation pour homicides et blessures involontaires dans la ...Actualités similaires
La SNCF ne fera pas appel de sa condamnation après la catastrophe de Brétigny, "par respect pour les victimes"
La SNCF ne fera pas appel de sa condamnation dans le cadre de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge, en 2013.Actualités similaires
Catastrophe de Brétigny : la SNCF annonce ne pas faire appel de sa condamnation
Moins de deux semaines après sa condamnation, la SNCF annonce, ce lundi 7 novembre, ne pas faire appel de la décision du tribunal correctionnel d'Évry dans ...Actualités similaires
Catastrophe de Brétigny : la SNCF annonce ne pas faire appel de sa condamnation
Condamnée pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe de Brétigny en 2013, la SNCF a annoncé qu'elle ne fera pas appel. La SNCF a annoncé ...Actualités similaires
Espagne : ATIM se félicite de la condamnation à 42 ans de prison du violeur de 6 saisonnières
L'Association des travailleurs et immigrés marocains (ATIM) s'est félicitée, cette semaine, de la condamnation récente d'un accusé de crimes sexuels et ...Actualités similaires
L'activiste qui s'est collé à "La jeune fille à la perle" va en appel de sa condamnation
Le militant écologiste Wouter Mouton, qui s'est collé le crâne la semaine dernière contre le tableau "La jeune fille à...Actualités similaires
Procès de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge : condamnation de la SNCF, relaxe de l'ex-cheminot et de SNCF Réseau
Six mois après le début du procès qui devait déterminer les causes de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge (91), lors de laquelle 7 personnes ont été...Actualités similaires
L'acquittement plaidé pour Sofiya Bodnarchuk au procès en appel du double parricide de La Bastide-Clairence
Les deux avocats de Sofiya Bodnarchuk, poursuivie pour complicité d'assassinat, ont plaidé l'acquittement de leur cliente lors de l'avant-dernier jour du ...Actualités similaires
Procès en appel des attentats de janvier 2015 : "Ce n'est pas un verdict qui va effacer du jour au lendemain" la "violence subie", témoigne Riss
Le directeur de la rédaction de Charlie Hebdo estime toutefois que ce second procès a permis de confirmer le rôle joué par Ali Riza Polat et Amar Ramdani ...Actualités similaires
Procès en appel des attentats de janvier 2015: la perpétuité pour un des accusés
La cour d'assises spéciale a condamné en appel Ali Polat à une peine de perpétuité comme le réclamait le ministère public, mais elle a réduit la peine ...Actualités similaires
Procès des attentats de janvier 2015 : le principal accusé, Ali Riza Polat, condamné en appel à la perpétuité pour complicité des 17 assassinats commis
Jugé pour "complicité de crimes terroristes" lors du premier procès des attentats contre "Charlie Hebdo" et l'Hyper Cacher, Ali Riza Polat avait été ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
