10 Mar Procès en appel de Stéphane Haussoulier : l'ancien président du Département de la Somme fixé sur son sort ce mercredi Quatre mois après son procès en appel pour détournements de fonds publics, Stéphane Haussoulier connaîtra la décision de la Cour ce mercredi. L'ancien France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Procès en appel de Stéphane Haussoulier : une affaire "caractéristique" des dérives de certains élus, pour Anticor L'ancien président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, est jugé ce mercredi en appel à Amiens, entre autres pour abus de confi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Une Procès du financement libyen : « Je n'ai pas commis de corruption, ni de près ni de loin », répète Sarkozy Au procès en appel du financement libyen de la campagne présidentielle de 2007, Nicolas Sarkozy a réaffirmé mardi son innocence, contestant toute corr 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Une Stéphane Plaza accuse le parquet de Paris d'avoir « truqué » son procès et attaque l'Etat 20 Minutes
Economie Procès de l'arbitrage Tapie : Stéphane Richard réfute en appel toute « instruction » cBanque
18 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude "Il s'est mis en position de victime" : Pierre Paraire revient sur son livre après le début du procès en appel de Nicolas Sarkozy Paru en janvier 2026, Visite guidée de la cellule de Nicolas Sarkozy de Pierre Paraire interroge la communication de Nicolas Sarkozy avec son livre "L La Dépêche
08 Apr Divers - Dernière minute Procès en appel de l'ex-maire de La Seyne : « Avec le recul, il y a des choses que je ne referais pas du tout » Nathalie Bicais est soupçonnée d'avoir obtenu irrégulièrement un permis de construire et d'avoir favorisé le recrutement en mairie de l'un de ses proc Nice-Matin
07 Apr Meurtre de Sandra Helleputte : le procès en appel de Hocine Hamoudi s'est ouvert à la Cour d'assises de Saint-Omer Hocine Hamoudi est jugé en appel à la Cour d'assises de Saint-Omer (Pas-de-Calais) jusqu'au 10 avril pour le viol et le meurtre de sa compagne, Sandra France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Apr Divers - Dernière minute La ville de La Seyne défendra ses intérêts lors du procès en appel de Nathalie Bicais La municipalité poursuit l'action entreprise l'année dernière par le conseiller municipal d'opposition, Sébastien Gioia, qui réclamait réparation pour Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
03 Apr Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Le procès en appel de l'ex anesthésiste Frédéric Péchier se tiendra à Lyon Le procès en appel de l'ex anesthésiste Frédéric Péchier, condamné en décembre à Besançon à la réclusion criminelle à perpétuité pour 30 empoisonnemen LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Une Affaire Frédéric Péchier : le procès en appel de l'ex-anesthésiste se tiendra à Lyon La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Affaire Frédéric Péchier : le procès en appel de l'ex-anesthésiste de Besançon se tiendra à Lyon On ne connaît pas encore la date mais on sait désormais que le procès en appel de Frédéric Péchier se tiendra à Lyon devant la cour d'appel du Rhône. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Féminicide de Cavaillon : le procès en appel de Pierre Q., condamné à la perpétuité, aura lieu en juin à Nîmes Le procès en appel de Pierre Q., condamné en juin 2025 à la réclusion criminelle à perpétuité pour l'assassinat de sa compagne à Cavaillon, aura lieu France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Procès en appel de la CR 47 à Agen : "C'est la mort du syndicat qui est requise", de lourdes réquisitions à l'encontre de l'organisation Ouvert la veille, le procès en appel de la CR 47 s'est achevé ce vendredi 27 mars au matin. Le parquet a requis de lourdes amendes contre le syndicat, La Dépêche
26 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Procès en appel de la CR 47 à Agen : une première journée de débats entre défense du monde agricole et échanges parfois cocasses Le procès en appel de la CR 47 et de plusieurs de ses membres s'est ouvert ce jeudi 26 mars devant la cour d'appel d'Agen. La première journée de déba La Dépêche
24 Mar Une Procès en appel de Tariq Ramadan : 18 ans de réclusion requis contre l'islamologue jugé par défaut pour viols 18 ans de réclusion ont été requis contre Tariq Ramadan, ce mardi, jugé par défaut à Paris pour des viols. Un mandat d'arrêt et une interdiction du te Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar France "On est la petite histoire dans la grande" : au procès en appel de Nicolas Sarkozy, le combat des proches des victimes de l'attentat du DC-10 d'UTA Parties civiles dans l'affaire des soupçons de financement libyen de la campagne présidentielle 2007 de Nicolas Sarkozy, des proches des personnes tué Francetv info
18 Mar Une Procès en appel du financement libyen : « Je n'ai commis aucun des actes reprochés », martèle Nicolas Sarkozy L'ancien président de la République a redit mercredi n'avoir « commis aucun des faits pour lesquels » il a été condamné en première instance à cinq an 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Une Procès en appel du financement libyen : Claude Guéant absent, Nicolas Sarkozy mange des gâteaux Le procès en appel de l'ancien président de la République et de neuf autres personnes dans l'affaire du financement libyen de la campagne présidentiel 20 Minutes
16 Mar Une CAN 2025 : ouverture et report du procès en appel de 18 supporters sénégalais au Maroc Le procès en appel des 18 supporters sénégalais condamnés pour "hooliganisme" à la suite des incidents survenus mi-janvier lors de la finale de la CAN France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar International Financement libyen : le procès en appel de Nicolas Sarkozy s'est ouvert à Paris Sourire crispé, Nicolas Sarkozy, 71 ans, est entré dans la salle quelques minutes avant l'ouverture de l'audience,... RTBF
16 Mar Politique Financement libyen : le procès en appel de Nicolas Sarkozy s'est ouvert à Paris Le procès en appel de dix personnes dans l'affaire du financement libyen s'est ouvert lundi à Paris, une échéance cruciale pour Nicolas Sarkozy après La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Une Financement libyen : le procès en appel de Nicolas Sarkozy s'est ouvert à Paris La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar erreurFrance Nicolas Sarkozy de retour devant la justice avec le procès en appel du dossier du financement libyen L'ancien président de la République Nicolas Sarkozy retourne lundi devant les tribunaux pour le procès en appel de l'affaire du financement libyen, qu France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Divers - Actualité générale Une "corruption au plus haut niveau" : soupçonné d'avoir perçu des fonds secrets de la Libye pour sa campagne présidentielle, le procès en appel de Nicolas Sarkozy s'ouvre ce lundi Le financement libyen de la campagne présidentielle de 2007 revient devant la cour d'appel de Paris. Nicolas Sarkozy, déjà condamné à cinq ans de pris L'Indépendant
12 Mar Europe Affaire des assistants parlementaires du MoDem : le procès en appel de François Bayrou fixé à l'automne 2026 Plus de deux ans après avoir été relaxé en première instance "au bénéfice du doute" par le tribunal correctionnel de Paris, François Bayrou devra de n Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Une Affaire Pelicot : Le fils de Gisèle Pelicot prépare un one man show sur le procès de son père Florian Pelicot a annoncé sur ses réseaux sociaux écrire un spectacle seul en scène sur le procès de son père Dominique, condamné avec 50 co-accusés p 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar International Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty: comment la cour a motivé son verdict Une peine de quinze ans de réclusion criminelle a été confirmée lundi contre le militant islamiste Abdelhakim Sefrioui, coupable d'association de malf La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Une Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : six à quinze ans de prisons pour deux accusés La cour d'assises spéciale de Paris a condamné en appel quatre hommes à des peines de six ans de prison à quinze années de réclusion criminelle pour l France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Divers - Actualité générale Au procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty, des peines allégées sauf pour le prédicateur salafiste Abdelhakim Sefrioui Les quatre mis en cause, qui comparaissaient depuis le 26 janvier, ont vu leurs condamnations confirmées mais, pour trois d'entre eux, leurs peines al L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar France Après le procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty, "on ne peut pas être apaisés", confie la mère du professeur Bernadette Paty s'est confiée sur RTL mardi matin, au lendemain du verdict du procès en appel. Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar France Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : le prédicateur Abdelhakim Sefrioui à nouveau condamné à 15 ans de prison, peines réduites pour les trois autres accusés Deux amis du terroriste Abdoullakh Anzorov, condamnés à 16 ans de prison en première instance, voient leurs peines réduites à 6 et 7 ans. Celle de Bra Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar France Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : les peines de trois accusés réduites en appel Ils étaient soupçonnés d'être les auteurs de la campagne de haine qui avait conduit à l'assassinat de Samuel Paty en 2020. Abdelhakim Sefrioui et Brah Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : 20 ans requis contre les deux auteurs de la campagne de haine En première instance, Brahim Chnina et Abdelhakim Sefrioui avaient été condamnés à 13 et 15 ans. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : seize ans de réclusion criminelle requis contre deux jeunes d'Évreux Les réquisitions dans le procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty sont tombées, vendredi 27 février 2026. Le parquet général demande seize ans d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Divers - Actualité générale Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : le parquet requiert vingt ans de réclusion contre Brahim Chnina et Abdelhakim Sefrioui Le parquet général a requis vendredi 27 février vingt ans de réclusion criminelle contre les deux auteurs d'une campagne de haine visant Samuel Paty. L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Une Isabelle Adjani : le procès en appel de l'actrice pour fraude fiscale reporté à ce vendredi Le procès en appel d'Isabelle Adjani dans une affaire de fraude fiscale, initialement prévu ce jeudi à Paris, est reporté d'une journée. Le motif de c Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Divers - Actualité générale Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : pourquoi Laurent Nuñez doit-il être réentendu après son témoignage controversé ? Dans son témoignage, lu vendredi 20 février au procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty, le ministre de l'Intérieur a estimé qu'une campagne de L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Cédric Jubillar : on connaît la date du procès en appel de l'accusé condamné pour le meurtre de Delphine Le procès en appel de Cédric Jubillar, condamné à 30 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse Delphine, s'ouvrira le 21 septembre 2026 devant la Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Une On connaît la date du procès en appel de Cédric Jubillar pour le meurtre de son épouse Delphine Cédric Jubillar a été condamné le 17 octobre 2025 à 30 ans de réclusion criminelle. Le peintre-plaquiste était jugé par la cour d'assises du Tarn pour TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Affaire Jubillar : le procès en appel de Cédric Jubillar aura lieu à partir du 21 septembre 2026, à Toulouse Le second procès de Cédric Jubillar, accusé d'avoir tué son épouse, a de fortes chances de se dérouler fin septembre 2026, à Toulouse. Le début du pro La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Divers - Actualité générale Deux femmes ont été agressées sexuellement par l'acteur sur le plateau d'un film : on connaît les dates du procès en appel de Gérard Depardieu Dans cette affaire, le célèbre acteur français a été condamné par le tribunal correctionnel de Paris, le 13 mai 2025, à 18 mois de prison avec sursis. L'Indépendant
16 Feb France INTERVIEW. Procès en appel de Marine Le Pen : comment expliquer un tel délai pour que la décision soit rendue ? La cour d'appel de Paris rendra sa décision en juillet, cinq mois après la fin des débats. Un délai long en apparence, mais qui s'explique notamment p Francetv info
12 Feb erreurFrance Procès en appel de Marine Le Pen, candidature de Bruno Retailleau à la présidentielle Dans le procès en appel des assistants parlementaires du FN, Marine Le Pen sera fixée sur son sort le 7 juillet. Le parquet général a requis contre el France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb erreurFrance L'essentiel du procès en appel de Marine Le Pen : "Une cour d'appel qui n'a pas droit à l'erreur" Le procès en appel de l'affaire des emplois fictifs des assistants parlementaires européens du Front national, devenu Rassemblement national, s'est co France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Une « L'ampleur du procès m'a dépassée », confie Gisèle Pelicot avant la sortie de son livre « Et la joie de vivre » Gisèle Pelicot, dont le livre « Et la joie de vivre sort le 17 février », s'est longuement confiée en interview à « France 5 » mercredi soir 20 Minutes
12 Feb erreurFrance Ce qu'il faut retenir du procès en appel de Marine Le Pen En quoi consiste l'affaire des assistants parlementaires qui a chamboulé le Rassemblement national et Marine Le Pen ces dernières années ? Cette affai France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb France Procès en appel de Marine Le Pen : la cheffe de file du RN "a un fond fataliste", décrit son avocat Rodolphe Bosselut Marine Le Pen sera fixée le 7 juillet sur son sort judiciaire, et donc politique. La cour d'appel de Paris s'est donné presque cinq mois après la fin Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France "Si l'affaire n'est pas politique, les conséquences le sont" : au procès en appel de Marine Le Pen, ses avocats plaident la relaxe Les deux avocats de l'ancienne candidate à la présidentielle ont défendu la "bonne foi" de leur cliente pendant un peu plus de quatre heures. Ils espè Francetv info
11 Feb International Monde politique en France : la décision dans le procès en appel de Marine Le Pen et du RN sera rendue le 7 juillet La cheffe de file de l'extrême droite, contre laquelle le parquet général a requis cinq ans d'inéligibilité, joue une... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Procès en appel de Marine Le Pen : la décision sera rendue le 7 juillet 2026 Marine Le Pen, condamnée en première instance à quatre ans d'emprisonnement dont deux ferme, sera fixée sur son sort le 7 juillet prochain Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Procès en appel de Marine Le Pen et du RN : la décision sera rendue le 7 juillet Le parquet général a requis, pour rappel, cinq ans d'inéligibilité contre Marine Le Pen, qui joue ici une quatrième candidature à la présidentielle. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France DIRECT. Procès en appel de Marine Le Pen : suivez les dernières plaidoiries de la défense, avant la mise en délibéré de la décision Le deuxième procès dans l'affaire des assistants parlementaires européens du Rassemblement national, anciennement Front national, s'achève mercredi de Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb France Suicide d'Evaëlle en 2019 : ouverture du procès en appel de son enseignante Le procès en appel de l'enseignante d'Evaëlle, collégienne de 11 ans qui s'est suicidée en 2019 dans le Val-d'Oise, s'est ouvert lundi 9 février. La p Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Procès en appel de la professeure d'Evaëlle : la mère demande la reconnaissance du harcèlement Au procès en appel de la professeure d'Evaëlle, collégienne qui s'est suicidée, sa mère a imploré la justice de reconnaître le harcèlement imputé à l' Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Mode 7 ans après le suicide d'Evaëlle, ouverture du procès en appel de l'enseignante pour harcèlement Le procès en appel pour harcèlement de l'enseignante d'Evaëlle, collégienne de 11 ans qui s'est suicidée en 2019 dans le Val-d'Oise, s'est ouvert ce l Elle • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Affaire Evaëlle : Ouverture du procès en appel de l'enseignante jugée après le suicide de la collégienne En première instance, l'enseignante, aujourd'hui âgée de 63 ans et retraitée, avait été relaxée des faits d'harcèlement qui auraient leur part de resp 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb International Le procès en appel de l'enseignante d'Evaëlle pour harcèlement sur mineur s'est ouvert Vêtue d'un tailleur marron à rayures, la prévenue est entrée dans la salle d'audience par une porte dérobée, à l'abri des objectifs des caméras. Au pr La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Divers - Actualité générale Suicide d'Evaëlle à 11 ans : le procès en appel de la professeure débute ce lundi, quelles sont les attentes de la famille de la collégienne ? Le procès en appel pour harcèlement scolaire de l'enseignante d'Evaëlle s'ouvre à Versailles. Moins d'un an après sa relaxe, le ministère public récla L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →