Nov 2025 Régions - Bourgogne Que dit le droit sur la présence de spectateurs dans les conseils municipaux ? Les conseils municipaux sont au coeur de la vie de la commune. Publics, ils permettent aux citoyens de connaître les décisions et de suivre les débats Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Europe Europe - État de droit : que dit le rapport de la Commission européenne sur la situation en France ? Ouest-France
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Bouches-du-Rhône - Marseille Polémique autour des propos de Nicole Belloubet sur "l'insulte à la religion" dans l'affaire #JeSuisMila : que dit le droit français ? Metronews
Une Je veux faire annuler le droit de mon passage de mon voisin, que dit la loi ? Le 13H à côtés TF1 News
Régions - Languedoc-Roussillon Barbecue et plancha : avez-vous vraiment le droit de faire des grillades sur votre balcon ou votre terrasse ? Ce que dit la loi Midi Libre
Economie Coronavirus : Que dit la loi sur le remboursement des billets d'avions annulés ? 20 Minutes
Jul 2025 Economie Travailler plus longtemps pour avoir droit au chômage, réduire la durée d'indemnisation... Ce que le gouvernement a dit aux syndicats sur son (énième) projet de réforme Quelques jours avant la coupure estivale, la ministre du Travail a présenté, aux partenaires sociaux qui ont bien accepté son invitation, les grandes BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Une Voyageur verbalisé car il écoutait une vidéo trop bruyante : que dit le droit sur les incivilités dans les transports ? Le passager d'un RER qui écoutait une vidéo un peu trop fort a dû payer une amende de 200 euros. Une sanction qui peut paraître forte, mais les incivi TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Déconfinement : "Bien sûr que je le redoute car nous n'avons pas droit à l'erreur", dit Philippe Berta France Bleu
26 May Une Droit de retrait, tenue vestimentaire... Que dit le droit du travail en cas de fortes chaleurs ? La chaleur pourrait atteindre localement "38°C voire 39°C" ces prochains jours, a indiqué ce mardi Météo-France. Ces fortes températures pèsent partic TF1 News
15 May Régions - Languedoc-Roussillon Eurovision 2026 : aurez-vous le droit de voter pour la France samedi soir ? Ce que dit le règlement La finale de l'Eurovision, qui aura lieu samedi 16 mai, approche grandement, et vous n'avez pas toutes les règles en tête ? On fait le point sur ce qu Midi Libre
12 Mar International Coupe du monde 2026 : les Etats-Unis admis, l'Iran peut-être, que dit le droit international ? Pourquoi est-ce que les Etats-Unis et Israël ne seront pas suspendus de compétitions internationales pour avoir bombardé... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan International Interdiction des réseaux aux moins de 15 ans en France : que dit le droit européen ? Ce lundi 26 janvier, l'Assemblée nationale doit débattre du projet de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans. Mais la proposit Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Interception de la flottille humanitaire pour Gaza pour Israël : ce que dit le droit international La flotille pour Gaza a été interceptée par des navires israéliens. Pourtant, en vertu du droit international, les navires la composant étaient dans l Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International Reconnaissance de l'État palestinien : que dit le droit international ? Si l'État de Palestine est déjà reconnu par les trois quarts des États membres des Nations unies, les annonces française et britannique d'une prochain Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Multimédia DAZN bloque les résiliations et garde ses abonnés captifs, que dit le droit ? La plateforme DAZN, qui diffusait la Ligue 1 cette saison, a rompu son contrat avec la LFP. Pourtant, elle refuse de libérer automatiquement ses abonn Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Guerre au Proche-Orient : survol des pays tiers en temps de conflit que dit le droit international ? Le droit international reconnaît à chaque État la pleine souveraineté sur son espace aérien. Ce principe, consacré par... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
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Crèche à la mairie de Beaucaire : que dit le droit ? Les réponses de Me Samuel Dyens, avocat France Bleu
Multimédia Avez-vous le droit de boire ou de manger en conduisant ? Voici ce que dit le Code de la route Comment Ca Marche
Divers - Actualité générale Violences sexuelles commises par l'Abbé Pierre : que dit le droit ? L'humanité
Une Les arbres de mon voisin perdent leurs feuilles et font de l'ombre à ma piscine, que dit le droit ? Le 13H à vos côtés TF1 News
Médias et people Calogero diffusé au meeting de Bardella : musique et politique, ce que dit le droit Télérama
Une "L'impression d'être toujours suivi au boulot" : nos employeurs peuvent nous surveiller, mais que dit le droit ? TF1 News
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var "Il n'y a pas que chez les Delon que les fratries grandissent dans le conflit": au moment de l'héritage, que dit le droit? Var-Matin
Divers - Dernière minute "Il n'y a pas que chez les Delon que les fratries grandissent dans le conflit": au moment de l'héritage, que dit le droit? Nice-Matin
Régions - Rhône Alpes - Rhône - Lyon Isolement obligatoire des cas positifs : que dit le droit ? Metronews
France Angers - Est-ce pénalement répréhensible de crier « Allah Akbar » ? Ce que dit la loi Ouest-France
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Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes - Nice/Cannes Canicule et travail : que dit le droit ? Metronews
France Liberté de conscience, délit de blasphème, incitation à la haine... Que dit le droit français concernant l'affaire Mila ? France Info
30 Apr International Détroit d'Ormuz bloqué: que dit vraiment le droit international face à la crise entre l'Iran et les États-Unis? Bloqué par l'Iran depuis le 28 février 2026, le détroit d'Ormuz perturbe une route essentielle du commerce mondial. Blocus naval, projet de péage, lib BFMTV
France Epidémie de coronavirus : le gouvernement a-t-il raison quand il dit que le droit de retrait ne s'applique pas ? France Info
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Bouches-du-Rhône - Marseille Affaire #JeSuisMila : que dit (ou pas) le droit français à propos du "blasphème" ? Metronews
29 Apr Divers - Dernière minute Qui a le droit de travailler le 1er-Mai ? Ce que dit la loi et ce que prépare le gouvernement Le 1er-Mai est le seul jour férié « quasi chômé par tout le monde ». Mais des dérogations existent, et le gouvernement prévoit d'en élargir le champ d Nice-Matin
06 Mar Une Flambée des prix des carburants : avez-vous le droit de stocker de l'essence chez vous ? Ce que dit vraiment la loi Alors que la guerre au Moyen-Orient laisse craindre une hausse des prix, il peut être tentant de faire des réserves de carburant. Pourtant, stocker de Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Ils voulaient remplir leur gourde d'eau gratuitement, la restauratrice refuse : avait-elle le droit ? Voici ce que dit la loi Romain et Melvin, deux amis qui se sont donné le défi de faire Marseille Paris à pied, ont demandé à une restauratrice de remplir leur gourde d'eau. C Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Jours fériés : avez-vous le droit de faire rater l'école à vos enfants pour faire le pont ? Ce que dit la loi et les sanctions prévues Midi Libre
Une Les ministres-députés avaient-ils le droit de voter à l'Assemblée ? Ce que dit la Constitution L'Express
Divers - Auto moto Dashcam : ai-je le droit de filmer la route ? Ce que dit la loi par Me Marchac Autonews.fr