Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Quelles sanctions après les bagarres générales entre Plages d'Orb et Olonzac en rugby amateur ? La commission de discipline a tranché Plus d'une semaine après la polémique à la suite de plusieurs bagarres générales entre Plages d'Orb et Olonzac Minervois, qui ont conduit à l'arrêt de Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Banderoles insultantes, feu en tribune : quelles sanctions pour le PSG et Montpellier après les débordements des supporters ? L'écho Républicain
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Régions - Bourgogne Banderoles insultantes, feu en tribune : quelles sanctions pour le PSG et Montpellier après les débordements des supporters ? Le Journal du Centre
Sport - Football Football - Ligue 1 - 5 cartons rouges, accusation de racisme de Neymar envers Gonzalez ...Quelle sanction pour les fautifs après PSG-OM ? Sport24
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Huis clos, amende, suspension... : quelles sanctions pour les équipes de Villeveyrac et Celleneuve après l'interruption de match sur fond de racisme ? Midi Libre
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Impôts : comment faire pour corriger votre déclaration de revenus après la date limite, et quelles sont les sanctions ? Centre Presse Aveyron
Sport - Football PSG-OM : Gonzalez, Neymar, Di Maria... Quelles sanctions encourent-ils après le Clasico ? Maxifoot
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Mohamed Haouas s'excuse auprès de ses coéquipiers après son nouveau dérapage : quelles sanctions pour le pilier du MHR ? Midi Libre
Sport Euro 2024 : quelles sanctions peut (ou non) prendre l'UEFA après la célébration controversée du Turc Merih Demiral Francetv info
Sport - Football Neymar, Alvaro Gonzalez, Kurzawa, Di Maria...: quelles sanctions risquent-ils ? Eurosport
Sep 2025 Sport Top 14 - Incidents lors d'USAP-Racing 92 : après avoir porté plainte, à quelles (très) lourdes sanctions s'expose le club catalan ? Samedi soir, l'USAP a enchaîné une troisième défaite en autant de journées de championnat face au Racing 92 (15-28). Une soirée déjà noire sur le plan L'Indépendant
22 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Violences au lycée Jules-Guesde de Montpellier : enquête du rectorat clôturée, quelles sanctions contre les élèves et l'enseignant ? Le 10 avril, une vidéo montrait un enseignant poussé à bout gifler un élève dans un couloir avant d'être mis à terre et tabassé par deux élèves. L'enq Midi Libre
10 Mar Une Stations-service contrôlées : quelles sanctions pour les 6 % en infraction ? Après des contrôles, 6 % des stations-service vont être punies pour des anomalies de prix. Sanction encourue : une grosse amende. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Sport - Football LFP : Quelles sanctions contre le PSG ? Le tifo anti-marseillais du Classique de dimanche dernier fait du bruit, et oblige la commission de discipline de la LFP à convoquer le PSG pour s'exp Foot01 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Transfert de Melvyn Jaminet de l'USAP au Stade toulousain : la décision rendue la semaine prochaine, quelles sanctions pour Toulouse ? Le transfert controversé de Melvyn Jaminet au Stade toulousain soulève des questions cruciales. Le club risque des sanctions sportives, après avoir dé L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Suspension, blocage, déréférencement, astreinte, amendes... quelles sanctions possibles pour Shein ? La Nouvelle Republique
Nov 2025 Régions - Bourgogne Harcèlement scolaire : quelles sanctions risquent les auteurs ? Le harcèlement scolaire est un délit, c'est donc puni par la loi. Voici les sanctions prévues pour les auteurs. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Harcèlement scolaire : quelles sanctions risquent les auteurs ? Le harcèlement scolaire est un délit, c'est donc puni par la loi. Voici les sanctions prévues pour les auteurs. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Loi Montagne : quelles sanctions prévues à partir du 1er novembre pour ceux qui n'auraient pas les bons pneus ou le bon équipement ? Du 1er novembre 2025 au 31 mars 2026, la loi Montagne impose l'utilisation d'équipements hivernaux pour les véhicules. Pour rappel, 34 départements mo TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International Ultimatum lancé à la Russie pour arrêter la guerre en Ukraine: quelles sanctions réserve Donald Trump à Moscou et ses alliés? Le 14 juillet dernier, Donald Trump avait lancé un ultimatum à Vladimir Poutine, donnant 50 jours à la Russie pour cesser les hostilités en Ukraine so BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International Quelles sanctions Donald Trump pourrait mettre en place contre la Russie si Vladimir Poutine ne met pas fin à la guerre en Ukraine? Dans l'avion présidentielle américain Air Force One, Donald Trump s'est adressé aux médias. Il a indiqué qu'il sanctionnera la Russie si elle ne met p BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International Guerre en Ukraine: quelles sanctions pourrait prendre Donald Trump à l'encontre de Vladimir Poutine? Le président américain Donald Trump a donné ce lundi 28 juillet "10 à 12" jours à Vladimir Poutine pour trouver un accord de cessez-le-feu, réduisant BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Europe Guerre en Ukraine : quelles sanctions de l'Union européenne contre la Russie ? Dès la reconnaissance par la Russie, le 21 février 2022, des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts de Donetsk et de Louhansk en Ukraine Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Canicule et travail : quelles sont les limites ? Que dit la loi en cas de fortes chaleurs ? Quelles sanctions ? Plus de 40 °C à l'ombre et un soleil de plomb : en temps de canicule, les journées de travail peuvent vite devenir pénibles, voire invivables. Les emp Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon Contrôle des chômeurs : le nouveau dispositif entre en vigueur, quelles sanctions et combien pouvez-vous réellement perdre ? Midi Libre
International Quelles sanctions a prévu Emmanuel Macron face aux récents agissements du gouvernement israélien? BFMTV
Actualité générale Gaza : quelles sanctions et "mesures concrètes" la France prépare-t-elle contre Israël ? L'Internaute
Economie En cas de discrimination, quels recours pour un salarié et quelles sanctions l'employeur peut-il encourir ? BFMTV
Une Fouilles dans les établissements scolaires : quelles sanctions sont prévues pour les élèves ? TF1 News
Sport - Football Match arrêté contre Saint-Étienne : quelles sanctions pour Montpellier ? Foot National
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Guerre en Ukraine : quelles sanctions pourraient prendre le G7 contre la Russie si elle n'accepte pas le cessez-le-feu de 30 jours ? Centre Presse Aveyron
Une "On m'a proposé 10.000 euros" : combien y a-t-il de mariages blancs en France et quelles sanctions pour les faux mariés ? TF1 News
Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Un agent de l'Office français de la biodiversité a comparé les agriculteurs à des dealers" : le député du Lot veut savoir quelles sanctions seront prises La Dépêche
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Voitures-radar : quelles marges de tolérance pour les excès de vitesse et quelles sanctions ? Sud Ouest
Une Quelles sanctions contre François Fillon dans l'affaire des emplois fictifs ? Réponse ce lundi Le Télégramme
International Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire : à quelles sanctions pénales s'expose un élève persécuteur La Provence
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Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême À Magnac, des poubelles squattent le trottoir : quelles règles et quelles sanctions pour les contrevenants ? Charente Libre
Multimédia IPTV illégal : quelles sanctions risque-t-on en France en s'abonnant à un service pirate ? Tom's Guide
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Une École primaire saccagée dans le Doubs : quelles sanctions pour les suspects âgés de 10 à 13 ans ? TF1 News
Multimédia DSA : ce qui change, quelles entreprises et quelles sanctions : le nouveau règlement européen décrypté en 3 questions Clubic
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