Suite à une décision de la justice italienne, Francesco Bonanno a repris officiellement son poste de chef de bord chez Trenitalia. Il avait été...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a confié l'enquête publique portant sur le projet de centrale photovoltaïque de 66 hectares à Montcuq à Hubert ...
Actualités similaires
Le rapport de conclusion du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique menée sur le projet de voie nouvelle de Casabona est consultable. Pour ...
La communauté urbaine souhaite instaurer un périmètre de protection autour de l'actuel point de captage d'eau potable de Vingrau, situé aux gorges du ...
Actualités similaires
Le Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) d'Annemasse Agglo est en pleine enquête publique. Trois commissaires enquêteurs ont été désignés ...
Le commissaire- enquêteur Jean-Michel Fourrier a rendu ses conclusions sur les deux enquêtes publiques portant sur l'aliénation de cinq chemins ruraux d'une ...
Le commissaire enquêteur a donné un avis défavorable au projet Ostwind des Martys à la limite de Mazamet. Un projet de construction par la société Ostwind ...
Actualités similaires
L'enquête publique consacrée à l'implantation de quatre éoliennes sur le pic de la Garnison s'était déroulée du 25 février au 29 mars.
Actualités similaires
L'enquête publique organisée du 4 janvier au 26 février 2021 avait pour objet une demande d'autorisation environnementale pour une extension avec ...
Actualités similaires
« Nombreuses imperfections », « la règle de l'entre-soi semble avoir présidé aux travaux préparatoires »... L'avis défavorable du ...
Actualités similaires
Étude des documents, recueil des remarques et doléances... Le commissaire-enquêteur a rendu son rapport sur la révision du Plan de prévention des risques ...
Actualités similaires
Une enquête publique a été menée en janvier dernier à Pihem ainsi que dans onze communes alentour. Un projet de construction de deux bâtiments d'élevage ...
Actualités similaires
L'association divonnaise déplore que l'enquête publique portant sur le projet d'aménagement du quartier de la gare ait été vidée de son sens et entend ...
Actualités similaires
Le commissaire enquêteur a rendu un avis favorable au projet d'aménagement de l'étang de Robien, à Saint-Brieuc. Favorable avec recommandation. C'est, en ...
Actualités similaires
C'est un pavé de 336 pages qui est consultable en ligne sur le site Internet de la Ville de Royan . Le commissaire-enquêteur Patrick Simon vient de livrer son ...
Actualités similaires
Le projet de centrale solaire géante près du Polygone-Nord de Perpignan semble avoir du plomb dans l'aile. Dans son rapport, le commissaire enquêteur émet ...
Actualités similaires
Le 14 janvier, un avis favorable a été donné par le commissaire enquêteur chargé de l'enquête publique pour la seconde modification du Plan local ...
Actualités similaires
Après plusieurs mois d'enquête, le commissaire a rendu un avis favorable au projet de COM, le contournement ouest de Montpellier qui doit relier l'A 750 à ...
Actualités similaires
Retrouvez en ligne les conclusions et annexes du Commissaire enquêteur dans le cadre de la concertation publique organisée 15 octobre au 16 novembre 2020. Les ...
Actualités similaires
Le commissaire-enquêteur a rendu un avis défavorable au projet Rockwool. L'enquête publique menée en décembre aurait révélé trop de désavantages à ...
Actualités similaires
Le commissaire enquêteur, chargé de l'enquête publique relative au projet d'aménagement foncier sur la commune de Courteron, a rendu son rapport le 26 ...
Actualités similaires
Le commissaire enquêteur, chargé de l'enquête publique relative au projet d'aménagement foncier sur la commune de Couvignon, a rendu son rapport le 8 mars ...
Actualités similaires