Reconnu coupable de provocation à la haine raciale, un alésien écope de 4 mois sous bracelet électronique
Un homme âgé de 41 ans purgera une peine de 4 mois à son domicile sous bracelet électronique. Peine prononcée par le tribunal judicaire d'Alès (Gard) qui ...Articles similaires à Reconnu coupable de provocation à la haine raciale, un alésien écope de 4 mois sous bracelet électronique
Reconnu coupable d'agression sexuelle, il écope de 36 mois de prison dont 12 mois avec sursis
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Reconnu coupable de provocation à la haine, le défenseur de Nice Youcef Atal fait appel de sa condamnation
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Accident, rébellion, policière mordue : un Gersois écope de dix mois de détention sous bracelet électronique
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Jugé pour des violences sur sa compagne enceinte, il écope de 6 mois de bracelet électronique
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Par deux fois, en 2020 et le 15 septembre dernier, le prévenu a copieusement insulté les gendarmes. Il écope de 4 mois de prison ferme à effectuer sous ...Actualités similaires
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Après avoir consommé beaucoup d'alcool, un homme de 54 ans a fui son domicile avant d'être retrouvé par les gendarmes. Entre-temps, il s'était débarrassé ...Actualités similaires
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