Recours gracieux, collectif informel... Dans ce village, ces citoyens s'organisent après l'annonce de l'installation prochaine d'un atelier de recyclage du plastique

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Ce mercredi 9 juillet, des citoyens, inquiets de l'arrivée annoncée d'un atelier de recyclage du plastique quartier Lunel, à Villars-sur-Var, se sont

"Force est de constater que nous n'avons été ni écoutés, ni entendus", le collectif Ségala, mobilisé depuis deux ans contre un projet de lotissement, dépose un recours gracieux auprès du Grand Figeac

Depuis deux ans, des habitants du quartier du Ségala à Figeac (Lot), réunis au sein d'un collectif devenu aujourd'hui une association, se mobilisent c

Le point final à un long feuilleton juridique en Aveyron ? Le collectif "Ranimons la cascade" dépose un recours gracieux en préfecture

LGV Bordeaux-Toulouse : seize associations déposent un recours gracieux contre l'autorisation environnementale du projet

Seize associations du Sud-Ouest ont déposé un recours gracieux contre l'autorisation environnementale de la LGV Bordeaux-Toulouse, dénonçant un projet

Plan d'eau de Verruyes : un recours gracieux plutôt que contentieux après le refus préfectoral, la voie de l'apaisement ?

"Nous ne sommes pas une secte..." : un projet d'éco-hameau fracture un village, entre "cabale" et recours gracieux

Le projet d'éco-hameau à Concorès dans le Lot divise encore profondément les habitants. Tandis que la municipalité soutient l'initiative, un des voisi

Abandon du transfert de la clinique du Parc : le sénateur Jean-Pierre Grand dépose un recours gracieux auprès du président Delafosse

Le sénateur a introduit un recours gracieux pour demander l'annulation de la délibération portant sur l'adoption du Plan local d'urbanisme intercommun

Projet de logements sociaux à Espéraza : vers un recours gracieux ?

Mis sur le banc des accusés par un collectif de riverains opposé au projet de 34 logements sociaux dans le quartier de La Grave (notre édition du 4 ao

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Alors que les travaux doivent débuter cet été, les opposants au projet de renaturation du Surgié à Figeac déposent un recours gracieux auprès du préfet de Région et demandent une étude environnementale

Le recours gracieux d'Eric Giraudier est rejeté, celui-ci est bien suspendu de la présidence de la CCI du Gard

Salles-la-Source. "Ranimons la cascade" dépose un recours gracieux en préfecture

Nicolas Sainte-Cluque dépose un recours gracieux auprès du maire pour favoritisme dans la vente d'une propriété à Franck Tournaire

Comment une association écologiste se bat pour sauver des arbres au pied de la cathédrale de Chartres

Saint-Just : un nouveau recours gracieux contre la Voie lyonnaise n°12

Pétition, recours gracieux, suite juridique... Pour ces riverains, "le combat continue" contre un projet de route qui fait polémique dans un village des hauteurs de Nice

Un recours gracieux pour contester la réforme du périscolaire de la Ville de Lyon

Après les recours grâcieux, le projet de rénovation du musée Lorrain à Nancy est contesté devant la justice

Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, rejeté

Deux associations déposent un recours grâcieux contre le projet du Village de Sophia (ex-Open Sky)

Abattage de marronniers à Chartres : le projet du promoteur relancé, un recours gracieux déposé par des opposants

Contestant l'avis à manifestation d'intérêt de l'Office du Niger devant LE CRD : Le cabinet Ibrahim Consult & Investissement SARL débouté pour exercice tardif du recours gracieux

Algues vertes. Un recours gracieux contre le Préfet des Côtes d'Armor pour « écocide provoqué par les marées vertes »

Un recours gracieux à la mairie contre un projet de 45 logements sociaux à Coulogne

Fontaine-de-Vaucluse : le conseil rejette le recours gracieux de la régisseuse

Poulailler de 29 500 têtes dans la plaine de Sauzet : le recours gracieux des opposants rejeté par la mairie

Aigrefeuille-d'Aunis (17) : un recours gracieux contre le masque obligatoire dans les rues

À Quiberon, deux recours grâcieux pour sauver le camping de Goviro [Vidéo]

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Séisme du 11 novembre 2019 : la Ville d'Orange conteste un arrêté interministériel

Annecy : mobilisation contre la construction d'un immeuble de 27 mètres de haut

Antenne 4G : les riverains intentent un recours gracieux

Un Dionysien fait un recours gracieux contre la cession de la SODIAC à la CDC

Un recours gracieux déposé contre le plan local d'urbanisme

Vallée de l'Orbiel : un recours gracieux contre l'arrêté créant la commission de suivi de site

Abandon d'Europacity : des élus adressent un "recours gracieux" au Premier ministre

Tropicalia : le projet avance à Berck malgré le recours gracieux déposé par les écologistes contre la serre tropicale

Parking silode la rue Hôtel-Dieu : deux recours, contentieux et gracieux, engagés

Le comité de quartier de la Placette, le syndic d'un immeuble voisin et deux requérants espèrent obtenir l'annulation du permis de construire.

Tasneem 4 mois, est hospitalisée à Necker : ses parents refusent l'arrêt de certains traitements et saisissent le Conseil d'État

À seulement 4 mois, Tasneem est hospitalisée en réanimation à l'hôpital Necker, à Paris. Face à son état de santé, les médecins ont décidé de limiter

La Cour suprême américaine rejette le recours de Donald Trump pour restreindre le vote par correspondance lors des élections cruciales de mi-mandat

La Cour suprême américaine à majorité conservatrice a rejeté un recours de l'administration Trump visant à lui permettre d'encadrer plus strictement l

Toulouse : le recours de François Piquemal (LFI) contre l'élection de Jean-Luc Moudenc bientôt examiné par le tribunal administratif

Les magistrats du tribunal administratif de Toulouse examineront le 30 septembre le recours de François Piquemal (LFI) contre l'élection de Jean-Luc M

États-Unis: la Cour suprême rejette un recours de l'administration Trump visant à restreindre le vote par correspondance

La plus haute juridiction américaine a confirmé, lundi 14 septembre, la suspension des nouvelles règles plus strictes édictées par l'administration Tr

"Une pleine légitimité" : Mario Martinet réagit au rejet du recours contre son élection à Berre-l'Étang

"Nous étions au travail hier. Nous le sommes aujourd'hui. Et nous continuerons demain." Trois jours après le rejet du recours de Marc Campana (DVG), M

Municipales à Lyon : le recours de Jean-Michel Aulas bientôt rejeté par le tribunal administratif ?

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Déserts médicaux : les consultations à l'hôpital à Vitry-le-François "une belle alternative" qui ne suffit pas

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« Je ne veux pas trop de scorpions dans mon équipe » : quand les recruteurs ont recours illégalement aux sciences occultes

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Recours au référendum: "Pour débloquer des situations, peut-être qu'on y arrivera mieux?", s'interroge Bruno Jeudy, éditorialiste politique BFMTV, face à Robert Ménard, maire DVD de Béziers

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La requalification de l'ancien Casino Odysseum devait débuter le 1er octobre. Elle devra attendre que la Commission départementale d'aménagement comme

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