Aug 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Redevance sur l'eau incolore mais pas indolore Argent. L'eau est un bien précieux et les nouvelles taxes qui s'appliquent cette année le rappellent à chacun des ménages. Dans l'agglomération de Cha Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
"Sans eau, pas d'agriculture": la colère des agriculteurs face à la hausse de la redevance sur l'eau France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Agriculture : la redevance sur l'eau n'augmentera finalement pas en 2024 Sud Ouest
International - Mali Insécurité dans les zones agricoles de l'Office du Niger : Péril sur la production et les recettes de la redevance-eau ? MaliWeb.net
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Haute-Saintonge : ils ne veulent pas payer la redevance sur l'assainissement Sud Ouest
14 Jan Une « Si on ne fait rien, cela va être un fléau »... Les bornes de recharge électrique pillées par les voleurs de cuivre Après les réseaux ferroviaires et de téléphonie, les voleurs de cuivre s'attaquent désormais aux bornes de recharge pour voitures électriques 20 Minutes
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Vaucluse Courthézon : les commerces exonérés de la redevance d'occupation sur l'année 2021 Le Dauphiné Libéré
Sep 2025 Economie Taxation des polluants éternels (PFAS) : « les ministères tergiversent », Nicolas Thierry (Les Écologistes) ENTRETIEN. Le député écologiste de Gironde, auteur de la loi PFAS promulguée en février, Nicolas Thierry, regrette le retard des décrets d'application La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Défense : l'Etat tenté à nouveau par une redevance sur les contrats export gagnés par les industriels La Tribune
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Collecte des déchets à La Rochelle : l'Agglo à la traîne sur l'instauration de la redevance incitative Sud Ouest
Multimédia Epic Games abaissera la redevance de l'Unreal Engine en cas de lancement simultané sur l'Epic Games Store Gamekult
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle L'Agglo de Saintes suspend la redevance sur les déchets pour les professionnels non mensualisés Sud Ouest
Multimédia Redevance TV appliquée aux ordinateurs et smartphones : l'incertitude demeure Numerama
Multimédia Redevance copie privée sur les PC fixes : un cahier des charges, avant l'étude d'usages PC Impact
La région Bretagne assume d'augmenter la taxe sur la carte grise pour financer la redevance des péages ferroviaires France Bleu
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Ordures ménagères en Villeneuvois : l'application de la redevance incitative à nouveau repoussée... à 2027 Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Collecte des déchets dans la vallée du Lot : les débuts chaotiques de l'année test de la redevance incitative Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Déchets ménagers en Grand Villeneuvois : l'heure du passage à la redevance incitative n'est pas près de sonner Sud Ouest
International - Mali Polémique sur la facturation de la redevance d'éclairage public : L'Edm-sa précise que les montants prélevés sont intégralement reversés aux municipalités de résidence des abonné MaliWeb.net
18 Apr Divers Les industries culturelles veulent imposer une nouvelle redevance sur les téléphones, tablettes et ordinateurs pour financer... leurs rentes Jusqu'où ira l'extension de la redevance pour copie privée ? En visant désormais ordinateurs, smartphones et produits reconditionnés, les industries c Atlantico
17 Apr Multimédia Redevance sur la copie privée : bientôt une hausse de prix des smartphones, tablettes et PC ? Neufs ou reconditionnés, les smartphones, tablettes et PC pourraient bientôt coûter encore plus cher en France car l'industrie musicale aimerait leur Comment Ca Marche
15 Apr Une « Quand on touche au portefeuille, c'est le levier le plus efficace » : comment la nouvelle redevance sur les poubelles a fait baisser les déchets de 44 % avant même son lancement au Blanc (3/4) La Nouvelle Republique
Dec 2025 Une Atelier de carrosserie, méthanisation et hausse de la redevance sur les ordures ménagères au conseil de la Marche berrichonne La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Agriculture?: une redevance sur les produits import?s d?rogeant aux normes de production fran?aise L'Assembl?e nationale a adopt? le 20?novembre un amendement au projet de loi de finances pour 2026 (PLF?2026) qui cr?e, dans le code des douanes, une Actu Environnement
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire Compost valorisé, redevance sur les ordures ménagères assumée Le Journal de Saône et Loire
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Berck Le maire du Touquet annule la redevance sur les terrasses jusque la fin du mois de septembre Le Reveil de Berck
Multimédia Redevance TV sur les smartphones et ordinateurs : la ministre de la Culture y réfléchit PhonAndroid
Politique Les candidats de Forbach très critiques sur la redevance incitative sur les poubelles Le Républicain Lorrain
Nouvelle collecte des déchets à Lunéville : les factures grimpent, s'inquiètent des habitants France Bleu
21 Jan International Vers un score serré sur la redevance radio-TV à 200 francs Selon un sondage 20 Minutes/Tamedia, les Suisses mettraient fin à la pénalisation du mariage. Un oui de justesse se dessine sur la redevance à 200 fra Le Matin
Pays de Nexon : la Communauté de communes a dû effacer 27 000 de dettes sur la redevance ordures ménagères France Bleu
Le Conseil d'État donne raison à la région Grand Est face à SNCF Réseau, sur la redevance des TER France Bleu
Politique Le futur maire de Forbach pourra-t-il vraiment revenir sur la redevance incitative des ordures ménagères ? Le Républicain Lorrain
Multimédia Redevance Copie privée sur les ordinateurs et disques durs nus : adoption du cahier des charges PC Impact
Multimédia Vers une redevance Copie privée sur les ordinateurs fixes, portables et les disques durs nus : E01S02 PC Impact
Multimédia Un site européen doit payer la redevance Copie privée sur ses ventes de supports en France PC Impact
20 Apr Multimédia La redevance copie privée va exploser sur vos smartphones et ordinateurs Les ayants droit de l'industrie culturelle exigent une augmentation massive de la redevance pour copie privée. Les propositions sur la table visent un Generation Nouvelles Technologies
27 Mar Une Pas d'augmentation pour la redevance foncière à Vicq-sur-Gartempe La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Mar International Dans un climat européen tendu pour les médias publics, la Suisse vote sur une diminution de la redevance ce dimanche "200 francs, ça suffit !" Un slogan clair pour ceux qui espèrent limiter la redevance de radio-télévision payée par... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Redevance incitative : la fin des bacs collectifs pour quatre secteurs ruraux de Villeneuve-sur-Lot La redevance incitative se met progressivement en place dans tous les quartiers de Villeneuve-sur-Lot. Quatre zones vont voir leurs bacs collectifs di La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Le SMD3 critiqué par la cour des comptes sur la méthode de passage à la redevance incitative en Dordogne La chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine a publié un rapport sur le syndicat départemental des déchets de la Dordogne (SMD3). Le documen France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Contrôles des chaînes, redevance, programmes jeunesse... que contient le rapport parlementaire sur les fréquences TNT ? Midi Libre
Multimédia Une taxe sur chaque connexion aux réseaux sociaux, pour remplacer la redevance TV ? Clubic
Médias et people Un député souhaite remplacer la redevance TV par une taxe sur les réseaux sociaux 20 Minutes
Multimédia Une taxe sur chaque connexion aux réseaux sociaux pour remplacer la redevance TV... et identifier les internautes PC Impact
Médias et people Angleterre: Une réforme de la redevance télé inquiète la BBC, dont les finances reposent sur cette manne financière Jean-Marc Morandini.com
20 Apr Environnement Les textes encadrant la redevance PFAS sont en consultation Ce sera bien le 1er septembre qu'entrera en vigueur la redevance PFAS. Le minist?re de la transition ?cologique a mis en consultation les projets de d Actu Environnement
25 Mar Environnement D?chets?: le tarif de la redevance peut ?tre modul? en cas de diff?rence de situation La cour administrative d'appel de Bordeaux a jug? que les tarifs de la redevance d'enl?vement des ordures m?nag?res que le syndicat mixte d?partementa Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Régions - Bourgogne La communauté de communes Haut Nivernais val d'Yonne a oublié d'appliquer la hausse d'une redevance... qu'elle avait elle-même votée Suite à une erreur administrative de la communauté de communes Haut Nivernais val d'Yonne, une délibération votée en mars 2025 qui prévoyait des tarif Le Journal du Centre
09 Mar Médias et people Les Suisses votent contre une baisse de la redevance, mais l'audiovisuel public reste menacé Réduire le coût de la redevance et risquer de menacer les activités du service public de l'audiovisuel ? Les Suisses ont voté contre à 61,95 %. Une vi Télérama • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar International La Suisse rejette la baisse de la redevance audiovisuelle : la juste mesure l'a emporté Une majorité bien plus large que prévu s'est prononcée contre la réduction du montant de la redevance audiovisuelle et l'exonération de cette taxe pou Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
08 Mar Economie Les Suisses disent NON à une diminution de la redevance qu'ils payent pour financer la SSR L'initiative "200 francs, ça suffit !" qui demandait de réduire la redevance radio-télévision à 200 francs suisses... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne LGV Bordeaux-Toulouse : l'agglomération d'Agen a fixé le montant de la redevance que devra payer SNCF Réseau pour la base de travaux Alors la ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Toulouse divise encore, l'Agglomération d'Agen avance à grand pas. Elle a notamment fixé le montant La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Régions - Bourgogne Un projet photovoltaïque à Myennes : EDF propose une redevance annuelle de 1.000 ¬ Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Accès à l'eau : les agriculteurs du Tarn-et-Garonne qui puisent dans l'Aveyron auront-ils droit à des aides pour payer une redevance ? Les élus du conseil départemental de Tarn-et-Garonne ont approuvé le principe de création d'un établissement public territorial de bassin (EPTB) pour La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Blocage des stations d'épuration : les agriculteurs obtiennent la suppression de la hausse de la redevance irrigation Les agriculteurs de la FDSEA et des Jeunes Agriculteurs ont finalement obtenu le maintient du taux actuel de la taxe irrigation, qui aurait dû augment France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
