Redevance sur l'eau incolore mais pas indolore

Redevance sur l'eau incolore mais pas indolore

Argent. L'eau est un bien précieux et les nouvelles taxes qui s'appliquent cette année le rappellent à chacun des ménages. Dans l'agglomération de Cha

"Sans eau, pas d'agriculture": la colère des agriculteurs face à la hausse de la redevance sur l'eau

Agriculture : la redevance sur l'eau n'augmentera finalement pas en 2024

Insécurité dans les zones agricoles de l'Office du Niger : Péril sur la production et les recettes de la redevance-eau ?

Haute-Saintonge : ils ne veulent pas payer la redevance sur l'assainissement

« Si on ne fait rien, cela va être un fléau »... Les bornes de recharge électrique pillées par les voleurs de cuivre

Après les réseaux ferroviaires et de téléphonie, les voleurs de cuivre s'attaquent désormais aux bornes de recharge pour voitures électriques

Courthézon : les commerces exonérés de la redevance d'occupation sur l'année 2021

Feu vert pour la redevance sur les petits colis achetés en dehors de l'Europe

Le Parlement européen a donné son feu vert mercredi à une redevance de traitement sur les petits colis achetés dans des boutiques en ligne situées en

Taxation des polluants éternels (PFAS) : « les ministères tergiversent », Nicolas Thierry (Les Écologistes)

ENTRETIEN. Le député écologiste de Gironde, auteur de la loi PFAS promulguée en février, Nicolas Thierry, regrette le retard des décrets d'application

Défense : l'Etat tenté à nouveau par une redevance sur les contrats export gagnés par les industriels

Collecte des déchets à La Rochelle : l'Agglo à la traîne sur l'instauration de la redevance incitative

Epic Games abaissera la redevance de l'Unreal Engine en cas de lancement simultané sur l'Epic Games Store

L'Agglo de Saintes suspend la redevance sur les déchets pour les professionnels non mensualisés

Un député propose de taxer les réseaux sociaux à la place de la redevance télé

Redevance TV appliquée aux ordinateurs et smartphones : l'incertitude demeure

Redevance copie privée sur les PC fixes : un cahier des charges, avant l'étude d'usages

Face au prix des carburants, ce maire fait le choix de dispenser les commerçants ambulants de redevance : "Sans marché, on n'a plus rien"

À Montholon, le maire Fernando Dias Goncalves a décidé de suspendre la redevance des professionnels présents sur les marchés de sa commune. Pour mieux

La région Bretagne assume d'augmenter la taxe sur la carte grise pour financer la redevance des péages ferroviaires

Ordures ménagères en Villeneuvois : l'application de la redevance incitative à nouveau repoussée... à 2027

Collecte des déchets dans la vallée du Lot : les débuts chaotiques de l'année test de la redevance incitative

Déchets ménagers en Grand Villeneuvois : l'heure du passage à la redevance incitative n'est pas près de sonner

Polémique sur la facturation de la redevance d'éclairage public : L'Edm-sa précise que les montants prélevés sont intégralement reversés aux municipalités de résidence des abonn&eacute

Polluants éternels : les entreprises qui rejettent des PFAS devront s'acquitter d'une redevance dès le 1I³ septembre

Un décret du gouvernement publié ce samedi 27 juin confirme l'entrée en vigueur de la redevance sur les PFAS à la rentrée de septembre. Les entreprise

Les industries culturelles veulent imposer une nouvelle redevance sur les téléphones, tablettes et ordinateurs pour financer... leurs rentes

Jusqu'où ira l'extension de la redevance pour copie privée ? En visant désormais ordinateurs, smartphones et produits reconditionnés, les industries c

Redevance sur la copie privée : bientôt une hausse de prix des smartphones, tablettes et PC ?

Neufs ou reconditionnés, les smartphones, tablettes et PC pourraient bientôt coûter encore plus cher en France car l'industrie musicale aimerait leur

« Quand on touche au portefeuille, c'est le levier le plus efficace » : comment la nouvelle redevance sur les poubelles a fait baisser les déchets de 44 % avant même son lancement au Blanc (3/4)

Atelier de carrosserie, méthanisation et hausse de la redevance sur les ordures ménagères au conseil de la Marche berrichonne

Agriculture?: une redevance sur les produits import?s d?rogeant aux normes de production fran?aise

L'Assembl?e nationale a adopt? le 20?novembre un amendement au projet de loi de finances pour 2026 (PLF?2026) qui cr?e, dans le code des douanes, une

Compost valorisé, redevance sur les ordures ménagères assumée

Le maire du Touquet annule la redevance sur les terrasses jusque la fin du mois de septembre

Redevance TV sur les smartphones et ordinateurs : la ministre de la Culture y réfléchit

Les candidats de Forbach très critiques sur la redevance incitative sur les poubelles

Un financement sous réserve du vote d'une sur-redevance ?

Nouvelle collecte des déchets à Lunéville : les factures grimpent, s'inquiètent des habitants

100 euros pour 100 g de PFAS rejetés... on en sait plus sur la redevance aux "polluants éternels" qui entrera en vigueur le 1er septembre prochain

Un décret gouvernemental publié samedi au Journal officiel fixe au 1er septembre l'entrée en vigueur de la redevance sur les "polluants éternels" (PFA

Vers un score serré sur la redevance radio-TV à 200 francs

Selon un sondage 20 Minutes/Tamedia, les Suisses mettraient fin à la pénalisation du mariage. Un oui de justesse se dessine sur la redevance à 200 fra

Pays de Nexon : la Communauté de communes a dû effacer 27 000 de dettes sur la redevance ordures ménagères

Le Conseil d'État donne raison à la région Grand Est face à SNCF Réseau, sur la redevance des TER

Le futur maire de Forbach pourra-t-il vraiment revenir sur la redevance incitative des ordures ménagères ?

Redevance Copie privée sur les ordinateurs et disques durs nus : adoption du cahier des charges

Vers une redevance Copie privée sur les ordinateurs fixes, portables et les disques durs nus : E01S02

Un site européen doit payer la redevance Copie privée sur ses ventes de supports en France

Face au prix des carburants, ce maire fait le choix de dispenser les commerçants ambulants de redevance : "Sans marché, on n'a plus rien"

À Montholon, le maire Fernando Dias Goncalves a décidé de suspendre la redevance des professionnels présents sur les marchés de sa commune. Pour mieux

Ordures ménagères : la redevance augmente mais pas la facture dans la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher

Déchets en Dordogne : le SMD3 envisage de remplacer la redevance par une taxe prélevée sur les impôts

Un comité syndical se tiendra le 23 juin 2026 au SMD3. Les 47 membres devront voter pour un changement de tarification : soit augmenter la redevance i

La redevance copie privée va exploser sur vos smartphones et ordinateurs

Les ayants droit de l'industrie culturelle exigent une augmentation massive de la redevance pour copie privée. Les propositions sur la table visent un

Pas d'augmentation pour la redevance foncière à Vicq-sur-Gartempe

Dans un climat européen tendu pour les médias publics, la Suisse vote sur une diminution de la redevance ce dimanche

"200 francs, ça suffit !" Un slogan clair pour ceux qui espèrent limiter la redevance de radio-télévision payée par...

Redevance incitative : la fin des bacs collectifs pour quatre secteurs ruraux de Villeneuve-sur-Lot

La redevance incitative se met progressivement en place dans tous les quartiers de Villeneuve-sur-Lot. Quatre zones vont voir leurs bacs collectifs di

Le SMD3 critiqué par la cour des comptes sur la méthode de passage à la redevance incitative en Dordogne

La chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine a publié un rapport sur le syndicat départemental des déchets de la Dordogne (SMD3). Le documen

La redevance télé pourrait faire son retour : 8 ménages sur 10 vont la payer

Contrôles des chaînes, redevance, programmes jeunesse... que contient le rapport parlementaire sur les fréquences TNT ?

Conseil : exonération de redevance pour les commerçants ambulants

Une taxe sur chaque connexion aux réseaux sociaux, pour remplacer la redevance TV ?

Un député souhaite remplacer la redevance TV par une taxe sur les réseaux sociaux

Une taxe sur chaque connexion aux réseaux sociaux pour remplacer la redevance TV... et identifier les internautes

Angleterre: Une réforme de la redevance télé inquiète la BBC, dont les finances reposent sur cette manne financière

Après la taxation des "petits colis", l'UE impose une redevance pour "frais de traitement" : voici ce qui va changer

Une redevance de 2 euros va s'appliquer à partir du 1er novembre sur les colis importés dans l'Union européenne. Objectif : réduire le flux de produit

Déchets en Dordogne : fin de la redevance incitative et retour de la taxe, comment va-t-on payer ses poubelles ?

Le financement du ramassage des déchets en Dordogne va changer. À partir de l'an prochain, la redevance incitative mise en place en 2023 va être rempl

Pollutions diffuses?: la liste des substances soumises ? la redevance en 2027 en consultation

La version r?actualis?e de la liste des substances soumises ? la redevance pour pollutions diffuses pour 2027 est en consultation jusqu'au 6 novembre.