23 Jan Une Retoqué par le préfet, le projet de centrale photovoltaïque de Semblançay devant le Conseil d'État La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon À Montagnac, le luxueux projet de golf retoqué en 2003 par le préfet de l'Hérault refait surface avec les eaux usées Midi Libre
Un arrêté à Bollène autorisant les commerces non alimentaires à ouvrir retoqué aussitôt par le préfet France Bleu
13 Apr Une Énergies renouvelables : le Plan local d'urbanisme de Niort agglo en partie retoqué par le tribunal administratif La Nouvelle Republique
Dec 2025 Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp Le projet éolien de Louargat retoqué par le conseil d'Etat Le projet éolien de Louargat est définitivement retoqué. Le Conseil d'État a rejeté ce vendredi 19 décembre le pourvoi de la société Eoliennes de Méné Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Martaizé : le projet éolien retoqué par le Conseil d'État La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Multimédia Droit d'auteur : l'accord à 1,5 milliard de dollars d'Anthropic retoqué par le juge Le juge californien, qui devait valider le projet d'accord entre la start-up d'IA Anthropic et des auteurs américains, n'a pas donné son feu vert. Il 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
Politique À Ménerbes, le permis de construire de la Maison du Patrimoine retoqué par le tribunal administratif La Provence
Régions - Centre - Eure-et-Loir « Ce sont des Parisiens qui font la loi chez nous ! » : le projet éolien des Autels-Villevillon définitivement retoqué par le Conseil d'État L'écho Républicain
Une « La Belle et la Bête » retoqué par le ministère de l'Éducation nationale : le conte de Jul paraîtra en septembre Sud Ouest
France "La belle et la bête" : retoqué par le ministère de l'Éducation, le livre de Jul paraîtra en septembre La Montagne
Régions - Bourgogne "La belle et la bête" : retoqué par le ministère de l'Éducation, le livre de Jul paraîtra en septembre Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir "La belle et la bête" : retoqué par le ministère de l'Éducation, le livre de Jul paraîtra en septembre L'écho Républicain
Sport Même retoqué par le Sénat, l'amendement baissant encore le budget des Sports est "un signal lamentable", selon un président de fédération Francetv info
Divers - Dernière minute Le projet retoqué par le Conseil d'État, où en est la refonte de cette plage de Juan-les-Pins? Nice-Matin
Divers - Actualité générale Trains TER - Tarifs 2024 : SNCF Réseau retoqué par le Conseil d'Etat, les Régions ne veulent pas que les usagers paient à la place du ministère L'Indépendant
Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Langues régionales : le collectif Périgord Occitan retoqué par le Conseil d'Etat Sud Ouest
Régions - Monaco Le port du masque généralisé à Strasbourg de nouveau retoqué par le tribunal administratif Nice-Matin
France Port du masque à Strasbourg : l'arrêté de nouveau retoqué par le tribunal administratif Le Parisien
Sciences et médecine Strasbourg: le port du masque généralisé de nouveau retoqué par le tribunal administratif Sciences et avenir
14 Apr Une Le projet d'éoliennes à Auzouer-de-Touraine retoqué par la cour d'appel de Versailles La Nouvelle Republique
25 Mar Economie Vencorex : le projet de reprise Exalia retoqué par la justice C'est un coup de tonnerre pour les porteurs du projet de reprise de l'entreprise de la chimie iséroise. La tribunal des affaires économiques de Lyon a La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
07 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Un projet d'éoliennes dans le Bonnevalais retoqué par la cour d'appel de Versailles Un projet d'implantations de nouvelles éoliennes dans le secteur de Bouville a été une nouvelle fois arrêté par la justice. La cour d'appel de Versail L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Economie Le texte est jugé non conforme au droit européen par Bruxelles: l'avenir de la loi "fast fashion" en suspens après avoir été retoqué par l'UE La Commission européenne s'est opposée à plusieurs points de la loi "fast fashion". Le gouvernement dit travailler à "un projet de réponse" avec le Pa BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Bourgogne Laurent Wauquiez retoqué par la justice sur la coupe d'une subvention en 2021, la Région va devoir plus de 270.000 euros La justice a ordonné mardi 2 décembre à la région Auvergne-Rhône-Alpes de verser à un centre culturel de Villeurbanne des subventions supprimées en 20 Le Journal du Centre
Jun 2025 A Neuville-aux-Bois, le square "Kléber Malécot" retoqué par la préfète du Loiret La ville de Neuville-aux-Bois devait donner cet été le nom de l'ancien maire Kléber Malécot à un square. Mais l'élu a été condamné dans les années 90 France Bleu
Une Ardennes : le projet de parc éolien terrestre le plus puissant de France retoqué par la justice TF1 News
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Navettes fluviales à Bordeaux : le marché des Bato retoqué par la justice, la Métropole fait appel Sud Ouest
France Violences faites aux femmes : Entre « première » et « occasion ratée », un projet de loi examiné par les eurodéputés 20 Minutes
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne CSur et coteaux du Comminges : le vote du budget retoqué par les élus La Dépêche
Une Réforme des classes prépas à Paris : son projet retoqué par Amélie Oudéa-Castéra, le recteur d'académie démissionne TF1 News
Indre : Le projet éolien à Villedieu-sur-Indre et Saint-Lactencin retoqué par la préfecture France Bleu
Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes À Larmor-Baden, le projet de lotissement retoqué par la Justice Le Télégramme
Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Le PLU de Saurat retoqué par la préfecture de l'Ariège après 10 ans de travail La Dépêche
Une Port du masque généralisé retoqué par la justice à Strasbourg et Lyon: l'Etat fait appel L'Express
Une Lyon - L'arrêté imposant le port du masque à Lyon et Villeurbanne retoqué par la justice Ouest-France
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France Coronavirus : à Lyon, l'arrêt imposant le port du masque retoqué par la justice Le Parisien
Régions - Rhône-Alpes - Rhône Masque obligatoire à Lyon et Villeurbanne: l'arrêté préfectoral retoqué par la justice Le Progrès.fr
Sciences et médecine Bas-Rhin: le port du masque généralisé en partie retoqué par la justice L'Express
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Régions - Lorraine Bas-Rhin : l'arrêté préfectoral imposant le port du masque généralisé à l'extérieur retoqué par la justice France 3
Divers - Insolite EN DIRECT - Bas-Rhin : l'arrêté préfectoral imposant le port généralisé du masque partiellement retoqué Metronews
Sport Tour de France : le nouveau protocole sanitaire allégé "a été retoqué par les autorités sanitaires françaises", annonce Christian Prudhomme France Info
Régions - Rhône-Alpes - Drôme Montélimar : les établissements de nuit ont le blues Le Dauphiné Libéré
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Lille Roubaix : Le plan social d'un sous-traitant de PSA retoqué par l'administration 20 Minutes
