Le chanteur Slimane condamné à une amende de 10 000 euros pour harcèlement
Le chanteur Slimane a été reconnu coupable de harcèlement et devra payer une amende de 10 000 euros à la suite d'incidents survenus lors d'un concert
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L'épouse de Patrick Balkany est poursuivie pour diffamation et injures envers l'actuelle maire de Levallois-Perret, Agnès Pottier-Dumas.
François Grosdidier est accusé d'avoir utilisé sa réserve parlementaire pour financer l'association "Valeur Écologie", un groupe de réflexion dont il
Un pompier volontaire a été condamné à cinq ans de prison dont deux avec sursis et une amende de plus de 90 000 euros par le tribunal correctionnel de
Le tribunal correctionnel de Gap a rendu sa décision, ce vendredi 12 mars, dans le médiatique procès dit de la queue de loup. Le président du Départ
Poursuivi pour "transport détention et cession" d'une queue de loup qu'il avait offert à l'ancienne préfète en février 2020, Jean-Marie Bernard le pré
L'ATP a décidé d'une amende de 20.000 dollars (16.267 euros) avec sursis, conditionnée à une période de probation de six mois, envers le joueur de ten
"Lu0027ATP a décidé du0027une amende de 20 000 dollars (16 267 euros) avec sursis, conditionnée à une période de probation de six mois, envers le joue
La CNIL a sanctionné deux médecins libéraux pour avoir laissé en accès libre sur Internet des données personnelles de patients.
Le milieu de Metz Kévin N'Doram, qui pilotait le véhicule lors de l'accident qui a eu lieu le 3 novembre 2019 où son coéquipier Manuel Cabit a été gra
Le milieu de Metz Kévin N'Doram, qui conduisait le véhicule lors de...
Entrée en lice poussive mais réussie pour les Maritimes qui ont remporté leur premier match de coupe d'Europe de rugby en battant Edimbourg à Murrayfi
Électricité de France (EDF) a été condamné ce jeudi à Digne-les-Bains à 50.000 euros d'amende pour homicide involontaire par personne morale, neuf ans
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10 000 euros d'amende requis à l'encontre d'Eric Zemmour Stagiaire VA jeu 10/12/2020 - 18:43
10 millions d'euros, tel est le prix du mensonge qu'Apple a proféré au sujet de ses iPhone. La firme à la pomme a en effet fait croire au monde que sa
Montpellier a écopé d'une amende de 10 000 euros pour non-respect du...
La firme californienne promettait que les iPhones étaient résistants à l'eau jusqu'à 4 m pendant 30 minutes
L'autorité italienne de la concurrence a annoncé avoir infligé une amende de 10 millions d'euros (11,97 millions de dollars) à Apple pour des allégati
Apple vient d'écoper d'une amende de 10 millions d'euros pour avoir menti au sujet de la résistance à l'eau des iPhone. L'autorité italienne de la con
Le régulateur italien de la concurrence a infligé ce lundi une amende de 10 millions d'euros pour des allégations mensongères sur la résistance à l'ea
Ce lundi 30 novembre, l'autorité italienne de la concurrence a annoncé infliger à Apple une amende de plusieurs millions d'euros. Elle estime que la m
Bordeaux-Bègles et le joueur de Castres, Thomas Combezou, ont lourdement été sanctionné par la Ligue après les altercations en fin de rencontre entre
La rencontre entre le club girondin et le Castres Olympique s'était terminé de manière houleuse. Le club de Bordeaux-Bègles et le centre castrais Thom
L'ancien chef d'entreprise de l'entreprise Inotec, basée zone Technologia à Vesoul, a été reconnu coupable pour une série d'infractions, entre abus de
Cet habitant de l'Arrageois, autoentrepreneur depuis 2014, exerce dans l'achat et la revente de voitures. Une activité qui a bien grandi, tant que des
Inculpé pour pédophilie sur une fillette de 12 ans, Ismaël Sanogo a comparu aux audiences de la Cour d'assises du mardi 20 octobre 2020 où il a été re
Absents sur la photo officielle samedi dernier, jour de l'ouverture du village du Vendée Globe, le Gallois Alex Thomson et l'Allemand Boris Herrmann r
L'ancien centre d'appels de Free, Mobipel, a été condamné lundi à 25.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Nanterre pour ne pas avoir in
A travers son geste, il entendait dénoncer le pillage culturel de l'Afrique et montrer que les oeuvres d'art africaines n'ont pas leur place dans des
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Le militant congolais Emery Mwazulu Diyabanza a été condamné mercredi à 1 000 euros d'amende pour avoir tenté de s'emparer en juin dernier d'un poteau
La patronne de la brasserie argelésienne Élodie Pujol assure que le futur projet agro-touristique de Cap d'Ona nécessite un grand espace d'au moins un
Jérôme Carbone a la quarantaine. Et un casier judiciaire long comme le bras. Dix-sept mentions depuis ses débuts dans la délinquance, en 1997.
Après un retard à l'allumage dû à la crise sanitaire, la mutation de Rochexpo est cette fois-ci bien lancée. Après la phase de démolition en juillet d
L'enseigne de mode suédoise H&M a été condamnée à une amende de 35,3 millions d'euros par un médiateur allemand pour avoir collecté des données privée
Convention de la droite : Zemmour, condamné à 10 000 euros d'amende, envisage de faire appel 6medias2 ven 25/09/2020 - 21:52
Le polémiste Eric Zemmour a été condamné vendredi à 10.000 euros d'amende pour injure et provocation à la haine après une violente diatribe sur l'isla
Le polémiste était jugé pour son discours prononcé en septembre 2019, lors de la convention de la droite. Son avocat envisage de faire appel. Le polém
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L'éditorialiste était jugé pour des propos tenus lors d'une réunion baptisée "Convention de la droite", en septembre 2019.
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Ce vendredi 25 septembre, Eric Zemmour a été condamné par le tribunal de Paris pour des propos tenus en septembre 2019 lors d'une réunion baptisée « c
La justice a condamné ses propos sur l'islam et l'immigration tenus le 28 septembre en ouverture de la "convention de la droite".
Lors de la convention de la droite en septembre 2019, le polémiste avait tenu des propos extrêmement violents contre l'islam, dans un discours largeme
Eric Zemmour a été condamné pour injure et provocation à la haine.
Éric Zemmour a été condamné à 10 000 euros pour injure et provocation à la haine. Les propos poursuivis "constituent une exhortation à la discriminati
L'ex-conseiller de l'Élysée Jérôme Peyrat a été condamné, ce vendredi 18 septembre 2020, à Angoulême à une amende de 3 000 ¬ avec sursis dans une affa
L'international australien du Stade Rochelais a été condamné lundi à 10.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de La Rochelle dans une...
L'international australien du Stade Rochelais (Top 14) Lopeti Timani a été condamné lundi à 10 000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de La
Selon L'Equipe, au mois de juin dernier, Lopeti Timani (29 ans) passait en comparution pour «violence avec armes» après avoir jeté une...
Le tribunal correctionnel de La Rochelle a condamné lundi Lopeti...
L'international australien du Stade Rochelais (Top14) a été condamné, ce lundi, par le tribunal judiciaire de La Rochelle. Il était poursuivi pour "vi
Le deuxième ligne du Stade Rochelais, Lopeti Timani a été condamné à une amende de 10.000 euros pour violence avec arme par le tribunal correctionnel
Lopeti Timani, deuxième ligne du Stade Rochelais vient d'être condamné à 10 000 euros d'amende dans une affaire de violence avec arme à la sortie d'un