Jun 2025 Une Simplification, moratoire sur les éoliennes, justice des mineurs : la semaine noire de Gabriel Attal À l'Assemblée nationale, le groupe macroniste a enregistré trois camouflets dans la même semaine. De quoi interroger sur la capacité de Gabriel Attal Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
29 May Une Loi d'urgence agricole : simplification ou recul écologique ? Face à la colère des agriculteurs, l'hiver dernier, le gouvernement a dégainé un projet de loi actuellement en discussion à l'Assemblée nationale. Obj France 24
28 May Economie CAP PME : Simplification, un enjeu pour les PME - 27/05 Ce mercredi 27 mai, Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d'achat, et Patr BFMTV
28 May Economie Michelin : les syndicats dénoncent une « succession ininterrompue de plans de simplification » Après l'annonce d'un dispositif de départs volontaires visant jusqu'à 1.500 postes en France d'ici 2029, les syndicats de Michelin déplorent « une suc La Tribune
28 May Une « Une simplification pour l'État, pas pour les pauvres » : la fronde contre l'Allocation de solidarité unifiée Jugée culpabilisante et punitive par les syndicats et les allocataires, la fusion des minima sociaux suscite une levée de boucliers. Face à la fronde La Tribune
27 May Economie Léonard Prunier (FEEF et Prunier) et Marie Sermadiras (Terre & Ciel Studio) : Simplification, un enjeu pour les PME - 27/05 Léonard Prunier, président de la FEEF et président de Prunier, et Marie Sermadiras, directrice générale de Terre & Ciel Studio, étaient les invités de BFMTV
22 May Environnement Simplification de la vie ?conomique?: ce que les Sages ont censur?, ce qu'ils ont valid La suppression des ZFE et les dispositions affaiblissant le ZAN sont censur?es, parmi d'autres cavaliers l?gislatifs. En revanche, celles sur la compe Actu Environnement
22 May Régions - Languedoc-Roussillon Les ZFE sauvées in extremis par le Conseil constitutionnel : quelles sont les prochaines étapes pour le projet de loi de simplification ? Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi 21 mai la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) par le Parlement. Saisis par une partie de l'oppo Midi Libre
22 May Multimédia Les ZFE sont de retour : la loi de simplification prend l'eau ! On les croyait enterrées, victimes d'un vote parlementaire qui sonnait le glas de l'écologie punitive. Pourtant, les zones à faibles émissions sont de Generation Nouvelles Technologies
22 May Divers - Actualité générale Loi de « simplification » : le Conseil constitutionnel censure la suppression des ZFE et l'assouplissement des règles contre l'artificialisation des sols Dans une décision rendue jeudi 21 mai, le Conseil constitutionnel a censuré la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) ainsi que l'assouplisse L'humanité
22 May Opinions et humeurs Le Conseil constitutionnel désosse la loi de simplification L'institution de la rue de Montpensier a censuré pas moins de 25 articles de loi de simplification de la vie économique, qui en comptait 84, au motif Mediapart
21 May erreurFrance Loi simplification : le Conseil constitutionnel censure la suppression des ZFE La suppression des zones à faible émission (ZFE) et l'assouplissement du "zéro artificialisation nette" (ZAN) ont été censurés jeudi par le Conseil co France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
21 May Loi de simplification : le Conseil constitutionnel censure la suppression des zones à faibles émissions Le Conseil constitutionnel a censuré 25 articles de la loi de simplification de la vie économique, et notamment celui qui actait la suppression des zo France Bleu
21 May Economie Loi simplification : le Conseil constitutionnel censure la suppression des zones à faibles émissions Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la suppression des zones à faibles émissions ainsi qu'un assouplissement des règles contre... cBanque
21 May Divers - Actualité générale Loi de "Simplification" : un peu moins d'un tiers des articles du projet de loi ont été totalement ou partiellement censurés, dont la suppression des zones à faibles émissions Le Conseil constitutionnel a censuré une partie de la loi de simplification, dont la suppression des zones à faibles émissions. Près d'un tiers du tex L'Indépendant
21 May Une Loi de simplification : le Conseil constitutionnel censure la suppression des ZFE et l'assouplissement des ZAN Le Conseil constitutionnel a censuré, ce jeudi 21 mai 2026, la suppression des zones à faibles émissions, et un assouplissement des règles contre l'ar Le Télégramme
21 May Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Loi de simplification : le Conseil constitutionnel censure la suppression des ZFE Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la suppression des zones à faibles émissions, et un assouplissement des règles contre l'artificialisation d LyonCapitale.fr
21 May Economie Prix des carburants: le gouvernement annonce le doublement de la prime carburant ainsi que sa simplification Le Premier ministre Sébastien Lecornu a annoncé de nouvelles aides ce jeudi après-midi, alors que le blocage du détroit d'Ormuz se poursuit. BFMTV
21 May Une Loi de simplification : le Conseil constitutionnel censure la suppression des ZFE Les Sages ont invalidé des dispositions concernant les zones à faibles émissions et l'artificialisation des sols, jugeant qu'elles n'avaient pas leur Sud Ouest
21 May Régions - Languedoc-Roussillon ZFE, artificialisation des sols... La loi de "simplification économique" arrive devant le Conseil constitutionnel : les Sages vont-ils la censurer ? Le Conseil constitutionnel doit rendre ce jeudi 21 mai 2026 une décision très attendue sur la loi de "simplification économique". Les Sages pourraient Midi Libre
21 May International Suppression des ZFE, artificialisation des sols: décision très attendue des Sages sur la loi de simplification Deux ans après le début de son examen au Parlement, la décision des Sages, attendue autour de 18H00, doit ouvrir la voie à la promulgation de la loi, La Provence
21 May Une Suppression des ZFE, artificialisation des sols... Décision très attendue du Conseil constitutionnel sur la loi de simplification ce jeudi Les Sages doivent se prononcer jeudi sur la loi de simplification, un texte controversé qui cristallise les tensions autour des zones à faibles émissi Sud Ouest
12 May Economie Des mines aux centres de données, la "simplification" menée par Bruxelles profiterait surtout aux industriels les plus polluants, alerte une ONG Corporate Europe Observatory souligne que les mesures prises par la Commission Européenne dans le domaine économique profitent à des acteurs très poll BFMTV
05 May Environnement Lutte contre la d?forestation?: l'UE poursuit la simplification du dispositif Simplification ou affaiblissement?? L'ex?cutif europ?en a pr?sent? ce 4 mai de nouvelles mesures de simplification du dispositif adopt? en 2023 afin d Actu Environnement
30 Apr Opinions et humeurs La protection des eaux européennes menacée au nom de la «simplification» La Commission européenne veut réviser la directive de protection des eaux, une des pierres angulaires de la politique environnementale, pour faciliter Mediapart
30 Apr International - Belgique Le gouvernement adopte une simplification des marchés publics Le conseil des ministres a approuvé jeudi un avant-projet de loi qui réforme la réglementation belge des marchés publics, ont annoncé les ministres de 7sur7
24 Apr Sciences et médecine Nouveau « choc de simplification » d'Emmanuel Macron : « L'environnement est sacrifié pour aller plus vite » Emmanuel Macron a annoncé un nouveau « choc de simplification » pour faciliter les grands projets industriels. Des dérégulations supplémentaires a Reporterre
24 Apr Economie Le gouvernement wallon adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
24 Apr International Le gouvernement adopte un projet de simplification de la procédure d'octroi des licences d'armes Le gouvernement wallon a voulu mettre en place une procédure "plus claire, plus lisible et mieux adaptée aux pratiques du... RTBF
24 Apr Divers Sainte Marie de la paperasse, priez pour nous : 150 projets "hors-normes" pour réindustrialiser la France « façon Notre-Dame » (mais sans général) Emmanuel Macron veut mettre 150 projets industriels sur avance rapide en leur appliquant le cadre réglementaire accordé à la reconstruction de la cath Atlantico
20 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "Dans le Gard, nos entreprises ont besoin de règles claires, stables et applicables" : le projet de loi de simplification de la vie économique validé par la CPME La Confédération des petites et moyennes entreprises estime que le projet de loi marque une avancée utile pour les TPE, PME, PMI, artisans, commerçant Midi Libre
19 Apr Divers - Dernière minute Les agriculteurs réclamaient une simplification : le gouvernement créé une instance départementale pour les contrôles administratifs annuels des agriculteurs Le gouvernement va créer dans chaque département une instance chargée de coordonner les contrôles administratifs des agriculteurs. Le décret est paru Nice-Matin
17 Apr Environnement ?nergie, biodiversit? et urbanisme au menu de la loi de simplification des normes des collectivit Le projet de loi de simplification des normes applicables aux collectivit?s, pr?sent? par le Gouvernement, revient sur les zones de protection de la b Actu Environnement
16 Apr Economie Compte bancaire pro : ce qui change pour les indépendants avec la loi de simplification de la vie économique Le Parlement a définitivement adopté mercredi le projet de loi de « simplification de la vie économique », au bout de la navette parlementaire. Parmi. cBanque
16 Apr Déclaration de revenus : simplification en ligne et nouvelles règles fiscales à surveiller de près La campagne de déclaration des revenus met en avant la simplicité du numérique tout en imposant une vigilance accrue face aux évolutions fiscales réce France Bleu
15 Apr Divers - Actualité générale Yadan, 1er-Mai, simplification... La Macronie allonge la liste des lois passées avec le RN Autour de trois offensives sur les sujets du travail le 1er-Mai, de la loi Yadan et de la loi simplification, la Macronie se distingue par son mépris L'humanité
15 Apr Opinions et humeurs Une loi de simplification de la vie économique qui crucifie l'écologie Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté, mercredi 15 avril, le projet de loi de simplification de la vie économique. Suppression des ZFE, du ZA Mediapart
15 Apr Economie Suppression des ZFE, assouplissement du ZAN, instauration du statut "d'intérêt national majeur": les grandes lignes de la loi "simplification" adoptée au Parlement Le Parlement a définitivement adopté mercredi le projet de loi de "simplification de la vie économique" après un ultime vote du Sénat, actant la suppr BFMTV
15 Apr Régions - Languedoc-Roussillon "Rendre du temps aux Français" : le Parlement entérine définitivement l'adoption de la loi de "simplification de la vie économique" Adopté définitivement ce mercredi 15 avril 2026, le projet de loi de "simplification de la vie économique" acte notamment la suppression des zones à f Midi Libre
15 Apr Le Parlement adopte définitivement de la loi de simplification et la suppression des zones à faibles émissions Le projet de loi de "simplification de la vie économique" a été définitivement adopté mercredi après un ultime vote du Sénat, actant ainsi la suppress France Bleu
15 Apr Une ZFE, grands chantiers, entreprise... L'essentiel de la loi de « simplification » Le projet de loi de simplification de la vie économique a été adopté mercredi au Parlement. Voici les principales mesures 20 Minutes
15 Apr Une ZFE, entreprises, industries... Quelles sont les grandes lignes de la loi « simplification », adoptée par le Parlement ? Censé faciliter la vie des entreprises et certains projets industriels, le projet de loi de simplification de la vie économique, adopté ce mercredi au Le Télégramme
15 Apr Une Le Parlement entérine l'adoption de la loi de « simplification » et la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) Après un ultime vote au Sénat, le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de « simplification de la vie économique ». Le Télégramme
15 Apr Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Le Parlement entérine l'adoption de la loi de "simplification" et la suppression des ZFE Le Parlement a définitivement adopté mercredi le projet de loi de "simplification de la vie économique" après un ultime vote du Sénat, actant la suppr LyonCapitale.fr
15 Apr Divers Loi « simplification » : 8 mesures qui détricotent nos droits sociaux et environnementaux L'Assemblée nationale a adopté mardi 14 avril le projet de loi « simplification de la vie économique des entreprises ». Le Sénat vote aujourd'hui. La Basta !
15 Apr Environnement Simplification du contentieux environnemental?: ce que le Gouvernement propose L'ex?cutif a pr?par? un projet de d?cret en vue de simplifier le contentieux environnemental, qui a re?u des avis critiques d'organisations syndicales Actu Environnement
15 Apr Environnement Les d?put?s adoptent la loi de simplification de la vie ?conomique d?lest?e des ZFE L'Assembl?e nationale a rejet? l'amendement de compromis sur les zones ? faibles ?missions propos? par le Gouvernement. Ce qui a permis l'adoption de Actu Environnement
15 Apr Loi de simplification : l'Assemblée adopte la suppression des zones à faibles émissions, dernier vote attendu au Sénat L'Assemblée nationale a adopté ce mardi le projet de loi de simplification de la vie économique et donc la suppression des zones à faible émission (ZF France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
15 Apr Divers - Actualité générale Suppression des ZFE : après son adoption à l'Assemblée, la loi de « simplification » fait un dernier tour au Sénat Derrière la suppression des controversées Zones à faible émission, le projet de loi de « simplification de la vie économique » - devenu un véritable f L'humanité
15 Apr Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon L'Assemblée adopte la loi de "simplification" et la suppression des ZFE Deux ans après son dépôt, et un examen chaotique entre une dissolution et trois changements de Premier ministre, les députés ont finalement approuvé l LyonCapitale.fr
14 Apr Politique L'Assemblée adopte la loi de "simplification" et la suppression des zones à faibles émissions L'Assemblée adopte la loi de "simplification" et la suppression des zones à faibles émissions, le texte fera l'objet d'un dernier vote mercredi 15 avr BFMTV
14 Apr Loi de simplification : l'Assemblée adopte la suppression des zones à faibles émissions, dernier vote mercredi au Sénat L'Assemblée nationale a adopté ce mardi le projet de loi de simplification de la vie économique et donc la suppression des zones à faible émission (ZF France Bleu
14 Apr Environnement ?olien terrestre?: la planification des projets de repowering se dessine Le Gouvernement souhaite privil?gier le renouvellement des parcs existants pour accroitre la capacit? install?e d'?olien terrestre, en s'appuyant sur Actu Environnement
14 Apr Environnement Simplification des autorisations d'urbanisme?: consultation sur un projet de d?cret Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation publique, jusqu'au 5 mai 2026, un projet de d?cret qui comporte, au total,?56 mesure Actu Environnement
14 Apr Une Simplification économique : un « patchwork » de mesures pour soulager les PME Après deux ans de chemin de croix parlementaire, le projet de loi de simplification de la vie économique passe ce mardi en commission mixte paritaire La Tribune
14 Apr Une Simplification du millefeuille du Grand Paris : les deux scénarios sur la table Début février, le Premier ministre Sébastien Lecornu a annoncé un texte sur la simplification du millefeuille de la métropole du Grand Paris. Selon no La Tribune
14 Apr Economie Texte sur la simplification : vers un compromis Le texte revient à l'Assemblée nationale cet après-midi, puis demain au Sénat, en vue d'une adoption définitive. Pour y parvenir cette fois, le gouver BFMTV
14 Apr Economie Vers une suppression des ZFE? Deux ans après le dépôt du texte, le projet de loi de "simplification" fait son retour au Parlement pour deux votes décisifs Ce texte d'une centaine d'articles va être soumis au vote de l'Assemblée nationale ce mardi puis à celui du Sénat mercredi. Son sort est suspendu à un BFMTV
