Six prévenus bientôt jugés à Tours pour un trafic de stupéfiants « de grande ampleur »

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Six prévenus relaxés pour « trafic » de protoxyde d'azote : un vide juridique identifié

Si le protoxyde d'azote a aujourd'hui un usage détourné et récréatif, la justice manque d'armes pour le combattre. La cour d'appel de Paris a relaxé s

Au tribunal de Cherbourg, procès renvoyé pour six prévenus impliqués dans un trafic de drogue

Deux hommes et quatre femmes âgés de 20 à 30 ans ont comparu ce lundi 11 mai 2026 devant le tribunal de Cherbourg dans le cadre d'un trafic de drogue

Audience fleuve et lourdes peines requises, de 7 à 3 ans de prison, pour les six prévenus dans un trafic de stupéfiants à Dun-sur-Auron

Audience fleuve devant le tribunal correctionnel de Bourges qui a jugé six prévenus impliqués dans un trafic de stupéfiants à Dun-sur- Auron, ce vendr

"Ce procès clôt une série de procès importants" : six prévenus condamnés pour leur implication dans le narcotrafic à Arles

Après ces condamnations, ce mercredi 25 mars, le procureur du tribunal de Tarascon a assuré que les informations judiciaires et les enquêtes prélimina

Cyberharcèlement de la professeure Sophie Djigo : des peines de prison avec sursis requises contre les six prévenus

Professeure de philosophie à Valenciennes, Sophie Djigo a subi une déferlante de haine sur les réseaux sociaux pour avoir voulu, en 2022, emmener des

Procès à Vannes : six prévenus majoritairement extra-européens jugés pour séquestration et viol sur fond de trafic de stupéfiants

Depuis ce lundi 15 septembre, la cour d'assises du Morbihan, à Vannes, juge six hommes poursuivis pour des faits d'une brutalité extrême commis à Lori

Trafic de drogue au Mas de Mingue : des peines de 5 à 2 ans de prison prononcées à l'encontre des six prévenus

Les familles des prévenus étaient sous le choc, ce lundi soir. Le tribunal correctionnel de Nîmes est allé aux au-delà des réquisitions du représentan

"Il risque d'aller en prison aujourd'hui et le mal sera fait": quatre des six prévenus d'un trafic de drogue en détention provisoire dans l'attente du procès

Procès des ultras du FC Sochaux : cinq des six prévenus condamnés à un an d'interdiction de stade

Braconnage en Sologne : les six prévenus relaxés après l'annulation de la procédure

Procès des ultras du FC Sochaux : l'audience est reportée mais la saison est terminée pour les six prévenus

Affaire Pogba : peines de prison requises contre les six prévenus, dont Mathias Pogba

Frère, amis et connaissances du quartier... Qui sont les six prévenus de "l'affaire Pogba" ?

Séquestration de Paul Pogba : le procès des six prévenus s'ouvre par une demande de renvoi

Affaire Paul Pogba : séquestration, tentative d'extorsion, six prévenus... Trois questions sur le procès des agresseurs du footballeur

Vienne : pratiques commerciales trompeuses, six prévenus et deux sociétés condamnées

Comité de soutien vigneron avant le début du procès des six prévenus

Attaque de la gendarmerie de Quissac : six prévenus ont été incarcérés, mandat d'arrêt pour le septième

Trafic de stups entre le 222 route de Turin et L'Ariane: de la prison ferme pour les six prévenus

Cambriolages dans des enseignes de jardinage : le procès des six prévenus renvoyé

Agés de 28 à 60 ans, ils se faisaient passer pour des ados sur internet

Achats de voix à Corbeil-Essonnes : de deux à quatre ans de prison requis contre les six prévenus

Carcassonne. Six prévenus enfin jugés pour un trafic de cigarettes et de drogue à la cité Fleming

Carcassonne : six prévenus enfin jugés pour un trafic de cigarettes et de drogue à la cité Fleming

Procès des achats de votes à Corbeil-Essonnes : ce que reproche la justice aux six prévenus

Carcassonne. Six prévenus jugés pour un trafic de cigarettes et de drogue

Carcassonne : six prévenus jugés dans le cadre d'un trafic de cigarettes et de drogue, cité Fleming

Tchad: le parquet requiert de lourdes peines pour six prévenus du procès du Tramadol

Vente des sous-marins Agosta au Pakistan : prison ferme pour les six prévenus

Campagne Balladur: prison ferme pour les six prévenus dans le volet financier de l'affaire Karachi

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Prison ferme pour les six prévenus dans le volet financier de l'affaire Karachi

Affaire Karachi : des peines de prison ferme prononcées pour six prévenus dans le volet financier, ce lundi 15 juin 2020

Affaire Karachi : prison ferme pour six prévenus dans le volet financier

France - Affaire Karachi. Prison ferme pour six prévenus dans le volet financier

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Affaire Karachi : prison ferme pour les six prévenus du volet financier

Campagne de Balladur en 1995 : prison ferme pour les six prévenus dans le volet financier de l'affaire Karachi

Affaire Karachi : Prison ferme pour les six prévenus jugés pour des soupçons de commissions occultes

Affaire Karachi : la justice condamne six prévenus à de la prison ferme dans le volet financier

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Casses à la voiture-bélier dans le nord de l'Yonne : six prévenus devant le tribunal de Sens

Carcassonne. Revente de cigarettes et de drogue sur la cité Fleming : six prévenus jugés le 14 octobre

Carcassonne : six prévenus jugés en octobre pour un trafic de cigarettes et de drogue à la cité Fleming

Trafic d'appartements HLM à Courbevoie : six prévenus relaxés

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Cyberharcèlement contre Thomas Jolly : qui est l'ex-candidat Reconquête héraultais jugé avec six autres prévenus ce mercredi ?

Procès des attentats de Paris : des peines de 4 à 30 ans de réclusion pour les 11 coupables

De la prison ferme pour cinq prévenus sur six dans le trafic de drogue de la Citadelle, à Bagnols-sur-Cèze

Trafic de stupéfiants à Dun-sur-Auron : sursis probatoire pour un des prévenus, d'un à six ans ferme pour les cinq autres

Après douze heures trente d'audience et un délibéré de deux heures, le tribunal correctionnel de Bourges a prononcé des peines de prison ferme pour ci

Brigitte Macron : les dix prévenus condamnés pour cyberharcèlement, des peines allant jusqu'à six mois ferme

Ce lundi 5 janvier, le tribunal correctionnel de Paris a rendu son jugement dans l'affaire du cyberharcèlement de Brigitte Macron. Les dix prévenus, q

Cyberharcèlement sexiste contre Brigitte Macron : ses harceleurs condamnés, un des prévenus écope de six mois de prison ferme

Huit prévenus ont été condamnés à des peines de 4 à 8 mois de prison avec sursis en raison d'une "volonté de nuire à...

Cyberharcèlement de Brigitte Macron : les 10 prévenus condamnés à des peines allant jusqu'à six mois de prison ferme

Dans cette affaire, dix personnes étaient accusées d'avoir publéi sur les réseaux sociaux des insultes et fake news concernant le genre et l'âge d'Emm

Opération péage gratuit au Viaduc de Millau : six mois de prison avec sursis requis contre les trois prévenus

Cyberharcèlement de la streameuse Ultia : six mois de prison ferme pour l'un des prévenus

Tournoi des Six-nations : les Bleus prévenus, le XV de la Rose peut piquer

Violences sur ados placés dans des familles sans agrément : jusqu'à six ans de prison pour les principaux prévenus