12 Jan Divers - Actualité générale Soumis à 83 simulations de noyade depuis 2006 : l'un des 15 prisonniers de Guantanamo reçoit une indemnisation "significative" du Royaume-Uni pour complicité de torture Abou Zoubaydah fait partie des 15 prisonniers détenus à Guantanamo. Il bénéficie d'un règlement financier qui doit mettre fin à une procédure engagée L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
International - Belgique Coronavirus en Belgique : les masques, aussi soumis à la loi de l'offre et de la demande, estime Wilmès RTBF
30 Sep Une Mariage sous OQTF : « Je savais les risques que je prenais »... Ménard assume son refus devant le tribunal Jugé à Montpellier, ce mercredi, pour avoir refusé de célébrer le mariage d'un Algérien en situation irrégulière avec une Française en 2023, le maire 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
28 Sep France Malgré son inscription dans la Constitution, l'accès à l'IVG reste inégal et soumis à des pressions en France, selon le Planning familial Le Planning familial a publié ce lundi son "baromètre sur l'IVG", qui montre que l'accès à l'avortement en France reste entravé pour certaines femmes BFMTV
25 Sep International Guerre au Moyen-Orient: l'Iran a soumis à Washington un plan pour une réouverture du détroit d'Ormuz en sept jours Le chef de la diplomatie iranienne a déclaré que "le choix appartenait désormais" à Washington, après avoir soumis une proposition aux États-Unis pour BFMTV
17 Sep International Protocole d'accord soumis à Kiev et Moscou pour stopper les frappes en mer Noire "Nous avons partagé un protocole d'accord - un brouillon - aux Russes et aux Ukrainiens afin de trouver une solution... RTBF
17 Sep International À Bahreïn, les chiites soumis à des restrictions draconiennes Majoritaire mais marginalisée dans ce petit pays du Golfe gouverné par une monarchie sunnite, la population chiite est particulièrement dans le viseur Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
04 Sep Politique Le RN est "soumis à Poutine, c'est un parti pro-russe", dénonce Valérie Pécresse (LR) Valérie Pécresse, présidente LR de la région Île-de-France, est l'invitée de BFMTV, ce vendredi 4 septembre. BFMTV
04 Sep Politique Volonté du RN de "couper le robinet" à l'Ukraine: "Ils sont soumis à Poutine, c'est un parti pro-russe", dénonce Valérie Pécresse, présidente LR de la région Île-de-France Valérie Pécresse, présidente LR de la région Île-de-France, est l'invitée de BFMTV ce vendredi 4 septembre. BFMTV
01 Sep International Thaïlande : en escale à Pattaya, les marins du porte-avions Lincoln soumis à des restrictions Après plus de 200 jours en mer dans des conditions difficiles, plus de 5 000 soldats américains vont arriver mercredi 2 septembre pour quatre jours da Courrier International
01 Sep Une Le cyclo rail de Château-la-Vallière qui a accueilli plus de 3.000 personnes en 2026 sera désormais soumis à l'impôt La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
31 Aug Régions - Bourgogne ChatGPT, Roblox et Reddit vont être soumis à des règles renforcées dans l'Union européenne ChatGPT va être soumis à des règles renforcées au sein de l'UE en matière de protection des utilisateurs, de même que la plateforme de jeu en ligne Ro Le Journal du Centre
31 Aug Régions - Centre - Eure-et-Loir ChatGPT, Roblox et Reddit vont être soumis à des règles renforcées dans l'Union européenne ChatGPT va être soumis à des règles renforcées au sein de l'UE en matière de protection des utilisateurs, de même que la plateforme de jeu en ligne Ro L'écho Républicain
31 Aug Europe "Une grande première pour un service d'IA" : ChatGPT et deux grandes plateformes en ligne soumis à des règles renforcées dans l'UE ChatGPT soumis à des règles renforcées au sein de l'Union européenne en matière de protection des utilisateurs. Cette mesure, qui constitue une grande Toute l'Europe
28 Aug Jusqu'à 12 euros en plus pour une veste : les produits d'ultra-fast fashion soumis à un malus à partir du 1er septembre Le gouvernement a publié vendredi au Journal officiel le montant des pénalités financières pour les produits des entreprises de mode ultra-éphémère co France Bleu
28 Aug L'info d'ici : Le funiculaire de Pau soumis à d'ultimes contrôles, avant sa remise en service samedi Samedi 29 août, le funiculaire de Pau va reprendre du service après 5 mois de maintenance. Depuis jeudi, ses deux wagons sont de nouveau sur les rails France Bleu
21 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Je perds mes moyens quand je bois" : en pleurs et jugé en comparution immédiate pour violences conjugales à Saint-Gaudens, un homme de 22 ans condamné à et soumis à plusieurs obligations Ce mardi 18 août, le tribunal judiciaire de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) a condamné un jeune homme de 22 ans à dix mois de prison avec sursis pour vi La Dépêche
12 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Policiers agressés au couteau à Toulouse : "très fragile psychologiquement, soumis à des addictions", ce que l'on sait de l'agresseur d'origine italienne L'homme soupçonné d'avoir agressé à l'arme blanche des policiers municipaux à Toulouse (Haute-Garonne) a été hospitalisé en unité psychiatrique, où so Centre Presse Aveyron
10 Aug Divers - Transport aérien Vol Phuket-Delhi : la piste d'une défaillance hydraulique examinée après 17 blessés, un pilote soumis à un test de confirmation Le commandant de bord du vol Air India AI2379, victime d'une perte brutale d'altitude entre Phuket et New Delhi le 4 août, fait l'objet d'une analyse Air Journal
02 Aug Une « L'AI Act » entre en vigueur... Quels nouveaux pouvoirs sur l'intelligence artificielle cette loi offre-t-elle à l'UE ? Ce dimanche, plusieurs dispositions d'une loi phare sur l'intelligence artificielle, votée il y a deux ans, entrent en vigueur. Les entreprises d'IA d 20 Minutes
29 Jul Une Incendie en Gironde : « On a besoin de ceintures agricoles autour des villes » pour éviter au feu de se propager Après l'évacuation de 220.000 personnes en Gironde en raison du gigantesque incendie qui a parcouru 42.000 hectares, la question de l'aménagement des 20 Minutes
21 Jul Une Antidopage : après Pogacar et Vingegaard, Evenepoel et Seixas soumis à des contôles sur le Tour L'édition 2026 du Tour de France est marquée par plusieurs contrôles antidopage très médiatisés. Après ceux nocturnes du maillot jaune Tadej Pogacar e France 24
21 Jul Régions - Bourgogne La sécheresse s'aggrave dans la Nièvre : tout le département désormais soumis à des restrictions d'eau Les fortes chaleurs et le manque de pluie continuent de peser sur la ressource en eau. Depuis lundi 20 juillet, tous les bassins hydrographiques de la Le Journal du Centre
21 Jul Sport - Football Mercato PSG : Liverpool l'adore ... Le transfert de Barcola soumis à 3 conditions La quête de Liverpool pour trouver le successeur de Mohamed Salah conduit vers Bradley Barcola. Les Reds admirent l'ailier français depuis un moment e TOP Mercato
19 Jul Divers - Actualité générale Tour de France 2026 : Tadej Pogacar a "dormi 4 heures", Jonas Vingegaard réveillé à 2 heures du matin... Le maillot jaune et son dauphin soumis à un contrôle antidopage en pleine nuit Le contrôle antidopage s'invite au coeur du Tour de France. Réveillés en pleine nuit, Tadej Pogacar et Jonas Vingegaard dénoncent des tests imprévus q L'Indépendant
15 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Aide à mourir : décision, délai, procédure... Ce que prévoit le texte soumis à un dernier vote de l'Assemblée nationale ce mercredi 15 juillet La France va sauf surprise rejoindre ce mercredi 15 juillet 2026 les pays qui garantissent un droit à l'"aide à mourir". Voici les critères d'éligibil Centre Presse Aveyron
12 Jul Régions - Bourgogne Un immeuble à Nevers, soumis à un arrêté de péril imminent, entièrement cambriolé La série noire s'acharne sur l'immeuble d'Olivier Barles et ses appartements sis 55-57 rue de Nièvre et 8 rue de la Ruette à Nevers. Après un arrêté d Le Journal du Centre
09 Jul International Un crime contre l'humanité : environ 1,6 million d'enfants ukrainiens soumis à la militarisation russe Environ 1,6 million d'enfants ukrainiens vivant sous contrôle russe sont exposés à un système d'endoctrinement et de militarisation pouvant relever du 7sur7
09 Jul International Guerre en Ukraine : selon un rapport de l'OSCE, environ 1,6 million d'enfants ukrainiens seraient soumis à la militarisation russe Présenté jeudi à Vienne dans le cadre du "mécanisme de Moscou" de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération... RTBF
05 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende Face au risque d'incendie, les travaux agricoles sont soumis à des règles spécifiques en Lozère La préfecture de la Lozère communique sur les mesures à respecter pour pouvoir faucher notamment. Midi Libre
05 Jul Divers - Actualité générale Le milliardaire Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros Le patron du géant mondial du luxe LVMH Bernard Arnault, s'est vu infliger un redressement fiscal de près de 22,5 millions d'euros, d'après une décisi L'humanité
05 Jul France France: le milliardaire Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal Le patron du géant mondial du luxe LVMH Bernard Arnault, première fortune de France, s'est vu infliger un redressement fiscal de près de 22,5 millions RFI
05 Jul Une Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros Le patron de LVMH et première fortune de France, Bernard Arnault, s'est vu infliger un redressement fiscal de près de 22,5 millions d'euros par la cou La Tribune
04 Jul International Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22 millions Le patron du groupe LVHM a d'ores et déjà fait savoir qu'il comptait contester la décision de la Cour administrative d'appel de Paris. Le Matin
04 Jul Régions - Languedoc-Roussillon Une "cascade de holdings" en Belgique pour payer moins d'impôts ? Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros La Cour administrative d'appel de Paris a remis à la charge de Bernard Arnault et de son épouse près de 22,5 millions d'euros, dans un litige fiscal l Midi Libre
04 Jul Opinions et humeurs Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros Le patron du géant mondial du luxe LVMH, le Français Bernard Arnault, a été soumis à un redressement fiscal de près de 22,5 millions d'euros, d'après Mediapart
04 Jul France Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal : l'impressionnante somme que devra payer le patron de LVMH Le patron du géant mondial du luxe LVMH, le Français Bernard Arnault a été soumis à un redressement fiscal de près de 22,5 millions d’euros, d’après u La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jul Régions - Bourgogne Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal : l'impressionnante somme que devra payer le patron de LVMH Le patron du géant mondial du luxe LVMH, le Français Bernard Arnault a été soumis à un redressement fiscal de près de 22,5 millions d'euros, d'après u Le Journal du Centre
04 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal : l'impressionnante somme que devra payer le patron de LVMH Le patron du géant mondial du luxe LVMH, le Français Bernard Arnault a été soumis à un redressement fiscal de près de 22,5 millions d'euros, d'après u L'écho Républicain
04 Jul Economie "Une cascade de holdings": Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros Le patron du géant mondial du luxe LVMH Bernard Arnault a été soumis à un redressement fiscal de près de 22,5 millions d'euros, d'après une décision d BFMTV
04 Jul International France : Bernard Arnault (patron de LVMH) soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros Dans le détail, 12,96 millions de "cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales" pour... RTBF
04 Jul International Bernard Arnault soumis à un redressement fiscal de 22,5 millions d'euros Le milliardaire, première fortune de France, et son épouse peuvent déposer un recours devant le Conseil d'Etat.Dans le détail, 12,96 millions de "coti La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jul erreurFrance Le second tour de la présidentielle aura lieu au lendemain d'un 1er-Mai soumis à la règle du silence politique La date du second tour de la présidentielle française, le 2 mai, suscite les critiques à droite comme à gauche. Bruno Retailleau dénonce un vote, au l France 24
30 Jun International Plus de 95 millions d'Européens toujours soumis à des chaleurs exceptionnelles La canicule perd du terrain en Europe mais plus de 95 millions d'habitants, notamment dans l'est et le sud de la zone, devraient encore connaître des 7sur7
29 Jun erreuInternational - Afrique Sénégal: L'assemblée adopte le projet de réforme constitutionnelle qui sera soumis à référendum Au Senegal, c'est dans un climat tendu que l'Assemblée nationale a adopté ce lundi un texte révisant la Constitution. La session a été marquée par des France 24
29 Jun erreuInternational - Afrique Au Sénégal, le projet de réforme constitutionnelle sera soumis à référendum La proposition de révision constitutionnelle du Sénégal, actuellement examinée à l'Assemblée nationale et qui limite les pouvoirs du président, sera s France 24
26 Jun International - Belgique Près de 80% des Belges soumis à des concentrations d'ozone supérieures aux seuils d'information Plusieurs pays européens, dont la Belgique, sont en alerte face à la chaleur accablante qui s'abat actuellement sur le continent. 7sur7
25 Jun "Pendant la canicule nos câbles souterrains sont soumis à 80 °C" Olivier Neau directeur territorial Hérault chez Enedis Avec ces chaleurs qui durent, le système électrique est hyper sollicité. France Bleu
17 Jun Régions - Languedoc-Roussillon "Un rapport de défiance" : pourquoi les ministres et hauts fonctionnaires vont-ils être soumis à des tests antidrogue à la demande de Matignon ? Le chef du gouvernement a demandé à ses ministres de procéder à des dépistages surprise, "sous forme de tests salivaires", de leurs collaborateurs et Midi Libre
17 Jun Actualité générale Des ministres soumis à des tests anti-drogues, c'est très sérieux ! L premier ministre Sébastien Lecornu a adressé à ses ministres une circulaire présentant son plan de tests anti-drogues à destinations de plusieurs ag L'Internaute
08 Jun Une Il s'agit d'un véhicule terrestre à moteur : ces engins motorisés utilisés dans le jardin sont soumis à une obligation d'assurance La tondeuse autoportée ou le motoculteur autoporté sont considérés comme des véhicules terrestres à moteur. Ces engins motorisés sont soumis à l'assur TF1 News
02 Jun Une On vous explique le phénomène El Niño, qui pourrait revenir cet été Selon l'Organisation météorologique mondiale, le phénomène El Niño pourrait se produire entre juin et août. Qu'est-ce que cela signifie ? « 20 Minutes 20 Minutes
28 May Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Braquage au pistolet en plastique dans un tabac-presse du Tarn-et-Garonne : le mineur échappe aux assises mais reste soumis à un strict contrôle judiciaire L'amateurisme du braqueur de 17 ans, inspiré par une vidéo TikTok, a pesé dans la balance de la justice. Après avoir tenté de dévaliser un bureau de t La Dépêche
