Oct 2025 International - Belgique Suspension du prononcé pour l'activiste flamande Anuna De Wever C'est donc une simple déclaration de culpabilité pour Anuna de Wever. Le tribunal correctionnel ne condamne pas... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
International Laura et Mila étaient âgées de cinq et trois ans: suspension du prononcé pour l'homicide involontaire des 2 fillettes à Ghlin L'Avenir.net
Dec 2025 International - Belgique Tournai : suspension du prononcé requise pour l'ancien instituteur d'Escanaffles qui détenait des images pédopornographiques C'est le visage rougi de larmes et dans des sanglots ininterrompus que le prévenu s'avance à la barre du tribunal... RTBF
International Détention et diffusion d'images pédopornographiques: suspension du prononcé pour un Faimois L'Avenir.net
International TC Tournai - Un homme sollicite une suspension du prononcé de la condamnation pour maltraitance animale L'Avenir.net
International - Belgique Un étudiant de la KU Leuven écope d'une suspension du prononcé pour viol : peut-on vraiment recourir à cette mesure ? RTBF
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International - Belgique Suspension du prononcé accordée à un Liégeois poursuivi pour pédopornographie 7sur7
19 May International - Belgique Guy Verhofstadt obtient la suspension du prononcé après avoir brûlé un feu rouge L'ancien Premier ministre Guy Verhofstadt, 73 ans, comparaissait il y a deux semaines devant le tribunal de police de Bruges pour avoir grillé un feu 7sur7
Dec 2025 Economie Y aura-t-il du Shein à Noël? La justice se prononce sur la suspension du géant chinois en France Le tribunal judiciaire de Paris doit rendre vendredi sa décision sur la demande de l'État de suspendre pour trois mois la plateforme asiatique d'e-com BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Réforme des retraites : Olivier Faure attend de François Bayrou qu'il prononce le mot "suspension" La Provence
22 Sep Multimédia Loi RIPOST : tolérance zéro pour l'usage réitéré de drogues, la suspension du permis s'étend hors route La loi RIPOST, promulguée récemment, donne aux préfets le pouvoir de suspendre le permis de conduire pour une durée de six mois en cas d'usage de stup Generation Nouvelles Technologies
17 Sep "Je suis exécuté en place publique", réagit le député de l'Eure Philippe Brun après sa suspension du Parti socialiste Le député socialiste de l'Eure Philippe Brun a été suspendu à titre conservatoire du PS et ne pourra pas participer à la primaire de la gauche socio-d France Bleu
16 Sep Une Primaire du PS : une crise interne éclate après la suspension du député Philippe Brun Le député Philippe Brun a été écarté de la primaire socialiste et « suspendu à titre conservatoire » du parti après des « accusations de violences sex Le JDD
16 Sep Politique "J'ignore ce qui m'est reproché": le député Philippe Brun dit avoir appris avec "stupeur" sa suspension du PS Le député PS ne fait pas partie des candidats retenus pour participer à la primaire socialiaste. Il a été suspendu du PS après des "accusations de vio BFMTV
05 Sep Divers - Auto moto Téléphone au volant : suspension du permis 1 mois dès le 1er octobre en Vienne, les jeunes conducteurs et les récidivistes sont prévenus Dans la Vienne, le téléphone au volant va désormais coûter bien plus qu'une simple contravention à certains conducteurs. À partir du 1er octobre 2026, Autonews.fr
05 Sep International USA : une juge prolonge la suspension du décret de Trump restreignant le vote par correspondance Il s'agit de la dernière salve en date dans une bataille judiciaire qui s'intensifie, alors que l'envoi aux... RTBF
01 Sep Téléphone au volant : la suspension du permis de conduire entre en vigueur ce mardi 1er septembre dans la Drôme Comme en Ardèche, les automobilistes repérés avec le téléphone en train de conduire verront leur permis de conduire suspendu administrativement en Drô France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 Sep Téléphone au volant : la suspension du permis de conduire entre en vigueur ce lundi dans la Drôme Comme en Ardèche, les automobilistes repérés avec le téléphone en train de conduire verront leur permis de conduire suspendu administrativement en Drô France Bleu
28 Aug Usage du téléphone au volant : vers la suspension du permis de conduire en Corrèze En Corrèze, une nouvelle mesure prévoit la suspension automatique du permis en cas de récidive pour l'usage du téléphone au volant. Elle entrera en vi France Bleu
25 Aug Environnement Stockage d'?lectricit? dans la Sarthe?: suspension du refus du rejet d'implantation du projet en zone agricole Par une ordonnance du 4 ao?t/2026, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Nantes a suspendu l'ex?cution de la d?cision par laquelle le pr?fe Actu Environnement
22 Aug Politique Suspension du droit d'asile: "Je suis indigné par ce qu'Édouard Philippe fait", assure Arthur Delaporte, député PS À moins d'un an de l'élection présidentielle, les politiques font leur rentrée en cette fin août, avec notamment Les Écologistes et LFI qui tiennent l BFMTV
21 Aug International - Belgique La suspension du chercheur Nathan Cofnas passe mal: les États-Unis réévaluent leurs liens avec l'UGent Les États-Unis réévaluent leurs liens avec l'université de Gand (UGent) après que celle-ci a suspendu le chercheur postdoctorant Nathan Cofnas, a anno 7sur7
21 Aug Régions - Languedoc-Roussillon Demandes d'asile, suspension du droit du sol... Les mesures d'Édouard Philippe sur l'immigration pour stopper "l'appel d'air" à Mayotte En déplacement à Mayotte, le candidat d'Horizons Édouard Philippe a fait plusieurs promesses ce vendredi 21 août au sujet de l'immigration. On vous ex Midi Libre
14 Aug Régions - Languedoc-Roussillon Loi Ripost : répression des free parties, suspension du permis élargie... Ce qui va changer après la validation du texte par le Conseil constitutionnel Le Conseil constitutionnel a validé vendredi 14 août l'essentiel de la loi Ripost sur la sécurité du quotidien, censurant sept des trente dispositions Midi Libre
14 Aug Divers - Actualité générale Répressions des free parties, suspension du permis élargie... Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel de la loi Ripost Adopté définitivement en juillet par le Parlement, le texte défendu par le ministre de l'Intérieur Laurent Nunez a en grande partie été validé par le L'humanité
12 Aug International - Afrique Gabon: suspension du site d'information 241 par la Haute Autorité de la communication Au Gabon, le média en ligne Info 241 vient d'être frappé d'une suspension jusqu'à nouvel ordre par la Haute Autorité de la communication, l'organe de RFI • Voir articles similaires → Similaires →
10 Aug Le syndicat agricole Via campagnola demande la suspension du projet de centre de tri de Mezzana Le syndicat agricole Via Campagnola réclame, ce samedi 8 août 2026, la suspension du projet de centre de tri de Mezzana "tant que toutes les garanties France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
06 Aug Politique Suspension du couvre-feu pour les mineurs: "Je suis extrêmement déçu", explique Jordan da Silva, maire de Villars dans la Loire, après la décision de justice La justice a décidé de suspendre plusieurs arrêtés municipaux instaurant des couvre-feux pour les mineurs dans la Loire. Le juge des référés du tribun BFMTV
06 Aug Une "Stupéfaits" : incompréhension dans cette commune après la suspension du couvre-feu pour les mineurs décidée par le tribunal administratif La justice a suspendu les arrêtés municipaux pris dans quatre communes de la Loire cet été. Ils interdisaient notamment les regroupements de jeunes de TF1 News
03 Aug Sécurité routière : vers la suspension du permis de conduire en cas de téléphone au volant dans le Puy-de-Dôme Comme c'est déjà le cas en Haute-Loire, la préfète du Puy-de-Dôme va prendre un arrêté pour que les forces de l'ordre puissent suspendre le permis en France Bleu
01 Aug Divers - Actualité générale Canicule : « un droit à la suspension du loyer pour les locataires dont le logement est invivable », une exigence qui monte Les trois canicules de cet été ont montré plus que jamais le caractère indispensable des volets et donné de plus en plus envie à certains de s'équiper L'humanité
24 Jul Une Projet Arkea Park : les demandes de suspension du permis de construire rejetées par la justice [INFO LE TELEGRAMME] Bonne nouvelle pour le projet d'Arkéa Park, qui doit accueillir le Stade Brestois 29. Dans une ordonnance rendue ce vendredi 24 j Le Télégramme
24 Jul Une Téléphone au volant : le ton se durcit en Indre-et-Loire, le préfet ordonne la suspension du permis de conduire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Le permis est susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement" : les associations obtiennent en justice la suspension du permis de la mine de Salau Le tribunal administratif de Toulouse a suspendu la décision qui rendait à Variscan Mines le permis exclusif de recherches de Couflens pour cinq ans. La Dépêche
08 Jul Economie Les ports et aéroports de l'UE demandent la suspension du système biométrique d'entrée des voyageurs non européens Après les aéroports, c'est au tour du port de Douvres de réclamer la suspension du nouveau système biométrique européen d'entrée et de sortie des ress RFI • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jul Sport Mondial 2026: la Fifa rejette le recours belge sur la suspension du carton rouge de Balogun La polémique enfle autour de la suspension par la Fifa du carton rouge infligé à l'attaquant américain Folarin Balogun, lors du match États-Unis- Bosn RFI
06 Jul Une "Incompréhensible", "extrêmement dangereux", "ligne rouge"... La suspension du carton rouge de Balogun sort du terrain sportif La Fifa a suspendu le carton rouge de l'attaquant américain Folarin Balogun, après que Donald Trump a demandé son réexamen. Pourtant exclu contre la B TF1 News
05 Jul Rugby : suspension du joueur auteur de propos racistes envers Luka Keletaona, formé au CA Brive Le jeudi 2 juillet 2026, lors du match Fance - Espagne en Coupe du Monde de Rugby U20, un joueur espagnol a proféré des insultes racistes à l'encontre France Bleu
02 Jul Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon-Turin : les écologistes réclament la suspension du chantier après de nouvelles alertes sur le tunnel Le chantier de la future ligne ferroviaire Lyon-Turin fait de nouveau l'objet de vives critiques. Dans un communiqué publié ce jeudi 2 juillet, le gro LyonCapitale.fr
05 Jun Téléphone au volant : la préfecture de Haute-Loire va suspendre le permis de conduire à partir du 1er août La préfecture de Haute-Loire a annoncé jeudi que l'usage du téléphone portable au volant pourra faire l'objet d'une suspension de permis à partir du 1 France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Téléphone au volant : suspension du permis à partir du 1er août en Haute-Loire La préfecture de Haute-Loire annonce que l'usage du téléphone portable au volant pourra faire l'objet d'une suspension de permis à partir de 1er août. France Bleu
19 May Une Téléphone au volant : le ton se durcit dans les Deux-Sèvres, le préfet ordonne la suspension du permis de conduire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
13 May International JD Vance annonce la suspension du remboursement d'un milliard de dollars de Medicaid à la Californie JD Vance s'exprime sur les conséquences de la guerre au Moyen-Orient lors d'une conférence de presse sur les mesures de la lutte contre la fraude, ce BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
11 May International - Afrique Est de la RDC: le gouverneur intérimaire du Sud-Kivu décrète la suspension du trafic entre Bukavu et Uvira En République démocratique du Congo (RDC), le trafic entre Bukavu et Uvira est de nouveau suspendu à partir de ce 11 mai 2026, à peine un mois après s RFI
07 May International Guerre au Moyen-Orient: l'Arabie saoudite a-t-elle pesé dans la suspension du "Projet Liberté" de Donald Trump? Moins de 48 heures après son lancement, Donald Trump a annoncé ce mardi 5 mai la suspension pour "une courte période" de son "Projet liberté", afin de BFMTV
06 May International Suspension du "Projet Liberté" de Donald Trump, une victoire pour l'Iran? Donald Trump a annoncé ce mardi 5 mai la suspension de son "Projet Liberté" d'escorte de navires dans le détroit d'Ormuz, le temps de voir si "un acco BFMTV
03 May Téléphone au volant : un simple appel peut coûter une suspension du permis dans certains départements Depuis l'automne dernier, plusieurs départements ont décidé de durcir la répression contre le téléphone au volant : le permis de conduire des automobi France Bleu
29 Apr Divers - Actualité générale Téléphone au volant : un nouveau département durcit le ton et adopte la suspension du permis de conduire dès le 1er mai, trois autres déjà concernés La suspension du permis pour usage du téléphone au volant s'étend à la Charente-Maritime. Après les Landes, le Lot-et-Garonne et le Pas-de-Calais, la L'Indépendant
29 Apr International Suspension du permis pour téléphone au volant: un nouveau département va sanctionner A partir du 1er mai, "toute utilisation du téléphone en conduisant pourra entraîner une suspension du permis de conduire", a annoncé en début de semai La Provence
28 Apr Divers Téléphone au volant : suspension du permis dès le 1er mai dans certains départements À partir du 1er mai 2026, la Charente-Maritime devient le 4e département à durcir les sanctions contre l'usage du téléphone au volant. En plus de l'am Magicmaman
21 Apr Une Union européenne : une possible suspension du traité commercial avec Israël ? Plusieurs pays européens, dont l'Espagne et l'Irlande, ont plaidé en `faveur de la suspension d'un accord de l'Union européenne régissant les relation France 24
21 Apr Régions - Bourgogne Vers une suspension du trafic fret au sud de Corbigny, début mai ? Une suspension du trafic ferroviaire de fret au sud de Corbigny (section Épiry - Cercy-la-Tour) par SNCF Réseau est-elle possible, et ce, dès début ma Le Journal du Centre
14 Apr "Une décision terrible" réagit le Département du Cher après la suspension du chantier de la "Méridienne à vélo" Le chantier de la véloroute V48, entre la cathédrale de Bourges et l'étang du Puits d'Argent-sur-Sauldre, est suspendu par la justice. Des documents r France Bleu
