Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Tarbes. Parvis : une enquête sur scène avec "Non-lieu" Le 25 novembre à 19h, le Parvis invite le public dès 16 ans à voir "Non-lieu" du Moukden-Théâtre.La nuit du 25 au 26 novembre 2014, un rassemblement f La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Auj. Une Soupçon de faux témoignage sur les crèches : non-lieu requis en faveur d'Aurore Bergé Le parquet général près la Cour de cassation a demandé le non-lieu pour la ministre Aurore Bergé, soupçonnée de faux témoignage concernant ses liens a Sud Ouest
Auj. International Soupçon de faux témoignage sur les crèches: non-lieu requis en faveur d'Aurore Bergé La procédure est en cours devant la Cour de justice de la République (CJR), l'instance qui juge les membres du gouvernement pour des actes commis dans La Provence
Auj. Une Affaire des crèches privées : un non-lieu requis pour Aurore Bergé Le parquet général près la Cour de cassation a annoncé ce mercredi avoir requis un non-lieu en faveur d'Aurore Bergé. La ministre est soupçonnée d'avo TF1 News
Auj. International Soupçon de faux témoignage sur les crèches: le parquet général requiert un non-lieu en faveur d'Aurore Bergé La procédure est en cours devant la Cour de justice de la République (CJR), l'instance qui juge les membres du gouvernement pour des actes commis dans La Provence
15 May Divers - Transport aérien Crash EgyptAir : dix ans après, le parquet de Paris demande un non-lieu général Le parquet de Paris requiert un non-lieu général dans l'enquête sur le crash du vol MS804 d'EgyptAir, dix ans après le drame qui a fait 66 morts. Cett Air Journal
15 May International - Afrique Génocide des Tutsis au Rwanda: pourquoi le non-lieu d'Agathe Habyarimana a-t-il été annulé? La cour d'appel de Paris a annulé, le 6 mai 2026, le non-lieu dont avait bénéficié Agathe Habyarimana dans l'enquête sur son éventuelle implication da RFI • Voir articles similaires → Similaires →
14 May International EgyptAir: dix ans après le crash, le parquet de Paris demande un non-lieu général En mai 2016, le vol MS 804 de la compagnie EgyptAir s'abîme en mer Méditerranée, alors qu'il relie Paris au Caire. Les 66 personnes à bord, dont 15 Fr BFMTV
14 May Crash d'Egyptair en 2016 : le parquet de Paris demande un non-lieu général, les familles dénoncent un "déni de justice" Le parquet de Paris demande un non-lieu général dans le dossier du crash de l'avion d'Egyptair en 2016, a appris ce jeudi franceinfo de source proche France Bleu
14 May International Dix ans après le crash d'Egyptair, la perspective d'un non-lieu indigne les familles Le vol MS 804, reliant Paris au Caire, s'est abîmé en mer Méditerranée le 19 mai 2016 entre la Crète et la côte nord de l'Egypte. Les 66 personnes à b La Provence
14 May Une Dix ans après le crash d'EgyptAir, la perspective d'un non-lieu indigne les familles La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
14 May Une Crash du vol MS 804 d'Egyptair en 2016 : non-lieu demandé, les familles dénoncent un "déni de justice" Dix ans après le crash du vol MS 804 d'Egyptair reliant Paris au Caire, qui avait fait 66 victimes, le parquet de Paris a réclamé un non-lieu général. TF1 News
14 May France "Une attitude trop peu professionnelle" : le parquet de Paris demande un non-lieu général dix ans après le crash d'Egyptair Dix ans après la mort de 66 personnes dont 15 Français dans le crash d'EgyptAir en Méditerranée, le parquet de Paris a requis un non-lieu au motif que La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
14 May Une Egyptair : Le parquet de Paris demande un non-lieu général dix ans après le crash, colère des familles de victimes Pour le parquet, l'enquête n'a « pas permis de caractériser d'autres fautes que celles » des membres d'équipage, tous décédés 20 Minutes
14 May Régions - Bourgogne "Une attitude trop peu professionnelle" : le parquet de Paris demande un non-lieu général dix ans après le crash d'Egyptair Dix ans après la mort de 66 personnes dont 15 Français dans le crash d'EgyptAir en Méditerranée, le parquet de Paris a requis un non-lieu au motif que Le Journal du Centre
14 May Régions - Centre - Eure-et-Loir "Une attitude trop peu professionnelle" : le parquet de Paris demande un non-lieu général dix ans après le crash d'Egyptair Dix ans après la mort de 66 personnes dont 15 Français dans le crash d'EgyptAir en Méditerranée, le parquet de Paris a requis un non-lieu au motif que L'écho Républicain
14 May Lille : les proches de Brahim Moussa espèrent toujours un procès malgré un nouveau non-lieu pour le policier qui a tiré La chambre de l'instruction de la Cour d'appel de Douai a confirmé mercredi 13 mai le non-lieu dans l'affaire de la mort de Brahim Moussa, survenu en France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 May Non-lieu confirmé en faveur d'un agent de la BAC, sept ans après la mort de Brahim Moussa, tué par le tir du policier En 2019, Brahim Moussa, 25 ans, est mort après avoir été touché par le tir d'un fonctionnaire de la BAC, à Lille. Sept ans plus tard, la chambre de l' France Bleu
06 May Divers - Actualité générale Génocide au Rwanda : la justice française annule le non-lieu pour l'ex-première dame Agathe Habyarimana accusée de complicité de génocide Après dix-neuf ans d'instruction, la justice française a annulé, ce mercredi 6 mai, le non-lieu concernant Agathe Habyarimana, ex-première dame du Rwa L'humanité
06 May International - Afrique Génocide au Rwanda: la justice française annule le non-lieu pour Agathe Habyarimana La Chambre d'instruction de la Cour d'appel de Paris a décidé, ce mercredi 6 Mai, d'annuler le non-lieu accordé l'année dernière à l'ex première dame RFI
06 May International Génocide au Rwanda: la justice française se prononce sur le non-lieu accordé à l'ex-Première dame Agée de 83 ans, Mme Habyarimana est la veuve du président hutu Juvénal Habyarimana dont l'assassinat le 6 avril 1994 a déclenché les massacres contre La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar Divers - Dernière minute Accusé de trois viols, le comédien Nâzim Boudjenah obtient un non-lieu L'ancien pensionnaire de la Comédie-Française Nâzim Boudjenah a obtenu un non-lieu au terme de l'enquête sur des accusations de viols portées par une Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Médias et people Patrick Bruel : classé sans suite "en l'absence d'élément", ce non-lieu lié à l'affaire des masseuses bien avant les nouvelles allégations Patrick Bruel visé par de nouvelles accusations... mais une ancienne affaire avait déjà été classée sans suite, faute de preuves. melty
16 Mar International - Belgique Affaire Chovanec : la cour d'appel de Mons prononce un non-lieu pour les 31 inculpés Les faits remontent à février 2018. Josef Chovanec, un ressortissant slovaque, doit prendre un avion à l'aéroport de... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
14 Mar International - Afrique Gabon: l'ex-ministre Hervé Patrick Opiangah bénéficie d'un non-lieu dans une affaire de viol Au Gabon, le leader politique du parti Union pour la démocratie et l'intégration sociale, Hervé Patrick Opiangah, poursuivi par le procureur de la Rép RFI
27 Feb Jeune homme tué lors d'un refus d'obtempérer à Nice en 2022 : non-lieu pour le policier À Nice (Alpes-Maritimes), le policier qui a abattu en 2022 le jeune Zied, après un refus d'obtempérer, obtient un non-lieu, ont fait savoir ce vendred France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Une Nice : non-lieu pour le policier qui a tué un jeune homme lors d'un refus d'obtempérer en 2022 La cour d'appel d'Aix-en-Provence a infirmé le renvoi devant la cour criminelle du policier impliqué dans la mort d'un jeune homme lors d'un refus d'o Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Sciences et médecine Chlordécone : décision reportée au 22 juin sur l'appel du non-lieu La cour d'appel de Paris a reporté au 22 juin 2026 sa décision sur l'appel du non-lieu dans l'affaire du chlordécone, un pesticide toxique utilisé dan Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Divers - Actualité générale Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu, la famille va se tourner vers la Cour européenne des droits de l'Homme. Ils dénoncent L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Affaire Adama Traoré: la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a confirmé mercredi le non-lieu en faveur des gendarmes dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré en juillet 2016. La famille a dé RFI • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a validé le non-lieu pour les gendarmes dans l'affaire de la mort Adama Traoré en 2016, poussant la famille à saisir la justice e Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes, la famille ne baisse pas les bras La Cour de cassation a confirmé, mercredi 11 février, le non-lieu en faveur des gendarmes mis en cause dans la mort d'Adama Traoré survenue en juillet France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb International Mort d'Adama Traoré: le non-lieu est définitif, la famille se tourne vers la justice européenne La Cour de cassation a confirmé mercredi le non-lieu en faveur des gendarmes dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré, une décision devenue définitive 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Opinions et humeurs Mort d'Adama Traoré: le non-lieu est définitif, la famille se tourne vers la CEDH La famille du jeune homme noir décédé en juillet 2016 réclamait l'annulation du non-lieu prononcé en faveur des gendarmes en août 2023 puis confirmé e Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Régions - Bourgogne "Faire condamner la France" : l'avocat de la famille d'Adama Traoré annonce saisir la CEDH après la confirmation d'un non-lieu Ce mercredi 11 février, la Cour de cassation a confirmé le non-lieu dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré, une affaire emblématique des accusations Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu, la famille saisit la Cour européenne des droits de l'Homme La Cour de cassation a confirmé ce mercredi le non-lieu dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré. La famille du jeune homme décédé en 2016 avait saisi TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir "Faire condamner la France" : l'avocat de la famille d'Adama Traoré annonce saisir la CEDH après la confirmation d'un non-lieu Ce mercredi 11 février, la Cour de cassation a confirmé le non-lieu dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré, une affaire emblématique des accusations L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Mort d'Adama Traore : le non-lieu des gendarmes est confirmé, la famille portera l'affaire devant la Cour européenne des droits de l'homme Près de 10 ans après la mort d'Adama Traoré, le non-lieu des gendarmes a été définitivement confirmé. L'avocat de la famille du jeune homme de 24 ans, Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France "Faire condamner la France" : l'avocat de la famille d'Adama Traoré annonce saisir la CEDH après la confirmation d'un non-lieu Ce mercredi 11 février, la Cour de cassation a confirmé le non-lieu dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré, une affaire emblématique des accusations La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb erreurFrance Affaire Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes Près de dix ans après la mort d'Adama Traoré dans une gendarmerie du Val-d'Oise, la Cour de cassation a confirmé, mercredi, le non-lieu prononcé en ao France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Affaire Adama Traoré : le non-lieu désormais définitif, la Cour européenne des droits de l'Homme bientôt saisie La Cour de cassation a confirmé, ce mercredi, le non-lieu dans l'affaire Adama Traoré. La famille va saisir la Cour européenne des droits de l'Homme. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation prononce un non-lieu définitif en faveur des gendarmes du Val d'Oise accusés des violences ayant entraîné son décès L'avocat de la famille a annoncé dans la foulée qu'il allait saisir la Cour européenne des droits de l'homme pour "faire condamner la France". Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Affaire Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes Les fonctionnaires impliqués dans la mort d'Adama Traoré en 2016 avaient bénéficié d'un non-lieu en 2023, confirmé en appel en 2024. Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb International - Belgique Sourour Abouda, morte dans une cellule bruxelloise: Nous ne tolérerons pas un non-lieu de plus Quelque 150 personnes se sont réunies devant le Palais de Justice, alors que la famille de Sourour Abouda exige que sept policiers soient poursuivis n 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan International Franck Didron, gilet jaune éborgné: pas de policier identifié et non-lieu Le jeune homme, alors âgé de 20 ans, avait été touché le 1er décembre 2018 à Paris. Il avait déposé plainte dans les mois suivants et une information La Provence
27 Jan International Violences sexuelles : que signifie un "non-lieu" devant la Justice belge ? Nous ne parlerons pas ici en particulier de la venue d'Ary Abittan pour un spectacle au Cirque Royal, ni de la... RTBF
22 Jan Non-lieu dans l'affaire Loupiac : l'hôpital de Lons-le-Saunier ne sera pas jugé pour la mort d'un médecin, en 2020 Ce mercredi 21 janvier, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Besançon confirme le non-lieu dans le cadre de l'affaire de la mort du docte France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Mort d'un étudiant lors d'un bizutage à Lille : le parquet requiert un non-lieu général Le procureur de la République a requis un non-lieu général ce mardi au procès du bizutage mortel à Lille. Trois étudiants, un chauffeur routier et l'U France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Une Deux ans après la tentative d'incendie de la mosquée de Morlaix, un non-lieu a été prononcé faute d'éléments probants INFO LE TÉLÉGRAMME. Faute d'éléments probants, un non-lieu a été prononcé en octobre dernier concernant la tentative d'incendie de la mosquée de Morla Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "On a l'impression que Kim a été trahie" : un non-lieu qui ne passe pas, pour les parents de l'Héraultaise morte du paludisme pendant sa mission en ambassade En juin 2021, Kim Lavaud, une Védasienne de 24 ans, succombait à une forme aiguë de paludisme pendant sa mission à l'ambassade de France en Angola. Qu Midi Libre
11 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Affaire du petit Ayden mort à l'hôpital de Bagnols : "Une colère silencieuse et une immense injustice"... face à un non-lieu général, l'avocat de la famille annonce aller en appel La justice vient de rendre un non-lieu dans l'affaire d'homicide involontaire qui concernait les conditions de la prise en charge médicale d'un enfant Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Non-lieu pour un prêtre breton mis en examen en 2022 pour viol sur mineur Par ordonnance du 26 décembre, le juge a renvoyé Yannick Poligné devant le tribunal correctionnel de Paris pour usage de stupéfiants, mais sans donner La Provence
Dec 2025 Une Le prêtre breton accusé de viol sur mineur en 2022 va bénéficier d'un non-lieu Un prêtre breton, Yannick Poligné, mis en examen pour viol sur mineur en 2022, bénéficie d'un non-lieu pour les accusations de nature sexuelle mais se Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Les rapports à l'hôtel avaient été consentis » : non-lieu pour le prêtre breton accusé de viol sur mineur Un prêtre breton, accusé de viol sur mineur en 2022, bénéficie d'un non-lieu. Le juge le renvoie, toutefois, devant le tribunal correctionnel de Paris Le Télégramme
Dec 2025 International Non-lieu pour un prêtre mis en examen pour viol sur mineur Un prêtre breton avait été mis en examen en 2022 pour viol sur un adolescent qui l'accusait de l'avoir drogué. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Opinions et humeurs À Marseille, une grave blessure causée par le Raid débouche sur un non-lieu Le 30 juin 2023, Zachary C. a été touché à l'aine par la munition d'un policier du Raid en rentrant du travail. La justice estime que même si la victi Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Affaire Ary Abittan : Est-on innocent lorsqu'on a bénéficié d'un non-lieu ? Toute personne qui n'a pas été condamnée est innocente. Mais une décision de classement sans suite ou de non-lieu ne signifie que les faits dénoncés n 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Culture Accusation de viol, non-lieu& On vous explique l'affaire judiciaire qui a visé Ary Abittan Brigitte Macron a qualifié de "sales connes" des militantes féministes qui ont interrompu samedi un spectacle de l'humoriste qui a été accusé de viol Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
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