Dec 2025 Divers - Dernière minute Taxe sur les fioles de liquide, interdiction de vente près des écoles et sur Internet... L'exigeant texte sur les produits de vapotage détricoté au Sénat Le texte du gouvernement voulait taxer entre 30 et 50 centimes par flacon de 10 ml de liquide de vapotage et instaurer un agrément similaire aux bural Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Projet de budget 2026 : Une taxe de 30 à 50 centimes sur les fioles de produit à vapotage Les e-liquides des cigarettes électroniques seront peut-être bientôt taxés 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
23 Oct Multimédia Les députés rejettent la taxe sur les produits sucrés proposée par le gouvernement Les députés ont écarté la taxe sur les produits sucrés, mesure phare du gouvernement pour lutter contre les maladies chroniques, mais le débat se pour JDN
23 Oct Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2027 : la nouvelle taxe sur les produits sucrés transformés souhaitée par le gouvernement, rejetée par les députés de la droite et du RN L'Assemblée nationale a rejeté jeudi 21 octobre la création d'une taxe sur les aliments transformés trop sucrés, intégrée au budget de la Sécurité soc Midi Libre
22 Oct Economie Budget 2027 : une taxe sur les produits sucrés rejetée par les députés Les députés ont rejeté jeudi la création d'une taxe sur les produits sucrés visant à lutter contre les maladies chroniques associées à l'excès de... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Léguevin. Taxe sur les déchets : quatre ans après, des changements réclamés Près de quatre ans après la mise en place de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI), la ville de Léguevin souhaite faire bouger La Dépêche
22 Oct Economie Elle devait concerner les viennoiseries, pâtisseries et autres gâteaux industriels: les députés rejettent la création d'une taxe sur les sucrés Lors de l'examen du budget de la Sécurité sociale, les députés ont rejeté la création d'une taxe sur les produits sucrés visant à lutter contre les ma BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Politique Budget de la Sécurité sociale: les députés suppriment l'article élargissant la taxe sur les produits sucrés Les députés examinent en première lecture le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Ce jeudi 22 octobre, les députés ont adopté un amend BFMTV
20 Oct Une « Arrêt de mort » ou contrainte « nécessaire » ? La taxe sur les produits sucrés fait débat La Nouvelle Republique
20 Oct Budget de la Sécurité sociale : la taxe sur les produits sucrés débattue à l'Assemblée nationale L'extension de la "taxe soda" aux produits les plus riches en sucre doit être étudiée ce mardi 20 octobre par les députés, dans le cadre du budget de France Bleu
20 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Puygouzon. Conseil municipal : taxe sur les logements vacants Lors de sa réunion de rentrée, le conseil municipal a abordé plusieurs dossiers importants pour l'avenir de la commune. La Dépêche
16 Oct Une La commune de Monthoiron instaure une taxe sur les logements vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
15 Oct Une Gratuité des parkings, taxe sur les locaux vacants : les leviers politiques activés à Vendôme pour ses commerces La Nouvelle Republique
15 Oct International La Californie débat d'un projet de taxe sur les milliardaires, inédit aux États-Unis Le scrutin pour les élections de mi-mandat est ouvert en Californie, et d'ici trois semaines, les électeurs devront se prononcer sur un référendum cap La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
14 Oct Economie Budget 2027 : cette taxe sur les assurances auto pourrait passer de 18% à 18,9% Le projet de loi de finances pour 2027 prévoit de faire grimper une taxe portant sur certaines garanties d'assurance auto. Explications.... cBanque
14 Oct Une Salle polyvalente, taxe sur les logements vacants : ces décisions importantes qui vont changer le quotidien à Sassay La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
09 Oct Economie DHL: les gagnants de la taxe sur les petits colis Une taxe de 3% est imposée sur les petits colis. La Chine envoie alors des conteneurs en Europe pour contourner les règles, ce qui profite à DHL Polog BFMTV
08 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Quitte à augmenter une taxe sur les surfaces commerciales, cette intercommunalité ariégeoise a choisi de le faire en prenant la fourchette la plus haute Lors du conseil de la Communauté de communes du pays d'Olmes, à Lavelanet, en Ariège, les élus ont décidé d'appliquer un coefficient multiplicateur de La Dépêche
08 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "On veut d'abord sensibiliser, pas assassiner les propriétaires" : comment, avec la nouvelle taxe sur les logements vacants, Quillan espère aussi inciter à la réhabilitation du centre-ville Lundi 28 septembre, le conseil municipal de Quillan a voté l'instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) à compter de 2027. L'Indépendant
07 Oct Une À Ceaulmont, amélioration énergétique et taxe sur les logements vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Oct Multimédia La Commission européenne envisage une taxe sur les grandes entreprises pour financer le budget de l'UE Bruxelles prépare une contribution forfaitaire annuelle visant toutes les grandes entreprises opérant dans l'Union européenne, afin d'augmenter les re JDN
06 Oct Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Une taxe sur les logements vacants sera instaurée Le conseil municipal s'est réuni à la salle du conseil d'Eurville-Bienville, lundi 28 septembre, sous la présidence du maire, Virginie Gérévic. Forêt Le Journal de la Haute-Marne
05 Oct Une Taxe sur les ordures ménagères : le propriétaire d'un logement est obligé de la payer, mais peut-il demander son remboursement à son locataire ? Le paiement de la taxe sur les ordures ménagères est adressé au propriétaire. Il peut demander son remboursement à son locataire. Cette taxe fait part TF1 News
04 Oct Une Le conseil municipal va instaurer une taxe sur les logements vacants d'Éguzon La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Oct Une Jaunay-Marigny : une taxe sur les logements vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Oct France Retraités mis à contribution, non revalorisation des APL, taxe sur les boissons sucrées... les principaux points du projet de budget 2027 Les retraités mis à contribution pour 5,5 milliards d’euros, le nombre de fonctionnaires en baisse, gel des allègements de cotisations pour les entrep La Montagne
01 Oct Régions - Bourgogne Retraités mis à contribution, non revalorisation des APL, taxe sur les boissons sucrées... les principaux points du projet de budget 2027 Les retraités mis à contribution pour 5,5 milliards d'euros, le nombre de fonctionnaires en baisse, gel des allègements de cotisations pour les entrep Le Journal du Centre
01 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir Retraités mis à contribution, non revalorisation des APL, taxe sur les boissons sucrées... les principaux points du projet de budget 2027 Les retraités mis à contribution pour 5,5 milliards d'euros, le nombre de fonctionnaires en baisse, gel des allègements de cotisations pour les entrep L'écho Républicain
01 Oct Projet de taxe sur les produits sucrés : le patron de la Confiserie du Tech dénonce "une très mauvaise nouvelle" Le gouvernement envisage une nouvelle taxe sur les produits sucrés. Dans les Pyrénées-Orientales, Xavier Danjou, patron de la Confiserie du Tech, s'in France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 Oct Projet de taxe sur les produits sucrés : le patron de la Confiserie du Tech dénonce « une très mauvaise nouvelle » Le gouvernement envisage une nouvelle taxe sur les produits sucrés. Dans les Pyrénées-Orientales, Xavier Danjou, patron de la Confiserie du Tech, s'in France Bleu
30 Sep Une Taxe sur les logements vacants à Buxerolles : l'opposition réagit La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
30 Sep International Taxe sur les produits sucrés: le gouvernement ouvre la porte, les industriels s'alarment A la fin, "ce sont les consommateurs qui vont payer", a avancé sur RMC mercredi le président de l'Association nationale des industries alimentaires (A La Provence
30 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées - Tarbes Vers une nouvelle taxe sur les produits sucrés Les amateurs de boissons gazeuses sucrées comme le coca cola ou de sucreries si chère aux enfants pourraient payer plus cher l'année prochaine. Budget tarbes7.fr
30 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse Budget 2027 : une taxe sur les produits sucrés est envisagée, Les amateurs de boissons gazeuses sucrées comme le coca cola ou de sucreries si chère aux enfants pourraient payer plus cher l'année prochaine. Budget Toulouse 7
30 Sep Economie "Il y a trop d'obésité, trop de diabète": le ministre du Commerce confirme qu'une nouvelle taxe sur les produits sucrés est "sur la table" pour le budget 2027 Invité sur LCI mercredi matin, Serge Papin a indiqué qu'une taxe sur les produits transformés sucrés faisait partie "des choses qui sont sur la table" BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
30 Sep Une « Il y a trop d'obésité, trop de diabète » : bientôt une nouvelle taxe sur les produits sucrés ? Une nouvelle taxe sur les produits sucrés est étudiée par le gouvernement pour le budget 2027. Le Télégramme
30 Sep Divers - Actualité générale Budget 2027 : "Il y a trop d'obésité, trop de diabète"... Une taxe sur les produits sucrés est "sur la table", la prime d'activité ne sera pas indexée sur l'inflation Le ministre du Commerce a annoncé ce 30 septembre qu'une taxe sur les produits sucrés est envisagée dans le budget 2027 pour lutter contre l'obésité e L'Indépendant
29 Sep Economie L'ÉDITO ÉCO - Bientôt une nouvelle taxe sur les produits sucrés? Selon le journal les Échos, le gouvernement souhaite créer une taxe sur les produits sucrés transformés qui pourrait lui rapporter au moins 200 millio BFMTV
28 Sep Une Au conseil municipal de Monts, les élus votent la taxe sur les locaux d'habitation vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
27 Sep Une Une centaine d'habitations concernées par la taxe sur les logements vacants qui va être instaurée à Chambray-lès-Tours La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
27 Sep Une Taxe sur les logements vacants à Buxerolles : « Adapter le dispositif » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Sep Une Taxe sur les logements vacants, énergie, soutien au sport : les dernières décisions du conseil municipal du Poinçonnet La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Sep Une Faye-sur-Ardin : une taxe sur les logements vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Sep Une Au conseil municipal de Chargé, la taxe sur les logements vacants pose question La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Sep Une Saint-Martin-de-Sanzay instaure une taxe sur les logements vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Sep Multimédia La France "prête à travailler avec ses partenaires européens" sur une taxe sur les superprofits de TotalEnergies, selon la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon Paris affirme ne pas s'opposer à une éventuelle taxe européenne sur les superprofits des groupes pétroliers, alors que la pression politique s'intensi JDN
22 Sep Une La commune de Moncontour instaure la taxe sur les logements vacants à partir du 1er janvier 2027 La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
22 Sep Dijon adopte une nouvelle version de la taxe sur les logements vacants Le conseil municipal de Dijon a adopté à la majorité ce lundi 21 septembre 2026 une taxe qui s'appliquera sur les logements restant vacants plus de de France Bleu
22 Sep En Haute-Saône, commune de Marnay a mis en place une taxe sur les logements vacants dans la commune Comme d'autres communes de Franche-Comté, la commune de Marnay en Haute-Saône vient d'adopter le principe d'une taxe sur les logements vacants lors de France Bleu
22 Sep En Haute-Saône, Marnay a mis en place une taxe sur les logements vacants dans la commune Comme d'autres communes de Franche-Comté, la commune de Marnay en Haute-Saône vient d'adopter le principe d'une taxe sur les logements vacants lors de France Bleu
21 Sep Une Une taxe sur les logements d'habitation vacants à Savigny-sur-Braye La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
21 Sep Une Le principe de la taxe sur les logements vacants validé par le conseil municipal de Villiers-en-Plaine La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
20 Sep Une Saint-Georges-lès-Baillargeaux : une nouvelle taxe sur les logements vacants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Sep Politique Le conseil municipal de Sénas valide l'instauration d'une taxe sur les logements vacants et les résidences secondaires La séance du conseil municipal de Sénas a offert un condensé des paradoxes qui traversent aujourd'hui les communes provençales. Entre la gestion milli La Provence
19 Sep Une La taxe sur les locaux vacants augmente à Beauce-la-Romaine La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
18 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Albi s'attaque aux rideaux de fer : la taxe sur les locaux vacants va faire un bond Alors que la fréquentation du centre-ville s'envole, une cinquantaine de locaux commerciaux restent désespérément fermés à Albi. Pour contrer l'inacti La Dépêche
