Travaux : une déclaration préalable peut être nécessaire, même pour de petites constructions

Travaux : une déclaration préalable peut être nécessaire, même pour de petites constructions

La plupart des constructions modestes ne nécessitent pas de permis de construire. En revanche, une déclaration préalable de travaux peut être exigée.

Faut-il une déclaration préalable de travaux avant de construire une clôture ?

Quelle différence y'a-t-il entre une déclaration de travaux et un permis de construire ?

Déclaration de la Commission Bonne Gouvernance et Justice Sociale (CBGJS) sur les travaux du Pôle Economique et Financier : « Des obstacles légaux risquent de plomber la lutte contre la corruption au Mali : une menace grave contr

Coronavirus. Permis de construire et déclaration de travaux : combien de temps de retard ?

Canicule : les volets de son appartement HLM n'avaient jamais été remis après les travaux, une vieille dame de 93 ans est morte d'hyperthermie

C'est un véritable drame de la canicule qui s'est joué pour cette habitante de 93 ans vivant dans un logement social sans volets à Sceaux.

A69 : 83,5/millions d'euros, 26/mois de travaux... une nouvelle ère s'ouvre aujourd'hui pour l'ex-bretelle de l'A680

Neuf kilomètres à double voie et un nouveau nom : l'ex-bretelle de l'A680 annonce la future A69, qui doit relier Castres à Toulouse d'ici un an. Après

Vittefleur : une fuite de gaz après des travaux, une dizaine d'habitants évacués

Une fuite de gaz s'est produite ce mardi en fin de matinée à Vittefleur, rue Grande Rue, au niveau de l'église, aprè... ð Ne ratez rien de l'info loca

Dons, avion, engin blindé, travaux : une année « bleu azur » pour Les Amis de La Martinerie à Déols, dans l'Indre

La clôture du maire candidat vandalisée, une exonération de taxe foncière contre des travaux, une naissance au bord de la route : l'essentiel de l'actu

Tous les soirs à 20 h 30, retrouvez l'essentiel de l'actualité régionale sur midilibre.fr.

« Nous nous interrogeons sur la légalité de ces travaux » : une association s'alarme de l'impact du chantier sur la plage de la Garoupe, au cap d'Antibes

L'exploitation de la plage de Juan-les-Pins a fait l'objet de critiques en janvier 2026. C'est au tour de la réfection de la plage de la Garoupe, au c

Moirax. Lancement des travaux : une métamorphose pour la qualité de vie

Mercredi 21 janvier, une première réunion de chantier se déroulait en présence d'Henri Tandonnet. Il s'agit de l'un des principaux projets de la munic

"On aurait dit qu'il y avait des travaux" : une maison ravagée par les flammes et une dizaine d'habitants évacués à Pamiers

Un incendie s'est déclaré tôt ce dimanche matin dans une maison du centre de Pamiers (Ariège), entraînant l'évacuation d'une dizaine de riverains. Le

Deux ans de travaux : une école entièrement rénovée... fermée à la rentrée

En Alsace, l'école d'une commune de 500 habitants était entièrement rénovée à grands frais il y a deux ans. Mais en cette rentrée 2025, elle vient d'ê

Onet-le-Château. Travaux. Une deuxième école a fait peau neuve cet été

Après les travaux de désimperméabilisation de la cour maternelle de l'école Pierre-Puel qui ont été réalisés cet été, c'est au tour de l'école des Nar

Travaux. Une petite touche de vert à Cambon-Monteil

À quelques jours de la rentrée des classes, les aménagements visant à végétaliser la cour de récréation de l'école Cambon-Monteil sont en voie d'achèv

Ouverture en septembre, quatre phases de travaux... une nouvelle gare routière en construction à Carcassonne

Le pont de Beaumont-sur-Sarthe en travaux, une fermeture totale est prévue cet été

Le pont de Beaumont-sur-Sarthe sera bientôt en travaux, une fermeture totale est prévue cet été

Le Projet de Plan pluriannuel de travaux : une évolution nécessaire pour les copropriétés

"La solution idéale serait d'échelonner les travaux": une élue de l'opposition soulève l'impact des travaux du réseau de chaleur urbain sur les établissements scolaires

Le plan pluriannuel de travaux : une obligation pour tous en 2025

Fermée pour travaux, une avenue importante des collines de Nice rouvrira pour les vacances de Noël

Flagnac. Après les travaux, une double inauguration pour la commune

"Cela va permettre de gagner trois mois sur la fin des travaux" : Une partie de l'avenue Jean-Jaurès à Agen coupée d'août 2024 à janvier 2025

Ligne POLT : "On demande des travaux de nuit", François Bonneau pointe du doigt la SNCF et l'État

Travaux : une maison en cours de destruction au 3, rue de Lorraine

Un ferry pour les Baléares, une ligne de train fermée pour travaux, une mosaïque exceptionnelle découverte : l'essentiel de l'actualité en région

Vidéo. « Ambiance playa » sur une place de Périgueux en travaux : une bonne idée pour attirer la foule malgré tout

Travaux : une nouvelle mise en lumière de la place Diderot

Université à Bordeaux : après plus de deux ans de travaux, une nouvelle bibliothèque droit et lettres agrandie

À Toulouse, la Fondation Bemberg rouvre ses portes après travaux : une fabuleuse collection d'art de nouveau accessible au public

Travaux : une route de Dordogne bordée de falaises de nouveau fermée pour un mois

Decazeville. Travaux. Une zone de stockage créée avenue Paul Ramadier

Montreuil : des travaux, une fresque et une vision du monde actuel

Travaux : une partie des pavés de la place du Martroi à Orléans vont être remplacés

Des travaux, une cantine, un city-stade et bientôt une boulangerie

Merville : imaginons ensemble les halles de demain

Le giratoire de la mairie, à Wizernes, en travaux une soirée

Un euro les travaux ? Une arnaque à Vannes

Travaux : une partie de la rocade de Chartres fermée à la circulation en direction de Dreux pendant cinq jours

Malgré les travaux, une centaine de places disponibles sur le parking de Blériot

Saint-Dié : l'implication des personnels de l'hôpital saluée à travers une exposition

Lavelanet. Indemnisations des commerçants après des travaux : une première en Ariège

Travaux : une nouvelle canalisation installée rue Desrichard

L'actu du jour. Halles de Quimper, tracts anonymes, municipales et chantier qui s'achève

Halles Saint-François : le quatuor de tête des maîtres d'oeuvre choisi

Cintegabelle. Travaux : une cour neuve pendant les vacances scolaires

À Onnaing, des travaux, une fuite de gaz, 190 clients concernés

Londres : masquée pendant un an à cause de travaux, une oeuvre de Banksy réapparaît

Lille: après les travaux, une indemnisation jugée «tardive» par des commerçants

Championnat du monde de cyclisme : la Haute-Savoie démarre les travaux d'une piste de pumptrack

Le site de Saint-Pierre-en-Faucigny va devenir la toute première destination française à accueillir les épreuves de pumptrack du championnat du monde

L'A75 fermée en Lozère pendant quatre heures en raison de travaux sur une ligne à haute tension

Les automobilistes empruntant l'A75 devront adapter leurs déplacements ce jeudi 9 juillet. Enedis déposera une ligne à haute tension surplombant l'aut

Quatre hectares détruits par les flammes dans l'Aveyron à la suite de travaux agricoles, une vingtaine de sapeurs-pompiers mobilisés

La sécheresse accentue le risque d'incendie dans l'Aveyron. Quatre hectares ont brûlé à Saint-Sever-du-Moustier après des travaux agricoles, mobilisan

Pourquoi ce boulevard de Narbonne va connaître des travaux pendant une semaine ?

Entre le 3 et le 10 juillet, le boulevard de Malard, à Narbonne, est en travaux pour ajouter des places de parking et des passages piétons.

L'arnaque a duré 2 ans, elle lui a donné 20 000 euros en liquide : il se fait passer pour un technicien de la compagnie des eaux et fait semblant de faire des travaux chez une dame de 72 ans

Une escroquerie aux faux agents des eaux a piégé une retraitée de Vilassar de Mar, en Catalogne. Pendant deux ans, les fraudeurs lui ont soutiré 20/00