Travaux : une déclaration préalable peut être nécessaire, même pour de petites constructions

Travaux : une déclaration préalable peut être nécessaire, même pour de petites constructions

La plupart des constructions modestes ne nécessitent pas de permis de construire. En revanche, une déclaration préalable de travaux peut être exigée.

Faut-il une déclaration préalable de travaux avant de construire une clôture ?

Quelle différence y'a-t-il entre une déclaration de travaux et un permis de construire ?

Déclaration de la Commission Bonne Gouvernance et Justice Sociale (CBGJS) sur les travaux du Pôle Economique et Financier : « Des obstacles légaux risquent de plomber la lutte contre la corruption au Mali : une menace grave contr

Coronavirus. Permis de construire et déclaration de travaux : combien de temps de retard ?

A69 : 83,5/millions d'euros, 26/mois de travaux... une nouvelle ère s'ouvre aujourd'hui pour l'ex-bretelle de l'A680

Neuf kilomètres à double voie et un nouveau nom : l'ex-bretelle de l'A680 annonce la future A69, qui doit relier Castres à Toulouse d'ici un an. Après

Vittefleur : une fuite de gaz après des travaux, une dizaine d'habitants évacués

Une fuite de gaz s'est produite ce mardi en fin de matinée à Vittefleur, rue Grande Rue, au niveau de l'église, aprè... ð Ne ratez rien de l'info loca

Dons, avion, engin blindé, travaux : une année « bleu azur » pour Les Amis de La Martinerie à Déols, dans l'Indre

La clôture du maire candidat vandalisée, une exonération de taxe foncière contre des travaux, une naissance au bord de la route : l'essentiel de l'actu

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« Nous nous interrogeons sur la légalité de ces travaux » : une association s'alarme de l'impact du chantier sur la plage de la Garoupe, au cap d'Antibes

L'exploitation de la plage de Juan-les-Pins a fait l'objet de critiques en janvier 2026. C'est au tour de la réfection de la plage de la Garoupe, au c

Moirax. Lancement des travaux : une métamorphose pour la qualité de vie

Mercredi 21 janvier, une première réunion de chantier se déroulait en présence d'Henri Tandonnet. Il s'agit de l'un des principaux projets de la munic

"On aurait dit qu'il y avait des travaux" : une maison ravagée par les flammes et une dizaine d'habitants évacués à Pamiers

Un incendie s'est déclaré tôt ce dimanche matin dans une maison du centre de Pamiers (Ariège), entraînant l'évacuation d'une dizaine de riverains. Le

Deux ans de travaux : une école entièrement rénovée... fermée à la rentrée

En Alsace, l'école d'une commune de 500 habitants était entièrement rénovée à grands frais il y a deux ans. Mais en cette rentrée 2025, elle vient d'ê

Onet-le-Château. Travaux. Une deuxième école a fait peau neuve cet été

Après les travaux de désimperméabilisation de la cour maternelle de l'école Pierre-Puel qui ont été réalisés cet été, c'est au tour de l'école des Nar

Travaux. Une petite touche de vert à Cambon-Monteil

À quelques jours de la rentrée des classes, les aménagements visant à végétaliser la cour de récréation de l'école Cambon-Monteil sont en voie d'achèv

Ouverture en septembre, quatre phases de travaux... une nouvelle gare routière en construction à Carcassonne

Le pont de Beaumont-sur-Sarthe en travaux, une fermeture totale est prévue cet été

Le pont de Beaumont-sur-Sarthe sera bientôt en travaux, une fermeture totale est prévue cet été

Le Projet de Plan pluriannuel de travaux : une évolution nécessaire pour les copropriétés

"La solution idéale serait d'échelonner les travaux": une élue de l'opposition soulève l'impact des travaux du réseau de chaleur urbain sur les établissements scolaires

Le plan pluriannuel de travaux : une obligation pour tous en 2025

Fermée pour travaux, une avenue importante des collines de Nice rouvrira pour les vacances de Noël

Flagnac. Après les travaux, une double inauguration pour la commune

"Cela va permettre de gagner trois mois sur la fin des travaux" : Une partie de l'avenue Jean-Jaurès à Agen coupée d'août 2024 à janvier 2025

Ligne POLT : "On demande des travaux de nuit", François Bonneau pointe du doigt la SNCF et l'État

Travaux : une maison en cours de destruction au 3, rue de Lorraine

Un ferry pour les Baléares, une ligne de train fermée pour travaux, une mosaïque exceptionnelle découverte : l'essentiel de l'actualité en région

Vidéo. « Ambiance playa » sur une place de Périgueux en travaux : une bonne idée pour attirer la foule malgré tout

Travaux : une nouvelle mise en lumière de la place Diderot

Université à Bordeaux : après plus de deux ans de travaux, une nouvelle bibliothèque droit et lettres agrandie

À Toulouse, la Fondation Bemberg rouvre ses portes après travaux : une fabuleuse collection d'art de nouveau accessible au public

Travaux : une route de Dordogne bordée de falaises de nouveau fermée pour un mois

Decazeville. Travaux. Une zone de stockage créée avenue Paul Ramadier

Montreuil : des travaux, une fresque et une vision du monde actuel

Travaux : une partie des pavés de la place du Martroi à Orléans vont être remplacés

Des travaux, une cantine, un city-stade et bientôt une boulangerie

Merville : imaginons ensemble les halles de demain

Le giratoire de la mairie, à Wizernes, en travaux une soirée

Un euro les travaux ? Une arnaque à Vannes

Travaux : une partie de la rocade de Chartres fermée à la circulation en direction de Dreux pendant cinq jours

Malgré les travaux, une centaine de places disponibles sur le parking de Blériot

Saint-Dié : l'implication des personnels de l'hôpital saluée à travers une exposition

Lavelanet. Indemnisations des commerçants après des travaux : une première en Ariège

Travaux : une nouvelle canalisation installée rue Desrichard

L'actu du jour. Halles de Quimper, tracts anonymes, municipales et chantier qui s'achève

Halles Saint-François : le quatuor de tête des maîtres d'oeuvre choisi

Cintegabelle. Travaux : une cour neuve pendant les vacances scolaires

À Onnaing, des travaux, une fuite de gaz, 190 clients concernés

Londres : masquée pendant un an à cause de travaux, une oeuvre de Banksy réapparaît

Lille: après les travaux, une indemnisation jugée «tardive» par des commerçants

84 enfants privés d'école après un incendie : le maire redoute un an de travaux et une fermeture prolongée

Dans la nuit du lundi 25 au mardi 26 mai 2026, un appartement situé au-dessus de l'école publique de Saint-Barthélemy, en Isère, a été détruit par les

"Cela fait plus de 3 mois que la chaussée est affaissée et rien ne bouge" : les habitants de cette commune audoise en colère face à des travaux sur une route qui n'avancent pas

Sur les réseaux sociaux, les usagers locaux de la RD 118, juste avant l'entrée de la cité des trois quilles, s'impatientent : "Cela fait plus de trois

Une canalisation arrachée à cause des travaux provoque une importante fuite de gaz dans le Lot-et-Garonne : une quarantaine de personnes évacuées, dont quatorze enfants

Peu avant 9 heures, ce mardi 19 mai, une importante fuite de gaz a été repérée dans le centre-ville de Tonneins. Au total, une quarantaine de personne

Elle était enfouie dans le sable depuis plus de 200 ans : Une mine napoléonienne de 80 kg mise au jour lors de travaux sur une plage de Catalogne

Sur la promenade de Roses, en plein coeur de la Costa Brava, des ouvriers ont exhumé lundi 11 mai 2026 une mine terrestre napoléonienne vieille de plu

Des travaux provoquent une fuite de gaz sur la voie publique à Alès, ce jeudi

À Alès, des travaux sur la voie publique ont provoqué une fuite de gaz un peu après 8h, Chemin de Bruèges, ce jeudi matin. Plusieurs foyers ont été co

"On ne sait pas quand et où cela va commencer, je trouve que c'est du mépris" : pourquoi les futurs travaux d'une place historique à Cahors inquiètent les commerçants

Le réaménagement de la place Chapou à Cahors suscite autant d'attentes que d'inquiétudes. Commerçants et étaliers redoutent une année de travaux malgr

Des travaux d'une "ampleur intense": métros, RER, trams et train, l'été va être difficile pour les Parisiens et les Franciliens

La RATP et la SNCF veulent mener de lourds travaux cet été pour régénérer le réseau mais aussi le moderniser en prévision de l'ouverture du Grand Pari

Amiens : le réseau mobile perturbé sur les téléphones portables à cause de travaux sur une antenne relais

Le réseau de données mobiles est perturbé depuis ce mardi dans le centre-ville d'Amiens. Orange effectue des travaux sur un pylône qui alimente tous l