Un arrêté municipal pour sourire à Génolhac dans le Gard pendant les fêtes de Noël

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Un arrêté pour sourire et pour rire à Génolhac 'Gard). Pour accompagner le premier village de Noël, Guy Chéron, le maire a signé un arrêté municipal "

La ville de Nancy prend un arrêté municipal pour capturer des chats errants dans l'école Stanislas

Du 5 au 14 janvier, un arrêté municipal autorise la capture des chats dans l'école Stanislas à Nancy. C'est la fourrière intercommunale SACPA qui s'or

Un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune de Montfort-Le-Gesnois

Dans un arrêté municipal, le maire de Montfort-Le-Gesnois (Sarthe), Antony Trifaut autorise le père Noël à survoler sa commune du 24 au 25 décembre 20

Le maire de Pontvallain signe un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune

Dans un arrêté municipal, le maire de Pontvallain (Sarthe), Xavier Gayat, autorise le père Noël à survoler sa commune du 24 au 25 décembre 2025. Il in

Un maire prend un arrêté municipal pour rendre la bonne humeur obligatoire pendant les fêtes

Le maire d'Andrezieux-Bouthéon a pris un arrêté exceptionnel pendant les fêtes de fin d'année pour garantir au maximum la bonne humeur dans sa commune

Autoroute A69 : un arrêté municipal pour interdire la déviation aux camions à Verfeil

Face aux inquiétudes exprimées par un collectif de riverains, le maire de Verfeil (Haute-Garonne) a pris un arrêté interdisant la circulation des poid

Castelnaudary en guerre contre le protoxyde d'azote : un arrêté municipal pour stopper le fléau

A Flée, un arrêté municipal pour autoriser le survol de la commune par le Père Noël

Ardèche : le maire du Cheylard autorise le Père Noël à survoler la commune

A Charmes, un arrêté municipal pour faciliter le passage du père Noël

Le maire de Buxerolles publie un arrêté pour autoriser le Père Noël à survoler sa commune

Insolite : une commune de Gironde prend un arrêté municipal pour faciliter la circulation du Père Noël

La Rochelle : un arrêté municipal pour faire la chasse aux boîtes à clé type Airbnb

"Ridicule, absurde", "Anti-pipas" : la mairie de Moissac prend un arrêté municipal pour réduire la présence des graines de tournesol dans l'espace public

Reconstitution de la disparition d'Émile: un arrêté municipal pour faire interdire le Haut-Vernet

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Ranchal : un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune

Riotord : un arrêté municipal pour autoriser le passage du Père Noël

Morbihan : un arrêté municipal pour permettre au père Noël de circuler les 24 et 25 décembre

À Ploemeur, un arrêté municipal autorise le Père Noël à "circuler comme bon lui semble" le 25 décembre

Les commerçants réclament un arrêté municipal pour ouvrir

Pamiers. Les commerçants veulent un arrêté municipal pour ouvrir

Isère : aux Abrets-en-Dauphiné, le maire prend un arrêté municipal pour que les commerces restent ouverts

Le maire de Vence dégaine également un arrêté municipal pour que des commerces ouvrent

Somain: le maire signera, lundi, un arrêté municipal pour autoriser tous les commerçants à rester ouverts

Confinement : le maire de Colmar dépose un arrêté municipal pour la réouverture des commerces

Aux Abrets-en-Dauphiné, un arrêté municipal pour laisser les boutiques ouvertes

La ville de Montauban prend un arrêté municipal pour maintenir l'ouverture de tous les commerces pendant le confinement

Perpignan : Louis Aliot publie un arrêté municipal pour l'ouverture des commerces en centre-ville en plein confinement

Doubs : un arrêté municipal pour interdire le cirque

Un arrêté municipal pour régir l'usage de l'étang de Bel-Air

Un arrêté municipal impose des tests dans les Ehpad de Gonesse

Gonesse : un arrêté municipal pour imposer des tests dans les Ehpad

Coronavirus. À Morlaix, un arrêté municipal pour que les soignants de nuit puissent dormir

Levallois-Perret : un arrêté municipal pour interdire les tractages devant les écoles

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Le maire prend un arrêté pour obliger les Angoumoisins à lire de la BD

Un arrêté municipal pour faciliter la circulation du convoi à Annecy !

Un arrêté municipal "maltraitant" pour les sans-abris à Montpellier ? La Ville dément toute stigmatisation

Loire-Atlantique : le maire de La Grigonnais signe un arrêté pour rouvrir le salon de coiffure

Un nouvel arrêté municipal pour lutter contre les nuisances sonores

Christian Estrosi sort un troisième arrêté municipal pour maintenir le port du masque obligatoire à Nice

Élections municipales 2026 : La police municipale, bras armé (ou pas) des maires pour parler de sécurité

Les candidats aux élections municipales promettent presque tous de recruter de nouveaux policiers pour leur ville

Rançon, cryptomonnaie, fils à Dubaï... Ce que l'on sait de l'enlèvement de l'homme retrouvé nu au bord d'une route

Enlevé en plein jour à Eaubonne par un commando cagoulé, un cadre quinquagénaire a été maltraité dans le cadre d'une tentative d'extorsion liée aux cr

Nord : Un ado de 16 ans meurt à scooter après un refus d'obtempérer à Tourcoing

Selon le procureur de Lille, le mineur, qui refusait d'être contrôlé par la police municipale, a « percuté un poteau alors qu'il circulait en sens int

Dans cette commune du Gard, un arrêté municipal oblige les habitants à être de bonne humeur pour Noël

"Le meilleur arrêté municipal au monde". À Génolhac (Gard), le maire a pris un arrêté...un peu spécial. Le texte oblige les habitants de la commune à

Refus de marier un homme sous OQTF : "Le maire se dépatouille comme il peut", martèle Robert Ménard deux ans plus tard

Refus de célébrer un mariage: Robert Ménard s'oppose à une sanction autre que symbolique

Puteaux prend un arrêté municipal de libre circulation pour... le Père Noël !

Arrêté municipal pour ouvrir tous les commerces à Lanmeur : le préfet forme un recours pour l'annuler

La plage du Valais à Saint-Brieuc bientôt fermée pour des travaux de désenvasement

Bayonne : un arrêté municipal signé ce lundi matin pour rendre le masque obligatoire

"Comment je fais pour vivre ?" : les épiceries de nuit vont devoir restreindre leur activité à Montpellier après un nouvel arrêté municipal

Sur neuf secteurs de la ville, les épiceries de nuit devront fermer de 22 h à 6 h, du jeudi soir au lundi matin, et elles ne pourront pas vendre d'alc

"Cette délibération fera l'objet d'un arrêté"... au conseil municipal, les élus decazevillois votent pour une hausse du tarif de la cantine

La consommation de protoxyde d'azote au volant est en hausse, alerte une étude

Le protoxyde d'azote est accusé d'être responsable de plusieurs accidents de voiture

Audincourt : le préfet du Doubs dépose un recours pour excès de pouvoir contre l'arrêté municipal ouvrant les commerces

Coronavirus à Nice : « Christian Estrosi se prend pour Dieu le Père », lance un avocat qui attaque son arrêté sur le masque

Près de Toulouse, la mairie de Fonsorbes prend un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote"

La mairie de Fonsorbes a pris, le 9 avril, un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote".