03 May International Un décret autorise le démantelement de l'ancienne centrale nucléaire de Fessenheim Ce décret en date du 1er mai, signé par le Premier ministre et le ministre de l'Economie et la ministre déléguée en charge de l'Energie, marque une ét La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 May Economie Une étape importante pour la reconversion de Fessenheim: un décret du gouvernement autorise le démantèlement de la centrale nucléaire fermée en 2020 Le gouvernement précise que les opérations de démantèlement devront être terminées au plus tard en 2048. BFMTV
Environnement Nucléaire : un décret autorise le démantèlement d'un ancien atelier de la centrale de Chinon Actu Environnement
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire Un décret autorise les rassemblements religieux depuis ce samedi : le programme des messes du week-end à Paray Le Journal de Saône et Loire
Economie Pourquoi la signature à distance des actes de vente ne va pas débloquer le marché immobilier La Vie Immo
Régions - La Réunion Un décret autorise mais encadre la prescription de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19 Zinfos 974
29 Apr Une Singapour : L'étudiant français poursuivi pour avoir léché une paille autorisé à quitter le pays Cet étudiant en école de commerce s'était filmé léchant une paille puis la remettant dans un distributeur automatique de jus d'orange 20 Minutes
Aug 2025 Environnement Un d?cret autorise les r?gions ? pr?lever le versement mobilit Pr?vu par la loi de finance pour 2025, ?voqu? ? nouveau lors de la conf?rence Ambition France Transport, l'?largissement aux r?gions et ? la collectiv Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Une Alimentation : un décret autorise la réutilisation des eaux usées par les industriels de l'agro-alimentaire Sud Ouest
Multimédia Télévision : un décret autorise la publicité ciblée et assouplit les règles de diffusion de films Clubic
International - Belgique France : un décret autorise-t-il à vendre son chat ou son chien à un laboratoire ? RTBF
Médias et people Non, un récent décret n'autorise pas la vente d'animaux de compagnie à des laboratoires TF1 News
Médias et people Confinement - Un décret publié au Journal officiel, autorise désormais les orthoptistes à renouveler les lunettes et les lentilles sans passer par les ophtalmologistes Jean-Marc Morandini.com
Une Covid-19 : un décret a-t-il autorisé la prescription de chloroquine à tous les patients avant d'être modifié ? Libération
International Un FBI argentin : Milei autorise par décret les arrestations sans acte judiciaire Courrier International
Environnement Biomasse?: un d?cret autorise des d?rogations aux crit?res de durabilit? en Outre-mer Actu Environnement
22 Sep Economie Sanctions des chômeurs et des allocataires du RSA: le Conseil d'Etat rejette les demandes en annulation d'un décret, portées par plusieurs syndicats et associations Le Conseil d'État a rejeté mardi 22 septembre les requêtes en annulation de plusieurs syndicats et associations contre un décret de 2025 modifiant le BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
18 Sep Multimédia Vladimir Poutine place les actifs russes de Nestlé, Auchan et de l'ex-Leroy Merlin sous administration temporaire Les actifs en Russie de Nestlé, Auchan et de l'ex-Leroy Merlin sont transférés à L.E.V. Management, selon un décret présidentiel publié jeudi 17 septe JDN
17 Sep Economie Les deux enseignes comptent encore des dizaines de magasins en Russie: un décret de Vladimir Poutine fait passer les actifs d'Auchan et de l'ex-Leroy Merlin, ainsi que ceux de Nestlé, sous le contrôle d'une même société russe Selon un décret du président russe Vladimir Poutine, les actifs en Russie de la multinationale suisse Nestlé, de la chaîne de grande distribution fran BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
10 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Menace de décapitation contre une institutrice près de Toulouse : Édouard Geffray veut appliquer un décret pour protéger les personnels face aux menaces et aux violences de parents d'élèves Après les menaces de décapitation proférées par un père d'élève contre une professeure des écoles du groupe scolaire Clément Ader au Fauga (Haute-Garo La Dépêche
03 Sep Une Etats-Unis : C'est quoi le « tourisme de naissance », que Donald Trump tente d'empêcher ? Le « tourisme » de naissance est une pratique qui consiste à accoucher dans un autre pays pour permettre à son enfant d'obtenir une autre nationalité 20 Minutes
03 Sep International Droit du sol: une juge fait barrage à un décret de Donald Trump censé empêcher le "tourisme de naissance" Une juge fédérale a fait barrage à un ultime décret du président des États-Unis remettant en cause le droit du sol, alors que Donald Trump entend empê BFMTV
31 Aug Une Toute l'info en 2 minutes : Escalade au Moyen-Orient, de plus en plus de candidats pour l'Élysée et tragédie au Népal « 20 Minutes » a compilé pour vous les infos qu'il ne fallait pas manquer ce lundi matin 20 Minutes
30 Aug Une Etats-Unis: « Elle sera signalée »... Donald Trump s'en prend (encore) à une journaliste qu'il juge trop critique Le président américain Donald Trump, agacé par la couverture médiatique des candidats qu'il soutient, a menacé une journaliste américaine de la chaine 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
28 Aug International - Amériques États-Unis: une juge fédérale suspend un décret de Donald Trump encadrant le vote par correspondance Le bras de fer judiciaire sur le vote par correspondance continue aux États-Unis. À 70 jours des élections de mi-mandat, une juge fédérale a de nouvea RFI
28 Aug International - Amériques Une juge fédérale suspend un décret de Donald Trump encadrant le vote par correspondance Le président américain souhaite encadrer plus strictement le vote à distance pour éviter de supposées fraudes, qui n'ont jamais été prouvées. RFI
28 Aug Sport - Football Un décret royal envoie Julian Alvarez au Barça En plein climat de tensions entre l'Atlético de Madrid et le FC Barcelone, Julian Alvarez a encore l'opportunité de résilier unilatéralement son contr Foot01
28 Aug Régions - Languedoc-Roussillon "C'est une chose à laquelle je pensais depuis longtemps" : un décret signé par Donald Trump pour renommer le lac Ontario "lac Amérique" Jeudi 27 août, le président Donald Trump a annoncé qu'il venait de signer un décret pour changer le nom du lac Ontario, qui borde à la fois la provinc Midi Libre
28 Aug International Trump signe un décret changeant le nom du "lac Ontario" en "lac d'Amérique" "Les Canadiennes et les Canadiens savent aussi qu'il faut appeler les choses par leur nom, et ce lac se nomme Lac Ontario - aujourd'hui et pour toujou La Provence
28 Aug International - Amériques États-Unis: Trump signe un décret changeant le nom du «lac Ontario» en «lac d'Amérique» Donald Trump, engagé dans une confrontation commerciale avec le Canada, a signé jeudi un décret qui selon lui change « immédiatement » le nom du « lac RFI
27 Aug Une Etats-Unis : Donald Trump renomme le lac Ontario en « lac d'Amérique », le Canada est furieux En plein bras de fer avec le Canada, Trump a rebaptisé jeudi le lac Ontario en « lac d'Amérique ». Après le « golfe d'Amérique », le président des Eta 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
27 Aug Une Donald Trump signe un décret rebaptisant le lac Ontario en "lac d'Amérique" En pleine confrontation commerciale avec Ottawa, le président américain a signé jeudi un décret imposant aux États-Unis le nom de "lac d'Amérique" au France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
27 Aug International Trump signe un décret changeant le nom du lac Ontario en lac d'Amérique Donald Trump, engagé dans une dure confrontation commerciale avec le Canada, a signé jeudi un décret qui selon lui change immédiatement le nom du l 7sur7
27 Aug International Donald Trump signe un décret changeant le nom du "lac Ontario" en "lac d'Amérique" Donald Trump a signé ce jeudi 27 août un décret à la Maison Blanche changeant le nom du "lac Ontario" en "lac d'Amérique". BFMTV
26 Aug Dans la lutte contre la mafia en Corse, un décret pour "une approche à 360 degrés" Un décret, pris en Conseil des ministres le 24 août, renforce les rôles du préfet de Corse et du coordonnateur pour la sécurité dans la lutte contre l France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Aug International Poutine signe un décret permettant à l'État de saisir des entreprises frappées par des drones Le décret vise l'énergie, les transports, la logistique et les installations clés pour la sécurité nationale, imposable par simple ordre présidentiel; Euronews
21 Aug Une EN DIRECT Guerre au Moyen-Orient : Sanctions, pression et isolement, les Etats-Unis changent de stratégie face à l'Iran... Suivez avec nous les informations de ce vendredi 21 août sur le conflit au Moyen-Orient, notamment entre l'Iran et les Etats-Unis 20 Minutes
14 Aug International Burkina Faso : un décret contre le "poverty porn" relance le débat sur l'image de la pauvreté en Afrique Le terme, qui se traduit littéralement par "pornographie de la pauvreté", désigne la mise en scène de la misère... RTBF
11 Aug Economie Il faudra désormais obligatoirement passer un examen pour devenir chauffeur VTC: un décret supprime l'équivalence pour les professionnels du transport de personnes Jusqu'à présent, deux voies permettaient d'obtenir une carte de chauffeur VTC : soit l'examen d'accès, soit la reconnaissance de l'expérience professi BFMTV
11 Aug Une États-Unis : Trump signe un décret recommandant d'espacer les vaccins infantiles Donald Trump a signé lundi 10 août un décret visant à modifier les recommandations américaines en matière de vaccination des enfants. Le texte préconi France 24
11 Aug Divers Donal Trump - en roues libres - a signé un décret pour espacer les vaccins aux enfants, faisant un lien avec l'autisme Donald Trump a signé un décret recommandant de modifier certaines pratiques vaccinales chez les enfants aux États-Unis. Le texte relance notamment des Magicmaman
11 Aug Une EN DIRECT Guerre au Moyen-Orient : Face au blocage d'Ormuz, Trump tente de contrer la hausse du pétrole... Suivez avec nous les informations de ce mardi 11 août sur le conflit au Moyen-Orient, notamment entre l'Iran et les Etats-Unis 20 Minutes
10 Aug Une Etats-Unis : Donald Trump s'attaque au calendrier vaccinal des enfants, les spécialistes s'alarment Aux Etats-Unis, Donald Trump veut espacer certains vaccins administrés aux enfants et séparer ceux contre la rougeole, la rubéole et les oreillons 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
07 Aug International Donald Trump signe un décret pour empêcher le "tourisme des naissances" aux États-Unis Donald Trump a signé ce jeudi un décret afin d'empêcher le "tourisme des naissances" qui consiste, pour des femmes étrangères, à accoucher aux États-U BFMTV
07 Aug International Droit du sol: Donald Trump prend un décret censé empêcher le "tourisme des naissances" Donald Trump a signé jeudi 6 août un décret censé empêcher le "tourisme des naissances", consistant pour des étrangères à accoucher aux États-Unis afi BFMTV
07 Aug International - Amériques États-Unis: Donald Trump signe un décret contre le «tourisme des naissances» pour contester à nouveau le droit du sol Un peu plus d'un mois après l'annulation par la Cour suprême de son décret remettant en cause le droit du sol aux États-Unis, le président américain a RFI • Voir articles similaires → Similaires →
06 Aug International Pour empêcher le "tourisme des naissances" aux États-Unis, Donald Trump signe un décret restreignant le droit du sol Donald Trump a signé ce jeudi un décret afin d'empêcher le "tourisme des naissances" qui consiste, pour de femmes étrangères, à accoucher aux États-Un BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
06 Aug Une États-Unis : Trump tente de remettre en cause le droit du sol avec un décret censé empêcher le "tourisme des naissances" Donald Trump a signé jeudi un décret censé empêcher le "tourisme des naissances", dans sa lutte contre l'immigration clandestine. Une nouvelle remise TF1 News
04 Aug France Baignade interdite: un décret pour renforcer les sanctions dans toute la France Face au non-respect des interdictions de baignade, susceptible d'entraîner des noyades, un décret a été publié afin de porter l'amende à 68 euros en c BFMTV
02 Aug Une Baignades interdites : un décret renforce les sanctions à partir d'aujourd'hui Un décret publié samedi vient renforcer à partir de ce dimanche 2 août l'arsenal contre les baignades sauvages, responsables de nombreux décès chaque TF1 News
31 Jul International - Amériques Javier Milei signe un décret pour interdire l'entrée du pays aux étrangers hostiles à l'Argentine Dorénavant en Argentine, les étrangers qui diffusent des messages de haine contre les Argentins seront interdits d'entrer dans le pays. Une décision d RFI
21 Jul Une Réseaux sociaux interdits aux moins de 15 ans : Députés et sénateurs tombent d'accord, le vote final c'est pour ce mardi Le texte prévoyant l'interdiction des réseaux sociaux aux enfants et à une partie des adolescents devrait être adopté mardi au Parlement. Une première 20 Minutes
06 Jul International - Belgique Gratuité, pénurie, enseignement spécialisé: un décret "fourre-tout" adopté pour la rentrée À sept semaines de la rentrée scolaire, la commission Éducation du parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté lundi soir un décret "fourre 7sur7
05 Jul Une Guerre en Ukraine : Trump s'entretient avec Poutine et Zelensky Avant le sommet de l'Otan - mardi et mercredi en Turquie -, le président des Etats-Unis a échangé avec ses homologues russe et ukrainien 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Une Guerre au Moyen-Orient : Trump s'enthousiasme des « très bonnes » discussions indirectes avec l'Iran Alors que Téhéran refuse de négocier directement au Qatar avec les Etats-Unis, Donald Trump assure que « la dénucléarisation de l'Iran avance bien » 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →